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104 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    École primaire, admission gratuite des enfants.

    1 media

    École primaire, admission gratuite des enfants.

    Date

    1848-1897

    Cote

    EDEPOT90/104

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Instruction publique.
    • École primaire, admission gratuite des enfants.

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  2. Résultat n°2
    Instituteurs, institutrices, traitement.

    1 media

    Instituteurs, institutrices, traitement.

    Date

    1883-1894

    Cote

    EDEPOT90/103

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Instruction publique.
    • Instituteurs, institutrices, traitement.

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  3. Résultat n°3
    Caisse des écoles, création, gestion.

    1 media

    Caisse des écoles, création, gestion.

    Date

    1882-1884

    Cote

    EDEPOT90/102

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Instruction publique.
    • Caisse des écoles, création, gestion.

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  4. Résultat n°4
    Registre de déclaration des parents et ayants droits.

    1 media

    Registre de déclaration des parents et ayants droits.

    Date

    1879-1937

    Cote

    EDEPOT90/101

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Assistance et prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Registre de déclaration des parents et ayants droits.

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  5. Résultat n°5
    Registre de déclaration des nourrices, sevreuses ou gardeuses.

    1 media

    Registre de déclaration des nourrices, sevreuses ou gardeuses.

    Date

    1879-1938

    Cote

    EDEPOT90/100

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Assistance et prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Registre de déclaration des nourrices, sevreuses ou...

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  6. Résultat n°6
    Comptes de gestion.

    1 media

    Comptes de gestion.

    Date

    1913-1929

    Cote

    EDEPOT90/99

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de Bienfaisance.
    • Comptes de gestion.

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  7. Résultat n°7
    Registre de délibérations.

    1 media

    Registre de délibérations.

    Date

    1889-1929

    Cote

    EDEPOT90/98

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de Bienfaisance.
    • Registre de délibérations.

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  8. Résultat n°8
    Chemin de fer.

    1 media

    Chemin de fer.

    Date

    1874-1902

    Cote

    EDEPOT 90/97

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Chemin de fer.

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  9. Résultat n°9
    Éclairage à l'acétylène, réglementation et autorisation.

    1 media

    Éclairage à l'acétylène, réglementation et autorisation.

    Date

    1904

    Cote

    EDEPOT90/96

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Voirie.
    • Éclairage à l'acétylène, réglementation et autorisation.

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  10. Résultat n°10
    Électricité.

    1 media

    Électricité.

    Date

    1913-1963

    Cote

    EDEPOT90/95

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Voirie.
    • Électricité.

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  11. Résultat n°11
    Syndicat intercommunal des eaux du canton du Bois d'Oingt, nomination des membres du bureau et de quatre délégués, participation de la commune de Frontenas aux dépenses syndicales.

    1 media

    Syndicat intercommunal des eaux du canton du Bois d'Oingt, nomination des membres du bureau et de quatre délégués, participation de la commune de Frontenas aux dépenses syndicales.

    Date

    1962-1983

    Cote

    EDEPOT90/94

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Voirie.
    • Eau potable.
    • Syndicat intercommunal des eaux du canton du Bois d'Oingt,...

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  12. Résultat n°12
    Région de Theizé, alimentation collective.

    1 media

    Région de Theizé, alimentation collective.

    Date

    1887-1936

    Cote

    EDEPOT90/93

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Voirie.
    • Eau potable.
    • Région de Theizé, alimentation collective.

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  13. Résultat n°13
    Aqueducs, construction.

    1 media

    Aqueducs, construction.

    Date

    1844-1886

    Cote

    EDEPOT90/92

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Voirie.
    • Aqueducs, construction.

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  14. Résultat n°14
    Rue du presbytère.

    1 media

    Rue du presbytère.

    Date

    1873

    Cote

    EDEPOT90/91

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Voirie.
    • Routes et chemins, ouverture, élargissement, alignement,...
    • Rue du presbytère.

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  15. Résultat n°15
    Chemins ruraux: Anse à Frontenas, Frontenas à Bagnols, Frontenas à Boîtier.

    1 media

    Chemins ruraux: Anse à Frontenas, Frontenas à Bagnols, Frontenas à Boîtier.

    Date

    1854-1890

    Cote

    EDEPOT90/90

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Voirie.
    • Routes et chemins, ouverture, élargissement, alignement,...
    • Chemins ruraux: Anse à Frontenas, Frontenas à Bagnols,...

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  16. Résultat n°16
    Chemins vicinaux ordinaires: n° 1 (Alix), n° 2 (Moiré à Theizé), n ° 4 (Alix à Frontenas), n°9 (Rongefer), n° 30 (Anse à Theizé).

    1 media

    Chemins vicinaux ordinaires: n° 1 (Alix), n° 2 (Moiré à Theizé), n ° 4 (Alix à Frontenas), n°9 (Rongefer), n° 30 (Anse à Theizé).

    Date

    1813-1920

    Cote

    EDEPOT90/89

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Voirie.
    • Routes et chemins, ouverture, élargissement, alignement,...
    • Chemins vicinaux ordinaires: n° 1 (Alix), n° 2 (Moiré...

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  17. Résultat n°17
    Chemin d'intérêt commun n ° 26.

    1 media

    Chemin d'intérêt commun n ° 26.

    Date

    1872

    Cote

    EDEPOT90/88

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Voirie.
    • Routes et chemins, ouverture, élargissement, alignement,...
    • Chemin d'intérêt commun n ° 26.

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  18. Résultat n°18
    Chemins vicinaux de grande communication: n° 6, 19,47.

    1 media

    Chemins vicinaux de grande communication: n° 6, 19,47.

    Date

    1855-1912

    Cote

    EDEPOT90/87

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Voirie.
    • Routes et chemins, ouverture, élargissement, alignement,...
    • Chemins vicinaux de grande communication: n° 6, 19,47.

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  19. Résultat n°19
    Route départementale n ° 6 de Villefranche à Feurs.

    1 media

    Route départementale n ° 6 de Villefranche à Feurs.

    Date

    1833-1887.

    Cote

    EDEPOT90/86

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Voirie.
    • Routes et chemins, ouverture, élargissement, alignement,...
    • Route départementale n ° 6 de Villefranche à Feurs.

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  20. Résultat n°20
    Vicinalité, affaires générales.

    1 media

    Vicinalité, affaires générales.

    Date

    1861-1950

    Cote

    EDEPOT90/85

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Voirie.
    • Vicinalité, affaires générales.

    Producteur :

    Commune de Frontenas.