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104 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Syndicat intercommunal des eaux du canton du Bois d'Oingt, nomination des membres du bureau et de quatre délégués, participation de la commune de Frontenas aux dépenses syndicales.

    1 media

    Syndicat intercommunal des eaux du canton du Bois d'Oingt, nomination des membres du bureau et de quatre délégués, participation de la commune de Frontenas aux dépenses syndicales.

    Date

    1962-1983

    Cote

    EDEPOT90/94

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Voirie.
    • Eau potable.
    • Syndicat intercommunal des eaux du canton du Bois d'Oingt,...

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  2. Résultat n°2
    Chasse.

    1 media

    Chasse.

    Date

    1954-1976

    Cote

    EDEPOT90/59

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Police.
    • Chasse.

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  3. Résultat n°3
    Administration municipale.

    1 media

    Administration municipale.

    Date

    1892-1976

    Cote

    EDEPOT90/8

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Administration municipale.

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  4. Résultat n°4
    Échange de blé contre de la farine, du pain.

    1 media

    Échange de blé contre de la farine, du pain.

    Date

    1965-1973

    Cote

    EDEPOT90/41

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Agriculture.
    • Échange de blé contre de la farine, du pain.

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  5. Résultat n°5
    Tableaux nominatifs, coupons de contrôle des classes, correspondance.

    1 media

    Tableaux nominatifs, coupons de contrôle des classes, correspondance.

    Date

    1850-1970

    Cote

    EDEPOT90/55

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Affaires militaires.
    • Service militaire, recensement des classes.
    • Tableaux nominatifs, coupons de contrôle des classes,...

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  6. Résultat n°6
    Avril 1913-1970.

    2 lots 329 medias

    Avril 1913-1970.

    Date

    1913-1970

    Cote

    EDEPOT90/7

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Conseil municipal.
    • Avril 1913-1970.

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  7. Résultat n°7
    Constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et d'affectation de terrains à des usagers commerciaux ou industriels.

    1 media

    Constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et d'affectation de terrains à des usagers commerciaux ou industriels.

    Date

    1894-1968

    Cote

    EDEPOT90/54

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Cadastre.
    • Propriétés bâties et non bâties, mise à jour.
    • Constructions nouvelles, reconstructions, additions...

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  8. Résultat n°8
    États de section: section A dite du Bourg et B dite des Bruyères.

    1 media

    États de section: section A dite du Bourg et B dite des Bruyères.

    Date

    s.d.

    Cote

    EDEPOT90/48

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Cadastre.
    • États de section: section A dite du Bourg et B dite...

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  9. Résultat n°9
    Comptes de gestion.

    1 media

    Comptes de gestion.

    Date

    1919-1966

    Cote

    EDEPOT90/66

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Finances.
    • Comptes de gestion.

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  10. Résultat n°10
    Budgets supplémentaires.

    1 media

    Budgets supplémentaires.

    Date

    1957-1966

    Cote

    EDEPOT90/64

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Finances.
    • Budgets supplémentaires.

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  11. Résultat n°11
    Comptes administratifs.

    1 media

    Comptes administratifs.

    Date

    1959-1966

    Cote

    EDEPOT90/65

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Finances.
    • Comptes administratifs.

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  12. Résultat n°12
    Élections présidentielles, législatives, municipales, cantonales, référendums, organisation et résultats.

    1 media

    Élections présidentielles, législatives, municipales, cantonales, référendums, organisation et résultats.

    Date

    1961-1965

    Cote

    EDEPOT90/62

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Élections politiques.
    • Élections présidentielles, législatives, municipales,...

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  13. Résultat n°13
    Budgets primitifs.

    1 media

    Budgets primitifs.

    Date

    1958-1965

    Cote

    EDEPOT90/63

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Finances.
    • Budgets primitifs.

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  14. Résultat n°14
    Électricité.

    1 media

    Électricité.

    Date

    1913-1963

    Cote

    EDEPOT90/95

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Voirie.
    • Électricité.

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  15. Résultat n°15
    Élevage, lutte contre la fièvre aphteuse, campagne de vaccination.

    1 media

    Élevage, lutte contre la fièvre aphteuse, campagne de vaccination.

    Date

    1962-1963

    Cote

    EDEPOT90/44

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Élevage, lutte contre la fièvre aphteuse, campagne...

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  16. Résultat n°16
    Toutes élections.

    1 media

    Toutes élections.

    Date

    1874-1962

    Cote

    EDEPOT90/61

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Élections politiques.
    • Toutes élections.

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  17. Résultat n°17
    Population, dénombrement.

    1 media

    Population, dénombrement.

    Date

    1836-1962

    Cote

    EDEPOT90/39

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Population, dénombrement.

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  18. Résultat n°18
    1961.

    1 media

    1961.

    Date

    1961

    Cote

    EDEPOT90/71

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Finances.
    • Recettes et dépenses.
    • Grands livres.
    • 1961.

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  19. Résultat n°19
    1960.

    1 media

    1960.

    Date

    1960

    Cote

    EDEPOT90/70

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Finances.
    • Recettes et dépenses.
    • Grands livres.
    • 1960.

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  20. Résultat n°20
    Récoltes de blé, déclarations.

    1 media

    Récoltes de blé, déclarations.

    Date

    1958-1960

    Cote

    EDEPOT90/40

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Agriculture.
    • Récoltes de blé, déclarations.

    Producteur :

    Commune de Frontenas.