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  1. Résultat n°1
    Répertoire.

    1 media

    Répertoire.

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT68/164

    • Contexte : EDEPOT68 - Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • 2e société de Secours mutuels de Couzon-au-Mont-d'Or.
    • Sociétaires, suivi.
    • Répertoire.

    Producteur :

    Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

  2. Résultat n°2
    Registre de suivi de distribution de secours.

    1 media

    Registre de suivi de distribution de secours.

    Date

    1907-1980

    Cote

    EDEPOT68/158

    • Contexte : EDEPOT68 - Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Registre de suivi de distribution de secours.

    Producteur :

    Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

  3. Résultat n°3
    Juillet 1900-1974

    1 media

    Juillet 1900-1974

    Date

    Juillet 1900-1974

    Cote

    EDEPOT68/157

    • Contexte : EDEPOT68 - Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Registres des délibérations.
    • Juillet 1900-1974

    Producteur :

    Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

  4. Résultat n°4
    1911-1973

    1 media

    1911-1973

    Date

    1911-1973

    Cote

    EDEPOT68/72

    • Contexte : EDEPOT68 - Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

    • Archives postérieures à 1790.
    • Population.
    • Habitants de la commune, dénombrement.
    • États nominatifs et récapitulatifs, bulletins nominatifs,...
    • 1911-1973

    Producteur :

    Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

  5. Résultat n°5
    Recensements complémentaires.

    1 media

    Recensements complémentaires.

    Date

    1971-1973

    Cote

    EDEPOT68/76

    • Contexte : EDEPOT68 - Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

    • Archives postérieures à 1790.
    • Population.
    • Recensements complémentaires.

    Producteur :

    Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

  6. Résultat n°6
    Assemblées générales.

    1 media

    Assemblées générales.

    Date

    1894-1971

    Cote

    EDEPOT68/160

    • Contexte : EDEPOT68 - Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • 2e société de Secours mutuels de Couzon-au-Mont-d'Or.
    • Assemblées générales.

    Producteur :

    Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

  7. Résultat n°7
    Dissolution.

    1 media

    Dissolution.

    Date

    1971

    Cote

    EDEPOT68/167

    • Contexte : EDEPOT68 - Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • 2e société de Secours mutuels de Couzon-au-Mont-d'Or.
    • Dissolution.

    Producteur :

    Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

  8. Résultat n°8
    Chiens.

    1 media

    Chiens.

    Date

    1896-1971

    Cote

    EDEPOT68/95

    • Contexte : EDEPOT68 - Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

    • Archives postérieures à 1790.
    • Contributions, rapports avec les administrations financières.
    • Chiens.

    Producteur :

    Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

  9. Résultat n°9
    Avril 1946-1971

    1 media

    Avril 1946-1971

    Date

    vril 1946-1971

    Cote

    EDEPOT68/162

    • Contexte : EDEPOT68 - Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • 2e société de Secours mutuels de Couzon-au-Mont-d'Or.
    • Conseil d'administration.
    • Avril 1946-1971

    Producteur :

    Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

  10. Résultat n°10
    Mairie.

    1 media

    Mairie.

    Date

    1908-1969

    Cote

    EDEPOT68/125

    • Contexte : EDEPOT68 - Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux.
    • Mairie.

    Producteur :

    Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

  11. Résultat n°11
    Registre matricule.

    1 media

    Registre matricule.

    Date

    1857-1965

    Cote

    EDEPOT68/163

    • Contexte : EDEPOT68 - Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • 2e société de Secours mutuels de Couzon-au-Mont-d'Or.
    • Sociétaires, suivi.
    • Registre matricule.

    Producteur :

    Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

  12. Résultat n°12
    Organisation du recensement.

    1 media

    Organisation du recensement.

    Date

    1953-1962

    Cote

    EDEPOT68/69

    • Contexte : EDEPOT68 - Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

    • Archives postérieures à 1790.
    • Population.
    • Organisation du recensement.

    Producteur :

    Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

  13. Résultat n°13
    Dépôt de sommes au Trésor.

    1 media

    Dépôt de sommes au Trésor.

    Date

    1899-1960

    Cote

    EDEPOT68/166

    • Contexte : EDEPOT68 - Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • 2e société de Secours mutuels de Couzon-au-Mont-d'Or.
    • Finances, suivi.
    • Dépôt de sommes au Trésor.

    Producteur :

    Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

  14. Résultat n°14
    Déclarations des habitants.

    1 media

    Déclarations des habitants.

    Date

    s.d.

    Cote

    EDEPOT68/24

    • Contexte : EDEPOT68 - Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration communale.
    • Administration municipale.
    • Déclarations des habitants.

    Producteur :

    Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

  15. Résultat n°15
    Actes soumis à l’enregistrement.

    1 media

    Actes soumis à l’enregistrement.

    Date

    1930-1958

    Cote

    EDEPOT68/22

    • Contexte : EDEPOT68 - Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration communale.
    • Administration municipale.
    • Actes soumis à l’enregistrement.

    Producteur :

    Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

  16. Résultat n°16
    Dommages de guerre.

    1 media

    Dommages de guerre.

    Date

    1942-1957

    Cote

    EDEPOT68/106

    • Contexte : EDEPOT68 - Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires, faits de guerre.
    • Seconde Guerre mondiale.
    • Dommages de guerre.

    Producteur :

    Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

  17. Résultat n°17
    Toutes taxes et impositions.

    1 media

    Toutes taxes et impositions.

    Date

    1927-1956

    Cote

    EDEPOT68/90

    • Contexte : EDEPOT68 - Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

    • Archives postérieures à 1790.
    • Contributions, rapports avec les administrations financières.
    • Toutes taxes et impositions.

    Producteur :

    Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

  18. Résultat n°18
    N°1-492

    1 media

    N°1-492

    Cote

    EDEPOT68/87

    • Contexte : EDEPOT68 - Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

    • Archives postérieures à 1790.
    • Cadastre et arpentage.
    • Matrices.
    • Propriétés non bâties.
    • N°1-492

    Producteur :

    Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

  19. Résultat n°19
    s.d.

    1 media

    s.d.

    Date

    s.d.

    Cote

    EDEPOT68/82

    • Contexte : EDEPOT68 - Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

    • Archives postérieures à 1790.
    • Cadastre et arpentage.
    • États de section.
    • s.d.

    Producteur :

    Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

  20. Résultat n°20
    N°493-775.

    1 media

    N°493-775.

    Cote

    EDEPOT68/88

    • Contexte : EDEPOT68 - Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

    • Archives postérieures à 1790.
    • Cadastre et arpentage.
    • Matrices.
    • Propriétés non bâties.
    • N°493-775.

    Producteur :

    Commune de Couzon-au-Mont-d'Or