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506 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    1er mars 1899-21 septembre 1899.

    1 media

    1er mars 1899-21 septembre 1899.

    Date

    1899

    Cote

    EDEPOT143/75

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale de la commune.
    • Administration communale.
    • Correspondance générale.
    • Correspondance active.
    • Courriers du maire.
    • 1er mars 1899-21 septembre 1899.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  2. Résultat n°2
    Fréquentation des écoles.

    1 media

    Fréquentation des écoles.

    Date

    1882-1890

    Cote

    EDEPOT143/484

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique.
    • Enseignement primaire.
    • Effectifs des écoles.
    • Fréquentation des écoles.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  3. Résultat n°3
    10 septembre 1917-20 février 1918.

    1 media

    10 septembre 1917-20 février 1918.

    Date

    1917-1918

    Cote

    EDEPOT143/108

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale de la commune.
    • Administration communale.
    • Correspondance générale.
    • Correspondance active.
    • Courriers du maire.
    • 10 septembre 1917-20 février 1918.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  4. Résultat n°4
    Épizooties.

    1 media

    Épizooties.

    Date

    1801-1889

    Cote

    EDEPOT143/280

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Hygiène publique.
    • Épizooties.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  5. Résultat n°5
    Vagabonds, mendiants, escrocs.

    1 media

    Vagabonds, mendiants, escrocs.

    Date

    1802-1889

    Cote

    EDEPOT143/250

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Police.
    • Police locale.
    • Vagabonds, mendiants, escrocs.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  6. Résultat n°6
    Poids et mesures.

    1 media

    Poids et mesures.

    Date

    1791-1964

    Cote

    EDEPOT143/201

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Contributions et relations avec les administrations...
    • Contributions indirectes.
    • Poids et mesures.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  7. Résultat n°7
    Organisation, suivi et contrôle.

    1 media

    Organisation, suivi et contrôle.

    Date

    1822-1898

    Cote

    EDEPOT143/246

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Police.
    • Police locale.
    • Foires et marchés.
    • Organisation, suivi et contrôle.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  8. Résultat n°8
    Inauguration.

    1 media

    Inauguration.

    Date

    1967

    Cote

    EDEPOT143/369

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux.
    • Hôtel de ville.
    • Nouvelle mairie.
    • Inauguration.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  9. Résultat n°9
    1853-1862

    1 media

    1853-1862

    Date

    1853-1862

    Cote

    EDEPOT143/164

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • État civil.
    • Registres des actes.  
    • Décès.
    • 1853-1862

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  10. Résultat n°10
    Saône.

    1 media

    Saône.

    Date

    1796-1959

    Cote

    EDEPOT143/434

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie, travaux publics, voirie, moyen de transports,...
    • Régime des eaux.
    • Saône.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  11. Résultat n°11
    Pièces annexes de l’état civil.

    1 media

    Pièces annexes de l’état civil.

    Date

    1794-1952

    Cote

    EDEPOT143/171

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • État civil.
    • Pièces annexes de l’état civil.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  12. Résultat n°12
    Culte catholique.

    1 media

    Culte catholique.

    Date

    1791-1912

    Cote

    EDEPOT143/436

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Cultes.
    • Culte catholique.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  13. Résultat n°13
    Commission d’hygiène municipale.

    1 media

    Commission d’hygiène municipale.

    Date

    1835-1905

    Cote

    EDEPOT143/274

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Hygiène publique.
    • Commission d’hygiène municipale.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  14. Résultat n°14
    1793-1802

    1 media

    1793-1802

    Date

    1793-1802

    Cote

    EDEPOT143/148

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • État civil.
    • Registres des actes.  
    • Mariages. 1793-1892
    • 1793-1802

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  15. Résultat n°15
    Dépenses et recettes pour l’église de Neuville.

    1 media

    Dépenses et recettes pour l’église de Neuville.

    Date

    1753-1782

    Cote

    EDEPOT143/5

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    •  Archives antérieures à 1790.
    •  Paroisse de Neuville.
    • Dépenses et recettes pour l’église de Neuville.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  16. Résultat n°16
    Parents et ayants droits.

    1 media

    Parents et ayants droits.

    Date

    1925-1961

    Cote

    EDEPOT143/466

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l’enfance.
    • Parents et ayants droits.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  17. Résultat n°17
    1873-1882

    1 media

    1873-1882

    Date

    1873-1882

    Cote

    EDEPOT143/146

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • État civil.
    • Registres des actes.  
    • Naissances. 1793-1892
    • 1873-1882

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  18. Résultat n°18
    13 mai 1907-22 octobre 1907.

    1 media

    13 mai 1907-22 octobre 1907.

    Date

    1907

    Cote

    EDEPOT143/89

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale de la commune.
    • Administration communale.
    • Correspondance générale.
    • Correspondance active.
    • Courriers du maire.
    • 13 mai 1907-22 octobre 1907.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  19. Résultat n°19
    1761-1783

    1 media

    1761-1783

    Date

    1761-1783

    Cote

    EDEPOT143/7

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    •  Archives antérieures à 1790.
    •  Paroisse de Neuville.
    • Pensions, fondations et messes.
    • 1761-1783

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  20. Résultat n°20
    Société du Sou des écoles.

    1 media

    Société du Sou des écoles.

    Date

    1879-1901

    Cote

    EDEPOT143/477

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique.
    • Société du Sou des écoles.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  21. Résultat n°21
    Droit de voirie et d’attache des bateaux sur la Saône.

    1 media

    Droit de voirie et d’attache des bateaux sur la Saône.

    Date

    1854-1892

    Cote

    EDEPOT143/264

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Police.
    • Police générale.
    • Police du roulage.
    • Droit de voirie et d’attache des bateaux sur la Saône.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  22. Résultat n°22
    Murs d’enceintes et portes d’entrée.

    1 media

    Murs d’enceintes et portes d’entrée.

    Date

    1832-1833

    Cote

    EDEPOT143/377

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux.
    • Murs d’enceintes et portes d’entrée.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  23. Résultat n°23
    Secours pour les militaires.

    1 media

    Secours pour les militaires.

    Date

    1815-1938

    Cote

    EDEPOT143/469

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Secours pour les militaires.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  24. Résultat n°24
    Tous chemins.

    1 media

    Tous chemins.

    Date

    1809-1917

    Cote

    EDEPOT143/398

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie, travaux publics, voirie, moyen de transports,...
    • Routes et chemins.
    • Tous chemins.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  25. Résultat n°25
    1943

    1 media

    1943

    Date

    1943

    Cote

    EDEPOT143/343

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Mandats.
    • Inscription.
    • 1943

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  26. Résultat n°26
    1728-1747

    1 media

    1728-1747

    Date

    1728-1747

    Cote

    EDEPOT143/37

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    •  Archives antérieures à 1790.
    •  Paroisse de Neuville.
    •  Registres paroissiaux.
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
    • 1728-1747

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  27. Résultat n°27
    Impositions communales et contributions directes.

    1 media

    Impositions communales et contributions directes.

    Date

    1881-1910

    Cote

    EDEPOT143/190

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Contributions et relations avec les administrations...
    • Impositions communales et contributions directes.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  28. Résultat n°28
    Salubrité.

    1 media

    Salubrité.

    Date

    1808-1886

    Cote

    EDEPOT143/278

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Hygiène publique.
    • Salubrité.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  29. Résultat n°29
    Assurances des bâtiments communaux.

    1 media

    Assurances des bâtiments communaux.

    Date

    1838-1898

    Cote

    EDEPOT143/136

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale de la commune.
    • Administration communale.
    • Assurances des bâtiments communaux.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  30. Résultat n°30
    19 novembre 1923-4 février 1925.

    1 media

    19 novembre 1923-4 février 1925.

    Date

    1923-1925

    Cote

    EDEPOT143/116

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale de la commune.
    • Administration communale.
    • Correspondance générale.
    • Correspondance active.
    • Courriers du maire.
    • 19 novembre 1923-4 février 1925.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  31. Résultat n°31
    22 juillet 1896-8 octobre 1897.

    1 media

    22 juillet 1896-8 octobre 1897.

    Date

    1896-1897

    Cote

    EDEPOT143/72

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale de la commune.
    • Administration communale.
    • Correspondance générale.
    • Correspondance active.
    • Courriers du maire.
    • 22 juillet 1896-8 octobre 1897.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  32. Résultat n°32
    1948

    1 media

    1948

    Date

    1948

    Cote

    EDEPOT143/456

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Titres de recettes et mandats.
    • 1948

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  33. Résultat n°33
    Promenade le long des Brotteaux.

    1 media

    Promenade le long des Brotteaux.

    Date

    1804-1903

    Cote

    EDEPOT143/409

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie, travaux publics, voirie, moyen de transports,...
    • Voirie urbaine.
    • Rues et places.
    • Promenade le long des Brotteaux.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  34. Résultat n°34
    1939

    1 media

    1939

    Date

    1939

    Cote

    EDEPOT143/325

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Suivi des recettes et dépenses.
    • 1939

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  35. Résultat n°35
    1952

    1 media

    1952

    Date

    1952

    Cote

    EDEPOT143/310

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Personnel municipal.
    • Traitement.
    • 1952

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  36. Résultat n°36
    Protocole et distinctions honorifiques.

    1 media

    Protocole et distinctions honorifiques.

    Date

    1793-1906

    Cote

    EDEPOT143/315

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Personnel municipal.
    • Protocole et distinctions honorifiques.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  37. Résultat n°37
    18 juin 1912-30 novembre 1912.

    1 media

    18 juin 1912-30 novembre 1912.

    Date

    1912

    Cote

    EDEPOT143/97

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale de la commune.
    • Administration communale.
    • Correspondance générale.
    • Correspondance active.
    • Courriers du maire.
    • 18 juin 1912-30 novembre 1912.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  38. Résultat n°38
    Halle grenette.

    1 media

    Halle grenette.

    Date

    1854

    Cote

    EDEPOT143/371

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux.
    • Halle grenette.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  39. Résultat n°39
    Prisonniers et forçats.

    1 media

    Prisonniers et forçats.

    Date

    1820-1890

    Cote

    EDEPOT143/267

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Police.
    • Police générale.
    • Prisonniers et forçats.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  40. Résultat n°40
    11 mai 1908-3 décembre 1908.

    1 media

    11 mai 1908-3 décembre 1908.

    Date

    1908

    Cote

    EDEPOT143/91

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale de la commune.
    • Administration communale.
    • Correspondance générale.
    • Correspondance active.
    • Courriers du maire.
    • 11 mai 1908-3 décembre 1908.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  41. Résultat n°41
    Recrutement d’un archiviste privé.

    1 media

    Recrutement d’un archiviste privé.

    Date

    1893-1897

    Cote

    EDEPOT143/132

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale de la commune.
    • Administration communale.
    • Archives de la commune.
    • Classement.
    • Recrutement d’un archiviste privé.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  42. Résultat n°42
     Suivi des inscriptions.

    1 media

     Suivi des inscriptions.

    Date

    1849-1880

    Cote

    EDEPOT143/502

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds de la fabrique de l’église paroissiale de Neuville.
    • Confréries.
    • Confrérie du Saint-Rosaire.
    • Membres.
    •  Suivi des inscriptions.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  43. Résultat n°43
    Statistiques générales.

    1 media

    Statistiques générales.

    Date

    1897-1901

    Cote

    EDEPOT143/187

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Statistiques générales.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  44. Résultat n°44
    Organisation générale.

    1 media

    Organisation générale.

    Date

    1797-1831

    Cote

    EDEPOT143/223

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires.
    • Garde nationale.
    • Organisation générale.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  45. Résultat n°45
    Toutes écoles libres.

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    Toutes écoles libres.

    Date

    1875-1887

    Cote

    EDEPOT143/488

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique.
    • Enseignement primaire.
    • Écoles privées.
    • Toutes écoles libres.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  46. Résultat n°46
    20 mai 1933-25 octobre 1934.

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    20 mai 1933-25 octobre 1934.

    Date

    1933-1934

    Cote

    EDEPOT143/124

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale de la commune.
    • Administration communale.
    • Correspondance générale.
    • Correspondance active.
    • Courriers du maire.
    • 20 mai 1933-25 octobre 1934.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  47. Résultat n°47
    Compagnie Paris-Lyon-Méditerranée.

    1 media

    Compagnie Paris-Lyon-Méditerranée.

    Date

    1853-1904

    Cote

    EDEPOT143/430

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie, travaux publics, voirie, moyen de transports,...
    • Moyens de transports.
    •  Chemins de fer.
    • Compagnie Paris-Lyon-Méditerranée.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  48. Résultat n°48
    1841-1856

    1 media

    1841-1856

    Date

    1841-1856

    Cote

    EDEPOT143/66

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale de la commune.
    • Administration communale.
    • Correspondance générale.
    • Correspondance active.
    • Courriers du maire.
    • 1841-1856

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  49. Résultat n°49
    Poste et télégraphe.

    1 media

    Poste et télégraphe.

    Date

    1791-1964

    Cote

    EDEPOT143/205

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Contributions et relations avec les administrations...
    • Poste et télégraphe.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  50. Résultat n°50
    Chiens errants.

    1 media

    Chiens errants.

    Date

    1852-1889

    Cote

    EDEPOT143/251

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Police.
    • Police locale.
    • Chiens errants.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  51. Résultat n°51
    7 juillet 1913-26 janvier 1914.

    1 media

    7 juillet 1913-26 janvier 1914.

    Date

    1913-1914

    Cote

    EDEPOT143/99

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale de la commune.
    • Administration communale.
    • Correspondance générale.
    • Correspondance active.
    • Courriers du maire.
    • 7 juillet 1913-26 janvier 1914.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  52. Résultat n°52
    n°4 à 8.

    1 media

    n°4 à 8.

    Date

    1801-1952

    Cote

    EDEPOT143/401

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie, travaux publics, voirie, moyen de transports,...
    • Routes et chemins.
    • Chemins vicinaux ordinaires.
    • n°4 à 8.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  53. Résultat n°53
    Aménagement urbain.

    1 media

    Aménagement urbain.

    Date

    1807-1899

    Cote

    EDEPOT143/407

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie, travaux publics, voirie, moyen de transports,...
    • Voirie urbaine.
    • Aménagement urbain.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  54. Résultat n°54
    Concessions temporaires (15 ans).

    1 media

    Concessions temporaires (15 ans).

    Date

    1867-1914

    Cote

    EDEPOT143/383

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux.
    • Cimetière.
    • Concessions.
    • Titres de concessions.
    • Concessions temporaires (15 ans).

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  55. Résultat n°55
    Taxes de prestations des chemins vicinaux.

    1 media

    Taxes de prestations des chemins vicinaux.

    Date

    1829-1882

    Cote

    EDEPOT143/199

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Contributions et relations avec les administrations...
    • Taxes de prestations des chemins vicinaux.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  56. Résultat n°56
    1956

    1 media

    1956

    Date

    1956

    Cote

    EDEPOT143/314

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Personnel municipal.
    • Traitement.
    • 1956

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  57. Résultat n°57
    Viticulture.

    1 media

    Viticulture.

    Date

    1880-1913

    Cote

    EDEPOT143/180

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Agriculture.
    • Viticulture.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  58. Résultat n°58
    1937

    1 media

    1937

    Date

    1937

    Cote

    EDEPOT143/338

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Mandats.
    • Inscription.
    • 1937

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  59. Résultat n°59
    Victimes de guerre.

    1 media

    Victimes de guerre.

    Date

    1944-1954

    Cote

    EDEPOT143/235

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires.
    • Mesures d’exception et fait de guerre.
    • Seconde Guerre mondiale.
    • Victimes de guerre.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  60. Résultat n°60
    3 janvier -19 juillet 1910.

    1 media

    3 janvier -19 juillet 1910.

    Date

    1910

    Cote

    EDEPOT143/94

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale de la commune.
    • Administration communale.
    • Correspondance générale.
    • Correspondance active.
    • Courriers du maire.
    • 3 janvier -19 juillet 1910.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  61. Résultat n°61
    Réseau de gaz.

    1 media

    Réseau de gaz.

    Date

    1958-1971

    Cote

    EDEPOT143/424

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie, travaux publics, voirie, moyen de transports,...
    • Réseaux secs.
    • Réseau de gaz.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  62. Résultat n°62
    Édifices culturels.

    1 media

    Édifices culturels.

    Date

    1862-1950

    Cote

    EDEPOT143/391

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux.
    • Édifices culturels.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  63. Résultat n°63
    Personnel enseignant.

    1 media

    Personnel enseignant.

    Date

    1792-1904

    Cote

    EDEPOT143/480

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique.
    • Enseignement primaire.
    • Personnel enseignant.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  64. Résultat n°64
    Autres rues.

    1 media

    Autres rues.

    Date

    1801-1952

    Cote

    EDEPOT143/418

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie, travaux publics, voirie, moyen de transports,...
    • Voirie urbaine.
    • Rues et places.
    • Autres rues.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  65. Résultat n°65
    27 décembre 1813- 1er octobre 1836.

    2 lots 129 medias

    27 décembre 1813- 1er octobre 1836.

    Date

    1813-1836

    Cote

    EDEPOT143/47

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal.
    • 27 décembre 1813- 1er octobre 1836.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  66. Résultat n°66
    Culture et sports.

    1 media

    Culture et sports.

    Date

    1858-1916

    Cote

    EDEPOT143/493

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Culture et sports.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  67. Résultat n°67
    Comptes de gestion.

    1 media

    Comptes de gestion.

    Date

    1792-1900

    Cote

    EDEPOT143/445

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Finances.
    • Comptes de gestion.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  68. Résultat n°68
    Rue de Vimy.

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    Rue de Vimy.

    Date

    1853-1904, 1952

    Cote

    EDEPOT143/416

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie, travaux publics, voirie, moyen de transports,...
    • Voirie urbaine.
    • Rues et places.
    • Rue de Vimy.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  69. Résultat n°69
    1940-1941

    1 media

    1940-1941

    Date

    1940-1941

    Cote

    EDEPOT143/470

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Accidents du travail.
    • 1940-1941

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  70. Résultat n°70
    Clubs, cercles, loteries et réunions publiques.

    1 media

    Clubs, cercles, loteries et réunions publiques.

    Date

    1816-1899

    Cote

    EDEPOT143/259

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Police.
    • Police générale.
    • Clubs, cercles, loteries et réunions publiques.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  71. Résultat n°71
    2e tranche des travaux.

    1 media

    2e tranche des travaux.

    Date

    1961-1964

    Cote

    EDEPOT143/365

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux.
    • Hôtel de ville.
    • Nouvelle mairie.
    • Travaux de réhabilitation et de transformation du château...
    • 2e tranche des travaux.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  72. Résultat n°72
    Agrandissement et rénovation.

    1 media

    Agrandissement et rénovation.

    Date

    1901-1964

    Cote

    EDEPOT143/389

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux.
    •  Édifices scolaires.
    • Groupe scolaire.
    • Agrandissement et rénovation.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  73. Résultat n°73
    27 janvier 1914-2 octobre 1914.

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    27 janvier 1914-2 octobre 1914.

    Date

    1914

    Cote

    EDEPOT143/100

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale de la commune.
    • Administration communale.
    • Correspondance générale.
    • Correspondance active.
    • Courriers du maire.
    • 27 janvier 1914-2 octobre 1914.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  74. Résultat n°74
    1873-1882

    1 media

    1873-1882

    Date

    1873-1882

    Cote

    EDEPOT143/166

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • État civil.
    • Registres des actes.  
    • Décès.
    • 1873-1882

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  75. Résultat n°75
    1943

    1 media

    1943

    Date

    1943

    Cote

    EDEPOT143/451

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Titres de recettes et mandats.
    • 1943

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  76. Résultat n°76
    Fonctionnement. 

    1 media

    Fonctionnement. 

    Date

    1734, s.d.

    Cote

    EDEPOT143/26

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    •  Archives antérieures à 1790.
    •  Paroisse de Neuville.
    • Confrérie du Saint-Sacrement.
    • Fonctionnement. 

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  77. Résultat n°77
    Répertoire alphabétique de l’inventaire.

    1 media

    Répertoire alphabétique de l’inventaire.

    Date

    1894

    Cote

    EDEPOT143/134

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale de la commune.
    • Administration communale.
    • Archives de la commune.
    • Classement.
    • Répertoire alphabétique de l’inventaire.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  78. Résultat n°78
    Assainissement du bourg.

    1 media

    Assainissement du bourg.

    Date

    1934-1940

    Cote

    EDEPOT143/428

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie, travaux publics, voirie, moyen de transports,...
    • Réseaux humides.
    • Eaux usées.
    • Assainissement du bourg.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  79. Résultat n°79
    1803-1812

    1 media

    1803-1812

    Date

    1803-1812

    Cote

    EDEPOT143/139

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • État civil.
    • Registres des actes.  
    • Naissances. 1793-1892
    • 1803-1812

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  80. Résultat n°80
    Tous bâtiments.

    1 media

    Tous bâtiments.

    Date

    1943-1965

    Cote

    EDEPOT143/361

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux.
    • Tous bâtiments.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône