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236 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Contributions foncières, mobilières et des portes et fenêtres.

    1 media

    Contributions foncières, mobilières et des portes et fenêtres.

    Date

    1809-1980

    Cote

    EDEPOT209/62

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • Contributions et relations avec les administrations...
    • Contributions foncières, mobilières et des portes et...

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  2. Résultat n°2
    Jeunes gens.

    1 media

    Jeunes gens.

    Date

    1807-1980

    Cote

    EDEPOT209/70

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • Affaires militaires.
    • Recrutement.
    • Jeunes gens.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  3. Résultat n°3
    1898-1978.

    1 media

    1898-1978.

    Date

    1898-1978

    Cote

    EDEPOT209/197

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Nourrices, sevreuses et gardiennes.
    • 1898-1978.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  4. Résultat n°4
    Dégrèvements.

    1 media

    Dégrèvements.

    Date

    1879-1977

    Cote

    EDEPOT209/59

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • Contributions et relations avec les administrations...
    • Toutes contributions.
    • Dégrèvements.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  5. Résultat n°5
    Démobilisation.

    1 media

    Démobilisation.

    Date

    1813-1977

    Cote

    EDEPOT209/79

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • Affaires militaires.
    • Recrutement.
    • Démobilisation.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  6. Résultat n°6
    Arrêtés du maire.

    1 media

    Arrêtés du maire.

    Date

    1877-1976

    Cote

    EDEPOT209/18

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • Administration générale.
    • Arrêtés du maire.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  7. Résultat n°7
    Impôt général sur le revenu.

    1 media

    Impôt général sur le revenu.

    Date

    1927-1975

    Cote

    EDEPOT209/61

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • Contributions et relations avec les administrations...
    • Impôt général sur le revenu.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  8. Résultat n°8
    Syndicats et assurances mutuelles agricoles.

    1 media

    Syndicats et assurances mutuelles agricoles.

    Date

    1945-1975

    Cote

    EDEPOT209/46

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • Agriculture.
    • Syndicats et assurances mutuelles agricoles.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  9. Résultat n°9
    Fonds d'investissement.

    1 media

    Fonds d'investissement.

    Date

    1960-1972

    Cote

    EDEPOT209/232

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • Syndicat intercommunal d'Électricité des Vallées de...
    • Électricité.
    • 2ème phase du projet.
    • Fonds d'investissement.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  10. Résultat n°10
    Commissaires-répartiteurs.

    1 media

    Commissaires-répartiteurs.

    Date

    1813-1971

    Cote

    EDEPOT209/58

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • Contributions et relations avec les administrations...
    • Toutes contributions.
    • Commissaires-répartiteurs.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  11. Résultat n°11
    Accidents du travail.

    1 media

    Accidents du travail.

    Date

    1924-1971

    Cote

    EDEPOT209/207

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Accidents du travail.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  12. Résultat n°12
    1930-1970.

    1 media

    1930-1970.

    Date

    1930-1970

    Cote

    EDEPOT209/111

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Constitution de l'électorat.
    • 1930-1970.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  13. Résultat n°13
    17 août 1946-1970.

    2 lots 208 medias

    17 août 1946-1970.

    Date

    1946-1970

    Cote

    EDEPOT209/17

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • Administration générale.
    • Conseil municipal.
    • 17 août 1946-1970.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  14. Résultat n°14
    Vote.

    1 media

    Vote.

    Date

    1953-1969

    Cote

    EDEPOT209/112

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Vote.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  15. Résultat n°15
    Correspondance reçue.

    1 media

    Correspondance reçue.

    Date

    1813-1968

    Cote

    EDEPOT209/20

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • Administration générale.
    • Affaires communales, gestion.
    • Correspondance reçue.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  16. Résultat n°16
    Aliénés.

    1 media

    Aliénés.

    Date

    1856-1968

    Cote

    EDEPOT209/192

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • Assistance et prévoyance.
    • Aliénés.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  17. Résultat n°17
    Branchement.

    1 media

    Branchement.

    Date

    1953-1967

    Cote

    EDEPOT209/235

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • Syndicat intercommunal d'Électricité des Vallées de...
    • Électricité.
    • Branchement.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  18. Résultat n°18
    1960-1967.

    1 media

    1960-1967.

    Date

    1960-1967

    Cote

    EDEPOT209/152

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • Édifices communaux.
    • Mairie et édifices scolaires.
    • Tous bâtiments.
    • 1960-1967.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  19. Résultat n°19
    Maladies du bétail.

    1 media

    Maladies du bétail.

    Date

    1892-1967

    Cote

    EDEPOT209/108

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • Hygiène publique et salubrité.
    • Maladies du bétail.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  20. Résultat n°20
    Centre d'enseignement postscolaire agricole.

    1 media

    Centre d'enseignement postscolaire agricole.

    Date

    1957-1967

    Cote

    EDEPOT209/218

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • Instruction publique.
    • Centre d'enseignement postscolaire agricole.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  21. Résultat n°21
    Inspection des viandes.

    1 media

    Inspection des viandes.

    Date

    1936-1967

    Cote

    EDEPOT209/107

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • Hygiène publique et salubrité.
    • Inspection des viandes.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  22. Résultat n°22
    Placement des enfants.

    1 media

    Placement des enfants.

    Date

    1838-1966

    Cote

    EDEPOT209/198

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Placement des enfants.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  23. Résultat n°23
    1961-1966.

    1 media

    1961-1966.

    Date

    1961-1966

    Cote

    EDEPOT209/234

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • Syndicat intercommunal d'Électricité des Vallées de...
    • Électricité.
    • 2ème phase du projet.
    • Nouvelles lignes.
    • 1961-1966.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  24. Résultat n°24
    Mairie-école de garçons.

    1 media

    Mairie-école de garçons.

    Date

    1903-1965

    Cote

    EDEPOT209/156

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • Édifices communaux.
    • Mairie et édifices scolaires.
    • Mairie-école de garçons.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  25. Résultat n°25
    Ajournés, réformés, exemptés et dispensés.

    1 media

    Ajournés, réformés, exemptés et dispensés.

    Date

    1804-1965

    Cote

    EDEPOT209/75

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • Affaires militaires.
    • Recrutement.
    • Ajournés, réformés, exemptés et dispensés.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  26. Résultat n°26
    Caisse primaire de sécurité sociale.

    1 media

    Caisse primaire de sécurité sociale.

    Date

    1930-1962

    Cote

    EDEPOT209/127

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • Élections.
    • Élections socioprofessionnelles.
    • Caisse primaire de sécurité sociale.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  27. Résultat n°27
    Caisse d'allocations familiales.

    1 media

    Caisse d'allocations familiales.

    Date

    1947-1962

    Cote

    EDEPOT209/128

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • Élections.
    • Élections socioprofessionnelles.
    • Caisse d'allocations familiales.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  28. Résultat n°28
    États des recettes et des dépenses.

    1 media

    États des recettes et des dépenses.

    Date

    1811-1962

    Cote

    EDEPOT209/138

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Recettes et dépenses, suivi.
    • États des recettes et des dépenses.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  29. Résultat n°29
    Voirie urbaine.

    1 media

    Voirie urbaine.

    Date

    1871-1961

    Cote

    EDEPOT209/164

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • Voierie, travaux publics, électricité, transports,...
    • Voirie urbaine.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  30. Résultat n°30
    Urbanisme.

    1 media

    Urbanisme.

    Date

    1961

    Cote

    EDEPOT209/221

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • Urbanisme.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  31. Résultat n°31
    Champ de foire.

    1 media

    Champ de foire.

    Date

    1869-1961

    Cote

    EDEPOT209/159

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • Biens communaux, terres.
    • Champ de foire.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  32. Résultat n°32
    Mutualité sociale agricole.

    1 media

    Mutualité sociale agricole.

    Date

    1949-1961

    Cote

    EDEPOT209/123

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • Élections.
    • Élections socioprofessionnelles.
    • Mutualité sociale agricole.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  33. Résultat n°33
    Police rurale.

    1 media

    Police rurale.

    Date

    1930-1961

    Cote

    EDEPOT209/98

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • Police.
    • Police rurale.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  34. Résultat n°34
    Logements communaux.

    1 media

    Logements communaux.

    Date

    1961

    Cote

    EDEPOT209/160

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • Biens communaux, terres.
    • Logements communaux.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  35. Résultat n°35
    1951-1960.

    1 media

    1951-1960.

    Date

    1951-1960

    Cote

    EDEPOT209/233

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • Syndicat intercommunal d'Électricité des Vallées de...
    • Électricité.
    • 2ème phase du projet.
    • Nouvelles lignes.
    • 1951-1960.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  36. Résultat n°36
    École de filles.

    1 media

    École de filles.

    Date

    1874-1960

    Cote

    EDEPOT209/155

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • Édifices communaux.
    • Mairie et édifices scolaires.
    • École de filles.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  37. Résultat n°37
    Destruction des nuisibles.

    1 media

    Destruction des nuisibles.

    Date

    1876-1960

    Cote

    EDEPOT209/54

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • Agriculture.
    • Destruction des nuisibles.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  38. Résultat n°38
    Poids et bascules publics.

    1 media

    Poids et bascules publics.

    Date

    1873-1959

    Cote

    EDEPOT209/142

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • Finances.
    • Revenus et charges de la commune.
    • Poids et bascules publics.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  39. Résultat n°39
    Fabrique de tissage.

    1 media

    Fabrique de tissage.

    Date

    1861-1959

    Cote

    EDEPOT209/45

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • Fabrique de tissage.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  40. Résultat n°40
    1952-1959.

    1 media

    1952-1959.

    Date

    1952-1959

    Cote

    EDEPOT209/151

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • Édifices communaux.
    • Mairie et édifices scolaires.
    • Tous bâtiments.
    • 1952-1959.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)