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95 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Monuments aux morts.

    1 media

    Monuments aux morts.

    Date

    1920-1930

    Cote

    EDEPOT170/70

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Bâtiments communaux.
    • Monuments aux morts.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  2. Résultat n°2
    1873-1889.

    2 lots 148 medias

    1873-1889.

    Date

    1873-1889

    Cote

    EDEPOT170/21

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Registres de délibérations du conseil municipal
    • 1873-1889.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  3. Résultat n°3
    Poids public.

    1 media

    Poids public.

    Date

    1898

    Cote

    EDEPOT170/71

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Bâtiments communaux.
    • Poids public.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  4. Résultat n°4
    1608-1699.

    1 media

    1608-1699.

    Date

    1608-1699

    Cote

    EDEPOT170/1

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Registres paroissiaux.
    • 1608-1699.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  5. Résultat n°5
    Chemin de fer entre Lyon et Saint-Etienne.

    1 media

    Chemin de fer entre Lyon et Saint-Etienne.

    Date

    1878

    Cote

    EDEPOT170/74

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Voirie, travaux publics.
    • Chemin de fer entre Lyon et Saint-Etienne.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  6. Résultat n°6
    Contributions directes.

    1 media

    Contributions directes.

    Date

    1905-1948

    Cote

    EDEPOT170/42

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Contributions.
    • Dégrèvements.
    • Contributions directes.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  7. Résultat n°7
    Tables décennales.

    1 media

    Tables décennales.

    Date

    1793-1892

    Cote

    EDEPOT170/18

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Registres d'état civil.
    • Tables décennales.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  8. Résultat n°8
    Suivi administratif.

    1 media

    Suivi administratif.

    Date

    1945-1977

    Cote

    EDEPOT170/77

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Voirie, travaux publics.
    • Réseaux d'eau.
    • Extension du réseau.
    • Suivi administratif.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  9. Résultat n°9
    1910-1953.

    1 media

    1910-1953.

    Date

    1910-1953

    Cote

    EDEPOT170/89

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Assistance et prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Nourrices.
    • 1910-1953.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  10. Résultat n°10
    1941-1942.

    1 media

    1941-1942.

    Date

    1941-1942

    Cote

    EDEPOT170/26

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Administration générale.
    • Correspondance.
    • Courriers.
    • 1941-1942.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  11. Résultat n°11
    Répertoire de population de l'INSEE.

    1 media

    Répertoire de population de l'INSEE.

    Date

    1951-1973

    Cote

    EDEPOT170/36

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Statistiques.
    • Répertoire de population de l'INSEE.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  12. Résultat n°12
    1843-1867.

    1 media

    1843-1867.

    Date

    1843-1867

    Cote

    EDEPOT170/16

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Registres d'état civil.
    • Décès.
    • 1843-1867.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  13. Résultat n°13
    Parents et ayants droit.

    1 media

    Parents et ayants droit.

    Date

    1881-1928

    Cote

    EDEPOT170/87

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Assistance et prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Parents et ayants droit.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  14. Résultat n°14
    Presbytère.

    1 media

    Presbytère.

    Date

    1862-1907

    Cote

    EDEPOT170/68

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Bâtiments communaux.
    • Presbytère.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  15. Résultat n°15
    1956-1957.

    1 media

    1956-1957.

    Date

    1956-1957

    Cote

    EDEPOT170/28

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Administration générale.
    • Correspondance.
    • Courriers.
    • 1956-1957.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  16. Résultat n°16
    1838-1862.

    2 lots 104 medias

    1838-1862.

    Date

    1838-1862

    Cote

    EDEPOT170/19

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Registres de délibérations du conseil municipal
    • 1838-1862.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  17. Résultat n°17
    Bulletins de déclaration agricole.

    1 media

    Bulletins de déclaration agricole.

    Date

    1941-1945

    Cote

    EDEPOT170/39

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Mesures d'exception.
    • Cheptels et cultures.
    • Bulletins de déclaration agricole.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  18. Résultat n°18
    1843-1867.

    1 media

    1843-1867.

    Date

    1843-1867

    Cote

    EDEPOT170/8

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Registres d'état civil.
    • Naissances.
    • 1843-1867.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  19. Résultat n°19
    1818-1842.

    1 media

    1818-1842.

    Date

    1818-1842

    Cote

    EDEPOT170/15

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Registres d'état civil.
    • Décès.
    • 1818-1842.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  20. Résultat n°20
    1953-1957.

    1 media

    1953-1957.

    Date

    1953-1957

    Cote

    EDEPOT170/90

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Assistance et prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Nourrices.
    • 1953-1957.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  21. Résultat n°21
    Fiches de contrôle.

    1 media

    Fiches de contrôle.

    Date

    1946-1947

    Cote

    EDEPOT170/38

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Mesures d'exception.
    • Ravitaillement.
    • Fiches de contrôle.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  22. Résultat n°22
    Réseau d'électricité.

    1 media

    Réseau d'électricité.

    Date

    1929-1963

    Cote

    EDEPOT170/78

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Voirie, travaux publics.
    • Réseau d'électricité.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  23. Résultat n°23
    Électorat

    1 media

    Électorat

    Date

    1945-1971

    Cote

    EDEPOT170/53

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Électorat

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  24. Résultat n°24
    Registre des arrêtés du maire.

    1 media

    Registre des arrêtés du maire.

    Date

    1842-1969

    Cote

    EDEPOT170/24

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Administration générale.
    • Registre des arrêtés du maire.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  25. Résultat n°25
    Dépôts d'armes.

    1 media

    Dépôts d'armes.

    Date

    1942-1943

    Cote

    EDEPOT170/47

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Affaires militaires.
    • Dépôts d'armes.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  26. Résultat n°26
    1793-1817.

    1 media

    1793-1817.

    Date

    1793-1817

    Cote

    EDEPOT170/6

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Registres d'état civil.
    • Naissances.
    • 1793-1817.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  27. Résultat n°27
    Allocations militaires.

    1 media

    Allocations militaires.

    Date

    1939-1967

    Cote

    EDEPOT170/91

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Assistance et prévoyance.
    • Allocations militaires.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  28. Résultat n°28
    Alimentation en eau de la commune.

    1 media

    Alimentation en eau de la commune.

    Date

    1896-1897

    Cote

    EDEPOT170/75

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Voirie, travaux publics.
    • Réseaux d'eau.
    • Alimentation en eau de la commune.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  29. Résultat n°29
    Registre.

    1 media

    Registre.

    Date

    1941-1946

    Cote

    EDEPOT170/37

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Mesures d'exception.
    • Ravitaillement.
    • Registre.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  30. Résultat n°30
    1868-1892.

    1 media

    1868-1892.

    Date

    1868-1892

    Cote

    EDEPOT170/9

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Registres d'état civil.
    • Naissances.
    • 1868-1892.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  31. Résultat n°31
    1868-1892.

    1 media

    1868-1892.

    Date

    1868-1892

    Cote

    EDEPOT170/13

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Registres d'état civil.
    • Mariages.
    • 1868-1892.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  32. Résultat n°32
    1729-1751.

    1 media

    1729-1751.

    Date

    1729-1751

    Cote

    EDEPOT170/3

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Registres paroissiaux.
    • 1729-1751.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  33. Résultat n°33
    Recensements des classes.

    1 media

    Recensements des classes.

    Date

    1909-1960

    Cote

    EDEPOT170/45

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Affaires militaires.
    • Recensements des classes.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  34. Résultat n°34
    Chambre d'agriculture.

    1 media

    Chambre d'agriculture.

    Date

    1951-1959

    Cote

    EDEPOT170/61

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Élections.
    • Élections socioprofessionnelles.
    • Chambre d'agriculture.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  35. Résultat n°35
    Contribuables.

    1 media

    Contribuables.

    Date

    1946-1959

    Cote

    EDEPOT170/44

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Contributions.
    • Contribuables.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  36. Résultat n°36
    1752-1772.

    1 media

    1752-1772.

    Date

    1752-1772

    Cote

    EDEPOT170/4

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Registres paroissiaux.
    • 1752-1772.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  37. Résultat n°37
    1901-1968.

    1 media

    1901-1968.

    Date

    1901-1968

    Cote

    EDEPOT170/86

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • 1901-1968.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  38. Résultat n°38
    Viticulture.

    1 media

    Viticulture.

    Date

    1948-1960

    Cote

    EDEPOT170/34

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Agriculture.
    • Viticulture.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  39. Résultat n°39
    1818-1842.

    1 media

    1818-1842.

    Date

    1818-1842

    Cote

    EDEPOT170/7

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Registres d'état civil.
    • Naissances.
    • 1818-1842.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  40. Résultat n°40
    1793-1817.

    1 media

    1793-1817.

    Date

    1793-1817

    Cote

    EDEPOT170/14

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Registres d'état civil.
    • Décès.
    • 1793-1817.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  41. Résultat n°41
    Mouvement de la population.

    1 media

    Mouvement de la population.

    Date

    1880

    Cote

    EDEPOT170/35

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Statistiques.
    • Mouvement de la population.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  42. Résultat n°42
    Ouverture, alignement, entretien.

    1 media

    Ouverture, alignement, entretien.

    Date

    1828-1939

    Cote

    EDEPOT170/72

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Voirie, travaux publics.
    • Routes et chemins.
    • Ouverture, alignement, entretien.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  43. Résultat n°43
    Police locale.

    1 media

    Police locale.

    Date

    1850-1969

    Cote

    EDEPOT170/48

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Police.
    • Police locale.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  44. Résultat n°44
    Commissaires-répartiteurs.

    1 media

    Commissaires-répartiteurs.

    Date

    1847-1878

    Cote

    EDEPOT170/41

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Contributions.
    • Commissaires-répartiteurs.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  45. Résultat n°45
    Chambre des métiers.

    1 media

    Chambre des métiers.

    Date

    1946-1958

    Cote

    EDEPOT170/59

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Élections.
    • Élections socioprofessionnelles.
    • Chambre des métiers.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  46. Résultat n°46
    Assurance de la commune.

    1 media

    Assurance de la commune.

    Date

    1865, 1875-1878

    Cote

    EDEPOT170/30

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Administration générale.
    • Assurance de la commune.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  47. Résultat n°47
    1868-1892.

    1 media

    1868-1892.

    Date

    1868-1892

    Cote

    EDEPOT170/17

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Registres d'état civil.
    • Décès.
    • 1868-1892.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  48. Résultat n°48
    1848-1872.

    1 media

    1848-1872.

    Date

    1848-1872

    Cote

    EDEPOT170/84

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • 1848-1872.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  49. Résultat n°49
    Cimetière.

    1 media

    Cimetière.

    Date

    1870-1953

    Cote

    EDEPOT170/69

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Bâtiments communaux.
    • Cimetière.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  50. Résultat n°50
    1872-1899.

    1 media

    1872-1899.

    Date

    1872-1899

    Cote

    EDEPOT170/80

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Fabrique de Rontalon.
    • Comptabilité.
    • Registre des recettes et dépenses.
    • 1872-1899.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  51. Résultat n°51
    Sécurité sociale.

    1 media

    Sécurité sociale.

    Date

    1947-1959

    Cote

    EDEPOT170/94

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Assistance et prévoyance.
    • Sécurité sociale.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  52. Résultat n°52
    Élections municipales.

    1 media

    Élections municipales.

    Date

    1881,1947-1959

    Cote

    EDEPOT170/54

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Élections municipales.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  53. Résultat n°53
    1818-1842.

    1 media

    1818-1842.

    Date

    1818-1842

    Cote

    EDEPOT170/11

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Registres d'état civil.
    • Mariages.
    • 1818-1842.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  54. Résultat n°54
    Suivi technique.

    1 media

    Suivi technique.

    Date

    1945-1975

    Cote

    EDEPOT170/76

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Voirie, travaux publics.
    • Réseaux d'eau.
    • Extension du réseau.
    • Suivi technique.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  55. Résultat n°55
    École de filles.

    1 media

    École de filles.

    Date

    1851-1955

    Cote

    EDEPOT170/65

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Bâtiments communaux.
    • Écoles.
    • École de filles.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  56. Résultat n°56
    1872-1898.

    1 media

    1872-1898.

    Date

    1872-1898

    Cote

    EDEPOT170/85

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • 1872-1898.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  57. Résultat n°57
    Correspondance passive.

    1 media

    Correspondance passive.

    Date

    1877-1881

    Cote

    EDEPOT170/25

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Administration générale.
    • Correspondance.
    • Correspondance passive.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  58. Résultat n°58
    Église.

    1 media

    Église.

    Date

    1868-1953

    Cote

    EDEPOT170/67

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Bâtiments communaux.
    • Église.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  59. Résultat n°59
    Correspondance.

    1 media

    Correspondance.

    Date

    1816-1948

    Cote

    EDEPOT170/46

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Affaires militaires.
    • Correspondance.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  60. Résultat n°60
    1862-1873.

    2 lots 93 medias

    1862-1873.

    Date

    1862-1873

    Cote

    EDEPOT170/20

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Registres de délibérations du conseil municipal
    • 1862-1873.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  61. Résultat n°61
    1958-1960.

    1 media

    1958-1960.

    Date

    1958-1960

    Cote

    EDEPOT170/29

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Administration générale.
    • Correspondance.
    • Courriers.
    • 1958-1960.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  62. Résultat n°62
    Justice.

    1 media

    Justice.

    Date

    1848-1853

    Cote

    EDEPOT170/52

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Justice.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  63. Résultat n°63
    Registre des mandats.

    1 media

    Registre des mandats.

    Date

    1894-1900

    Cote

    EDEPOT170/82

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Fabrique de Rontalon.
    • Comptabilité.
    • Registre des mandats.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  64. Résultat n°64
    Tribunaux paritaires des baux ruraux.

    1 media

    Tribunaux paritaires des baux ruraux.

    Date

    1947-1959

    Cote

    EDEPOT170/62

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Élections.
    • Élections socioprofessionnelles.
    • Tribunaux paritaires des baux ruraux.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  65. Résultat n°65
    1941-1951.

    1 media

    1941-1951.

    Date

    1941-1951

    Cote

    EDEPOT170/27

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Administration générale.
    • Correspondance.
    • Courriers.
    • 1941-1951.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  66. Résultat n°66
    Budgets.

    1 media

    Budgets.

    Date

    1934-1956

    Cote

    EDEPOT170/63

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Finances.
    • Budgets.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  67. Résultat n°67
    1882-1910.

    1 media

    1882-1910.

    Date

    1882-1910

    Cote

    EDEPOT170/88

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Assistance et prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Nourrices.
    • 1882-1910.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  68. Résultat n°68
    Calamités agricoles.

    1 media

    Calamités agricoles.

    Date

    1840-1880

    Cote

    EDEPOT170/33

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Agriculture.
    • Calamités agricoles.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  69. Résultat n°69
    1700-1729.

    1 media

    1700-1729.

    Date

    1700-1729

    Cote

    EDEPOT170/2

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Registres paroissiaux.
    • 1700-1729.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  70. Résultat n°70
    Registre des actes de consentement des ascendants dressés par le maire.

    1 media

    Registre des actes de consentement des ascendants dressés par le maire.

    Date

    1899-1928

    Cote

    EDEPOT170/32

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Etat civil.
    • Registre des actes de consentement des ascendants dressés...

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  71. Résultat n°71
    1830-1846.

    1 media

    1830-1846.

    Date

    1830-1846

    Cote

    EDEPOT170/83

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • 1830-1846.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  72. Résultat n°72
    Instruction publique.

    1 media

    Instruction publique.

    Date

    1881-1963

    Cote

    EDEPOT170/95

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Instruction publique.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  73. Résultat n°73
    Mutualité sociale agricole et assurances vieillesse agricole.

    1 media

    Mutualité sociale agricole et assurances vieillesse agricole.

    Date

    1941-1964

    Cote

    EDEPOT170/93

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Assistance et prévoyance.
    • Protection des travailleurs agricoles.
    • Mutualité sociale agricole et assurances vieillesse...

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  74. Résultat n°74
    Accidents du travail.

    1 media

    Accidents du travail.

    Date

    1946-1970

    Cote

    EDEPOT170/92

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Assistance et prévoyance.
    • Protection des travailleurs agricoles.
    • Accidents du travail.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  75. Résultat n°75
    1924-1962.

    2 lots 205 medias

    1924-1962.

    Date

    1924-1962

    Cote

    EDEPOT170/23

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Registres de délibérations du conseil municipal
    • 1924-1962.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  76. Résultat n°76
    1843-1867.

    1 media

    1843-1867.

    Date

    1843-1867

    Cote

    EDEPOT170/12

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Registres d'état civil.
    • Mariages.
    • 1843-1867.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  77. Résultat n°77
    Registres des titres et mandats.

    1 media

    Registres des titres et mandats.

    Date

    1941-1956

    Cote

    EDEPOT170/64

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Finances.
    • Registres des titres et mandats.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  78. Résultat n°78
    1900-1906.

    1 media

    1900-1906.

    Date

    1900-1906

    Cote

    EDEPOT170/81

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Fabrique de Rontalon.
    • Comptabilité.
    • Registre des recettes et dépenses.
    • 1900-1906.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  79. Résultat n°79
    1889-1924.

    2 lots 203 medias

    1889-1924.

    Date

    1889-1924

    Cote

    EDEPOT170/22

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Registres de délibérations du conseil municipal
    • 1889-1924.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.

  80. Résultat n°80
    Contribution foncière.

    1 media

    Contribution foncière.

    Date

    1934-1939

    Cote

    EDEPOT170/43

    • Contexte : EDEPOT170 - Commune de Rontalon

    • Contributions.
    • Dégrèvements.
    • Contribution foncière.

    Producteur :

    Commune de Rontalon.