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246 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Albigny-sur-Saône ; Ambérieu-d'Azergues ; Alix ; Ampuis.

    1 media

    Albigny-sur-Saône ; Ambérieu-d'Azergues ; Alix ; Ampuis.

    Date

    1993-2002

    Cote

    5052W/1

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Albigny-sur-Saône ; Ambérieu-d'Azergues ; Alix ; Ampuis.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  2. Résultat n°2
    Belleville-sur-Saône ; Belmont ; Bessenay.

    1 media

    Belleville-sur-Saône ; Belmont ; Bessenay.

    Date

    1994-2001

    Cote

    5052W/2

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Belleville-sur-Saône ; Belmont ; Bessenay.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  3. Résultat n°3
    Chaponost ; Charbonnières.

    1 media

    Chaponost ; Charbonnières.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/3

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Chaponost ; Charbonnières.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  4. Résultat n°4
    Chasselay ; Chassieu.

    1 media

    Chasselay ; Chassieu.

    Date

    1990-2002

    Cote

    5052W/4

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Chasselay ; Chassieu.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  5. Résultat n°5
    Chassieu ; Châtillon-d'Azergues ; Chazay-d'Azergues.

    1 media

    Chassieu ; Châtillon-d'Azergues ; Chazay-d'Azergues.

    Date

    1996-2002

    Cote

    5052W/5

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Chassieu ; Châtillon-d'Azergues ; Chazay-d'Azergues.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  6. Résultat n°6
    Communay.

    1 media

    Communay.

    Date

    1996-1997

    Cote

    5052W/6

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Communay.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  7. Résultat n°7
    Décines-Charpieu.

    1 media

    Décines-Charpieu.

    Date

    1998-2001

    Cote

    5052W/7

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Décines-Charpieu.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  8. Résultat n°8
    Denicé ; Dième ; Dommartin ; Dracé ; Duerne ; Echalas.

    1 media

    Denicé ; Dième ; Dommartin ; Dracé ; Duerne ; Echalas.

    Date

    1985-2002

    Cote

    5052W/8

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Denicé ; Dième ; Dommartin ; Dracé ; Duerne ; Echalas.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  9. Résultat n°9
    Feyzin.

    1 media

    Feyzin.

    Date

    1995-2001

    Cote

    5052W/9

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Feyzin.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  10. Résultat n°10
    1996-2000.

    1 media

    1996-2000.

    Date

    1996-2000

    Cote

    5052W/10

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Genas.
    • 1996-2000.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  11. Résultat n°11
    1997-2001.

    1 media

    1997-2001.

    Date

    1997-2001

    Cote

    5052W/11

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Genas.
    • 1997-2001.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  12. Résultat n°12
    Grandis ; Grézieu-la-Varenne ; Grigny.

    1 media

    Grandis ; Grézieu-la-Varenne ; Grigny.

    Date

    1988-2002

    Cote

    5052W/12

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Grandis ; Grézieu-la-Varenne ; Grigny.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  13. Résultat n°13
    Lentilly.

    1 media

    Lentilly.

    Date

    1988-2002

    Cote

    5052W/13

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Lentilly.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  14. Résultat n°14
    Mions.

    1 media

    Mions.

    Date

    1988-2002

    Cote

    5052W/14

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Mions.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  15. Résultat n°15
    Oullins ; Pierre-Bénite ; Poleymieux-au-Mont-d'Or.

    1 media

    Oullins ; Pierre-Bénite ; Poleymieux-au-Mont-d'Or.

    Date

    1993-2002

    Cote

    5052W/15

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Oullins ; Pierre-Bénite ; Poleymieux-au-Mont-d'Or.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  16. Résultat n°16
    Rillieux-la-Pape ; Rochetaillée-sur-Saône.

    1 media

    Rillieux-la-Pape ; Rochetaillée-sur-Saône.

    Date

    1993-2002

    Cote

    5052W/16

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Rillieux-la-Pape ; Rochetaillée-sur-Saône.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  17. Résultat n°17
    Saint-Bonnet-de-Mûre ; Saint-Clément-les-Places ; Saint-Clément-sous-Valsonne.

    1 media

    Saint-Bonnet-de-Mûre ; Saint-Clément-les-Places ; Saint-Clément-sous-Valsonne.

    Date

    1993-2000

    Cote

    5052W/17

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Saint-Bonnet-de-Mûre ; Saint-Clément-les-Places ; Saint-Clément-sous-Valsonne.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  18. Résultat n°18
    Saint-Cyr-sur-le-Rhône.

    1 media

    Saint-Cyr-sur-le-Rhône.

    Date

    1993-1999

    Cote

    5052W/18

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Saint-Cyr-sur-le-Rhône.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  19. Résultat n°19
    Saint-Didier-au-Mont-d'Or ; Saint-Didier-sous-Riverie.

    1 media

    Saint-Didier-au-Mont-d'Or ; Saint-Didier-sous-Riverie.

    Date

    1993-1999

    Cote

    5052W/19

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Saint-Didier-au-Mont-d'Or ; Saint-Didier-sous-Riverie.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  20. Résultat n°20
    Saint-Etienne-des-Oullières ; Saint-Fons ; Saint-Forgeux ; Saint-Genis-l'Argentière.

    1 media

    Saint-Etienne-des-Oullières ; Saint-Fons ; Saint-Forgeux ; Saint-Genis-l'Argentière.

    Date

    1996-2002

    Cote

    5052W/20

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Saint-Etienne-des-Oullières ; Saint-Fons ; Saint-Forgeux...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales