SERUSCLAT, Franck - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	Correspondance non classée.	Cote 195J327	Date 1963-2004	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Correspondance. Correspondance privée. Correspondance non classée.
Résultat n°2	1 media	Mission laïque française.	Cote 195J243	Date 2002-2003	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Engagements citoyens et idéologiques. Associations. Autres associations. Mission laïque française.
Résultat n°3	1 media	Prises de position sur divers sujets.	Cote 195J255	Date 1981-2003	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Engagements citoyens et idéologiques. Engagements politiques. Parti socialiste (PS). Ligne politique. Prises de position sur divers sujets.
Résultat n°4	1 media	Autres correspondants (classement alphabétique)	Cote 195J307	Date 1993-2003	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Correspondance. Courrier classé par correspondant. Autres correspondants (classement alphabétique)
Résultat n°5	1 media	Questions internationales.	Cote 195J250	Date 1992-2003	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Engagements citoyens et idéologiques. Engagements politiques. Parti socialiste (PS). Ligne politique. Questions internationales.
Résultat n°6	1 media	Notes datées.	Cote 195J330	Date 1990-2002	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Documents personnels. Notes. Manuscrits. Notes datées.
Résultat n°7	1 media	Universités.	Cote 195J174	Date 1996-2002	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Sénat. Dossiers thématiques. Universités.
Résultat n°8	1 media	Portrait de Franck Sérusclat.	Cote 195J338	Date S.d.	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Documents personnels. Portrait de Franck Sérusclat.
Résultat n°9	1 media	Déroulement de la mission.	Cote 195J130	Date 1999-2002	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Sénat. Rapports et missions parlementaires. Missions sur la génomique. Mission Jospin sur la génomique. Déroulement de la mission.
Résultat n°10	1 media	Photographies.	Cote 195J337	Date S.d.	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Documents personnels. Photographies.
Résultat n°11	1 media	Nature morte.	Cote 195J339	Date S.d.	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Documents personnels. Nature morte.
Résultat n°12	1 media	Notes non datées.	Cote 195J331	Date 1990-2002	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Documents personnels. Notes. Manuscrits. Notes non datées.
Résultat n°13	1 media	Supports informatiques.	Cote 195J340	Date S.d.	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Documents personnels. Supports informatiques.
Résultat n°14	1 media	Documentation scientifique.	Cote 195J132	Date 1998-2001	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Sénat. Rapports et missions parlementaires. Missions sur la génomique. Documentation transversale. Documentation scientifique.
Résultat n°15	1 media	Décembre 1998-2001.	Cote 195J279	Date 1998-2001	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Publications, activités scientifiques. Colloques et conférences (classement chronologique). Décembre 1998-2001.
Résultat n°16	1 media	Divers.	Cote 195J283	Date [1990]-2001	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Publications, activités scientifiques. Textes d'interventions et d'articles divers. Divers.
Résultat n°17	1 media	Enseignement et recherche.	Cote 195J131	Date 2001	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Sénat. Rapports et missions parlementaires. Missions sur la génomique. Mission Jospin sur la génomique. Enseignement et recherche.
Résultat n°18	1 media	Groupe socialiste au Sénat.	Cote 195J257	Date 1985-2001	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Engagements citoyens et idéologiques. Engagements politiques. Parti socialiste (PS). Groupe socialiste au Sénat.
Résultat n°19	1 media	Demandes d'intervention et d'emploi.	Cote 195J181	Date 1988-2001	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Sénat. Interventions parlementaires et demandes d'emploi. Demandes d'intervention et d'emploi.
Résultat n°20	1 media	Dessins.	Cote 195J336	Date 1995-2000	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Documents personnels. Dessins.
Résultat n°21	1 media	Rapport.	Cote 195J108	Date 1996-2000	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Sénat. Rapports et missions parlementaires. Missions sur les nouvelles technologies. Mission III. Rapport.
Résultat n°22	1 media	Projets de loi.	Cote 195J313	Date 1996-1999	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Correspondance. Classement thématique. Projets de loi.
Résultat n°23	1 media	K-Z.	Cote 195J180	Date 1987-1999	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Sénat. Interventions parlementaires et demandes d'emploi. Interventions parlementaires (classement alphabétique). K-Z.
Résultat n°24	1 media	Juin-décembre 1999.	Cote 195J302	Date 1999	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Correspondance. Correspondance sénatoriale (classement chronologique). Correspondance numérotée. Juin-décembre 1999.
Résultat n°25	1 media	Amnesty International.	Cote 195J236	Date 1991-1999	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Engagements citoyens et idéologiques. Associations. Autres associations. Amnesty International.
Résultat n°26	1 media	Langues régionales.	Cote 195J153	Date 1999	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Sénat. Dossiers thématiques. Langues régionales.
Résultat n°27	1 media	Quart-Monde Rhône à WWF.	Cote 195J325	Date 1989-1999	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Correspondance. Associations (ordre alphabétique). Quart-Monde Rhône à WWF.
Résultat n°28	1 media	Permis de pêche sous-marine.	Cote 195J95	Date 1998-1999	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Sénat. Questions au gouvernement et activités législatives. Projets de loi et résolutions parlementaires. Session de 1998-1999. Permis de pêche sous-marine.
Résultat n°29	1 media	Harcèlement sexuel.	Cote 195J149	Date 1992-1999	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Sénat. Dossiers thématiques. Harcèlement sexuel.
Résultat n°30	1 media	Correspondance.	Cote 195J109	Date 1994-1999	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Sénat. Rapports et missions parlementaires. Missions sur les nouvelles technologies. Mission III. Correspondance.
Résultat n°31	1 media	Publications.	Cote 195J171	Date 1993-1999	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Sénat. Dossiers thématiques. Toxicomanie. Publications.
Résultat n°32	1 media	Documents à en-tête.	Cote 195J328	Date 1990-1999	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Correspondance. Documents à en-tête.
Résultat n°33	1 media	Fiches d'entretiens.	Cote 195J182	Date 1996-1999	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Sénat. Interventions parlementaires et demandes d'emploi. Entretiens et audiences parlementaires. Fiches d'entretiens.
Résultat n°34	1 media	Audiences parlementaires.	Cote 195J183	Date 1998-1999	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Sénat. Interventions parlementaires et demandes d'emploi. Entretiens et audiences parlementaires. Audiences parlementaires.
Résultat n°35	1 media	Correspondance adressée au sénateur.	Cote 195J304	Date 1999	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Correspondance. Correspondance sénatoriale (classement chronologique). Correspondance passive. Correspondance adressée au sénateur.
Résultat n°36	1 media	1998-1999.	Cote 195J114	Date 1998-1999	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Sénat. Rapports et missions parlementaires. Missions sur les nouvelles technologies. Documentation transversale. Système éducatif et nouvelles technologies. Documentation officielle (classement chronologique). 1998-1999.
Résultat n°37	1 media	VECAM.	Cote 195J235	Date 1996-1999	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Engagements citoyens et idéologiques. Associations. Associations animées par Franck Sérusclat. VECAM.
Résultat n°38	1 media	Pacte civil de solidarité.	Cote 195J96	Date 1998-1999	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Sénat. Questions au gouvernement et activités législatives. Projets de loi et résolutions parlementaires. Session de 1998-1999. Pacte civil de solidarité.
Résultat n°39	1 media	Projets de lois déposés par Franck Sérusclat.	Cote 195J10	Date 1980-1999	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Sénat. Questions au gouvernement et activités législatives. Récapitulatifs. Projets de lois déposés par Franck Sérusclat.
Résultat n°40	1 media	Rédaction.	Cote 195J269	Date 1995-1999	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Publications, activités scientifiques. Ouvrages et projets d'ouvrages. Ouvrages sur l'éducation. L'école numérique. Rédaction.
Résultat n°41	1 media	Presse.	Cote 195J312	Date 1979-1999	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Correspondance. Classement thématique. Presse.
Résultat n°42	1 media	Documentation officielle et partisane.	Cote 195J169	Date 1995-1999	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Sénat. Dossiers thématiques. Toxicomanie. Documentation officielle et partisane.
Résultat n°43	1 media	Aagil à Amis du Tertre.	Cote 195J318	Date 1989-1999	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Correspondance. Associations (ordre alphabétique). Aagil à Amis du Tertre.
Résultat n°44	1 media	Décembre 1998-mai 1999.	Cote 195J301	Date 1998-1999	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Correspondance. Correspondance sénatoriale (classement chronologique). Correspondance numérotée. Décembre 1998-mai 1999.
Résultat n°45	1 media	Éthique.	Cote 195J9	Date 1988-1999	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Sénat. Questions au gouvernement et activités législatives. Récapitulatifs. Récapitulatifs thématiques. Éthique.
Résultat n°46	1 media	GRIT à Jaurésiennes (Société d'études).	Cote 195J322	Date 1989-1999	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Correspondance. Associations (ordre alphabétique). GRIT à Jaurésiennes (Société d'études).
Résultat n°47	1 media	A-Bo.	Cote 195J178	Date 1987-1999	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Sénat. Interventions parlementaires et demandes d'emploi. Interventions parlementaires (classement alphabétique). A-Bo.
Résultat n°48	1 media	Trésorerie.	Cote 195J230	Date 1990-1999	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Engagements citoyens et idéologiques. Associations. Associations animées par Franck Sérusclat. Éthique et Société, revue Ethica. Trésorerie.
Résultat n°49	1 media	Louis Rey.	Cote 195J306	Date 1988-1999	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Correspondance. Courrier classé par correspondant. Louis Rey.
Résultat n°50	1 media	Monde (Le) à Pupilles de l'enseignement public du Rhône.	Cote 195J324	Date 1989-1999	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Correspondance. Associations (ordre alphabétique). Monde (Le) à Pupilles de l'enseignement public du Rhône.
Résultat n°51	1 media	Amis de l'Université de Lyon à Choisir la cause des femmes.	Cote 195J319	Date 1989-1999	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Correspondance. Associations (ordre alphabétique). Amis de l'Université de Lyon à Choisir la cause des...
Résultat n°52	1 media	Partis et mouvement de gauche.	Cote 195J264	Date 1993-1999	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Engagements citoyens et idéologiques. Engagements politiques. Structures politiques satellites et alliées. Partis et mouvement de gauche.
Résultat n°53	1 media	Télévision numérique hertzienne.	Cote 195J167	Date 1999	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Sénat. Dossiers thématiques. Télévision numérique hertzienne.
Résultat n°54	1 media	Documentation professionnelle.	Cote 195J155	Date 1996-1999	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Sénat. Dossiers thématiques. Pharmacie. Documentation professionnelle.
Résultat n°55	1 media	Rythmes scolaires.	Cote 195J145	Date 1993-1999	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Sénat. Dossiers thématiques. Éducation. Rythmes scolaires.
Résultat n°56	1 media	Vœux de nouvelle année.	Cote 195J317	Date 1997-1999	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Correspondance. Classement thématique. Vœux. Vœux de nouvelle année.
Résultat n°57	1 media	Questions écrites.	Cote 195J11	Date 1977-1999	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Sénat. Questions au gouvernement et activités législatives. Récapitulatifs. Questions au gouvernement. Questions écrites.
Résultat n°58	1 media	Éducation.	Cote 195J110	Date 1988-1999	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Sénat. Rapports et missions parlementaires. Missions sur les nouvelles technologies. Documentation transversale. Presse. Éducation.
Résultat n°59	1 media	Bu.-G.	Cote 195J179	Date 1987-1999	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Sénat. Interventions parlementaires et demandes d'emploi. Interventions parlementaires (classement alphabétique). Bu.-G.
Résultat n°60	1 media	Section de Saint-Fons.	Cote 195J241	Date 1994-1999	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Engagements citoyens et idéologiques. Associations. Autres associations. Ligue des droits de l'homme. Section de Saint-Fons.
Résultat n°61	1 media	Questions orales.	Cote 195J12	Date 1977-1999	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Sénat. Questions au gouvernement et activités législatives. Récapitulatifs. Questions au gouvernement. Questions orales.
Résultat n°62	1 media	Factures et relevés de droits d'auteur.	Cote 195J335	Date 1993-1999	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Documents personnels. Pièces comptables. Factures et relevés de droits d'auteur.
Résultat n°63	1 media	Rapports.	Cote 195J254	Date [1990-1999]	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Engagements citoyens et idéologiques. Engagements politiques. Parti socialiste (PS). Ligne politique. Rapports.
Résultat n°64	1 media	Ouvrage non publié.	Cote 195J276	Date 1979-1999	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Publications, activités scientifiques. Ouvrages et projets d'ouvrages. Ouvrages historiques. Ouvrage non publié.
Résultat n°65	1 media	Correspondance sénatoriale.	Cote 195J308	Date 1999	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Correspondance. Classement thématique. Correspondance sénatoriale.
Résultat n°66	1 media	Associations professionnelles.	Cote 195J156	Date 1989-1999	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Sénat. Dossiers thématiques. Pharmacie. Associations professionnelles.
Résultat n°67	1 media	Soutien aux associations.	Cote 195J247	Date 1992-1999	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Engagements citoyens et idéologiques. Associations. Soutien aux associations.
Résultat n°68	1 media	Fédération du Rhône, fédération de Paris, Ligue internationale.	Cote 195J242	Date 1995-1999	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Engagements citoyens et idéologiques. Associations. Autres associations. Ligue des droits de l'homme. Fédération du Rhône, fédération de Paris, Ligue internationale.
Résultat n°69	1 media	Présidence de Jacques Chirac.	Cote 195J253	Date 1996-1999	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Engagements citoyens et idéologiques. Engagements politiques. Parti socialiste (PS). Ligne politique. Présidence de Jacques Chirac.
Résultat n°70	1 media	Correspondance (classement chronologique).	Cote 195J326	Date 1986-1999	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Correspondance. Correspondance privée. Correspondance (classement chronologique).
Résultat n°71	1 media	Invitations.	Cote 195J311	Date 1998-1999	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Correspondance. Classement thématique. Invitations.
Résultat n°72	1 media	Mission de 1999.	Cote 195J129	Date 1998-1999	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Sénat. Rapports et missions parlementaires. Missions sur la génomique. Mission de 1999.
Résultat n°73	1 media	1996-1999.	Cote 195J112	Date 1996-1999	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Sénat. Rapports et missions parlementaires. Missions sur les nouvelles technologies. Documentation transversale. Presse. Nouvelles technologies de l'information et de la communication... 1996-1999.
Résultat n°74	1 media	Associations et élus.	Cote 195J224	Date 1992-1999	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Élu du Rhône. Dossiers concernant le Rhône. Associations et élus.
Résultat n°75	1 media	Correspondance et communiqués.	Cote 195J228	Date 1991-1999	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Engagements citoyens et idéologiques. Associations. Associations animées par Franck Sérusclat. Cercle Condorcet. Correspondance et communiqués.
Résultat n°76	1 media	Groupes parlementaires.	Cote 195J176	Date 1990-1999	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Sénat. Relations avec les institutions sénatoriales. Groupes parlementaires.
Résultat n°77	1 media	Correspondance.	Cote 195J261	Date 1988-1999	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Engagements citoyens et idéologiques. Engagements politiques. Parti socialiste (PS). Correspondance.
Résultat n°78	1 media	Euthanasie et soins palliatifs.	Cote 195J97	Date 1998-1999	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Sénat. Questions au gouvernement et activités législatives. Projets de loi et résolutions parlementaires. Session de 1998-1999. Euthanasie et soins palliatifs.
Résultat n°79	1 media	Listes de destinataires.	Cote 195J316	Date 1997-1999	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Correspondance. Classement thématique. Vœux. Listes de destinataires.
Résultat n°80	1 media	Réactions à des projets de loi économiques et sociaux.	Cote 195J314	Date 1996-1999	Lieu SAINT-FONS	Type de document -
		Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat Correspondance. Classement thématique. Réactions à des projets de loi économiques et sociaux.

Résultats de la recherche

Correspondance non classée.

Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

Mission laïque française.

Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

Prises de position sur divers sujets.

Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

Autres correspondants (classement alphabétique)

Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

Questions internationales.

Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

Notes datées.

Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

Universités.

Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

Portrait de Franck Sérusclat.

Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

Déroulement de la mission.

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Photographies.

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Nature morte.

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Notes non datées.

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Supports informatiques.

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Documentation scientifique.

Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

Décembre 1998-2001.

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Divers.

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Enseignement et recherche.

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Groupe socialiste au Sénat.

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Demandes d'intervention et d'emploi.

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Dessins.

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Rapport.

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Projets de loi.

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K-Z.

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Juin-décembre 1999.

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Amnesty International.

Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

Langues régionales.

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Quart-Monde Rhône à WWF.

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Permis de pêche sous-marine.

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Harcèlement sexuel.

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Correspondance.

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Publications.

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Documents à en-tête.

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Fiches d'entretiens.

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Audiences parlementaires.

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Correspondance adressée au sénateur.

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1998-1999.

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VECAM.

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Pacte civil de solidarité.

Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

Projets de lois déposés par Franck Sérusclat.

Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

Rédaction.