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170 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Répertoire.

    1 media

    Répertoire.

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT68/164

    • Contexte : EDEPOT68 - Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • 2e société de Secours mutuels de Couzon-au-Mont-d'Or.
    • Sociétaires, suivi.
    • Répertoire.

    Producteur :

    Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

  2. Résultat n°2
    Registre de suivi de distribution de secours.

    1 media

    Registre de suivi de distribution de secours.

    Date

    1907-1980

    Cote

    EDEPOT68/158

    • Contexte : EDEPOT68 - Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Registre de suivi de distribution de secours.

    Producteur :

    Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

  3. Résultat n°3
    Juillet 1900-1974

    1 media

    Juillet 1900-1974

    Date

    Juillet 1900-1974

    Cote

    EDEPOT68/157

    • Contexte : EDEPOT68 - Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Registres des délibérations.
    • Juillet 1900-1974

    Producteur :

    Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

  4. Résultat n°4
    1911-1973

    1 media

    1911-1973

    Date

    1911-1973

    Cote

    EDEPOT68/72

    • Contexte : EDEPOT68 - Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

    • Archives postérieures à 1790.
    • Population.
    • Habitants de la commune, dénombrement.
    • États nominatifs et récapitulatifs, bulletins nominatifs,...
    • 1911-1973

    Producteur :

    Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

  5. Résultat n°5
    Recensements complémentaires.

    1 media

    Recensements complémentaires.

    Date

    1971-1973

    Cote

    EDEPOT68/76

    • Contexte : EDEPOT68 - Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

    • Archives postérieures à 1790.
    • Population.
    • Recensements complémentaires.

    Producteur :

    Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

  6. Résultat n°6
    Assemblées générales.

    1 media

    Assemblées générales.

    Date

    1894-1971

    Cote

    EDEPOT68/160

    • Contexte : EDEPOT68 - Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • 2e société de Secours mutuels de Couzon-au-Mont-d'Or.
    • Assemblées générales.

    Producteur :

    Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

  7. Résultat n°7
    Dissolution.

    1 media

    Dissolution.

    Date

    1971

    Cote

    EDEPOT68/167

    • Contexte : EDEPOT68 - Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • 2e société de Secours mutuels de Couzon-au-Mont-d'Or.
    • Dissolution.

    Producteur :

    Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

  8. Résultat n°8
    Chiens.

    1 media

    Chiens.

    Date

    1896-1971

    Cote

    EDEPOT68/95

    • Contexte : EDEPOT68 - Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

    • Archives postérieures à 1790.
    • Contributions, rapports avec les administrations financières.
    • Chiens.

    Producteur :

    Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

  9. Résultat n°9
    Avril 1946-1971

    1 media

    Avril 1946-1971

    Date

    vril 1946-1971

    Cote

    EDEPOT68/162

    • Contexte : EDEPOT68 - Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • 2e société de Secours mutuels de Couzon-au-Mont-d'Or.
    • Conseil d'administration.
    • Avril 1946-1971

    Producteur :

    Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

  10. Résultat n°10
    Mairie.

    1 media

    Mairie.

    Date

    1908-1969

    Cote

    EDEPOT68/125

    • Contexte : EDEPOT68 - Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux.
    • Mairie.

    Producteur :

    Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

  11. Résultat n°11
    Registre matricule.

    1 media

    Registre matricule.

    Date

    1857-1965

    Cote

    EDEPOT68/163

    • Contexte : EDEPOT68 - Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • 2e société de Secours mutuels de Couzon-au-Mont-d'Or.
    • Sociétaires, suivi.
    • Registre matricule.

    Producteur :

    Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

  12. Résultat n°12
    Organisation du recensement.

    1 media

    Organisation du recensement.

    Date

    1953-1962

    Cote

    EDEPOT68/69

    • Contexte : EDEPOT68 - Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

    • Archives postérieures à 1790.
    • Population.
    • Organisation du recensement.

    Producteur :

    Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

  13. Résultat n°13
    Dépôt de sommes au Trésor.

    1 media

    Dépôt de sommes au Trésor.

    Date

    1899-1960

    Cote

    EDEPOT68/166

    • Contexte : EDEPOT68 - Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • 2e société de Secours mutuels de Couzon-au-Mont-d'Or.
    • Finances, suivi.
    • Dépôt de sommes au Trésor.

    Producteur :

    Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

  14. Résultat n°14
    Déclarations des habitants.

    1 media

    Déclarations des habitants.

    Date

    s.d.

    Cote

    EDEPOT68/24

    • Contexte : EDEPOT68 - Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration communale.
    • Administration municipale.
    • Déclarations des habitants.

    Producteur :

    Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

  15. Résultat n°15
    Actes soumis à l’enregistrement.

    1 media

    Actes soumis à l’enregistrement.

    Date

    1930-1958

    Cote

    EDEPOT68/22

    • Contexte : EDEPOT68 - Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration communale.
    • Administration municipale.
    • Actes soumis à l’enregistrement.

    Producteur :

    Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

  16. Résultat n°16
    Dommages de guerre.

    1 media

    Dommages de guerre.

    Date

    1942-1957

    Cote

    EDEPOT68/106

    • Contexte : EDEPOT68 - Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires, faits de guerre.
    • Seconde Guerre mondiale.
    • Dommages de guerre.

    Producteur :

    Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

  17. Résultat n°17
    Toutes taxes et impositions.

    1 media

    Toutes taxes et impositions.

    Date

    1927-1956

    Cote

    EDEPOT68/90

    • Contexte : EDEPOT68 - Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

    • Archives postérieures à 1790.
    • Contributions, rapports avec les administrations financières.
    • Toutes taxes et impositions.

    Producteur :

    Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

  18. Résultat n°18
    N°1-492

    1 media

    N°1-492

    Cote

    EDEPOT68/87

    • Contexte : EDEPOT68 - Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

    • Archives postérieures à 1790.
    • Cadastre et arpentage.
    • Matrices.
    • Propriétés non bâties.
    • N°1-492

    Producteur :

    Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

  19. Résultat n°19
    s.d.

    1 media

    s.d.

    Date

    s.d.

    Cote

    EDEPOT68/82

    • Contexte : EDEPOT68 - Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

    • Archives postérieures à 1790.
    • Cadastre et arpentage.
    • États de section.
    • s.d.

    Producteur :

    Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

  20. Résultat n°20
    N°493-775.

    1 media

    N°493-775.

    Cote

    EDEPOT68/88

    • Contexte : EDEPOT68 - Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

    • Archives postérieures à 1790.
    • Cadastre et arpentage.
    • Matrices.
    • Propriétés non bâties.
    • N°493-775.

    Producteur :

    Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

  21. Résultat n°21
    1911-1954

    1 media

    1911-1954

    Date

    1911-1954

    Cote

    EDEPOT68/86

    • Contexte : EDEPOT68 - Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

    • Archives postérieures à 1790.
    • Cadastre et arpentage.
    • Matrices.
    • Propriétés bâties. 1880-1954
    • 1911-1954

    Producteur :

    Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

  22. Résultat n°22
    Organisation générale.

    1 media

    Organisation générale.

    Date

    1792-1949

    Cote

    EDEPOT68/132

    • Contexte : EDEPOT68 - Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux.
    • Cimetière.
    • Organisation générale.

    Producteur :

    Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

  23. Résultat n°23
    Statuts.

    1 media

    Statuts.

    Date

    1946-1949

    Cote

    EDEPOT68/159

    • Contexte : EDEPOT68 - Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • 2e société de Secours mutuels de Couzon-au-Mont-d'Or.
    • Statuts.

    Producteur :

    Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

  24. Résultat n°24
    Bois.

    1 media

    Bois.

    Date

    1942-1948

    Cote

    EDEPOT68/105

    • Contexte : EDEPOT68 - Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires, faits de guerre.
    • Seconde Guerre mondiale.
    • Bois.

    Producteur :

    Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

  25. Résultat n°25
    Alimentation.

    1 media

    Alimentation.

    Date

    1942-1948

    Cote

    EDEPOT68/103

    • Contexte : EDEPOT68 - Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires, faits de guerre.
    • Seconde Guerre mondiale.
    • Alimentation.

    Producteur :

    Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

  26. Résultat n°26
    Combustibles.

    1 media

    Combustibles.

    Date

    1941-1946

    Cote

    EDEPOT68/104

    • Contexte : EDEPOT68 - Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires, faits de guerre.
    • Seconde Guerre mondiale.
    • Combustibles.

    Producteur :

    Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

  27. Résultat n°27
    1927-février 1946

    1 media

    1927-février 1946

    Date

    1927-février 1946

    Cote

    EDEPOT68/161

    • Contexte : EDEPOT68 - Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • 2e société de Secours mutuels de Couzon-au-Mont-d'Or.
    • Conseil d'administration.
    • 1927-février 1946

    Producteur :

    Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

  28. Résultat n°28
    1870-1945

    1 media

    1870-1945

    Date

    1870-1945

    Cote

    EDEPOT68/114

    • Contexte : EDEPOT68 - Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections politiques.
    • Scrutin.
    • Municipales.
    • 1870-1945

    Producteur :

    Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

  29. Résultat n°29
    Plébiscite.

    1 media

    Plébiscite.

    Date

    1851, 1870

    Cote

    EDEPOT68/119

    • Contexte : EDEPOT68 - Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections politiques.
    • Scrutin.
    • Plébiscite.

    Producteur :

    Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

  30. Résultat n°30
    Conseillers municipaux.

    1 media

    Conseillers municipaux.

    Date

    1931-1944

    Cote

    EDEPOT68/20

    • Contexte : EDEPOT68 - Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration communale.
    • Conseil municipal.
    • Conseillers municipaux.

    Producteur :

    Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

  31. Résultat n°31
    Personnel.

    1 media

    Personnel.

    Date

    1941-1943

    Cote

    EDEPOT68/120

    • Contexte : EDEPOT68 - Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

    • Archives postérieures à 1790.
    • Personnel.

    Producteur :

    Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

  32. Résultat n°32
    N° 2 à 5.

    1 media

    N° 2 à 5.

    Date

    1854-1941

    Cote

    EDEPOT68/144

    • Contexte : EDEPOT68 - Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie, travaux publics, transports.
    • Routes et chemins.
    • Chemins vicinaux ordinaires.
    • N° 2 à 5.

    Producteur :

    Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

  33. Résultat n°33
    Affaires communales.

    1 media

    Affaires communales.

    Date

    1794-1939

    Cote

    EDEPOT68/21

    • Contexte : EDEPOT68 - Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration communale.
    • Administration municipale.
    • Affaires communales.

    Producteur :

    Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

  34. Résultat n°34
    1889-1939

    1 media

    1889-1939

    Date

    1889-1939

    Cote

    EDEPOT68/122

    • Contexte : EDEPOT68 - Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Budgets et chapitres additionnels au budget.
    • 1889-1939

    Producteur :

    Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

  35. Résultat n°35
    Église.

    1 media

    Église.

    Date

    1842-1936

    Cote

    EDEPOT68/130

    • Contexte : EDEPOT68 - Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux.
    • Église.

    Producteur :

    Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

  36. Résultat n°36
    Hôtel des postes.

    1 media

    Hôtel des postes.

    Date

    1934-1936

    Cote

    EDEPOT68/129

    • Contexte : EDEPOT68 - Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux.
    • Hôtel des postes.

    Producteur :

    Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

  37. Résultat n°37
    Sociétaires, comptes.

    1 media

    Sociétaires, comptes.

    Date

    1930-1936

    Cote

    EDEPOT68/165

    • Contexte : EDEPOT68 - Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • 2e société de Secours mutuels de Couzon-au-Mont-d'Or.
    • Finances, suivi.
    • Sociétaires, comptes.

    Producteur :

    Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

  38. Résultat n°38
    Enlèvement des ordures ménagères.

    1 media

    Enlèvement des ordures ménagères.

    Date

    1930-1935

    Cote

    EDEPOT68/96

    • Contexte : EDEPOT68 - Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

    • Archives postérieures à 1790.
    • Contributions, rapports avec les administrations financières.
    • Enlèvement des ordures ménagères.

    Producteur :

    Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

  39. Résultat n°39
    N° 1 et n° 1 prolongé.

    1 media

    N° 1 et n° 1 prolongé.

    Date

    1849-1935

    Cote

    EDEPOT68/143

    • Contexte : EDEPOT68 - Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie, travaux publics, transports.
    • Routes et chemins.
    • Chemins vicinaux ordinaires.
    • N° 1 et n° 1 prolongé.

    Producteur :

    Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

  40. Résultat n°40
    Sénatoriales.

    1 media

    Sénatoriales.

    Date

    1876-1935

    Cote

    EDEPOT68/118

    • Contexte : EDEPOT68 - Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections politiques.
    • Scrutin.
    • Sénatoriales.

    Producteur :

    Commune de Couzon-au-Mont-d'Or