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99 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
1803-1812

1 media

1803-1812

Date

1803-1812

Cote

EDEPOT161/ 31

Résultat n°2
Comptes de gestion.

1 media

Comptes de gestion.

Date

1903-1910

Cote

EDEPOT161/80

Résultat n°3
Nourrisson, placement en nourrice : registre.

1 media

Nourrisson, placement en nourrice : registre.

Date

1952-1954

Cote

EDEPOT161/90

Résultat n°4
Lavoir, construction.

1 media

Lavoir, construction.

Date

1909-1910

Cote

EDEPOT161/62

Résultat n°5
1960-1961

1 media

1960-1961

Date

1960-1961

Cote

EDEPOT161/92

Résultat n°6
Comité local de surveillance, tenue des séances : registre des délibérations.

1 media

Comité local de surveillance, tenue des séances : registre des délibérations.

Date

1838-1846

Cote

EDEPOT161/95

Résultat n°7
EDEPOT161/73 Place publique devant l’église, travaux.

1 media

EDEPOT161/73 Place publique devant l’église, travaux.

Date

1936-1937

Cote

-

Résultat n°8
Chemin rural non reconnu dit de « La Molière » et le chemin de grande communication n°10.

1 media

Chemin rural non reconnu dit de « La Molière » et le chemin de grande communication n°10.

Date

1853-1908

Cote

EDEPOT161/68

Résultat n°9
Déclarations, suivi : registres.

1 media

Déclarations, suivi : registres.

Date

1856

Cote

EDEPOT161/44

Résultat n°10
École de garçons, construction : plan.

2 lots 2 medias

École de garçons, construction : plan.

Date

s.d.

Cote

EDEPOT161/60

Résultat n°11
1793-1802

1 media

1793-1802

Date

1793-1802

Cote

EDEPOT161/ 30

Résultat n°12
Chemins vicinaux, perception des taxes : rôles.

1 media

Chemins vicinaux, perception des taxes : rôles.

Date

1906-1908

Cote

EDEPOT161/46

Résultat n°13
1936-1953

1 media

1936-1953

Date

1936-1953

Cote

EDEPOT161/89

Résultat n°14
1843-1852

1 media

1843-1852

Date

1843-1852

Cote

EDEPOT161/19

Résultat n°15
Hôpitaux et hospices, attribution de secours.

1 media

Hôpitaux et hospices, attribution de secours.

Date

1910-1935

Cote

EDEPOT161/86

Résultat n°16
Loi de séparation de l’Église et de l’État, dévolutions des biens.

1 media

Loi de séparation de l’Église et de l’État, dévolutions des biens.

Date

1909-1910

Cote

EDEPOT161/76

Résultat n°17
1853-1862

1 media

1853-1862

Date

1853-1862

Cote

EDEPOT161/ 36

Résultat n°18
Cimetière, agrandissement et travaux de restauration.

1 media

Cimetière, agrandissement et travaux de restauration.

Date

1876-1929

Cote

EDEPOT161/66

Résultat n°19
Terrains immeubles et maisons.

1 media

Terrains immeubles et maisons.

Date

1858-1938

Cote

EDEPOT161/83

Résultat n°20
Rapport de la commune avec l’administration des postes, transport des dépêches.

1 media

Rapport de la commune avec l’administration des postes, transport des dépêches.

Date

1913

Cote

EDEPOT161/47