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340 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Législatives de 1993.

1 media

Législatives de 1993.
Cote
195J197
 Date
1992-1993
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Élu du Rhône.
  • Élections.
  • Autres élections.
  • Législatives de 1993.
Résultat n°2
Projets de loi.

1 media

Projets de loi.
Cote
195J313
 Date
1996-1999
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Correspondance.
  • Classement thématique.
  • Projets de loi.
Résultat n°3
D à M.

1 media

D à M.
Cote
195J258
 Date
1985-1996
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Engagements citoyens et idéologiques.
  • Engagements politiques.
  • Parti socialiste (PS).
  • Figures socialistes (classement alphabétique).
  • D à M.
Résultat n°4
Agence de l'environnement.

1 media

Agence de l'environnement.
Cote
195J38
 Date
1990-1991
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Sénat.
  • Questions au gouvernement et activités législatives.
  • Projets de loi et résolutions parlementaires.
  • Session de 1990-1991.
  • Agence de l'environnement.
Résultat n°5
AVRIL.

1 media

AVRIL.
Cote
195J237
 Date
1991-1993
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Engagements citoyens et idéologiques.
  • Associations.
  • Autres associations.
  • AVRIL.
Résultat n°6
Octobre 1997-février 1998.

1 media

Octobre 1997-février 1998.
Cote
195J299
 Date
1997-1998
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Correspondance.
  • Correspondance sénatoriale (classement chronologique).
  • Correspondance numérotée.
  • Octobre 1997-février 1998.
Résultat n°7
Internet.

1 media

Internet.
Cote
195J125
 Date
1995-1997
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Sénat.
  • Rapports et missions parlementaires.
  • Missions sur les nouvelles technologies.
  • Documentation transversale.
  • Rôle des NTIC.
  • Internet.
Résultat n°8
Simandres à Thizy.

1 media

Simandres à Thizy.
Cote
195J213
 Date
1977-1995
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Élu du Rhône.
  • Dossiers communaux (ordre alphabétique).
  • Simandres à Thizy.
Résultat n°9
Administration territoriale.

1 media

Administration territoriale.
Cote
195J47
 Date
1990-1991
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Sénat.
  • Questions au gouvernement et activités législatives.
  • Projets de loi et résolutions parlementaires.
  • Session de 1990-1991.
  • Administration territoriale.
Résultat n°10
Naissance d'une autre école.

1 media

Naissance d'une autre école.
Cote
195J267
 Date
1983-1984
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Publications, activités scientifiques.
  • Ouvrages et projets d'ouvrages.
  • Ouvrages sur l'éducation.
  • Naissance d'une autre école.
Résultat n°11
Fonctionnement de l'association.

1 media

Fonctionnement de l'association.
Cote
195J227
 Date
1992-1998
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Engagements citoyens et idéologiques.
  • Associations.
  • Associations animées par Franck Sérusclat.
  • Cercle Condorcet.
  • Fonctionnement de l'association.
Résultat n°12
Documentation généraliste.

1 media

Documentation généraliste.
Cote
195J119
 Date
1995-1996
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Sénat.
  • Rapports et missions parlementaires.
  • Missions sur les nouvelles technologies.
  • Documentation transversale.
  • Rôle des NTIC.
  • Documentation généraliste.
Résultat n°13
Généralités.

1 media

Généralités.
Cote
195J190
 Date
1991
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Élu du Rhône.
  • Élections.
  • Études électorales.
  • Deuxième enquête.
  • Généralités.
Résultat n°14
Deuils.

1 media

Deuils.
Cote
195J309
 Date
1993-1995
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Correspondance.
  • Classement thématique.
  • Deuils.
Résultat n°15
Documentation généraliste.

1 media

Documentation généraliste.
Cote
195J160
 Date
1995-1997
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Sénat.
  • Dossiers thématiques.
  • Procréation.
  • PMA.
  • Documentation généraliste.
Résultat n°16
Janvier-octobre 1993.

1 media

Janvier-octobre 1993.
Cote
195J292
 Date
1993
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Correspondance.
  • Correspondance sénatoriale (classement chronologique).
  • Correspondance numérotée.
  • Janvier-octobre 1993.
Résultat n°17
1990-1996.

1 media

1990-1996.
Cote
195J277
 Date
1990-1996
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Publications, activités scientifiques.
  • Colloques et conférences (classement chronologique).
  • 1990-1996.
Résultat n°18
Notes datées.

1 media

Notes datées.
Cote
195J330
 Date
1990-2002
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Documents personnels.
  • Notes.
  • Manuscrits.
  • Notes datées.
Résultat n°19
Débat parlementaire.

1 media

Débat parlementaire.
Cote
195J35
 Date
1990-1991
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Sénat.
  • Questions au gouvernement et activités législatives.
  • Projets de loi et résolutions parlementaires.
  • Session de 1990-1991.
  • Tabac-alcool.
  • Débat parlementaire.
Résultat n°20
Agriculture.

1 media

Agriculture.
Cote
195J141
 Date
1987-1989
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Sénat.
  • Dossiers thématiques.
  • Agriculture.
Résultat n°21
Débats législatifs.

1 media

Débats législatifs.
Cote
195J168
 Date
1989-1998
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Sénat.
  • Dossiers thématiques.
  • Toxicomanie.
  • Débats législatifs.
Résultat n°22
Généralités.

1 media

Généralités.
Cote
195J157
 Date
1991-1995
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Sénat.
  • Dossiers thématiques.
  • Procréation.
  • Généralités.
Résultat n°23
Mars-décembre 1994.

1 media

Mars-décembre 1994.
Cote
195J294
 Date
1994
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Correspondance.
  • Correspondance sénatoriale (classement chronologique).
  • Correspondance numérotée.
  • Mars-décembre 1994.
Résultat n°24
Responsabilité civile dans le domaine nucléaire.

1 media

Responsabilité civile dans le domaine nucléaire.
Cote
195J30
 Date
1989-1990
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Sénat.
  • Questions au gouvernement et activités législatives.
  • Projets de loi et résolutions parlementaires.
  • Session de 1989-1990.
  • Responsabilité civile dans le domaine nucléaire.
Résultat n°25
Jumelages.

1 media

Jumelages.
Cote
195J217
 Date
1992-1995
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Élu du Rhône.
  • Mairie de Saint-Fons.
  • Jumelages.
Résultat n°26
Carnets de notes.

1 media

Carnets de notes.
Cote
195J332
 Date
1978-1996
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Documents personnels.
  • Notes.
  • Carnets de notes.
Résultat n°27
Sociétés privées et NTIC.

1 media

Sociétés privées et NTIC.
Cote
195J127
 Date
1994-1995
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Sénat.
  • Rapports et missions parlementaires.
  • Missions sur les nouvelles technologies.
  • Documentation transversale.
  • Rôle des NTIC.
  • Sociétés privées et NTIC.
Résultat n°28
K-Z.

1 media

K-Z.
Cote
195J180
 Date
1987-1999
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Sénat.
  • Interventions parlementaires et demandes d'emploi.
  • Interventions parlementaires (classement alphabétique).
  • K-Z.
Résultat n°29
Débats parlementaires.

1 media

Débats parlementaires.
Cote
195J81
 Date
1995-1996
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Sénat.
  • Questions au gouvernement et activités législatives.
  • Projets de loi et résolutions parlementaires.
  • Session de 1995-1996.
  • Adoption.
  • Débats parlementaires.
Résultat n°30
Juin-décembre 1999.

1 media

Juin-décembre 1999.
Cote
195J302
 Date
1999
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Correspondance.
  • Correspondance sénatoriale (classement chronologique).
  • Correspondance numérotée.
  • Juin-décembre 1999.
Résultat n°31
Amnesty International.

1 media

Amnesty International.
Cote
195J236
 Date
1991-1999
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Engagements citoyens et idéologiques.
  • Associations.
  • Autres associations.
  • Amnesty International.
Résultat n°32
Langues régionales.

1 media

Langues régionales.
Cote
195J153
 Date
1999
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Sénat.
  • Dossiers thématiques.
  • Langues régionales.
Résultat n°33
Saint-Romain-en-Gal à Saint-Symphorien-d'Ozon.

1 media

Saint-Romain-en-Gal à Saint-Symphorien-d'Ozon.
Cote
195J211
 Date
1977-1995
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Élu du Rhône.
  • Dossiers communaux (ordre alphabétique).
  • Saint-Romain-en-Gal à Saint-Symphorien-d'Ozon.
Résultat n°34
Quart-Monde Rhône à WWF.

1 media

Quart-Monde Rhône à WWF.
Cote
195J325
 Date
1989-1999
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Correspondance.
  • Associations (ordre alphabétique).
  • Quart-Monde Rhône à WWF.
Résultat n°35
Conseil des communes et régions d'Europe (CCRE).

1 media

Conseil des communes et régions d'Europe (CCRE).
Cote
195J249
 Date
1994-1998
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Engagements citoyens et idéologiques.
  • Engagements politiques.
  • Engagements européens.
  • Conseil des communes et régions d'Europe (CCRE).
Résultat n°36
Pharmacie d'officine.

1 media

Pharmacie d'officine.
Cote
195J42
 Date
1990-1991
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Sénat.
  • Questions au gouvernement et activités législatives.
  • Projets de loi et résolutions parlementaires.
  • Session de 1990-1991.
  • Pharmacie d'officine.
Résultat n°37
Permis de pêche sous-marine.

1 media

Permis de pêche sous-marine.
Cote
195J95
 Date
1998-1999
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Sénat.
  • Questions au gouvernement et activités législatives.
  • Projets de loi et résolutions parlementaires.
  • Session de 1998-1999.
  • Permis de pêche sous-marine.
Résultat n°38
Accouchement sous X.

1 media

Accouchement sous X.
Cote
195J62
 Date
1992-1993
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Sénat.
  • Questions au gouvernement et activités législatives.
  • Projets de loi et résolutions parlementaires.
  • Session de 1992-1993.
  • Accouchement sous X.
Résultat n°39
Assurance maladie et SIDA.

1 media

Assurance maladie et SIDA.
Cote
195J88
 Date
1995-1996
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Sénat.
  • Questions au gouvernement et activités législatives.
  • Projets de loi et résolutions parlementaires.
  • Session de 1995-1996.
  • Assurance maladie et SIDA.
Résultat n°40
1988-1991.

1 media

1988-1991.
Cote
195J5
 Date
1991-1997.
 Lieu
SAINT-FONS
 Type de document -

  • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

  • Sénat.
  • Questions au gouvernement et activités législatives.
  • Récapitulatifs.
  • Interventions en séance (classement chronologique).
  • 1988-1991.