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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Guide de procédures administratives.

    Date

    s.d.

    Cote

    EDEPOT160/53

    • Contexte : EDEPOT160 - Commune de Poule-les-Echarmeaux.
    • Administration générale.
    • Guide de procédures administratives.

    Producteur :

    Poule-les-Echarmeaux (Rhône, France ; commune)

  2. Résultat n°2

    1974-1996.

    Date

    1974-1996

    Cote

    EDEPOT160/45

    • Contexte : EDEPOT160 - Commune de Poule-les-Echarmeaux.
    • Administration générale.
    • Correspondance.
    • Enregistrement du courrier.
    • 1974-1996.

    Producteur :

    Poule-les-Echarmeaux (Rhône, France ; commune)

  3. Résultat n°3

    Colis de Noël.

    Date

    1952-1992

    Cote

    EDEPOT160/214

    • Contexte : EDEPOT160 - Commune de Poule-les-Echarmeaux.
    • Assistance et prévoyance.
    • Aide aux indigents.
    • Colis de Noël.

    Producteur :

    Poule-les-Echarmeaux (Rhône, France ; commune)

  4. Résultat n°4

    Création et nomination des membres de la commission.

    Date

    1867-1989

    Cote

    EDEPOT160/199

    • Contexte : EDEPOT160 - Commune de Poule-les-Echarmeaux.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Création et nomination des membres de la commission.

    Producteur :

    Poule-les-Echarmeaux (Rhône, France ; commune)

  5. Résultat n°5

    Sapeurs-pompiers.

    Date

    1861-1987

    Cote

    EDEPOT160/95

    • Contexte : EDEPOT160 - Commune de Poule-les-Echarmeaux.
    • Affaires militaires.
    • Sapeurs-pompiers.

    Producteur :

    Poule-les-Echarmeaux (Rhône, France ; commune)

  6. Résultat n°6

    Budgets.

    Date

    1867-1982

    Cote

    EDEPOT160/203

    • Contexte : EDEPOT160 - Commune de Poule-les-Echarmeaux.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Finances.
    • Budgets.

    Producteur :

    Poule-les-Echarmeaux (Rhône, France ; commune)

  7. Résultat n°7

    Comptes administratifs.

    Date

    1873-1982

    Cote

    EDEPOT160/204

    • Contexte : EDEPOT160 - Commune de Poule-les-Echarmeaux.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Finances.
    • Comptes administratifs.

    Producteur :

    Poule-les-Echarmeaux (Rhône, France ; commune)

  8. Résultat n°8

    Contrôle des nourrices.

    Date

    1907-1978

    Cote

    EDEPOT160/222

    • Contexte : EDEPOT160 - Commune de Poule-les-Echarmeaux.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Contrôle des nourrices.

    Producteur :

    Poule-les-Echarmeaux (Rhône, France ; commune)

  9. Résultat n°9

    Voirie urbaine.

    Date

    1911-1976

    Cote

    EDEPOT160/189

    • Contexte : EDEPOT160 - Commune de Poule-les-Echarmeaux.
    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
    • Routes et chemins.
    • Voirie urbaine.

    Producteur :

    Poule-les-Echarmeaux (Rhône, France ; commune)

  10. Résultat n°10

    Chemins vicinaux ordinaires.

    Date

    1845-1976

    Cote

    EDEPOT160/186

    • Contexte : EDEPOT160 - Commune de Poule-les-Echarmeaux.
    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
    • Routes et chemins.
    • Chemins vicinaux ordinaires.

    Producteur :

    Poule-les-Echarmeaux (Rhône, France ; commune)

  11. Résultat n°11

    Routes et chemins départementaux.

    Date

    1836-1976

    Cote

    EDEPOT160/190

    • Contexte : EDEPOT160 - Commune de Poule-les-Echarmeaux.
    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
    • Routes et chemins.
    • Routes et chemins départementaux.

    Producteur :

    Poule-les-Echarmeaux (Rhône, France ; commune)

  12. Résultat n°12

    Assainissement.

    Date

    1970-1975

    Cote

    EDEPOT160/196

    • Contexte : EDEPOT160 - Commune de Poule-les-Echarmeaux.
    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
    • Réseaux humides.
    • Assainissement.

    Producteur :

    Poule-les-Echarmeaux (Rhône, France ; commune)

  13. Résultat n°13

    Chemins ruraux.

    Date

    1904-1973

    Cote

    EDEPOT160/185

    • Contexte : EDEPOT160 - Commune de Poule-les-Echarmeaux.
    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
    • Routes et chemins.
    • Chemins ruraux.

    Producteur :

    Poule-les-Echarmeaux (Rhône, France ; commune)

  14. Résultat n°14

    Route nationale 485.

    Date

    1954-1972

    Cote

    EDEPOT160/191

    • Contexte : EDEPOT160 - Commune de Poule-les-Echarmeaux.
    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
    • Routes et chemins.
    • Route nationale 485.

    Producteur :

    Poule-les-Echarmeaux (Rhône, France ; commune)

  15. Résultat n°15

    Pièces justificatives.

    Date

    1867-1972

    Cote

    EDEPOT160/172

    • Contexte : EDEPOT160 - Commune de Poule-les-Echarmeaux.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Pièces justificatives.

    Producteur :

    Poule-les-Echarmeaux (Rhône, France ; commune)

  16. Résultat n°16

    Abonnement des particuliers.

    Date

    1964-1971

    Cote

    EDEPOT160/195

    • Contexte : EDEPOT160 - Commune de Poule-les-Echarmeaux.
    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
    • Réseaux humides.
    • Eau potable.
    • Abonnement des particuliers.

    Producteur :

    Poule-les-Echarmeaux (Rhône, France ; commune)

  17. Résultat n°17

    1962-1971.

    Date

    1962-1971

    Cote

    EDEPOT160/44

    • Contexte : EDEPOT160 - Commune de Poule-les-Echarmeaux.
    • Administration générale.
    • Correspondance.
    • Enregistrement du courrier.
    • 1962-1971.

    Producteur :

    Poule-les-Echarmeaux (Rhône, France ; commune)

  18. Résultat n°18

    Transports.

    Date

    1892-1971

    Cote

    EDEPOT160/192

    • Contexte : EDEPOT160 - Commune de Poule-les-Echarmeaux.
    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
    • Transports.

    Producteur :

    Poule-les-Echarmeaux (Rhône, France ; commune)

  19. Résultat n°19

    État-civil.

    Date

    1800-1971

    Cote

    EDEPOT160/54

    • Contexte : EDEPOT160 - Commune de Poule-les-Echarmeaux.
    • État-civil.

    Producteur :

    Poule-les-Echarmeaux (Rhône, France ; commune)

  20. Résultat n°20

    Adduction d'eau.

    Date

    1894-1970

    Cote

    EDEPOT160/194

    • Contexte : EDEPOT160 - Commune de Poule-les-Echarmeaux.
    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
    • Réseaux humides.
    • Eau potable.
    • Adduction d'eau.

    Producteur :

    Poule-les-Echarmeaux (Rhône, France ; commune)