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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Toutes taxes.

    1 media

    Toutes taxes.

    Date

    1931-1971

    Cote

    EDEPOT306/35

    • Contexte : EDEPOT306 - Commune de Durette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Contributions.
    • Toutes taxes.

    Producteur :

    Durette (Rhône)

  2. Résultat n°2
    Constructions nouvelles.

    1 media

    Constructions nouvelles.

    Date

    1895-1969

    Cote

    EDEPOT306/34

    • Contexte : EDEPOT306 - Commune de Durette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Contributions.
    • Constructions nouvelles.

    Producteur :

    Durette (Rhône)

  3. Résultat n°3
    Dénombrement.

    1 media

    Dénombrement.

    Date

    1831-1966

    Cote

    EDEPOT306/26

    • Contexte : EDEPOT306 - Commune de Durette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Population.
    • Dénombrement.

    Producteur :

    Durette (Rhône)

  4. Résultat n°4
    Élections municipales.

    1 media

    Élections municipales.

    Date

    1837-1965

    Cote

    EDEPOT306/48

    • Contexte : EDEPOT306 - Commune de Durette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections politiques.
    • Élections municipales.

    Producteur :

    Durette (Rhône)

  5. Résultat n°5
    1942-1964.

    2 lots 155 medias

    1942-1964.

    Date

    1942-1964

    Cote

    EDEPOT306/8

    • Contexte : EDEPOT306 - Commune de Durette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale.
    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1942-1964.

    Producteur :

    Durette (Rhône)

  6. Résultat n°6
    1852-1885.

    2 lots 190 medias

    1852-1885.

    Date

    1852-1885 

    Cote

    EDEPOT306/4

    • Contexte : EDEPOT306 - Commune de Durette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale.
    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1852-1885.

    Producteur :

    Durette (Rhône)

  7. Résultat n°7
    Électrification et distribution d'énergie électrique.

    1 media

    Électrification et distribution d'énergie électrique.

    Date

    1909-1963

    Cote

    EDEPOT306/69

    • Contexte : EDEPOT306 - Commune de Durette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régime...
    • Électrification et distribution d'énergie électrique.

    Producteur :

    Durette (Rhône)

  8. Résultat n°8
    Recensement.

    1 media

    Recensement.

    Date

    1881-1962

    Cote

    EDEPOT306/28

    • Contexte : EDEPOT306 - Commune de Durette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Population.
    • Recensement.

    Producteur :

    Durette (Rhône)

  9. Résultat n°9
    Comptes administratifs.

    1 media

    Comptes administratifs.

    Date

    1834-1960

    Cote

    EDEPOT306/53

    • Contexte : EDEPOT306 - Commune de Durette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Comptes administratifs.

    Producteur :

    Durette (Rhône)

  10. Résultat n°10
    Juillet 1931-1960.

    1 media

    Juillet 1931-1960.

    Date

    1931-1960

    Cote

    EDEPOT306/74

    • Contexte : EDEPOT306 - Commune de Durette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Délibérations de la commission administrative.
    • Juillet 1931-1960.

    Producteur :

    Durette (Rhône)

  11. Résultat n°11
    Régime des eaux.

    1 media

    Régime des eaux.

    Date

    1860-1959

    Cote

    EDEPOT306/72

    • Contexte : EDEPOT306 - Commune de Durette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régime...
    • Régime des eaux.

    Producteur :

    Durette (Rhône)

  12. Résultat n°12
    1901-1959

    1 media

    1901-1959

    Date

    1901-1959

    Cote

    EDEPOT306/52

    • Contexte : EDEPOT306 - Commune de Durette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Budgets primitifs et supplémentaires.
    • 1901-1959

    Producteur :

    Durette (Rhône)

  13. Résultat n°13
    Budgets primitifs et additionnels.

    1 media

    Budgets primitifs et additionnels.

    Date

    1893-1958

    Cote

    EDEPOT306/75

    • Contexte : EDEPOT306 - Commune de Durette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Finances.
    • Budgets primitifs et additionnels.

    Producteur :

    Durette (Rhône)

  14. Résultat n°14
    Projet de rattachement à la commune de Régnié d'une partie du territoire de Durette.

    1 media

    Projet de rattachement à la commune de Régnié d'une partie du territoire de Durette.

    Date

    1957-1958

    Cote

    EDEPOT306/12

    • Contexte : EDEPOT306 - Commune de Durette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale.
    • Projet de rattachement à la commune de Régnié d'une...

    Producteur :

    Durette (Rhône)

  15. Résultat n°15
    Service vicinal.

    1 media

    Service vicinal.

    Date

    1912-1957

    Cote

    EDEPOT306/61

    • Contexte : EDEPOT306 - Commune de Durette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régime...
    • Service vicinal.

    Producteur :

    Durette (Rhône)

  16. Résultat n°16
    Assistance médicale gratuite.

    1 media

    Assistance médicale gratuite.

    Date

    1897-1956

    Cote

    EDEPOT306/81

    • Contexte : EDEPOT306 - Commune de Durette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite.

    Producteur :

    Durette (Rhône)

  17. Résultat n°17
    Chemins vicinaux ordinaires.

    1 media

    Chemins vicinaux ordinaires.

    Date

    1855-1955

    Cote

    EDEPOT306/64

    • Contexte : EDEPOT306 - Commune de Durette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régime...
    • Routes et chemins.
    • Chemins vicinaux ordinaires.

    Producteur :

    Durette (Rhône)

  18. Résultat n°18
    Faits de guerre.

    1 media

    Faits de guerre.

    Date

    1921-1954

    Cote

    EDEPOT306/45

    • Contexte : EDEPOT306 - Commune de Durette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires.
    • Faits de guerre.

    Producteur :

    Durette (Rhône)

  19. Résultat n°19
    Déclarations des parents et ayant-droit.

    1 media

    Déclarations des parents et ayant-droit.

    Date

    1878-1952

    Cote

    EDEPOT306/79

    • Contexte : EDEPOT306 - Commune de Durette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du Premier âge et de l'enfance.
    • Déclarations des parents et ayant-droit.

    Producteur :

    Durette (Rhône)

  20. Résultat n°20
    Adduction d'eau potable.

    1 media

    Adduction d'eau potable.

    Date

    1948-1951

    Cote

    EDEPOT306/71

    • Contexte : EDEPOT306 - Commune de Durette

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régime...
    • Adduction d'eau potable.

    Producteur :

    Durette (Rhône)