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99 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    1803-1812

    1 media

    1803-1812

    Date

    1803-1812

    Cote

    EDEPOT161/ 31

    • Contexte : EDEPOT161 - Commune de Propières

    • État civil.
    • Registres des actes.
    • Décès.
    • 1803-1812

    Producteur :

    Commune de Propières.

  2. Résultat n°2
    Comptes de gestion.

    1 media

    Comptes de gestion.

    Date

    1903-1910

    Cote

    EDEPOT161/80

    • Contexte : EDEPOT161 - Commune de Propières

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance, fonctionnement.
    • Comptes de gestion.

    Producteur :

    Commune de Propières.

  3. Résultat n°3
    Nourrisson, placement en nourrice : registre.

    1 media

    Nourrisson, placement en nourrice : registre.

    Date

    1952-1954

    Cote

    EDEPOT161/90

    • Contexte : EDEPOT161 - Commune de Propières

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Premier âge et enfance, suivi.
    • Nourrisson, placement en nourrice : registre.

    Producteur :

    Commune de Propières.

  4. Résultat n°4
    Lavoir, construction.

    1 media

    Lavoir, construction.

    Date

    1909-1910

    Cote

    EDEPOT161/62

    • Contexte : EDEPOT161 - Commune de Propières

    • Édifices communaux, monuments et établissements publics.
    • Lavoir, construction.

    Producteur :

    Commune de Propières.

  5. Résultat n°5
    1960-1961

    1 media

    1960-1961

    Date

    1960-1961

    Cote

    EDEPOT161/92

    • Contexte : EDEPOT161 - Commune de Propières

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Premier âge et enfance, suivi.
    • Retrait ou décès, déclaration : registres.
    • 1960-1961

    Producteur :

    Commune de Propières.

  6. Résultat n°6
    Comité local de surveillance, tenue des séances : registre des délibérations.

    1 media

    Comité local de surveillance, tenue des séances : registre des délibérations.

    Date

    1838-1846

    Cote

    EDEPOT161/95

    • Contexte : EDEPOT161 - Commune de Propières

    • Instruction publique.
    • Comité local de surveillance, tenue des séances : registre...

    Producteur :

    Commune de Propières.

  7. Résultat n°7
    EDEPOT161/73 Place publique devant l’église, travaux.

    1 media

    EDEPOT161/73 Place publique devant l’église, travaux.

    Date

    1936-1937

    • Contexte : EDEPOT161 - Commune de Propières

    • Voirie, travaux publics.
    • EDEPOT161/73 Place publique devant l’église, travaux.

    Producteur :

    Commune de Propières.

  8. Résultat n°8
    Chemin rural non reconnu dit de « La Molière » et le chemin de grande communication n°10.

    1 media

    Chemin rural non reconnu dit de « La Molière » et le chemin de grande communication n°10.

    Date

    1853-1908

    Cote

    EDEPOT161/68

    • Contexte : EDEPOT161 - Commune de Propières

    • Voirie, travaux publics.
    • Chemins, acquisition, aliénation, ouverture, élargissement,...
    • Chemin rural non reconnu dit de « La Molière » et le...

    Producteur :

    Commune de Propières.

  9. Résultat n°9
    Déclarations, suivi : registres.

    1 media

    Déclarations, suivi : registres.

    Date

    1856

    Cote

    EDEPOT161/44

    • Contexte : EDEPOT161 - Commune de Propières

    • Contributions directes, rapport avec les administrations...
    • Chiens, taxes.
    • Déclarations, suivi : registres.

    Producteur :

    Commune de Propières.

  10. Résultat n°10
    École de garçons, construction : plan.

    2 lots 2 medias

    École de garçons, construction : plan.

    Date

    s.d.

    Cote

    EDEPOT161/60

    • Contexte : EDEPOT161 - Commune de Propières

    • Édifices communaux, monuments et établissements publics.
    • École de garçons, construction : plan.

    Producteur :

    Commune de Propières.

  11. Résultat n°11
    1793-1802

    1 media

    1793-1802

    Date

    1793-1802

    Cote

    EDEPOT161/ 30

    • Contexte : EDEPOT161 - Commune de Propières

    • État civil.
    • Registres des actes.
    • Décès.
    • 1793-1802

    Producteur :

    Commune de Propières.

  12. Résultat n°12
    Chemins vicinaux, perception des taxes : rôles.

    1 media

    Chemins vicinaux, perception des taxes : rôles.

    Date

    1906-1908

    Cote

    EDEPOT161/46

    • Contexte : EDEPOT161 - Commune de Propières

    • Contributions directes, rapport avec les administrations...
    • Chemins vicinaux, perception des taxes : rôles.

    Producteur :

    Commune de Propières.

  13. Résultat n°13
    1936-1953

    1 media

    1936-1953

    Date

    1936-1953

    Cote

    EDEPOT161/89

    • Contexte : EDEPOT161 - Commune de Propières

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Premier âge et enfance, suivi.
    • Nourrices, sevreuses et gardiennes,  déclarations :...
    • 1936-1953

    Producteur :

    Commune de Propières.

  14. Résultat n°14
    1843-1852

    1 media

    1843-1852

    Date

    1843-1852

    Cote

    EDEPOT161/19

    • Contexte : EDEPOT161 - Commune de Propières

    • État civil.
    • Registres des actes.
    • Naissances.
    • 1843-1852

    Producteur :

    Commune de Propières.

  15. Résultat n°15
    Hôpitaux et hospices, attribution de secours.

    1 media

    Hôpitaux et hospices, attribution de secours.

    Date

    1910-1935

    Cote

    EDEPOT161/86

    • Contexte : EDEPOT161 - Commune de Propières

    • Assistance et prévoyance.
    • Hôpitaux et hospices, attribution de secours.

    Producteur :

    Commune de Propières.

  16. Résultat n°16
    Loi de séparation de l’Église et de l’État, dévolutions des biens.

    1 media

    Loi de séparation de l’Église et de l’État, dévolutions des biens.

    Date

    1909-1910

    Cote

    EDEPOT161/76

    • Contexte : EDEPOT161 - Commune de Propières

    • Culte catholique.
    • Loi de séparation de l’Église et de l’État, dévolutions...

    Producteur :

    Commune de Propières.

  17. Résultat n°17
    1853-1862

    1 media

    1853-1862

    Date

    1853-1862

    Cote

    EDEPOT161/ 36

    • Contexte : EDEPOT161 - Commune de Propières

    • État civil.
    • Registres des actes.
    • Décès.
    • 1853-1862

    Producteur :

    Commune de Propières.

  18. Résultat n°18
    Cimetière, agrandissement et travaux de restauration.

    1 media

    Cimetière, agrandissement et travaux de restauration.

    Date

    1876-1929

    Cote

    EDEPOT161/66

    • Contexte : EDEPOT161 - Commune de Propières

    • Édifices communaux, monuments et établissements publics.
    • Cimetière, agrandissement et travaux de restauration.

    Producteur :

    Commune de Propières.

  19. Résultat n°19
    Terrains immeubles et maisons.

    1 media

    Terrains immeubles et maisons.

    Date

    1858-1938

    Cote

    EDEPOT161/83

    • Contexte : EDEPOT161 - Commune de Propières

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance, fonctionnement.
    • Terrains immeubles et maisons.

    Producteur :

    Commune de Propières.

  20. Résultat n°20
    Rapport de la commune avec l’administration des postes, transport des dépêches.

    1 media

    Rapport de la commune avec l’administration des postes, transport des dépêches.

    Date

    1913

    Cote

    EDEPOT161/47

    • Contexte : EDEPOT161 - Commune de Propières

    • Contributions directes, rapport avec les administrations...
    • Rapport de la commune avec l’administration des postes,...

    Producteur :

    Commune de Propières.

  21. Résultat n°21
    Dons et legs attribués à la commune, gestion.

    1 media

    Dons et legs attribués à la commune, gestion.

    Date

    1887-1910

    Cote

    EDEPOT161/56

    • Contexte : EDEPOT161 - Commune de Propières

    • Finances de la commune.
    • Dons et legs attribués à la commune, gestion.

    Producteur :

    Commune de Propières.

  22. Résultat n°22
    Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : correspondance.

    1 media

    Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : correspondance.

    Date

    1907-1910

    Cote

    EDEPOT161/87

    • Contexte : EDEPOT161 - Commune de Propières

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables...

    Producteur :

    Commune de Propières.

  23. Résultat n°23
    1803-1812

    1 media

    1803-1812

    Date

    1803-1812

    Cote

    EDEPOT161/23

    • Contexte : EDEPOT161 - Commune de Propières

    • État civil.
    • Registres des actes.
    • Mariages.
    • 1803-1812

    Producteur :

    Commune de Propières.

  24. Résultat n°24
    École de filles.

    1 media

    École de filles.

    Date

    1867-1940

    Cote

    EDEPOT161/59

    • Contexte : EDEPOT161 - Commune de Propières

    • Édifices communaux, monuments et établissements publics.
    • École de filles.

    Producteur :

    Commune de Propières.

  25. Résultat n°25
    Chemin vicinal n°1 bis.

    1 media

    Chemin vicinal n°1 bis.

    Date

    1908

    Cote

    EDEPOT161/70

    • Contexte : EDEPOT161 - Commune de Propières

    • Voirie, travaux publics.
    • Chemins, acquisition, aliénation, ouverture, élargissement,...
    • Chemin vicinal n°1 bis.

    Producteur :

    Commune de Propières.

  26. Résultat n°26
    Garde nationale, enregistrement.

    1 media

    Garde nationale, enregistrement.

    Date

    1831-1843

    Cote

    EDEPOT161/48

    • Contexte : EDEPOT161 - Commune de Propières

    • Garde nationale, enregistrement.

    Producteur :

    Commune de Propières.

  27. Résultat n°27
    Calamités agricoles, secours.

    1 media

    Calamités agricoles, secours.

    Date

    1938-1945

    Cote

    EDEPOT161/41

    • Contexte : EDEPOT161 - Commune de Propières

    • Calamités agricoles, secours.

    Producteur :

    Commune de Propières.

  28. Résultat n°28
    1756

    1 media

    1756

    Date

    1756

    Cote

    EDEPOT161/11

    • Contexte : EDEPOT161 - Commune de Propières

    • État civil.
    • Registres des actes.
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
    • 1756

    Producteur :

    Commune de Propières.

  29. Résultat n°29
    1793-1802

    1 media

    1793-1802

    Date

    1793-1802

    Cote

    EDEPOT161/22

    • Contexte : EDEPOT161 - Commune de Propières

    • État civil.
    • Registres des actes.
    • Mariages.
    • 1793-1802

    Producteur :

    Commune de Propières.

  30. Résultat n°30
    Électorat, constitution.

    1 media

    Électorat, constitution.

    Date

    1859-1898

    Cote

    EDEPOT 161/52

    • Contexte : EDEPOT161 - Commune de Propières

    • Élections politiques.
    • Électorat, constitution.

    Producteur :

    Commune de Propières.

  31. Résultat n°31
    Chemin vicinal n°180.

    1 media

    Chemin vicinal n°180.

    Date

    1853

    Cote

    EDEPOT161/71

    • Contexte : EDEPOT161 - Commune de Propières

    • Voirie, travaux publics.
    • Chemins, acquisition, aliénation, ouverture, élargissement,...
    • Chemin vicinal n°180.

    Producteur :

    Commune de Propières.

  32. Résultat n°32
    Biens immeubles, dons : pièce de procédure.

    1 media

    Biens immeubles, dons : pièce de procédure.

    Date

    1815

    Cote

    EDEPOT161/75

    • Contexte : EDEPOT161 - Commune de Propières

    • Culte catholique.
    • Biens immeubles, dons : pièce de procédure.

    Producteur :

    Commune de Propières.

  33. Résultat n°33
    Dons et legs.

    1 media

    Dons et legs.

    Date

    1848-1910

    Cote

    EDEPOT161/82

    • Contexte : EDEPOT161 - Commune de Propières

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance, fonctionnement.
    • Dons et legs.

    Producteur :

    Commune de Propières.

  34. Résultat n°34
    1843-1852

    1 media

    1843-1852

    Date

    1843-1852

    Cote

    EDEPOT161/27

    • Contexte : EDEPOT161 - Commune de Propières

    • État civil.
    • Registres des actes.
    • Mariages.
    • 1843-1852

    Producteur :

    Commune de Propières.

  35. Résultat n°35
    1850-1873

    2 lots 178 medias

    1850-1873

    Date

    1850-1873

    Cote

    EDEPOT161/2

    • Contexte : EDEPOT161 - Commune de Propières

    • Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, tenue des séances : registres des...
    • 1850-1873

    Producteur :

    Commune de Propières.

  36. Résultat n°36
    1823-1832

    1 media

    1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEPOT161/17

    • Contexte : EDEPOT161 - Commune de Propières

    • État civil.
    • Registres des actes.
    • Naissances.
    • 1823-1832

    Producteur :

    Commune de Propières.

  37. Résultat n°37
    1772-1792

    1 media

    1772-1792

    Date

    1772-1792

    Cote

    EDEPOT161/13

    • Contexte : EDEPOT161 - Commune de Propières

    • État civil.
    • Registres des actes.
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
    • 1772-1792

    Producteur :

    Commune de Propières.

  38. Résultat n°38
    Assurances, établissement, renouvellement et résiliation.

    1 media

    Assurances, établissement, renouvellement et résiliation.

    Date

    1865-1951

    Cote

    EDEPOT161/8

    • Contexte : EDEPOT161 - Commune de Propières

    • Administration générale de la commune.
    • Assurances, établissement, renouvellement et résiliation.

    Producteur :

    Commune de Propières.

  39. Résultat n°39
    Lieux publics, règlementation.

    1 media

    Lieux publics, règlementation.

    Date

    1853

    Cote

    EDEPOT 161/49

    • Contexte : EDEPOT161 - Commune de Propières

    • Police locale.
    • Lieux publics, règlementation.

    Producteur :

    Commune de Propières.

  40. Résultat n°40
    Tenue des registres, vérification par le Procureur de la république.

    1 media

    Tenue des registres, vérification par le Procureur de la république.

    Date

    1849-1877

    Cote

    EDEPOT161/38

    • Contexte : EDEPOT161 - Commune de Propières

    • État civil.
    • Tenue des registres, vérification par le Procureur...

    Producteur :

    Commune de Propières.