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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Gestion.

    1 media

    Gestion.

    Date

    1859-1991

    Cote

    EDEPOT203/151

    • Contexte : EDEPOT203 - Commune de Saint-Genis-l'Argentière

    • Édifices communaux.
    • Cimetière.
    • Concessions.
    • Gestion.

    Producteur :

    Saint-Genis-l'Argentière (Rhône)

  2. Résultat n°2
    Tourisme.

    1 media

    Tourisme.

    Date

    1984-1986

    Cote

    EDEPOT203/204

    • Contexte : EDEPOT203 - Commune de Saint-Genis-l'Argentière

    • Tourisme.

    Producteur :

    Saint-Genis-l'Argentière (Rhône)

  3. Résultat n°3
    1914-1984

    1 media

    1914-1984

    Date

    1914-1984

    Cote

    EDEPOT203/171

    • Contexte : EDEPOT203 - Commune de Saint-Genis-l'Argentière

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Registre de délibérations du bureau de bienfaisance.
    • 1914-1984

    Producteur :

    Saint-Genis-l'Argentière (Rhône)

  4. Résultat n°4
    Œuvres charitables.

    1 media

    Œuvres charitables.

    Date

    1936-1959, s.d.

    Cote

    EDEPOT203/177

    • Contexte : EDEPOT203 - Commune de Saint-Genis-l'Argentière

    • Assistance et prévoyance.
    • Œuvres charitables.

    Producteur :

    Saint-Genis-l'Argentière (Rhône)

  5. Résultat n°5
    Aide sociale.

    1 media

    Aide sociale.

    Date

    1956-1983

    Cote

    EDEPOT203/192

    • Contexte : EDEPOT203 - Commune de Saint-Genis-l'Argentière

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Aide sociale.

    Producteur :

    Saint-Genis-l'Argentière (Rhône)

  6. Résultat n°6
    Dénombrement.

    1 media

    Dénombrement.

    Date

    1846-1982

    Cote

    EDEPOT203/41

    • Contexte : EDEPOT203 - Commune de Saint-Genis-l'Argentière

    • Population.
    • Dénombrement.

    Producteur :

    Saint-Genis-l'Argentière (Rhône)

  7. Résultat n°7
    Instruction primaire.

    1 media

    Instruction primaire.

    Date

    1844-1982

    Cote

    EDEPOT203/198

    • Contexte : EDEPOT203 - Commune de Saint-Genis-l'Argentière

    • Instruction publique.
    • Instruction primaire.

    Producteur :

    Saint-Genis-l'Argentière (Rhône)

  8. Résultat n°8
    Registre des arrêtés du maire.

    1 media

    Registre des arrêtés du maire.

    Date

    1887-1979

    Cote

    EDEPOT203/26

    • Contexte : EDEPOT203 - Commune de Saint-Genis-l'Argentière

    • Administration générale.
    • Registre des arrêtés du maire.

    Producteur :

    Saint-Genis-l'Argentière (Rhône)

  9. Résultat n°9
    Assistance médicale gratuite.

    1 media

    Assistance médicale gratuite.

    Date

    1922-1978

    Cote

    EDEPOT203/191

    • Contexte : EDEPOT203 - Commune de Saint-Genis-l'Argentière

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Assistance médicale gratuite.

    Producteur :

    Saint-Genis-l'Argentière (Rhône)

  10. Résultat n°10
    Allocation scolaire.

    1 media

    Allocation scolaire.

    Date

    1944-1977

    Cote

    EDEPOT203/202

    • Contexte : EDEPOT203 - Commune de Saint-Genis-l'Argentière

    • Instruction publique.
    • Matériel et mobilier.
    • Allocation scolaire.

    Producteur :

    Saint-Genis-l'Argentière (Rhône)

  11. Résultat n°11
    Subventions.

    1 media

    Subventions.

    Date

    1953-1976

    Cote

    EDEPOT203/140

    • Contexte : EDEPOT203 - Commune de Saint-Genis-l'Argentière

    • Finances.
    • Subventions.

    Producteur :

    Saint-Genis-l'Argentière (Rhône)

  12. Résultat n°12
    Cartes d'identité.

    1 media

    Cartes d'identité.

    Date

    1943-1975

    Cote

    EDEPOT203/84

    • Contexte : EDEPOT203 - Commune de Saint-Genis-l'Argentière

    • Police.
    • Police générale.
    • Cartes d'identité.

    Producteur :

    Saint-Genis-l'Argentière (Rhône)

  13. Résultat n°13
    Étrangers.

    1 media

    Étrangers.

    Date

    1890-1974

    Cote

    EDEPOT203/86

    • Contexte : EDEPOT203 - Commune de Saint-Genis-l'Argentière

    • Police.
    • Police générale.
    • Étrangers.

    Producteur :

    Saint-Genis-l'Argentière (Rhône)

  14. Résultat n°14
    Police de la chasse.

    1 media

    Police de la chasse.

    Date

    1862-1974

    Cote

    EDEPOT203/83

    • Contexte : EDEPOT203 - Commune de Saint-Genis-l'Argentière

    • Police.
    • Police de la chasse.

    Producteur :

    Saint-Genis-l'Argentière (Rhône)

  15. Résultat n°15
    Tribunaux paritaires des baux ruraux.

    1 media

    Tribunaux paritaires des baux ruraux.

    Date

    1946-1973

    Cote

    EDEPOT203/101

    • Contexte : EDEPOT203 - Commune de Saint-Genis-l'Argentière

    • Élections.
    • Élections socioprofessionnelles.
    • Tribunaux paritaires des baux ruraux.

    Producteur :

    Saint-Genis-l'Argentière (Rhône)

  16. Résultat n°16
    Élections législatives.

    1 media

    Élections législatives.

    Date

    1852-1973

    Cote

    EDEPOT203/95

    • Contexte : EDEPOT203 - Commune de Saint-Genis-l'Argentière

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Élections législatives.

    Producteur :

    Saint-Genis-l'Argentière (Rhône)

  17. Résultat n°17
    Hospitalisation.

    1 media

    Hospitalisation.

    Date

    1865-1973

    Cote

    EDEPOT203/178

    • Contexte : EDEPOT203 - Commune de Saint-Genis-l'Argentière

    • Assistance et prévoyance.
    • Hospitalisation.

    Producteur :

    Saint-Genis-l'Argentière (Rhône)

  18. Résultat n°18
    Registre des déclarations.

    1 media

    Registre des déclarations.

    Date

    1901-1973

    Cote

    EDEPOT203/193

    • Contexte : EDEPOT203 - Commune de Saint-Genis-l'Argentière

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Accidents du travail.
    • Registre des déclarations.

    Producteur :

    Saint-Genis-l'Argentière (Rhône)

  19. Résultat n°19
    Élections du conseil général et conseil d'arrondissement.

    1 media

    Élections du conseil général et conseil d'arrondissement.

    Date

    1852-1973

    Cote

    EDEPOT203/94

    • Contexte : EDEPOT203 - Commune de Saint-Genis-l'Argentière

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Élections du conseil général et conseil d'arrondissement.

    Producteur :

    Saint-Genis-l'Argentière (Rhône)

  20. Résultat n°20
    Centre intercommunal agricole et ménager.

    1 media

    Centre intercommunal agricole et ménager.

    Date

    1952-1972

    Cote

    EDEPOT203/203

    • Contexte : EDEPOT203 - Commune de Saint-Genis-l'Argentière

    • Instruction publique.
    • Centre intercommunal agricole et ménager.

    Producteur :

    Saint-Genis-l'Argentière (Rhône)

  21. Résultat n°21
    Autres élections.

    1 media

    Autres élections.

    Date

    1851-1972

    Cote

    EDEPOT203/97

    • Contexte : EDEPOT203 - Commune de Saint-Genis-l'Argentière

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Autres élections.

    Producteur :

    Saint-Genis-l'Argentière (Rhône)

  22. Résultat n°22
    Nomination, traitement et récompenses.

    1 media

    Nomination, traitement et récompenses.

    Date

    1844-1972

    Cote

    EDEPOT203/102

    • Contexte : EDEPOT203 - Commune de Saint-Genis-l'Argentière

    • Personnel.
    • Nomination, traitement et récompenses.

    Producteur :

    Saint-Genis-l'Argentière (Rhône)

  23. Résultat n°23
    Extraits des rôles.

    1 media

    Extraits des rôles.

    Date

    1854-1878, 1943-1972

    Cote

    EDEPOT203/58

    • Contexte : EDEPOT203 - Commune de Saint-Genis-l'Argentière

    • Contributions.
    • Contribution foncière, personnelle, mobilière, des...
    • Extraits des rôles.

    Producteur :

    Saint-Genis-l'Argentière (Rhône)

  24. Résultat n°24
    Pièces justificatives.

    1 media

    Pièces justificatives.

    Date

    1880-1972

    Cote

    EDEPOT203/138

    • Contexte : EDEPOT203 - Commune de Saint-Genis-l'Argentière

    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Pièces justificatives.

    Producteur :

    Saint-Genis-l'Argentière (Rhône)

  25. Résultat n°25
    1920-1972

    1 media

    1920-1972

    Date

    1920-1972

    Cote

    EDEPOT203/92

    • Contexte : EDEPOT203 - Commune de Saint-Genis-l'Argentière

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Toutes élections.
    • 1920-1972

    Producteur :

    Saint-Genis-l'Argentière (Rhône)

  26. Résultat n°26
    Tous bâtiments.

    1 media

    Tous bâtiments.

    Date

    1880-1972

    Cote

    EDEPOT203/141

    • Contexte : EDEPOT203 - Commune de Saint-Genis-l'Argentière

    • Édifices communaux.
    • Tous bâtiments.

    Producteur :

    Saint-Genis-l'Argentière (Rhône)

  27. Résultat n°27
    Statistiques générales.

    1 media

    Statistiques générales.

    Date

    1959-1972

    Cote

    EDEPOT203/49

    • Contexte : EDEPOT203 - Commune de Saint-Genis-l'Argentière

    • Statistiques générales.

    Producteur :

    Saint-Genis-l'Argentière (Rhône)

  28. Résultat n°28
    Impôt sur le revenu.

    1 media

    Impôt sur le revenu.

    Date

    1932-1972

    Cote

    EDEPOT203/53

    • Contexte : EDEPOT203 - Commune de Saint-Genis-l'Argentière

    • Contributions.
    • Impôt sur le revenu.

    Producteur :

    Saint-Genis-l'Argentière (Rhône)

  29. Résultat n°29
    Monuments aux morts.

    1 media

    Monuments aux morts.

    Date

    1920-1925, s.d.

    Cote

    EDEPOT203/143

    • Contexte : EDEPOT203 - Commune de Saint-Genis-l'Argentière

    • Édifices communaux.
    • Monuments aux morts.

    Producteur :

    Saint-Genis-l'Argentière (Rhône)

  30. Résultat n°30
    Réglementation et suivi.

    1 media

    Réglementation et suivi.

    Date

    1842-1971

    Cote

    EDEPOT203/34

    • Contexte : EDEPOT203 - Commune de Saint-Genis-l'Argentière

    • Administration générale.
    • Archives et objets mobiliers.
    • Réglementation et suivi.

    Producteur :

    Saint-Genis-l'Argentière (Rhône)

  31. Résultat n°31
    Élections municipales.

    1 media

    Élections municipales.

    Date

    1848-1971

    Cote

    EDEPOT203/93

    • Contexte : EDEPOT203 - Commune de Saint-Genis-l'Argentière

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Élections municipales.

    Producteur :

    Saint-Genis-l'Argentière (Rhône)

  32. Résultat n°32
    Perception.

    1 media

    Perception.

    Date

    1931-1971

    Cote

    EDEPOT203/54

    • Contexte : EDEPOT203 - Commune de Saint-Genis-l'Argentière

    • Contributions.
    • Toutes taxes.
    • Perception.

    Producteur :

    Saint-Genis-l'Argentière (Rhône)

  33. Résultat n°33
    1910-1970

    1 media

    1910-1970

    Date

    1910-1970

    Cote

    EDEPOT203/111

    • Contexte : EDEPOT203 - Commune de Saint-Genis-l'Argentière

    • Finances.
    • Budgets primitifs et supplémentaires.
    • 1910-1970

    Producteur :

    Saint-Genis-l'Argentière (Rhône)

  34. Résultat n°34
    Location et contrats.

    1 media

    Location et contrats.

    Date

    1915-1970

    Cote

    EDEPOT203/150

    • Contexte : EDEPOT203 - Commune de Saint-Genis-l'Argentière

    • Édifices communaux.
    • Cimetière.
    • Concessions.
    • Location et contrats.

    Producteur :

    Saint-Genis-l'Argentière (Rhône)

  35. Résultat n°35
    1970

    1 media

    1970

    Date

    1970

    Cote

    EDEPOT203/129

    • Contexte : EDEPOT203 - Commune de Saint-Genis-l'Argentière

    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Registres de comptabilité.
    • 1970

    Producteur :

    Saint-Genis-l'Argentière (Rhône)

  36. Résultat n°36
    Syndicat agricole corporatif de Saint-Genis l'Argentière.

    1 media

    Syndicat agricole corporatif de Saint-Genis l'Argentière.

    Date

    1942, s.d.

    Cote

    EDEPOT203/42

    • Contexte : EDEPOT203 - Commune de Saint-Genis-l'Argentière

    • Agriculture.
    • Syndicat agricole corporatif de Saint-Genis l'Argentière.

    Producteur :

    Saint-Genis-l'Argentière (Rhône)

  37. Résultat n°37
    Service vicinal.

    1 media

    Service vicinal.

    Date

    1882-1970

    Cote

    EDEPOT203/154

    • Contexte : EDEPOT203 - Commune de Saint-Genis-l'Argentière

    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
    • Service vicinal.

    Producteur :

    Saint-Genis-l'Argentière (Rhône)

  38. Résultat n°38
    Statistiques agricoles.

    1 media

    Statistiques agricoles.

    Date

    1858-1970

    Cote

    EDEPOT203/43

    • Contexte : EDEPOT203 - Commune de Saint-Genis-l'Argentière

    • Agriculture.
    • Statistiques agricoles.

    Producteur :

    Saint-Genis-l'Argentière (Rhône)

  39. Résultat n°39
    Comptes administratifs.

    1 media

    Comptes administratifs.

    Date

    1868-1970

    Cote

    EDEPOT203/112

    • Contexte : EDEPOT203 - Commune de Saint-Genis-l'Argentière

    • Finances.
    • Comptes administratifs.

    Producteur :

    Saint-Genis-l'Argentière (Rhône)

  40. Résultat n°40
    Chemins ruraux.

    1 media

    Chemins ruraux.

    Date

    1876-1969

    Cote

    EDEPOT203/156

    • Contexte : EDEPOT203 - Commune de Saint-Genis-l'Argentière

    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
    • Routes et chemins.
    • Chemins ruraux.

    Producteur :

    Saint-Genis-l'Argentière (Rhône)