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506 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    1er mars 1899-21 septembre 1899.

    1 media

    1er mars 1899-21 septembre 1899.

    Date

    1899

    Cote

    EDEPOT143/75

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale de la commune.
    • Administration communale.
    • Correspondance générale.
    • Correspondance active.
    • Courriers du maire.
    • 1er mars 1899-21 septembre 1899.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  2. Résultat n°2
    Fréquentation des écoles.

    1 media

    Fréquentation des écoles.

    Date

    1882-1890

    Cote

    EDEPOT143/484

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique.
    • Enseignement primaire.
    • Effectifs des écoles.
    • Fréquentation des écoles.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  3. Résultat n°3
    10 septembre 1917-20 février 1918.

    1 media

    10 septembre 1917-20 février 1918.

    Date

    1917-1918

    Cote

    EDEPOT143/108

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale de la commune.
    • Administration communale.
    • Correspondance générale.
    • Correspondance active.
    • Courriers du maire.
    • 10 septembre 1917-20 février 1918.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  4. Résultat n°4
    Épizooties.

    1 media

    Épizooties.

    Date

    1801-1889

    Cote

    EDEPOT143/280

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Hygiène publique.
    • Épizooties.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  5. Résultat n°5
    Vagabonds, mendiants, escrocs.

    1 media

    Vagabonds, mendiants, escrocs.

    Date

    1802-1889

    Cote

    EDEPOT143/250

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Police.
    • Police locale.
    • Vagabonds, mendiants, escrocs.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  6. Résultat n°6
    Poids et mesures.

    1 media

    Poids et mesures.

    Date

    1791-1964

    Cote

    EDEPOT143/201

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Contributions et relations avec les administrations...
    • Contributions indirectes.
    • Poids et mesures.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  7. Résultat n°7
    Organisation, suivi et contrôle.

    1 media

    Organisation, suivi et contrôle.

    Date

    1822-1898

    Cote

    EDEPOT143/246

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Police.
    • Police locale.
    • Foires et marchés.
    • Organisation, suivi et contrôle.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  8. Résultat n°8
    Inauguration.

    1 media

    Inauguration.

    Date

    1967

    Cote

    EDEPOT143/369

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux.
    • Hôtel de ville.
    • Nouvelle mairie.
    • Inauguration.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  9. Résultat n°9
    1853-1862

    1 media

    1853-1862

    Date

    1853-1862

    Cote

    EDEPOT143/164

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • État civil.
    • Registres des actes.  
    • Décès.
    • 1853-1862

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  10. Résultat n°10
    Saône.

    1 media

    Saône.

    Date

    1796-1959

    Cote

    EDEPOT143/434

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie, travaux publics, voirie, moyen de transports,...
    • Régime des eaux.
    • Saône.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  11. Résultat n°11
    Pièces annexes de l’état civil.

    1 media

    Pièces annexes de l’état civil.

    Date

    1794-1952

    Cote

    EDEPOT143/171

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • État civil.
    • Pièces annexes de l’état civil.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  12. Résultat n°12
    Culte catholique.

    1 media

    Culte catholique.

    Date

    1791-1912

    Cote

    EDEPOT143/436

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Cultes.
    • Culte catholique.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  13. Résultat n°13
    Commission d’hygiène municipale.

    1 media

    Commission d’hygiène municipale.

    Date

    1835-1905

    Cote

    EDEPOT143/274

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Hygiène publique.
    • Commission d’hygiène municipale.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  14. Résultat n°14
    1793-1802

    1 media

    1793-1802

    Date

    1793-1802

    Cote

    EDEPOT143/148

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • État civil.
    • Registres des actes.  
    • Mariages. 1793-1892
    • 1793-1802

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  15. Résultat n°15
    Dépenses et recettes pour l’église de Neuville.

    1 media

    Dépenses et recettes pour l’église de Neuville.

    Date

    1753-1782

    Cote

    EDEPOT143/5

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    •  Archives antérieures à 1790.
    •  Paroisse de Neuville.
    • Dépenses et recettes pour l’église de Neuville.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  16. Résultat n°16
    Parents et ayants droits.

    1 media

    Parents et ayants droits.

    Date

    1925-1961

    Cote

    EDEPOT143/466

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l’enfance.
    • Parents et ayants droits.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  17. Résultat n°17
    1873-1882

    1 media

    1873-1882

    Date

    1873-1882

    Cote

    EDEPOT143/146

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • État civil.
    • Registres des actes.  
    • Naissances. 1793-1892
    • 1873-1882

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  18. Résultat n°18
    13 mai 1907-22 octobre 1907.

    1 media

    13 mai 1907-22 octobre 1907.

    Date

    1907

    Cote

    EDEPOT143/89

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale de la commune.
    • Administration communale.
    • Correspondance générale.
    • Correspondance active.
    • Courriers du maire.
    • 13 mai 1907-22 octobre 1907.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  19. Résultat n°19
    1761-1783

    1 media

    1761-1783

    Date

    1761-1783

    Cote

    EDEPOT143/7

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    •  Archives antérieures à 1790.
    •  Paroisse de Neuville.
    • Pensions, fondations et messes.
    • 1761-1783

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  20. Résultat n°20
    Société du Sou des écoles.

    1 media

    Société du Sou des écoles.

    Date

    1879-1901

    Cote

    EDEPOT143/477

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique.
    • Société du Sou des écoles.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  21. Résultat n°21
    Droit de voirie et d’attache des bateaux sur la Saône.

    1 media

    Droit de voirie et d’attache des bateaux sur la Saône.

    Date

    1854-1892

    Cote

    EDEPOT143/264

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Police.
    • Police générale.
    • Police du roulage.
    • Droit de voirie et d’attache des bateaux sur la Saône.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  22. Résultat n°22
    Murs d’enceintes et portes d’entrée.

    1 media

    Murs d’enceintes et portes d’entrée.

    Date

    1832-1833

    Cote

    EDEPOT143/377

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux.
    • Murs d’enceintes et portes d’entrée.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  23. Résultat n°23
    Secours pour les militaires.

    1 media

    Secours pour les militaires.

    Date

    1815-1938

    Cote

    EDEPOT143/469

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Secours pour les militaires.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  24. Résultat n°24
    Tous chemins.

    1 media

    Tous chemins.

    Date

    1809-1917

    Cote

    EDEPOT143/398

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie, travaux publics, voirie, moyen de transports,...
    • Routes et chemins.
    • Tous chemins.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  25. Résultat n°25
    1943

    1 media

    1943

    Date

    1943

    Cote

    EDEPOT143/343

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Mandats.
    • Inscription.
    • 1943

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  26. Résultat n°26
    1728-1747

    1 media

    1728-1747

    Date

    1728-1747

    Cote

    EDEPOT143/37

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    •  Archives antérieures à 1790.
    •  Paroisse de Neuville.
    •  Registres paroissiaux.
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
    • 1728-1747

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  27. Résultat n°27
    Impositions communales et contributions directes.

    1 media

    Impositions communales et contributions directes.

    Date

    1881-1910

    Cote

    EDEPOT143/190

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Contributions et relations avec les administrations...
    • Impositions communales et contributions directes.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  28. Résultat n°28
    Salubrité.

    1 media

    Salubrité.

    Date

    1808-1886

    Cote

    EDEPOT143/278

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Hygiène publique.
    • Salubrité.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  29. Résultat n°29
    Assurances des bâtiments communaux.

    1 media

    Assurances des bâtiments communaux.

    Date

    1838-1898

    Cote

    EDEPOT143/136

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale de la commune.
    • Administration communale.
    • Assurances des bâtiments communaux.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  30. Résultat n°30
    19 novembre 1923-4 février 1925.

    1 media

    19 novembre 1923-4 février 1925.

    Date

    1923-1925

    Cote

    EDEPOT143/116

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale de la commune.
    • Administration communale.
    • Correspondance générale.
    • Correspondance active.
    • Courriers du maire.
    • 19 novembre 1923-4 février 1925.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  31. Résultat n°31
    22 juillet 1896-8 octobre 1897.

    1 media

    22 juillet 1896-8 octobre 1897.

    Date

    1896-1897

    Cote

    EDEPOT143/72

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale de la commune.
    • Administration communale.
    • Correspondance générale.
    • Correspondance active.
    • Courriers du maire.
    • 22 juillet 1896-8 octobre 1897.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  32. Résultat n°32
    1948

    1 media

    1948

    Date

    1948

    Cote

    EDEPOT143/456

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Titres de recettes et mandats.
    • 1948

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  33. Résultat n°33
    Promenade le long des Brotteaux.

    1 media

    Promenade le long des Brotteaux.

    Date

    1804-1903

    Cote

    EDEPOT143/409

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie, travaux publics, voirie, moyen de transports,...
    • Voirie urbaine.
    • Rues et places.
    • Promenade le long des Brotteaux.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  34. Résultat n°34
    1939

    1 media

    1939

    Date

    1939

    Cote

    EDEPOT143/325

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Suivi des recettes et dépenses.
    • 1939

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  35. Résultat n°35
    1952

    1 media

    1952

    Date

    1952

    Cote

    EDEPOT143/310

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Personnel municipal.
    • Traitement.
    • 1952

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  36. Résultat n°36
    Protocole et distinctions honorifiques.

    1 media

    Protocole et distinctions honorifiques.

    Date

    1793-1906

    Cote

    EDEPOT143/315

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Personnel municipal.
    • Protocole et distinctions honorifiques.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  37. Résultat n°37
    18 juin 1912-30 novembre 1912.

    1 media

    18 juin 1912-30 novembre 1912.

    Date

    1912

    Cote

    EDEPOT143/97

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale de la commune.
    • Administration communale.
    • Correspondance générale.
    • Correspondance active.
    • Courriers du maire.
    • 18 juin 1912-30 novembre 1912.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  38. Résultat n°38
    Halle grenette.

    1 media

    Halle grenette.

    Date

    1854

    Cote

    EDEPOT143/371

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux.
    • Halle grenette.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  39. Résultat n°39
    Prisonniers et forçats.

    1 media

    Prisonniers et forçats.

    Date

    1820-1890

    Cote

    EDEPOT143/267

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Police.
    • Police générale.
    • Prisonniers et forçats.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  40. Résultat n°40
    11 mai 1908-3 décembre 1908.

    1 media

    11 mai 1908-3 décembre 1908.

    Date

    1908

    Cote

    EDEPOT143/91

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale de la commune.
    • Administration communale.
    • Correspondance générale.
    • Correspondance active.
    • Courriers du maire.
    • 11 mai 1908-3 décembre 1908.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône