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236 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Contributions foncières, mobilières et des portes et fenêtres.

1 media

Contributions foncières, mobilières et des portes et fenêtres.
Cote
EDEPOT209/62
 Date
1809-1980
 Lieu
SAINT-IGNY-DE-VERS (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

  • Contributions et relations avec les administrations...
  • Contributions foncières, mobilières et des portes et...
Résultat n°2
Jeunes gens.

1 media

Jeunes gens.
Cote
EDEPOT209/70
 Date
1807-1980
 Lieu
SAINT-IGNY-DE-VERS (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

  • Affaires militaires.
  • Recrutement.
  • Jeunes gens.
Résultat n°3
1898-1978.

1 media

1898-1978.
Cote
EDEPOT209/197
 Date
1898-1978
 Lieu
SAINT-IGNY-DE-VERS (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

  • Assistance et prévoyance.
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
  • Protection du premier âge et de l'enfance.
  • Nourrices, sevreuses et gardiennes.
  • 1898-1978.
Résultat n°4
Dégrèvements.

1 media

Dégrèvements.
Cote
EDEPOT209/59
 Date
1879-1977
 Lieu
SAINT-IGNY-DE-VERS (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

  • Contributions et relations avec les administrations...
  • Toutes contributions.
  • Dégrèvements.
Résultat n°5
Démobilisation.

1 media

Démobilisation.
Cote
EDEPOT209/79
 Date
1813-1977
 Lieu
SAINT-IGNY-DE-VERS (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

  • Affaires militaires.
  • Recrutement.
  • Démobilisation.
Résultat n°6
Arrêtés du maire.

1 media

Arrêtés du maire.
Cote
EDEPOT209/18
 Date
1877-1976
 Lieu
SAINT-IGNY-DE-VERS (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

  • Administration générale.
  • Arrêtés du maire.
Résultat n°7
Impôt général sur le revenu.

1 media

Impôt général sur le revenu.
Cote
EDEPOT209/61
 Date
1927-1975
 Lieu
SAINT-IGNY-DE-VERS (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

  • Contributions et relations avec les administrations...
  • Impôt général sur le revenu.
Résultat n°8
Syndicats et assurances mutuelles agricoles.

1 media

Syndicats et assurances mutuelles agricoles.
Cote
EDEPOT209/46
 Date
1945-1975
 Lieu
SAINT-IGNY-DE-VERS (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

  • Agriculture.
  • Syndicats et assurances mutuelles agricoles.
Résultat n°9
Fonds d'investissement.

1 media

Fonds d'investissement.
Cote
EDEPOT209/232
 Date
1960-1972
 Lieu
SAINT-IGNY-DE-VERS (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

  • Syndicat intercommunal d'Électricité des Vallées de...
  • Électricité.
  • 2ème phase du projet.
  • Fonds d'investissement.
Résultat n°10
Commissaires-répartiteurs.

1 media

Commissaires-répartiteurs.
Cote
EDEPOT209/58
 Date
1813-1971
 Lieu
SAINT-IGNY-DE-VERS (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

  • Contributions et relations avec les administrations...
  • Toutes contributions.
  • Commissaires-répartiteurs.
Résultat n°11
Accidents du travail.

1 media

Accidents du travail.
Cote
EDEPOT209/207
 Date
1924-1971
 Lieu
SAINT-IGNY-DE-VERS (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

  • Assistance et prévoyance.
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
  • Accidents du travail.
Résultat n°12
1930-1970.

1 media

1930-1970.
Cote
EDEPOT209/111
 Date
1930-1970
 Lieu
SAINT-IGNY-DE-VERS (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

  • Élections.
  • Élections politiques.
  • Constitution de l'électorat.
  • 1930-1970.
Résultat n°13
17 août 1946-1970.

2 lots 208 medias

17 août 1946-1970.
Cote
EDEPOT209/17
 Date
1946-1970
 Lieu
SAINT-IGNY-DE-VERS (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

  • Administration générale.
  • Conseil municipal.
  • 17 août 1946-1970.
Résultat n°14
Vote.

1 media

Vote.
Cote
EDEPOT209/112
 Date
1953-1969
 Lieu
SAINT-IGNY-DE-VERS (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

  • Élections.
  • Élections politiques.
  • Vote.
Résultat n°15
Correspondance reçue.

1 media

Correspondance reçue.
Cote
EDEPOT209/20
 Date
1813-1968
 Lieu
SAINT-IGNY-DE-VERS (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

  • Administration générale.
  • Affaires communales, gestion.
  • Correspondance reçue.
Résultat n°16
Aliénés.

1 media

Aliénés.
Cote
EDEPOT209/192
 Date
1856-1968
 Lieu
SAINT-IGNY-DE-VERS (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

  • Assistance et prévoyance.
  • Aliénés.
Résultat n°17
Branchement.

1 media

Branchement.
Cote
EDEPOT209/235
 Date
1953-1967
 Lieu
SAINT-IGNY-DE-VERS (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

  • Syndicat intercommunal d'Électricité des Vallées de...
  • Électricité.
  • Branchement.
Résultat n°18
1960-1967.

1 media

1960-1967.
Cote
EDEPOT209/152
 Date
1960-1967
 Lieu
SAINT-IGNY-DE-VERS (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

  • Édifices communaux.
  • Mairie et édifices scolaires.
  • Tous bâtiments.
  • 1960-1967.
Résultat n°19
Maladies du bétail.

1 media

Maladies du bétail.
Cote
EDEPOT209/108
 Date
1892-1967
 Lieu
SAINT-IGNY-DE-VERS (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

  • Hygiène publique et salubrité.
  • Maladies du bétail.
Résultat n°20
Centre d'enseignement postscolaire agricole.

1 media

Centre d'enseignement postscolaire agricole.
Cote
EDEPOT209/218
 Date
1957-1967
 Lieu
SAINT-IGNY-DE-VERS (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

  • Instruction publique.
  • Centre d'enseignement postscolaire agricole.