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103 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Taxe foncière.

    1 media

    Taxe foncière.

    Date

    1829-1935

    Cote

    EDEPOT147/44

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • Contributions.
    • Taxe foncière.

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  2. Résultat n°2
    Église.

    1 media

    Église.

    Date

    1864-1952

    Cote

    EDEPOT147/80

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • Bâtiments communaux.
    • Église.

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  3. Résultat n°3
    1853-1862

    1 media

    1853-1862

    Date

    1853-1862

    Cote

    EDEPOT147/14

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • État civil.
    • Actes.
    • Mariages.
    • 1853-1862

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  4. Résultat n°4
    Commission municipale scolaire.

    1 media

    Commission municipale scolaire.

    Date

    1883-1945

    Cote

    EDEPOT147/94

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • Instruction publique.
    • Commission municipale scolaire.

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  5. Résultat n°5
    Élections sénatoriales.

    1 media

    Élections sénatoriales.

    Date

    1912-1959

    Cote

    EDEPOT147/66

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Élections sénatoriales.

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  6. Résultat n°6
    Conseil de la République.

    1 media

    Conseil de la République.

    Date

    1946-1948

    Cote

    EDEPOT147/65

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Conseil de la République.

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  7. Résultat n°7
    Taxes de prestation des chemins vicinaux.

    1 media

    Taxes de prestation des chemins vicinaux.

    Date

    1879, 1885.

    Cote

    EDEPOT147/48

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • Contributions.
    • Taxes de prestation des chemins vicinaux.

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  8. Résultat n°8
    Actes soumis à l'enregistrement.

    1 media

    Actes soumis à l'enregistrement.

    Date

    1916-1922

    Cote

    EDEPOT147/35

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • Administration générale de la commune.
    • Actes soumis à l'enregistrement.

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  9. Résultat n°9
    1850-1885

    1 media

    1850-1885

    Date

    1850-1885

    Cote

    EDEPOT147/46

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • Contributions.
    • Toutes contributions directes.
    • 1850-1885

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  10. Résultat n°10
    1927-1944

    1 media

    1927-1944

    Date

    1927-1944

    Cote

    EDEPOT147/76

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • Finances.
    • Budgets et comptes administratifs.
    • 1927-1944

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  11. Résultat n°11
    Statistiques.

    1 media

    Statistiques.

    Date

    1852-1886

    Cote

    EDEPOT147/39

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • Statistiques.

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  12. Résultat n°12
    Police locale.

    1 media

    Police locale.

    Date

    1876, 1885, 1927.

    Cote

    EDEPOT147/56

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • Police.
    • Police locale.

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  13. Résultat n°13
    1634 - 29 janvier 1737

    1 media

    1634 - 29 janvier 1737

    Date

    Entre le 1er janvier 1634 et le 29 janvier 1737

    Cote

    EDEPOT147/1

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • Cultes : registres paroissiaux.
    • 1634 - 29 janvier 1737

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  14. Résultat n°14
    1874-1883

    1 media

    1874-1883

    Date

    1874-1883

    Cote

    EDEPOT147/16

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • État civil.
    • Actes.
    • Mariages.
    • 1874-1883

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  15. Résultat n°15
    1884-1893

    1 media

    1884-1893

    Date

    1884-1893

    Cote

    EDEPOT147/9

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • État civil.
    • Actes.
    • Naissances.
    • 1884-1893

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  16. Résultat n°16
    1853-1862

    1 media

    1853-1862

    Date

    1853-1862

    Cote

    EDEPOT147/6

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • État civil.
    • Actes.
    • Naissances.
    • 1853-1862

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  17. Résultat n°17
    Humanités.

    1 media

    Humanités.

    Date

    s.d.

    Cote

    EDEPOT147/103

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • Papiers privés des familles Coquard et Saint-Jean.
    • Humanités.

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  18. Résultat n°18
    Travaux de particuliers en bordure de voirie.

    1 media

    Travaux de particuliers en bordure de voirie.

    Date

    1867-1922

    Cote

    EDEPOT147/86

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • Voirie.
    • Travaux de particuliers en bordure de voirie.

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  19. Résultat n°19
    1890-1910

    1 media

    1890-1910

    Date

    1890-1910

    Cote

    EDEPOT147/74

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • Finances.
    • Budgets et comptes administratifs.
    • 1890-1910

    Producteur :

    Commune des Olmes.

  20. Résultat n°20
    Protection des enfants du premier âge.

    1 media

    Protection des enfants du premier âge.

    Date

    1879-1930

    Cote

    EDEPOT147/92

    • Contexte : EDEPOT147 - commune des Olmes

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d’assistance et de prévoyance.
    • Protection des enfants du premier âge.

    Producteur :

    Commune des Olmes.