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  1. Résultat n°1
    Écoles libres, déclaration : déclarations, correspondance.

    1 media

    Écoles libres, déclaration : déclarations, correspondance.

    Date

    1861-1902

    Cote

    EDEPOT231/248

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique.
    • Écoles libres, déclaration : déclarations, correspondance.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  2. Résultat n°2
    Registre des procès-verbaux des réunions.

    1 media

    Registre des procès-verbaux des réunions.

    Date

    1918-1938

    Cote

    EDEPOT231/247

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique.
    • Pupilles de la Nation.
    • Section cantonale de l'Arbresle.
    • Registre des procès-verbaux des réunions.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  3. Résultat n°3
    Registre des séances.

    1 media

    Registre des séances.

    Date

    1923-1931

    Cote

    EDEPOT231/246

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique.
    • Pupilles de la Nation.
    • Section cantonale de l'Arbresle.
    • Registre des séances.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  4. Résultat n°4
    Toutes sections, suivi.

    1 media

    Toutes sections, suivi.

    Date

    1918-1921

    Cote

    EDEPOT231/245

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique.
    • Pupilles de la Nation.
    • Toutes sections, suivi.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  5. Résultat n°5
    Sou des écoles, organisation de fête : répertoires, programmes.

    1 media

    Sou des écoles, organisation de fête : répertoires, programmes.

    Date

    1950

    Cote

    EDEPOT231/244

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique.
    • Fonctionnement des écoles communales.
    • Sou des écoles, organisation de fête : répertoires,...

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  6. Résultat n°6
    Caisse des écoles, création et gestion.

    1 media

    Caisse des écoles, création et gestion.

    Date

    1882-1908

    Cote

    EDEPOT231/243

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique.
    • Fonctionnement des écoles communales.
    • Caisse des écoles, création et gestion.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  7. Résultat n°7
    Instituteurs, institutrices et adjoints.

    1 media

    Instituteurs, institutrices et adjoints.

    Date

    1846-1889

    Cote

    EDEPOT231/242

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique.
    • Fonctionnement des écoles communales.
    • Instituteurs, institutrices et adjoints.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  8. Résultat n°8
    Personnel de ménage, recrutement.

    1 media

    Personnel de ménage, recrutement.

    Date

    1909-1924

    Cote

    EDEPOT231/241

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique.
    • Fonctionnement des écoles communales.
    • Personnel de ménage, recrutement.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  9. Résultat n°9
    École de garçons, établissement de la gratuité complète.

    1 media

    École de garçons, établissement de la gratuité complète.

    Date

    1874-1875

    Cote

    EDEPOT231/240

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique.
    • Fonctionnement des écoles communales.
    • École de garçons, établissement de la gratuité complète.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  10. Résultat n°10
    Délégation cantonale, suivi : circulaire, correspondance.

    1 media

    Délégation cantonale, suivi : circulaire, correspondance.

    Date

    1887-1895

    Cote

    EDEPOT231/239

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique.
    • Fonctionnement des écoles communales.
    • Délégation cantonale, suivi : circulaire, correspondance.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  11. Résultat n°11
    Mobilier et fournitures scolaires, acquisition et récolement.

    1 media

    Mobilier et fournitures scolaires, acquisition et récolement.

    Date

    1845-1932

    Cote

    EDEPOT231/238

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique.
    • Fonctionnement des écoles communales.
    • Mobilier et fournitures scolaires, acquisition et récolement.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  12. Résultat n°12
    Affaires générales, suivi.

    1 media

    Affaires générales, suivi.

    Date

    1873-1945

    Cote

    EDEPOT231/237

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique.
    • Fonctionnement des écoles communales.
    • Affaires générales, suivi.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  13. Résultat n°13
    Registre de suivi des comptes ouverts par les sociétaires.

    1 media

    Registre de suivi des comptes ouverts par les sociétaires.

    Date

    1904-1927

    Cote

    EDEPOT231/236

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • 213ème société de secours mutuels.
    • Sociétaires, suivi.
    • Registre de suivi des comptes ouverts par les sociétaires.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  14. Résultat n°14
    Livrets de sociétaires.

    1 media

    Livrets de sociétaires.

    Date

    1933-1976

    Cote

    EDEPOT231/235

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • 213ème société de secours mutuels.
    • Sociétaires, suivi.
    • Livrets de sociétaires.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  15. Résultat n°15
    Distribution des livrets : registre nominatif.

    1 media

    Distribution des livrets : registre nominatif.

    Date

    1855-1891

    Cote

    EDEPOT231/234

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • 213ème société de secours mutuels.
    • Sociétaires, suivi.
    • Distribution des livrets : registre nominatif.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  16. Résultat n°16
    1928-1965

    1 media

    1928-1965

    Date

    1928-1965

    Cote

    EDEPOT231/233

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • 213ème société de secours mutuels.
    • Finances.
    • Cotisations, paiement : registres.
    • 1928-1965

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  17. Résultat n°17
    1904-1919

    1 media

    1904-1919

    Date

    1904-1919

    Cote

    EDEPOT231/232

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • 213ème société de secours mutuels.
    • Finances.
    • Cotisations, paiement : registres.
    • 1904-1919

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  18. Résultat n°18
    Caisse d’organisation de secours aux familles des mobilisés malades ou blessés, gestion.

    1 media

    Caisse d’organisation de secours aux familles des mobilisés malades ou blessés, gestion.

    Date

    1914-1971

    Cote

    EDEPOT231/231

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • 213ème société de secours mutuels.
    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • Caisse d’organisation de secours aux familles des mobilisés...

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  19. Résultat n°19
    Registre à souche de bons à payer.

    1 media

    Registre à souche de bons à payer.

    Date

    1905-1907

    Cote

    EDEPOT231/230

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • 213ème société de secours mutuels.
    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • Registre à souche de bons à payer.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  20. Résultat n°20
    Cahiers de compte.

    1 media

    Cahiers de compte.

    Date

    1913-1971

    Cote

    EDEPOT231/229

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • 213ème société de secours mutuels.
    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • Cahiers de compte.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  21. Résultat n°21
    1944-1955

    1 media

    1944-1955

    Date

    1944-1955

    Cote

    EDEPOT231/228

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • 213ème société de secours mutuels.
    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • Journaux.
    • 1944-1955

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  22. Résultat n°22
    1904-1943

    1 media

    1904-1943

    Date

    1904-1943

    Cote

    EDEPOT231/227

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • 213ème société de secours mutuels.
    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • Journaux.
    • 1904-1943

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  23. Résultat n°23
    1904-1928

    1 media

    1904-1928

    Date

    1904-1928

    Cote

    EDEPOT231/226

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • 213ème société de secours mutuels.
    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • Journaux.
    • 1904-1928

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  24. Résultat n°24
    Grand livre.

    1 media

    Grand livre.

    Date

    1904-1955

    Cote

    EDEPOT231/225

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • 213ème société de secours mutuels.
    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • Grand livre.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  25. Résultat n°25
    Bureau et assemblées générales, tenue des séances.

    1 media

    Bureau et assemblées générales, tenue des séances.

    Date

    1904-1931

    Cote

    EDEPOT231/224

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • 213ème société de secours mutuels.
    • Administration.
    • Bureau et assemblées générales, tenue des séances.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  26. Résultat n°26
    Registre de correspondance envoyée.

    1 media

    Registre de correspondance envoyée.

    Date

    1905-1910

    Cote

    EDEPOT231/223

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • 213ème société de secours mutuels.
    • Administration.
    • Registre de correspondance envoyée.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  27. Résultat n°27
    Affaires générales, gestion.

    1 media

    Affaires générales, gestion.

    Date

    1905-1948

    Cote

    EDEPOT231/222

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • 213ème société de secours mutuels.
    • Administration.
    • Affaires générales, gestion.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  28. Résultat n°28
    143ème société de secours mutuels des instituteurs et institutrices du Rhône, cotisation.

    1 media

    143ème société de secours mutuels des instituteurs et institutrices du Rhône, cotisation.

    Date

    1909-1933

    Cote

    EDEPOT231/221

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • 143ème société de secours mutuels des instituteurs...

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  29. Résultat n°29
    Épileptiques, paiement des frais d’hospitalisation : correspondance.

    1 media

    Épileptiques, paiement des frais d’hospitalisation : correspondance.

    Date

    1902-1910

    Cote

    EDEPOT231/220

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Épileptiques, paiement des frais d’hospitalisation :...

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  30. Résultat n°30
    Aliénés et indigents, participation aux frais d’hospitalisation.

    1 media

    Aliénés et indigents, participation aux frais d’hospitalisation.

    Date

    1859-1921

    Cote

    EDEPOT231/219

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Aliénés et indigents, participation aux frais d’hospitalisation.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  31. Résultat n°31
    Agriculteurs, distribution d’allocations.

    1 media

    Agriculteurs, distribution d’allocations.

    Date

    1911-1939

    Cote

    EDEPOT231/218

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Agriculteurs, distribution d’allocations.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  32. Résultat n°32
    Familles et femmes en couches, assistance.

    1 media

    Familles et femmes en couches, assistance.

    Date

    1907-1950

    Cote

    EDEPOT231/217

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Familles et femmes en couches, assistance.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  33. Résultat n°33
    Enfants assistés.

    1 media

    Enfants assistés.

    Date

    1867-1921

    Cote

    EDEPOT231/216

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Enfants assistés.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  34. Résultat n°34
    novembre 1919-1926

    1 media

    novembre 1919-1926

    Date

    novembre 1919-1926

    Cote

    EDEPOT231/215

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Protection du premier âge. Nourrices, sevreuses ou...
    • Registres de déclaration.
    • novembre 1919-1926

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  35. Résultat n°35
    novembre 1912-juillet 1919

    1 media

    novembre 1912-juillet 1919

    Date

    novembre 1912-juillet 1919

    Cote

    EDEPOT231/214

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Protection du premier âge. Nourrices, sevreuses ou...
    • Registres de déclaration.
    • novembre 1912-juillet 1919

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  36. Résultat n°36
    novembre 1903-août 1912

    1 media

    novembre 1903-août 1912

    Date

    novembre 1903-août 1912

    Cote

    EDEPOT231/213

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Protection du premier âge. Nourrices, sevreuses ou...
    • Registres de déclaration.
    • novembre 1903-août 1912

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  37. Résultat n°37
    1879- janvier 1903

    1 media

    1879- janvier 1903

    Date

    1879- janvier 1903

    Cote

    EDEPOT231/212

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Protection du premier âge. Nourrices, sevreuses ou...
    • Registres de déclaration.
    • 1879- janvier 1903

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  38. Résultat n°38
    Suivi général.

    1 media

    Suivi général.

    Date

    1900-1926

    Cote

    EDEPOT231/211

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Protection du premier âge. Nourrices, sevreuses ou...
    • Suivi général.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  39. Résultat n°39
    Tuberculeux, aide aux soins.

    1 media

    Tuberculeux, aide aux soins.

    Date

    1901-1951

    Cote

    EDEPOT231/210

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Tuberculeux, aide aux soins.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  40. Résultat n°40
    Vieillards, infirmes et incurables, assistance.

    1 media

    Vieillards, infirmes et incurables, assistance.

    Date

    1907-1920

    Cote

    EDEPOT231/209

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Vieillards, infirmes et incurables, assistance.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  41. Résultat n°41
    Assistance médicale gratuite, suivi général.

    1 media

    Assistance médicale gratuite, suivi général.

    Date

    1897-1955

    Cote

    EDEPOT231/208

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Assistance médicale gratuite, suivi général.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  42. Résultat n°42
    Victimes de guerre, assistance et soins gratuits : correspondance.

    1 media

    Victimes de guerre, assistance et soins gratuits : correspondance.

    Date

    1923-1948

    Cote

    EDEPOT231/206

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Victimes de guerre, assistance et soins gratuits :...

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  43. Résultat n°43
    Allocation et retraites militaires, distribution.

    1 media

    Allocation et retraites militaires, distribution.

    Date

    1867-1917

    Cote

    EDEPOT231/205

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Allocation et retraites militaires, distribution.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  44. Résultat n°44
    Caisse autonome de retraites des ouvriers mineurs, suivi.

    1 media

    Caisse autonome de retraites des ouvriers mineurs, suivi.

    Date

    1914-1916

    Cote

    EDEPOT231/204

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Mineurs.
    • Caisse autonome de retraites des ouvriers mineurs,...

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  45. Résultat n°45
    Retraites des anciens ouvriers, majoration du montant de la pension.

    1 media

    Retraites des anciens ouvriers, majoration du montant de la pension.

    Date

    1903-1915

    Cote

    EDEPOT231/203

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Mineurs.
    • Retraites des anciens ouvriers, majoration du montant...

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  46. Résultat n°46
    Retraites ouvrières et paysannes, suivi.

    1 media

    Retraites ouvrières et paysannes, suivi.

    Date

    1911-1920

    Cote

    EDEPOT231/202

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Retraites ouvrières et paysannes, suivi.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  47. Résultat n°47
    Aide sociale, suivi général de la distribution des allocations.

    1 media

    Aide sociale, suivi général de la distribution des allocations.

    Date

    1939-1952

    Cote

    EDEPOT231/201

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Aide sociale, suivi général de la distribution des...

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  48. Résultat n°48
    Établissements hospitaliers et instituts, recensement et suivi.

    1 media

    Établissements hospitaliers et instituts, recensement et suivi.

    Date

    1878-1909

    Cote

    EDEPOT231/200

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Établissements hospitaliers et instituts, recensement...

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  49. Résultat n°49
    Dons, legs et secours pour les nécessiteux.

    1 media

    Dons, legs et secours pour les nécessiteux.

    Date

    1832-1902

    Cote

    EDEPOT231/199

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.  
    • Dons, legs et secours pour les nécessiteux.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  50. Résultat n°50
    Comptabilité, gestion.

    1 media

    Comptabilité, gestion.

    Date

    1891-1947

    Cote

    EDEPOT231/198

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.  
    • Comptabilité, gestion.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  51. Résultat n°51
    Comptes de gestion.

    1 media

    Comptes de gestion.

    Date

    1890-1923

    Cote

    EDEPOT231/197

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.  
    • Comptes de gestion.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  52. Résultat n°52
    Comptes administratifs.

    1 media

    Comptes administratifs.

    Date

    1860-1914

    Cote

    EDEPOT231/196

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.  
    • Comptes administratifs.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  53. Résultat n°53
    Budgets et chapitres additionnels.

    1 media

    Budgets et chapitres additionnels.

    Date

    1860-1944

    Cote

    EDEPOT231/195

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.  
    • Budgets et chapitres additionnels.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  54. Résultat n°54
    1865-1903

    1 media

    1865-1903

    Date

    1865-1903

    Cote

    EDEPOT231/194

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.  
    • Registres de délibérations.
    • 1865-1903

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  55. Résultat n°55
    1814-1864

    1 media

    1814-1864

    Date

    1814-1864

    Cote

    EDEPOT231/193

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.  
    • Registres de délibérations.
    • 1814-1864

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  56. Résultat n°56
    Affaires générales, suivi.

    1 media

    Affaires générales, suivi.

    Date

    1848-1939

    Cote

    EDEPOT231/192

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.  
    • Affaires générales, suivi.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  57. Résultat n°57
    Cultes.

    1 media

    Cultes.

    Date

    1907-1911

    Cote

    EDEPOT231/191

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Cultes.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  58. Résultat n°58
    Ligne téléphonique et télégraphique de l’Arbresle.

    1 media

    Ligne téléphonique et télégraphique de l’Arbresle.

    Date

    1901-1903

    Cote

    EDEPOT231/190

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie, moyens de transport, travaux publics.
    • Moyens de transport, réseaux de communication.
    • Ligne téléphonique et télégraphique de l’Arbresle.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  59. Résultat n°59
    Chemin de fer. Ligne de Lyon à Montbrison, enquête pour construction.

    1 media

    Chemin de fer. Ligne de Lyon à Montbrison, enquête pour construction.

    Date

    1868-1910

    Cote

    EDEPOT231/189

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie, moyens de transport, travaux publics.
    • Moyens de transport, réseaux de communication.
    • Chemin de fer. Ligne de Lyon à Montbrison, enquête...

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  60. Résultat n°60
    Électricité.

    1 media

    Électricité.

    Date

    1907-1950

    Cote

    EDEPOT231/188

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie, moyens de transport, travaux publics.
    • Voirie.
    • Électricité.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  61. Résultat n°61
    Pont sur la Brévenne à la Rochette (hameau de Bessenay).

    1 media

    Pont sur la Brévenne à la Rochette (hameau de Bessenay).

    Date

    1871

    Cote

    EDEPOT231/187

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie, moyens de transport, travaux publics.
    • Voirie.
    • Pont sur la Brévenne à la Rochette (hameau de Bessenay).

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  62. Résultat n°62
    Chalets de nécessité, construction : mémoire des travaux, brochure, flyers.

    1 media

    Chalets de nécessité, construction : mémoire des travaux, brochure, flyers.

    Date

    1952-1954

    Cote

    EDEPOT231/186

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie, moyens de transport, travaux publics.
    • Voirie.
    • Chalets de nécessité, construction : mémoire des travaux,...

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  63. Résultat n°63
    Place publique devant l’église et jardin du presbytère, agrandissement et clôture.

    1 media

    Place publique devant l’église et jardin du presbytère, agrandissement et clôture.

    Date

    1870-1879

    Cote

    EDEPOT231/185

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie, moyens de transport, travaux publics.
    • Voirie.
    • Place publique devant l’église et jardin du presbytère,...

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  64. Résultat n°64
    Chemin de Dorieux (hameau de Châtillon) à Saint-Pierre-la-Palud.

    1 media

    Chemin de Dorieux (hameau de Châtillon) à Saint-Pierre-la-Palud.

    Date

    1861

    Cote

    EDEPOT231/184

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie, moyens de transport, travaux publics.
    • Voirie.
    • Routes et chemins, entretien, agrandissement, alignement.
    • Chemin de Dorieux (hameau de Châtillon) à Saint-Pierre-la-Palud.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  65. Résultat n°65
    Chemin de Saint-Pierre-la-Palud et de Sourcieux-les-Mines à Sain-Bel.

    1 media

    Chemin de Saint-Pierre-la-Palud et de Sourcieux-les-Mines à Sain-Bel.

    Date

     1848

    Cote

    EDEPOT231/183

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie, moyens de transport, travaux publics.
    • Voirie.
    • Routes et chemins, entretien, agrandissement, alignement.
    • Chemin de Saint-Pierre-la-Palud et de Sourcieux-les-Mines...

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  66. Résultat n°66
    Chemin de Pugny aux vieilles mines.

    1 media

    Chemin de Pugny aux vieilles mines.

    Date

    1850-1852

    Cote

    EDEPOT231/182

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie, moyens de transport, travaux publics.
    • Voirie.
    • Routes et chemins, entretien, agrandissement, alignement.
    • Chemin de Pugny aux vieilles mines.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  67. Résultat n°67
    Chemin vicinal de grande communication n° 7 de Charbonnières-les-Bains à Villechenève et à Feurs (Loire).

    1 media

    Chemin vicinal de grande communication n° 7 de Charbonnières-les-Bains à Villechenève et à Feurs (Loire).

    Date

    1839-1886

    Cote

    EDEPOT231/181

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie, moyens de transport, travaux publics.
    • Voirie.
    • Routes et chemins, entretien, agrandissement, alignement.
    • Chemin vicinal de grande communication n° 7 de Charbonnières-les-Bains...

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  68. Résultat n°68
    Chemin vicinal n° 24 de Grézieu-la-Varenne à Bessenay.

    1 media

    Chemin vicinal n° 24 de Grézieu-la-Varenne à Bessenay.

    Date

    1846

    Cote

    EDEPOT231/180

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie, moyens de transport, travaux publics.
    • Voirie.
    • Routes et chemins, entretien, agrandissement, alignement.
    • Chemin vicinal n° 24 de Grézieu-la-Varenne à Bessenay.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  69. Résultat n°69
    Chemin vicinal n°10 de  Sourcieux sur l’Arbresle par les Mines.

    1 media

    Chemin vicinal n°10 de  Sourcieux sur l’Arbresle par les Mines.

    Date

    1852-1913

    Cote

    EDEPOT231/179

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie, moyens de transport, travaux publics.
    • Voirie.
    • Routes et chemins, entretien, agrandissement, alignement.
    • Chemin vicinal n°10 de  Sourcieux sur l’Arbresle par...

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  70. Résultat n°70
    Chemin vicinal n°5 (faisant suite au chemin vicinal n°3 de Chevinay).

    1 media

    Chemin vicinal n°5 (faisant suite au chemin vicinal n°3 de Chevinay).

    Date

    1846-1891

    Cote

    EDEPOT231/178

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie, moyens de transport, travaux publics.
    • Voirie.
    • Routes et chemins, entretien, agrandissement, alignement.
    • Chemin vicinal n°5 (faisant suite au chemin vicinal...

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  71. Résultat n°71
    Chemin vicinal n°4 passant le long de la Brévenne.

    1 media

    Chemin vicinal n°4 passant le long de la Brévenne.

    Date

    1849-1891

    Cote

    EDEPOT231/177

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie, moyens de transport, travaux publics.
    • Voirie.
    • Routes et chemins, entretien, agrandissement, alignement.
    • Chemin vicinal n°4 passant le long de la Brévenne.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  72. Résultat n°72
    Chemin vicinal n°3 de la Farge au Martinet (hameau de Chevinay).

    1 media

    Chemin vicinal n°3 de la Farge au Martinet (hameau de Chevinay).

    Date

    1852-1913

    Cote

    EDEPOT231/176

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie, moyens de transport, travaux publics.
    • Voirie.
    • Routes et chemins, entretien, agrandissement, alignement.
    • Chemin vicinal n°3 de la Farge au Martinet (hameau...

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  73. Résultat n°73
    Chemin vicinal n°2 de Sourcieux-les-Mines à Chevinay par Saint-Pierre-la-Palud.

    1 media

    Chemin vicinal n°2 de Sourcieux-les-Mines à Chevinay par Saint-Pierre-la-Palud.

    Date

    1846-1921

    Cote

    EDEPOT231/175

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie, moyens de transport, travaux publics.
    • Voirie.
    • Routes et chemins, entretien, agrandissement, alignement.
    • Chemin vicinal n°2 de Sourcieux-les-Mines à Chevinay...

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  74. Résultat n°74
    Chemin vicinal n°1 de Sain-Bel à Pollionnay par Saint-Pierre-la-Palud.

    1 media

    Chemin vicinal n°1 de Sain-Bel à Pollionnay par Saint-Pierre-la-Palud.

    Date

    1851-1912

    Cote

    EDEPOT231/174

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie, moyens de transport, travaux publics.
    • Voirie.
    • Routes et chemins, entretien, agrandissement, alignement.
    • Chemin vicinal n°1 de Sain-Bel à Pollionnay par Saint-Pierre-la-Palud.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  75. Résultat n°75
    Chemin rural/vicinal n°13 dit de Saint-Antoine.

    1 media

    Chemin rural/vicinal n°13 dit de Saint-Antoine.

    Date

    1859-1914

    Cote

    EDEPOT231/173

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie, moyens de transport, travaux publics.
    • Voirie.
    • Routes et chemins, entretien, agrandissement, alignement.
    • Chemin rural/vicinal n°13 dit de Saint-Antoine.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  76. Résultat n°76
    Comptes de gestion.

    1 media

    Comptes de gestion.

    Date

    1890-1896

    Cote

    EDEPOT231/172

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie, moyens de transport, travaux publics.
    • Voirie.
    • Service vicinal.
    • Comptes de gestion.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  77. Résultat n°77
    Budgets et chapitres additionnels.

    1 media

    Budgets et chapitres additionnels.

    Date

    1912-1920

    Cote

    EDEPOT231/171

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie, moyens de transport, travaux publics.
    • Voirie.
    • Service vicinal.
    • Budgets et chapitres additionnels.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  78. Résultat n°78
    Affaires générales, suivi.

    1 media

    Affaires générales, suivi.

    Date

    1847-1920

    Cote

    EDEPOT231/170

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie, moyens de transport, travaux publics.
    • Voirie.
    • Service vicinal.
    • Affaires générales, suivi.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  79. Résultat n°79
    Alimentation en eau, construction du réseau et de bornes fontaines.

    1 media

    Alimentation en eau, construction du réseau et de bornes fontaines.

    Date

    1896-1952

    Cote

    EDEPOT231/169

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Biens communaux, eaux.
    • Alimentation en eau, construction du réseau et de bornes...

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  80. Résultat n°80
    Forêts, reboisement : correspondance.

    1 media

    Forêts, reboisement : correspondance.

    Date

    1898

    Cote

    EDEPOT231/168

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Biens communaux, eaux.
    • Forêts, reboisement : correspondance.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud