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154 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Visas de départs et d'arrivée.

    1 media

    Visas de départs et d'arrivée.

    Date

    1938-1986

    Cote

    EDEPOT26/93

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Police.
    • Étrangers.
    • Visas de départs et d'arrivée.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  2. Résultat n°2
    Listes des demandes.

    1 media

    Listes des demandes.

    Date

    1956-1982

    Cote

    EDEPOT26/145

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Prévoyance et Assistance.
    • Aides sociales.
    • Toutes aides.
    • Listes des demandes.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  3. Résultat n°3
    Allocations militaires.

    1 media

    Allocations militaires.

    Date

    1926, 1939

    Cote

    EDEPOT26/149

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Prévoyance et Assistance.
    • Aides sociales.
    • Allocations militaires.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  4. Résultat n°4
    Fiches individuelles.

    1 media

    Fiches individuelles.

    Date

    1957-1982

    Cote

    EDEPOT26/144

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Prévoyance et Assistance.
    • Aides sociales.
    • Toutes aides.
    • Fiches individuelles.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  5. Résultat n°5
    Cartes d'identité.

    1 media

    Cartes d'identité.

    Date

    1939-1982

    Cote

    EDEPOT26/92

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Police.
    • Étrangers.
    • Cartes d'identité.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  6. Résultat n°6
    Chasse.

    1 media

    Chasse.

    Date

    1951-1982

    Cote

    EDEPOT26/91

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Police.
    • Chasse.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  7. Résultat n°7
    Classement.

    1 media

    Classement.

    Date

    1839, 1867

    Cote

    EDEPOT26/124

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Voirie.
    • Tous chemins.
    • Classement.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  8. Résultat n°8
    Suivi des travaux et acquisitions de terrain.

    1 media

    Suivi des travaux et acquisitions de terrain.

    Date

    1867-1979

    Cote

    EDEPOT26/125

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Voirie.
    • Tous chemins.
    • Suivi des travaux et acquisitions de terrain.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  9. Résultat n°9
    Recensements.

    1 media

    Recensements.

    Date

    1836-1975

    Cote

    EDEPOT26/54

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Population.
    • Recensements.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  10. Résultat n°10
    Correspondance.

    1 media

    Correspondance.

    Date

    1920-1975

    Cote

    EDEPOT26/146

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Prévoyance et Assistance.
    • Aides sociales.
    • Toutes aides.
    • Correspondance.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  11. Résultat n°11
    Tribunaux paritaires des baux ruraux.

    1 media

    Tribunaux paritaires des baux ruraux.

    Date

    1946-1972

    Cote

    EDEPOT26/111

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Élections.
    • Élections socio-professionnelles.
    • Tribunaux paritaires des baux ruraux.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  12. Résultat n°12
    Membres de la commission administrative du Bureau d'aide sociale.

    1 media

    Membres de la commission administrative du Bureau d'aide sociale.

    Date

    1963-1971

    Cote

    EDEPOT26/140

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Prévoyance et Assistance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Administration générale.
    • Membres de la commission administrative du Bureau d'aide...

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  13. Résultat n°13
    1931-1971.

    1 media

    1931-1971.

    Date

    1931-1971

    Cote

    EDEPOT26/69

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Contributions.
    • Toutes contributions.
    • 1931-1971.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  14. Résultat n°14
    Tableaux des rectifications et registres des réclamations.

    1 media

    Tableaux des rectifications et registres des réclamations.

    Date

    1886-1970

    Cote

    EDEPOT26/95

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Électorat.
    • Tableaux des rectifications et registres des réclamations.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  15. Résultat n°15
    Listes électorales.

    1 media

    Listes électorales.

    Date

    1834,1837,1898-1965

    Cote

    EDEPOT26/94

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Électorat.
    • Listes électorales.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  16. Résultat n°16
    1928-1970.

    1 media

    1928-1970.

    Date

    1928-1970

    Cote

    EDEPOT26/139

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Prévoyance et Assistance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Administration générale.
    • Délibérations de la commission d'assistance.
    • 1928-1970.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  17. Résultat n°17
    Listes d'émargement.

    1 media

    Listes d'émargement.

    Date

    1885-1969

    Cote

    EDEPOT26/96

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Électorat.
    • Listes d'émargement.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  18. Résultat n°18
    Assistance médicale gratuite.

    1 media

    Assistance médicale gratuite.

    Date

    1934-1969

    Cote

    EDEPOT26/147

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Prévoyance et Assistance.
    • Aides sociales.
    • Assistance médicale gratuite.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  19. Résultat n°19
    Autres élections.

    1 media

    Autres élections.

    Date

    s.d.

    Cote

    EDEPOT26/107

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Autres élections.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)

  20. Résultat n°20
    Élections du conseil de la République.

    1 media

    Élections du conseil de la République.

    Date

    1946-1969

    Cote

    EDEPOT26/101

    • Contexte : EDEPOT26 - Commune du Breuil

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Élections du conseil de la République.

    Producteur :

    Le Breuil (Rhône)