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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Changement de domicile.

1 media

Changement de domicile.
Cote
EDEPOT208/91
 Date
1913-1922
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Affaires militaires.
  • Administration militaire.
  • Changement de domicile.
Résultat n°2
Contributions foncières et impositions locales perçues au titre des contributions.

1 media

Contributions foncières et impositions locales perçues au titre des contributions.
Cote
EDEPOT208/76
 Date
1881-1928
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Contributions.
  • Contributions foncières et impositions locales perçues...
Résultat n°3
Mandements.

1 media

Mandements.
Cote
EDEPOT208/71
 Date
1817-1933
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Contributions.
  • Contributions foncières, mobilières et des portes et...
  • Mandements.
Résultat n°4
Statistiques générales.

1 media

Statistiques générales.
Cote
EDEPOT208/66
 Date
1875-1954
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Statistiques générales.
Résultat n°5
1877-1939.

1 media

1877-1939.
Cote
EDEPOT208/204
 Date
1877-1939
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Assistance et prévoyance.
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
  • Protection du premier âge et de l'enfance.
  • Parents et ayants droits.
  • Registre de déclaration.
  • 1877-1939.
Résultat n°6
1901-1958.

1 media

1901-1958.
Cote
EDEPOT208/140
 Date
1901-1958
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Finances.
  • Budgets et comptes.
  • Budgets primitifs.
  • 1901-1958.
Résultat n°7
Territoire de la commune.

1 media

Territoire de la commune.
Cote
EDEPOT208/10
 Date
1804-1829
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Administration générale.
  • Administration municipale.
  • Territoire de la commune.
Résultat n°8
20 février 1918 - 19 février 1923.

1 media

20 février 1918 - 19 février 1923.

Cote
EDEPOT208/152
 Date
20 février 1918 - 19 février 1923.
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Finances.
  • Revenus et charges de la commune.
  • Poids public.
  • 20 février 1918 - 19 février 1923.
Résultat n°9
Matrices générales.

1 media

Matrices générales.
Cote
EDEPOT208/70
 Date
1822-1931
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Contributions.
  • Contributions foncières, mobilières et des portes et...
  • Matrices générales.
Résultat n°10
Dons et legs.

1 media

Dons et legs.
Cote
EDEPOT208/194
 Date
1817-1916
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance.
  • Dons et legs.
Résultat n°11
Emprunts.

1 media

Emprunts.
Cote
EDEPOT208/149
 Date
1912-1966
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Finances.
  • Revenus et charges de la commune.
  • Emprunts.
Résultat n°12
1873-1882.

1 media

1873-1882.
Cote
EDEPOT208/44
 Date
1873-1882
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • État civil.
  • Registres des actes.
  • Décès.
  • 1873-1882.
Résultat n°13
Service vicinal.

1 media

Service vicinal.
Cote
EDEPOT208/173
 Date
1912-1956
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Voirie.
  • Service vicinal.
Résultat n°14
janvier 1938- août1940.

1 media

janvier 1938- août1940.
Cote
EDEPOT208/215
 Date
janvier 1938- aout 1940.
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Assistance et prévoyance.
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
  • Protection du premier âge et de l'enfance.
  • Nourrices, sevreuses ou gardeuses.
  • Registres de déclaration.
  • janvier 1938- août1940.
Résultat n°15
Retraites ouvrières et paysannes.

1 media

Retraites ouvrières et paysannes.
Cote
EDEPOT208/196
 Date
1911
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Assistance et prévoyance.
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
  • Retraites ouvrières et paysannes.
Résultat n°16
Bataillon de l'armée territoriale.

1 media

Bataillon de l'armée territoriale.
Cote
EDEPOT208/90
 Date
1877
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Affaires militaires.
  • Administration militaire.
  • Bataillon de l'armée territoriale.
Résultat n°17
Travail.

1 media

Travail.
Cote
EDEPOT208/98
 Date
1942
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Affaires militaires.
  • Faits de guerre.
  • Seconde Guerre mondiale.
  • Travail.
Résultat n°18
Mouvement de la population.

1 media

Mouvement de la population.
Cote
EDEPOT208/52
 Date
1834-1896
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Population.
  • Mouvement de la population.
Résultat n°19
Décès des hommes de 19 à 48 ans.

1 media

Décès des hommes de 19 à 48 ans.
Cote
EDEPOT208/89
 Date
1883-1977
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Affaires militaires.
  • Recrutement.
  • Décès des hommes de 19 à 48 ans.
Résultat n°20
Essence détaxée.

1 media

Essence détaxée.
Cote
EDEPOT208/65
 Date
1944-1967
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Agriculture.
  • Essence détaxée.
Résultat n°21
1776-1792.

1 media

1776-1792.
Cote
EDEPOT208/6
 Date
1776-1792
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives antérieures à 1790.
  • Cultes.
  • 1776-1792.
Résultat n°22
Statistiques agricoles.

1 media

Statistiques agricoles.
Cote
EDEPOT208/55
 Date
1862-1954
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Agriculture.
  • Statistiques agricoles.
Résultat n°23
Monte des taureaux.

1 media

Monte des taureaux.
Cote
EDEPOT208/62
 Date
1948-1954
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Agriculture.
  • Bétail.
  • Monte des taureaux.
Résultat n°24
Archives et objets mobiliers.

1 media

Archives et objets mobiliers.
Cote
EDEPOT208/14
 Date
1840-1858
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Administration générale.
  • Administration municipale.
  • Archives et objets mobiliers.
Résultat n°25
1873-1882.

1 media

1873-1882.
Cote
EDEPOT208/22
 Date
1873-1882
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • État civil.
  • Registres des actes.
  • Naissances.
  • 1873-1882.
Résultat n°26
Assurances contre l'incendie.

1 media

Assurances contre l'incendie.
Cote
EDEPOT208/15
 Date
1830-1846
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Administration générale.
  • Administration municipale.
  • Assurances contre l'incendie.
Résultat n°27
Impôts.

1 media

Impôts.
Cote
EDEPOT208/77
 Date
1888-1903
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Contributions.
  • Impôts.
Résultat n°28
Production alimentaire.

1 media

Production alimentaire.
Cote
EDEPOT208/99
 Date
1942-1948
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Affaires militaires.
  • Faits de guerre.
  • Seconde Guerre mondiale.
  • Réquisition et ravitaillement.
  • Production alimentaire.
Résultat n°29
Classes.

1 media

Classes.
Cote
EDEPOT208/83
 Date
1816-1950
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Affaires militaires.
  • Recrutement.
  • Classes.
Résultat n°30
Tirage au sort.

1 media

Tirage au sort.
Cote
EDEPOT208/84
 Date
1824-1858, s.d.
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Affaires militaires.
  • Recrutement.
  • Tirage au sort.
Résultat n°31
Plébiscites.

1 media

Plébiscites.
Cote
EDEPOT208/130
 Date
1870
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Élections.
  • Politiques.
  • Scrutin.
  • Plébiscites.
Résultat n°32
1833-1842.

1 media

1833-1842.
Cote
EDEPOT208/29
 Date
1833-1842
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • État civil.
  • Registres des actes.
  • Mariages.
  • 1833-1842.
Résultat n°33
1883-1892.

1 media

1883-1892.
Cote
EDEPOT208/45
 Date
1883-1892
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • État civil.
  • Registres des actes.
  • Décès.
  • 1883-1892.
Résultat n°34
Fabrique.

1 media

Fabrique.
Cote
EDEPOT208/184
 Date
1822-1886
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Cultes.
  • Fabrique.
Résultat n°35
Citerne.

1 media

Citerne.
Cote
EDEPOT208/172
 Date
1914, s.d.
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Biens communaux.
  • Citerne.
Résultat n°36
Allocations militaires.

1 media

Allocations militaires.
Cote
EDEPOT208/197
 Date
1936-1939
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Assistance et prévoyance.
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
  • Allocations militaires.
Résultat n°37
Données récapitulatives.

1 media

Données récapitulatives.
Cote
EDEPOT208/203
 Date
1877-1890
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Assistance et prévoyance.
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
  • Protection du premier âge et de l'enfance.
  • Données récapitulatives.
Résultat n°38
Commissaires répartiteurs.

1 media

Commissaires répartiteurs.
Cote
EDEPOT208/82
 Date
1829-1845
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Contributions.
  • Commissaires répartiteurs.
Résultat n°39
Assistance aux femmes en couches et aux familles nombreuses.

1 media

Assistance aux femmes en couches et aux familles nombreuses.
Cote
EDEPOT208/227
 Date
1911-1921
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Assistance et prévoyance.
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
  • Assistance aux femmes en couches et aux familles nombreuses.
Résultat n°40
1840-12 août 1866.

2 lots 151 medias

1840-12 août 1866.
Cote
EDEPOT208/7
 Date
1840-1866
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Administration générale.
  • Conseil municipal.
  • 1840-12 août 1866.
Résultat n°41
Domicile.

1 media

Domicile.
Cote
EDEPOT208/97
 Date
1942-1945
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Affaires militaires.
  • Faits de guerre.
  • Seconde Guerre mondiale.
  • Domicile.
Résultat n°42
Exemption d'impôt foncier.

1 media

Exemption d'impôt foncier.
Cote
EDEPOT208/60
 Date
1888-1891
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Agriculture.
  • Viticulture.
  • Exemption d'impôt foncier.
Résultat n°43
École privée de filles.

1 media

École privée de filles.
Cote
EDEPOT208/236
 Date
1853-1949
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Instruction publique, sciences et arts.
  • École privée de filles.
Résultat n°44
Loisirs de la jeunesse rurale.

1 media

Loisirs de la jeunesse rurale.
Cote
EDEPOT208/239
 Date
1959
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Instruction publique, sciences et arts.
  • Loisirs de la jeunesse rurale.
Résultat n°45
Terrain scolaire d'entrainement et de jeux.

1 media

Terrain scolaire d'entrainement et de jeux.
Cote
EDEPOT208/165
 Date
1940-1948
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Édifices communaux.
  • Terrain scolaire d'entrainement et de jeux.
Résultat n°46
1793-1802.

1 media

1793-1802.
Cote
EDEPOT208/36
 Date
1793-1802
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • État civil.
  • Registres des actes.
  • Décès.
  • 1793-1802.
Résultat n°47
Aliénés, tuberculeux, indigents.

1 media

Aliénés, tuberculeux, indigents.
Cote
EDEPOT208/202
 Date
1865-1916
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Assistance et prévoyance.
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
  • Aliénés, tuberculeux, indigents.
Résultat n°48
1803-1812.

1 media

1803-1812.
Cote
EDEPOT208/26
 Date
1803-1812
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • État civil.
  • Registres des actes.
  • Mariages.
  • 1803-1812.
Résultat n°49
Comptes rendus par le percepteur.

1 media

Comptes rendus par le percepteur.
Cote
EDEPOT208/144
 Date
1821-1822
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Finances.
  • Budgets et comptes.
  • Comptes rendus par le percepteur.
Résultat n°50
juin 1945-juillet 1949.

1 media

juin 1945-juillet 1949.
Cote
EDEPOT208/218
 Date
juin 1945-juillet 1949.
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Assistance et prévoyance.
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
  • Protection du premier âge et de l'enfance.
  • Nourrices, sevreuses ou gardeuses.
  • Registres de déclaration.
  • juin 1945-juillet 1949.
Résultat n°51
Chambre et tribunal de commerce.

1 media

Chambre et tribunal de commerce.
Cote
EDEPOT208/133
 Date
1871-1967
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Élections.
  • Socioprofessionnelles.
  • Chambre et tribunal de commerce.
Résultat n°52
Budgets supplémentaires.

1 media

Budgets supplémentaires.
Cote
EDEPOT208/141
 Date
1942-1957
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Finances.
  • Budgets et comptes.
  • Budgets supplémentaires.
Résultat n°53
1853-1862.

1 media

1853-1862.
Cote
EDEPOT208/31
 Date
1853-1862
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • État civil.
  • Registres des actes.
  • Mariages.
  • 1853-1862.
Résultat n°54
Vêtements.

1 media

Vêtements.
Cote
EDEPOT208/100
 Date
s.d.
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Affaires militaires.
  • Faits de guerre.
  • Seconde Guerre mondiale.
  • Réquisition et ravitaillement.
  • Vêtements.
Résultat n°55
1813-1822.

1 media

1813-1822.
Cote
EDEPOT208/18
 Date
1813-1822
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • État civil.
  • Registres des actes.
  • Naissances.
  • 1813-1822.
Résultat n°56
Phylloxéra.

1 media

Phylloxéra.
Cote
EDEPOT208/59
 Date
1854-1913
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Agriculture.
  • Viticulture.
  • Phylloxéra.
Résultat n°57
Caisses d'allocations familiales.

1 media

Caisses d'allocations familiales.
Cote
EDEPOT208/137
 Date
1956
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Élections.
  • Socioprofessionnelles.
  • Caisses d'allocations familiales.
Résultat n°58
Calamités agricoles.

1 media

Calamités agricoles.
Cote
EDEPOT208/63
 Date
1846-1967
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Agriculture.
  • Calamités agricoles.
Résultat n°59
mars 1923-avril 1927.

1 media

mars 1923-avril 1927.
Cote
EDEPOT208/211
 Date
mars 1923-avril 1927.
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Assistance et prévoyance.
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
  • Protection du premier âge et de l'enfance.
  • Nourrices, sevreuses ou gardeuses.
  • Registres de déclaration.
  • mars 1923-avril 1927.
Résultat n°60
Délégation cantonale.

1 media

Délégation cantonale.
Cote
EDEPOT208/232
 Date
1906,1939-1963
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Instruction publique, sciences et arts.
  • Délégation cantonale.
Résultat n°61
Tables décennales.

1 media

Tables décennales.
Cote
EDEPOT208/47
 Date
1833-1863
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • État civil.
  • Tables décennales.
Résultat n°62
Métaux non ferreux.

1 media

Métaux non ferreux.
Cote
EDEPOT208/104
 Date
1941-1944
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Affaires militaires.
  • Faits de guerre.
  • Seconde Guerre mondiale.
  • Réquisition et ravitaillement.
  • Métaux non ferreux.
Résultat n°63
Personnel.

1 media

Personnel.
Cote
EDEPOT208/138
 Date
1823-1967
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Personnel.
Résultat n°64
1823-1832.

1 media

1823-1832.
Cote
EDEPOT208/19
 Date
1823-1832
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • État civil.
  • Registres des actes.
  • Naissances.
  • 1823-1832.
Résultat n°65
Livres de détails des recettes et dépenses.

1 media

Livres de détails des recettes et dépenses.
Cote
EDEPOT208/148
 Date
1928-1933
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Finances.
  • Budgets et comptes.
  • Comptabilité.
  • Livres de détails des recettes et dépenses.
Résultat n°66
30 octobre 1916 - 19 février 1918.

1 media

30 octobre 1916 - 19 février 1918.

Cote
EDEPOT208/151
 Date
30 octobre 1916 - 19 février 1918.
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Finances.
  • Revenus et charges de la commune.
  • Poids public.
  • 30 octobre 1916 - 19 février 1918.
Résultat n°67
1936-1967.

1 media

1936-1967.
Cote
EDEPOT208/121
 Date
1936-1967
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Élections.
  • Politiques.
  • Toutes élections.
  • 1936-1967.
Résultat n°68
Tribunaux des baux ruraux.

1 media

Tribunaux des baux ruraux.
Cote
EDEPOT208/132
 Date
1948-1959
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Élections.
  • Socioprofessionnelles.
  • Tribunaux des baux ruraux.
Résultat n°69
Comptes de gestion.

1 media

Comptes de gestion.
Cote
EDEPOT208/145
 Date
1824-1932
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Finances.
  • Budgets et comptes.
  • Comptes de gestion.
Résultat n°70
Legs Berger.

1 media

Legs Berger.
Cote
EDEPOT208/160
 Date
1866-1913
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Finances.
  • Revenus et charges de la commune.
  • Legs Berger.
Résultat n°71
Voitures, chevaux, mules, mulets et vélocipèdes.

1 media

Voitures, chevaux, mules, mulets et vélocipèdes.
Cote
EDEPOT208/75
 Date
1901-1934
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Contributions.
  • Voitures, chevaux, mules, mulets et vélocipèdes.
Résultat n°72
1843-1852.

1 media

1843-1852.
Cote
EDEPOT208/41
 Date
1843-1852
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • État civil.
  • Registres des actes.
  • Décès.
  • 1843-1852.
Résultat n°73
1843-1852.

1 media

1843-1852.
Cote
EDEPOT208/30
 Date
1843-1852
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • État civil.
  • Registres des actes.
  • Mariages.
  • 1843-1852.
Résultat n°74
Budgets et chapitres additionnels au budget.

1 media

Budgets et chapitres additionnels au budget.
Cote
EDEPOT208/189
 Date
1849-1943
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance.
  • Finances.
  • Budgets et chapitres additionnels au budget.
Résultat n°75
Comptes de gestion.

1 media

Comptes de gestion.
Cote
EDEPOT208/192
 Date
1844-1932
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance.
  • Finances.
  • Comptes de gestion.
Résultat n°76
Affaires communales.

1 media

Affaires communales.
Cote
EDEPOT208/13
 Date
1821-1970
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Administration générale.
  • Administration municipale.
  • Affaires communales.
Résultat n°77
1833-1842.

1 media

1833-1842.
Cote
EDEPOT208/20
 Date
1833-1842
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • État civil.
  • Registres des actes.
  • Naissances.
  • 1833-1842.
Résultat n°78
1883-1892.

1 media

1883-1892.
Cote
EDEPOT208/23
 Date
1883-1892
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • État civil.
  • Registres des actes.
  • Naissances.
  • 1883-1892.
Résultat n°79
Assistance médicale gratuite.

1 media

Assistance médicale gratuite.
Cote
EDEPOT208/200
 Date
1897-1946
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Assistance et prévoyance.
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
  • Assistance médicale gratuite.
Résultat n°80
Avis de déclaration.

1 media

Avis de déclaration.
Cote
EDEPOT208/206
 Date
1887-1930
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Assistance et prévoyance.
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
  • Protection du premier âge et de l'enfance.
  • Parents et ayants droits.
  • Avis de déclaration.