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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Paroisse de Jarnioux.

    1 media

    Paroisse de Jarnioux.

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    1E1741

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Rentes.
    • Rente du Sou.
    • Plans, cartes à quatre confins, par paroisse.
    • Paroisse de Jarnioux.
  2. Résultat n°2
    Rentes de Montmelas.

    1 media

    Rentes de Montmelas.

    Date

    XVIe-XVIIIe s.

    Cote

    1E1752

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Rentes.
    • Autres rentes.
    • Rentes de Montmelas.
  3. Résultat n°3
    Reconnaissances de rentes.

    1 media

    Reconnaissances de rentes.

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    1E1659

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
    • Titres domaniaux.
    • Reconnaissances de rentes.
  4. Résultat n°4
    Paroisse de Villié.

    1 media

    Paroisse de Villié.

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    1E1730

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Rentes.
    • Rente du Sou.
    • Plans, cartes à quatre confins, par paroisse.
    • Paroisse de Villié.
  5. Résultat n°5
    Paroisse de Ville-sur-Jarnioux.

    1 media

    Paroisse de Ville-sur-Jarnioux.

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    1E1750

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Rentes.
    • Rente du Sou.
    • Plans, cartes à quatre confins, par paroisse.
    • Paroisse de Ville-sur-Jarnioux.
  6. Résultat n°6
    Prébende de Sainte-Catherine.

    1 media

    Prébende de Sainte-Catherine.

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    1E1748

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Rentes.
    • Rente du Sou.
    • Plans, cartes à quatre confins, par paroisse.
    • Prébende de Sainte-Catherine.
  7. Résultat n°7
    Paroisse de Frans.

    1 media

    Paroisse de Frans.

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    1E1739

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Rentes.
    • Rente du Sou.
    • Plans, cartes à quatre confins, par paroisse.
    • Paroisse de Frans.
  8. Résultat n°8
    Cartes et plans par territoire.

    1 media

    Cartes et plans par territoire.

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    1E1733

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Rentes.
    • Rente du Sou.
    • Plans, cartes à quatre confins, par paroisse.
    • Paroisse de Cogny.
    • Cartes et plans par territoire.
  9. Résultat n°9
    Liste des cens et servis vendus à M. de la Barmondière.

    1 media

    Liste des cens et servis vendus à M. de la Barmondière.

    Date

    dix-huitième siècle

    Cote

    1E1720

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Rentes.
    • Rente du Sou.
    • Recettes, comptes, listes.
    • Liste des cens et servis vendus à M. de la Barmondière.
  10. Résultat n°10
    Fonds par ordre alphabétique : R-V.

    1 media

    Fonds par ordre alphabétique : R-V.

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    1E1744

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Rentes.
    • Rente du Sou.
    • Plans, cartes à quatre confins, par paroisse.
    • Paroisse de Lacenas.
    • Fonds par ordre alphabétique : R-V.
  11. Résultat n°11
    Paroisse de Gleizé.

    1 media

    Paroisse de Gleizé.

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    1E1740

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Rentes.
    • Rente du Sou.
    • Plans, cartes à quatre confins, par paroisse.
    • Paroisse de Gleizé.
  12. Résultat n°12
    Rente du Bost et de Lissieu.

    1 media

    Rente du Bost et de Lissieu.

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    1E1724

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Rentes.
    • Rente du Sou.
    • Recettes, comptes, listes.
    • Dépouillement de terriers.
    • Rente du Bost et de Lissieu.
  13. Résultat n°13
    Paroisse de Denicé.

    1 media

    Paroisse de Denicé.

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    1E1737

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Rentes.
    • Rente du Sou.
    • Plans, cartes à quatre confins, par paroisse.
    • Paroisse de Denicé.
  14. Résultat n°14
    Fonds par ordre alphabétique : A-P.

    1 media

    Fonds par ordre alphabétique : A-P.

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    1E1743

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Rentes.
    • Rente du Sou.
    • Plans, cartes à quatre confins, par paroisse.
    • Paroisse de Lacenas.
    • Fonds par ordre alphabétique : A-P.
  15. Résultat n°15
    Paroisse de Pommiers.

    1 media

    Paroisse de Pommiers.

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    1E1747

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Rentes.
    • Rente du Sou.
    • Plans, cartes à quatre confins, par paroisse.
    • Paroisse de Pommiers.
  16. Résultat n°16
    Paroisse de Villefranche.

    1 media

    Paroisse de Villefranche.

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    1E1749

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Rentes.
    • Rente du Sou.
    • Plans, cartes à quatre confins, par paroisse.
    • Paroisse de Villefranche.
  17. Résultat n°17
    Paroisse de Fareins.

    1 media

    Paroisse de Fareins.

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    1E1738

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Rentes.
    • Rente du Sou.
    • Plans, cartes à quatre confins, par paroisse.
    • Paroisse de Fareins.
  18. Résultat n°18
    Paroisse de Béligny.

    1 media

    Paroisse de Béligny.

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    1E1731

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Rentes.
    • Rente du Sou.
    • Plans, cartes à quatre confins, par paroisse.
    • Paroisse de Béligny.
  19. Résultat n°19
    Cartes et plans collectifs.

    1 media

    Cartes et plans collectifs.

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    1E1734

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Rentes.
    • Rente du Sou.
    • Plans, cartes à quatre confins, par paroisse.
    • Paroisse de Cogny.
    • Cartes et plans collectifs.
  20. Résultat n°20
    Paroisse d'Ouilly.

    1 media

    Paroisse d'Ouilly.

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    1E1746

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Rentes.
    • Rente du Sou.
    • Plans, cartes à quatre confins, par paroisse.
    • Paroisse d'Ouilly.
  21. Résultat n°21
    Paroisse de Chervinges.

    1 media

    Paroisse de Chervinges.

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    1E1732

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Rentes.
    • Rente du Sou.
    • Plans, cartes à quatre confins, par paroisse.
    • Paroisse de Chervinges.
  22. Résultat n°22
    Terriers Gaudet.

    1 media

    Terriers Gaudet.

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    1E1726

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Rentes.
    • Rente du Sou.
    • Recettes, comptes, listes.
    • Dépouillement de terriers.
    • Terriers Gaudet.
  23. Résultat n°23
    Terrier.

    2 lots 23 medias

    Terrier.

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    1E1757

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Rentes.
    • Fief du Châtelard (paroisse de Lancié).
    • Terrier.
  24. Résultat n°24
    Vérifications de titres et recettes.

    1 media

    Vérifications de titres et recettes.

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    1E1728

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Rentes.
    • Rente du Sou.
    • Recettes, comptes, listes.
    • Vérifications de titres et recettes.
  25. Résultat n°25
    Foi et hommage, aveux et dénombrements.

    1 media

    Foi et hommage, aveux et dénombrements.

    Date

    1601-XVIIIe s.

    Cote

    1E1657

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
    • Titres domaniaux.
    • Foi et hommage, aveux et dénombrements.
  26. Résultat n°26
    Rentes de Pizay et de Tanay.

    1 media

    Rentes de Pizay et de Tanay.

    Date

    XVIIe-XVIIIe s.

    Cote

    1E1759

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Rentes.
    • Rentes diverses.
    • Rentes de Pizay et de Tanay.
  27. Résultat n°27
    Rente du prieuré de Saint-Sorlin.

    1 media

    Rente du prieuré de Saint-Sorlin.

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    1E1753

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Rentes.
    • Autres rentes.
    • Rente du prieuré de Saint-Sorlin.
  28. Résultat n°28
    Terrier Lebreton.

    1 media

    Terrier Lebreton.

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    1E1725

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Rentes.
    • Rente du Sou.
    • Recettes, comptes, listes.
    • Dépouillement de terriers.
    • Terrier Lebreton.
  29. Résultat n°29
    État des cens et servis pour la paroisse de Ville-sur-Jarnioux.

    1 media

    État des cens et servis pour la paroisse de Ville-sur-Jarnioux.

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    1E1727

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Rentes.
    • Rente du Sou.
    • Recettes, comptes, listes.
    • État des cens et servis pour la paroisse de Ville-sur-Jarnioux.
  30. Résultat n°30
    Rentes passives : rente de Bionnay.

    1 media

    Rentes passives : rente de Bionnay.

    Date

    XVIe-XVIIIe s.

    Cote

    1E1751

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Rentes.
    • Autres rentes.
    • Rentes passives : rente de Bionnay.
  31. Résultat n°31
    Paroisse de Jassans.

    1 media

    Paroisse de Jassans.

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    1E1742

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Rentes.
    • Rente du Sou.
    • Plans, cartes à quatre confins, par paroisse.
    • Paroisse de Jassans.
  32. Résultat n°32
    Paroisse de Corcelles.

    1 media

    Paroisse de Corcelles.

    Date

    1589-XVIIIe s.

    Cote

    1E1735

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Rentes.
    • Rente du Sou.
    • Plans, cartes à quatre confins, par paroisse.
    • Paroisse de Corcelles.
  33. Résultat n°33
    Livre des recettes.

    1 media

    Livre des recettes.

    Date

    1753-1789

    Cote

    1E1717

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Rentes.
    • Rente du Sou.
    • Recettes, comptes, listes.
    • Livre des recettes.
  34. Résultat n°34
    Reconnaissances, procédures.

    1 media

    Reconnaissances, procédures.

    Date

    1685-1788

    Cote

    1E1652

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille de Bussière.
    • Reconnaissances, procédures.
  35. Résultat n°35
    Etat des recettes.

    1 media

    Etat des recettes.

    Date

    1788

    Cote

    1E1718

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Rentes.
    • Rente du Sou.
    • Recettes, comptes, listes.
    • Etat des recettes.
  36. Résultat n°36
    Pour une association de propriétaires viticulteurs.

    1 media

    Pour une association de propriétaires viticulteurs.

    Date

    1784-1786

    Cote

    1E1673

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
    • Procédures.
    • Pour une association de propriétaires viticulteurs.
  37. Résultat n°37
    Contre la marquise de Saint-Amour.

    1 media

    Contre la marquise de Saint-Amour.

    Date

    1784-1786

    Cote

    1E1676

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
    • Procédures.
    • Au sujet des seigneuries de Fontcrenne et du Sou.
    • Contre la marquise de Saint-Amour.
  38. Résultat n°38
    Succession d'Abel-Ange Mignot.

    1 media

    Succession d'Abel-Ange Mignot.

    Date

    1784

    Cote

    1E1672

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
    • Procédures.
    • Succession d'Abel-Ange Mignot.
  39. Résultat n°39
    Contre Jean de Gaspard, marquis de Saint-Amour.

    1 media

    Contre Jean de Gaspard, marquis de Saint-Amour.

    Date

    1779-1781

    Cote

    1E1675

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
    • Procédures.
    • Au sujet des seigneuries de Fontcrenne et du Sou.
    • Contre Jean de Gaspard, marquis de Saint-Amour.
  40. Résultat n°40
    Donation de la seigneurie de Fontcrenne et de la terre du Sou.

    1 media

    Donation de la seigneurie de Fontcrenne et de la terre du Sou.

    Date

    1767-1778

    Cote

    1E1674

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
    • Procédures.
    • Au sujet des seigneuries de Fontcrenne et du Sou.
    • Donation de la seigneurie de Fontcrenne et de la terre...
  41. Résultat n°41
    Correspondance.

    1 media

    Correspondance.

    Date

    1709-1777

    Cote

    1E1763

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Pièces diverses.
    • Correspondance.
  42. Résultat n°42
    Vente à Saint-Lager.

    1 media

    Vente à Saint-Lager.

    Date

    1775

    Cote

    1E1764

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Pièces diverses.
    • Vente à Saint-Lager.
  43. Résultat n°43
    Entretien d'un chemin.

    1 media

    Entretien d'un chemin.

    Date

    1775

    Cote

    1E1663

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
    • Titres domaniaux.
    • Entretien d'un chemin.
  44. Résultat n°44
    Rente perçue par la famille Berthelon de Brosses et acquise par Louis Mignot de Bussy.

    1 media

    Rente perçue par la famille Berthelon de Brosses et acquise par Louis Mignot de Bussy.

    Date

    1745-1775

    Cote

    1E1653

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
    • Titres domaniaux.
    • Rente perçue par la famille Berthelon de Brosses et...
  45. Résultat n°45
    Ventes passées par Louis de Mignot.

    1 media

    Ventes passées par Louis de Mignot.

    Date

    1764-1769

    Cote

    1E1661

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
    • Titres domaniaux.
    • Succession d'André de Bonnel (en faveur de Louis Mignot,...
    • Ventes passées par Louis de Mignot.
  46. Résultat n°46
    Procédures liées à la succession.

    1 media

    Procédures liées à la succession.

    Date

    1766-1769

    Cote

    1E1662

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
    • Titres domaniaux.
    • Succession d'André de Bonnel (en faveur de Louis Mignot,...
    • Procédures liées à la succession.
  47. Résultat n°47
    Plans grossièrement tracés de territoires mouvant de cette rente.

    1 media

    Plans grossièrement tracés de territoires mouvant de cette rente.

    Date

    1742-1768

    Cote

    1E1745

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Rentes.
    • Rente du Sou.
    • Plans, cartes à quatre confins, par paroisse.
    • Paroisse de Lacenas.
    • Plans grossièrement tracés de territoires mouvant de...
  48. Résultat n°48
    Succession de Françoise de Bussières.

    1 media

    Succession de Françoise de Bussières.

    Date

    1719-1768

    Cote

    1E1650

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille de Bussière.
    • Succession de Françoise de Bussières.
  49. Résultat n°49
    Quittance.

    1 media

    Quittance.

    Date

    1768

    Cote

    1E1655

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
    • Titres domaniaux.
    • Quittance.
  50. Résultat n°50
    Aveux et dénombrements.

    1 media

    Aveux et dénombrements.

    Date

    1539-1767

    Cote

    1E1695

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Seigneurie du Sou.
    • Aveux et dénombrements.
  51. Résultat n°51
    Articulats des fonds.

    1 media

    Articulats des fonds.

    Date

    1712-1767

    Cote

    1E1722

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Rentes.
    • Rente du Sou.
    • Recettes, comptes, listes.
    • Articulats des fonds.
  52. Résultat n°52
    Contre Louis Léviste de Briandas.

    1 media

    Contre Louis Léviste de Briandas.

    Date

    1763-1766

    Cote

    1E1671

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
    • Procédures.
    • Contre Louis Léviste de Briandas.
  53. Résultat n°53
    Reconnaissance des héritiers de Claude-Nicolas Paris envers Louis Mignot de Bussy.

    1 media

    Reconnaissance des héritiers de Claude-Nicolas Paris envers Louis Mignot de Bussy.

    Date

    1762

    Cote

    1E1660

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
    • Titres domaniaux.
    • Succession d'André de Bonnel (en faveur de Louis Mignot,...
    • Reconnaissance des héritiers de Claude-Nicolas Paris...
  54. Résultat n°54
    Sommaire général des servis dus par les seigneurs de Bussy.

    1 media

    Sommaire général des servis dus par les seigneurs de Bussy.

    Date

    1761

    Cote

    1E1658

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
    • Titres domaniaux.
    • Sommaire général des servis dus par les seigneurs de...
  55. Résultat n°55
    1630-1760

    1 media

    1630-1760

    Date

    1630-1760

    Cote

    1E1702

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Seigneurie du Sou.
    • Transactions, acquisitions, ventes.
    • 1630-1760
  56. Résultat n°56
    Copies de reconnaissances.

    1 media

    Copies de reconnaissances.

    Date

    1401-1760

    Cote

    1E1721

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Rentes.
    • Rente du Sou.
    • Recettes, comptes, listes.
    • Copies de reconnaissances.
  57. Résultat n°57
    Reconnaissance.

    1 media

    Reconnaissance.

    Date

    1759

    Cote

    1E1654

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
    • Titres domaniaux.
    • Reconnaissance.
  58. Résultat n°58
    Contre Antoine Guillard, de Romanèche.

    1 media

    Contre Antoine Guillard, de Romanèche.

    Date

    1755-1756

    Cote

    1E1670

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
    • Procédures.
    • Contre Antoine Guillard, de Romanèche.
  59. Résultat n°59
    Répertoire des fonds, états des terriers.

    1 media

    Répertoire des fonds, états des terriers.

    Date

    1739-1755

    Cote

    1E1719

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Rentes.
    • Rente du Sou.
    • Recettes, comptes, listes.
    • Répertoire des fonds, états des terriers.
  60. Résultat n°60
    Sur les biens de Claude Rabut, de Villefranche.

    1 media

    Sur les biens de Claude Rabut, de Villefranche.

    Date

    1727-1754

    Cote

    1E1669

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
    • Procédures.
    • Sur les biens de Claude Rabut, de Villefranche.
  61. Résultat n°61
    Rente du prieuré de Saint-Romain.

    1 media

    Rente du prieuré de Saint-Romain.

    Date

    1672-1754

    Cote

    1E1760

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Rentes.
    • Rentes diverses.
    • Rente du prieuré de Saint-Romain.
  62. Résultat n°62
    Justice de Villié.

    1 media

    Justice de Villié.

    Date

    1605-1753

    Cote

    1E1685

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Seigneurie de Fontcrenne.
    • Justice de Villié.
  63. Résultat n°63
    Rente constituée par Louis de Bussières.

    1 media

    Rente constituée par Louis de Bussières.

    Date

    1703-1752

    Cote

    1E1651

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille de Bussière.
    • Rente constituée par Louis de Bussières.
  64. Résultat n°64
    Papiers de famille.

    1 media

    Papiers de famille.

    Date

    1574-1751

    Cote

    1E1649

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille de Bussière.
    • Papiers de famille.
  65. Résultat n°65
    Rente du prieuré de Salles.

    1 media

    Rente du prieuré de Salles.

    Date

    1749

    Cote

    1E1754

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Rentes.
    • Autres rentes.
    • Rente du prieuré de Salles.
  66. Résultat n°66
    Terrier Fargère.

    1 media

    Terrier Fargère.

    Date

    1749

    Cote

    1E1723

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Rentes.
    • Rente du Sou.
    • Recettes, comptes, listes.
    • Dépouillement de terriers.
    • Terrier Fargère.
  67. Résultat n°67
    Rente de Fontcrenne.

    1 media

    Rente de Fontcrenne.

    Date

    1649-1749

    Cote

    1E1758

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Rentes.
    • Rentes diverses.
    • Rente de Fontcrenne.
  68. Résultat n°68
    Paroisse de Lacenas.

    1 media

    Paroisse de Lacenas.

    Date

    1747

    Cote

    1E1729

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Rentes.
    • Rente du Sou.
    • Plans, cartes à quatre confins, par paroisse.
    • Paroisse de Lacenas.
  69. Résultat n°69
    Contre la maison des pauvres de Reneins.

    1 media

    Contre la maison des pauvres de Reneins.

    Date

    1740-1744

    Cote

    1E1668

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
    • Procédures.
    • Contre la maison des pauvres de Reneins.
  70. Résultat n°70
    Contre Pierre Clerc, habitant de Chenas.

    1 media

    Contre Pierre Clerc, habitant de Chenas.

    Date

    1737

    Cote

    1E1667

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
    • Procédures.
    • Contre Pierre Clerc, habitant de Chenas.
  71. Résultat n°71
    Contre Antoine Manges, marchand.

    1 media

    Contre Antoine Manges, marchand.

    Date

    1735

    Cote

    1E1666

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
    • Procédures.
    • Contre Antoine Manges, marchand.
  72. Résultat n°72
    Paroisse de Courzieu.

    1 media

    Paroisse de Courzieu.

    Date

    1733

    Cote

    1E1736

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Rentes.
    • Rente du Sou.
    • Plans, cartes à quatre confins, par paroisse.
    • Paroisse de Courzieu.
  73. Résultat n°73
    Droits de Marie Bottu, femme de Jacques-François Mignot.

    1 media

    Droits de Marie Bottu, femme de Jacques-François Mignot.

    Date

    1727

    Cote

    1E1665

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
    • Procédures.
    • Droits de Marie Bottu, femme de Jacques-François Mignot.
  74. Résultat n°74
    Procédures intéressant la famille Gaspard du Sou.

    1 media

    Procédures intéressant la famille Gaspard du Sou.

    Date

    1593-1722

    Cote

    1E1762

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Pièces diverses.
    • Procédures intéressant la famille Gaspard du Sou.
  75. Résultat n°75
    Contrats de mariage, testaments.

    1 media

    Contrats de mariage, testaments.

    Date

    1520-1719

    Cote

    1E1677

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Titres de famille.
    • Contrats de mariage, testaments.
  76. Résultat n°76
    Cartes.

    1 media

    Cartes.

    Date

    1695

    Cote

    1E1756

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Rentes.
    • Fief du Châtelard (paroisse de Lancié).
    • Cartes.
  77. Résultat n°77
    Église de Lacenas et chapelle du château du Sou.

    1 media

    Église de Lacenas et chapelle du château du Sou.

    Date

    1594-XVIIIe s.

    Cote

    1E1703

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Seigneurie du Sou.
    • Eglises.
    • Église de Lacenas et chapelle du château du Sou.
  78. Résultat n°78
    Relations avec l'abbaye de Saint-Rigaud.

    1 media

    Relations avec l'abbaye de Saint-Rigaud.

    Date

    1660-1680

    Cote

    1E1704

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Seigneurie du Sou.
    • Eglises.
    • Relations avec l'abbaye de Saint-Rigaud.
  79. Résultat n°79
    Contre la commanderie de Belleville.

    1 media

    Contre la commanderie de Belleville.

    Date

    1379-1679

    Cote

    1E1664

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
    • Procédures.
    • Contre la commanderie de Belleville.
  80. Résultat n°80
    Titres personnels de la famille de Gaspard.

    1 media

    Titres personnels de la famille de Gaspard.

    Date

    1600-1679

    Cote

    1E1696

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Gaspard du Sou.
    • Seigneurie du Sou.
    • Titres personnels de la famille de Gaspard.