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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    1876-1904.

    1 media

    1876-1904.

    Date

    1876-1904.

    Cote

    EDEPOT155/63

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Finances.
    • Budgets et chapitres additionnels au budget.
    • 1876-1904.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  2. Résultat n°2
    Conseil d’arrondissement.

    1 media

    Conseil d’arrondissement.

    Date

    1852-1934

    Cote

    EDEPOT155/58

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Élections politiques.
    • Scrutin.
    • Conseil d’arrondissement.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  3. Résultat n°3
    Service vicinal.

    1 media

    Service vicinal.

    Date

    1919-1920, 1927

    Cote

    EDEPOT155/73

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Voirie, régime des eaux, moyens de transports.
    • Service vicinal.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  4. Résultat n°4
    École de filles.

    1 media

    École de filles.

    Date

    1902-1911

    Cote

    EDEPOT155/71

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Édifices communaux.
    • École de filles.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  5. Résultat n°5
    avril 1902-1913.

    1 media

    avril 1902-1913.

    Date

    1902-1913

    Cote

    EDEPOT155/88

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Assistance et prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Nourrices, sevreuses ou gardeuses.
    • avril 1902-1913.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  6. Résultat n°6
    1853-1862.

    1 media

    1853-1862.

    Date

    1853-1862.

    Cote

    EDEPOT155/28

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • État-civil.
    • Registres des actes.
    • Décès.
    • 1853-1862.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  7. Résultat n°7
    1853-1862.

    1 media

    1853-1862.

    Date

    1853-1862.

    Cote

    EDEPOT155/14

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • État-civil.
    • Registres des actes.
    • Naissances.
    • 1853-1862.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  8. Résultat n°8
    Vaccination.

    1 media

    Vaccination.

    Date

    1907-1969

    Cote

    EDEPOT155/50

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Hygiène publique.
    • Vaccination.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  9. Résultat n°9
    Réformés et exemptés.

    1 media

    Réformés et exemptés.

    Date

    1874, 1914-1917

    Cote

    EDEPOT155/41

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Affaires militaires.
    • Recrutement militaire.
    • Réformés et exemptés.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  10. Résultat n°10
    Maladies contagieuses.

    1 media

    Maladies contagieuses.

    Date

    1899-1910

    Cote

    EDEPOT155/51

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Hygiène publique.
    • Surveillance du bétail.
    • Maladies contagieuses.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  11. Résultat n°11
    1897-1910.

    1 media

    1897-1910.

    Date

    1897-1910.

    Cote

    EDEPOT155/55

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Élections politiques.
    • Toutes élections.
    • 1897-1910.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  12. Résultat n°12
    Chemins vicinaux d’intérêt commun.

    1 media

    Chemins vicinaux d’intérêt commun.

    Date

    1860-1935

    Cote

    EDEPOT155/77

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Voirie, régime des eaux, moyens de transports.
    • Routes et chemins.
    • Chemins vicinaux d’intérêt commun.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  13. Résultat n°13
    Mouvement de population.

    1 media

    Mouvement de population.

    Date

    1843-1897

    Cote

    EDEPOT155/33

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Population.
    • Mouvement de population.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  14. Résultat n°14
    mai 1872-août 1890.

    2 lots 186 medias

    mai 1872-août 1890.

    Date

    mai 1872-août 1890.

    Cote

    EDEPOT155/6

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Conseil municipal : registres des délibérations.
    • mai 1872-août 1890.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  15. Résultat n°15
    Conseil régional.

    1 media

    Conseil régional.

    Date

    1986-1998

    Cote

    EDEPOT155/61

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Élections politiques.
    • Scrutin.
    • Conseil régional.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  16. Résultat n°16
    août 1890-1923.

    2 lots 285 medias

    août 1890-1923.

    Date

    1890-1923

    Cote

    EDEPOT155/7

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Conseil municipal : registres des délibérations.
    • août 1890-1923.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  17. Résultat n°17
    1843-1852.

    1 media

    1843-1852.

    Date

    1843-1852.

    Cote

    EDEPOT155/13

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • État-civil.
    • Registres des actes.
    • Naissances.
    • 1843-1852.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  18. Résultat n°18
    Célébrations religieuses.

    1 media

    Célébrations religieuses.

    Date

    1932-1953

    Cote

    EDEPOT155/83

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Cultes.
    • Célébrations religieuses.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  19. Résultat n°19
    1843-1852.

    1 media

    1843-1852.

    Date

    1843-1852.

    Cote

    EDEPOT155/20

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • État-civil.
    • Registres des actes.
    • Mariages.
    • 1843-1852.

    Producteur :

    Commune de Pomeys

  20. Résultat n°20
    Compagnie des Dombes et des chemins de fer du sud-est.

    1 media

    Compagnie des Dombes et des chemins de fer du sud-est.

    Date

    1871

    Cote

    EDEPOT155/80

    • Contexte : EDEPOT155 - Commune de Pomeys

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Voirie, régime des eaux, moyens de transports.
    • Compagnie des Dombes et des chemins de fer du sud-est.

    Producteur :

    Commune de Pomeys