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93 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Affaires générales, suivi.

    1 media

    Affaires générales, suivi.

    Date

    1898-1964

    Cote

    EDEPOT236/80

    • Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

    • Archives postérieures à 1790. 
    • Assistance et prévoyance.
    • Lois d'assistance et de prévoyance, application.
    • Affaires générales, suivi.

    Producteur :

    Commune de Saint-Romain-en-Gier

  2. Résultat n°2
    Caisse et société d’assurance agricole, suivi.

    1 media

    Caisse et société d’assurance agricole, suivi.

    Date

    1855-1963

    Cote

    EDEPOT236/28

    • Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

    • Archives postérieures à 1790. 
    • Agriculture.
    • Caisse et société d’assurance agricole, suivi.

    Producteur :

    Commune de Saint-Romain-en-Gier

  3. Résultat n°3
    Statistiques annuelles, élaboration.

    1 media

    Statistiques annuelles, élaboration.

    Date

    1852-1963

    Cote

    EDEPOT236/26

    • Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

    • Archives postérieures à 1790. 
    • Agriculture.
    • Statistiques annuelles, élaboration.

    Producteur :

    Commune de Saint-Romain-en-Gier

  4. Résultat n°4
      Deuxième Guerre mondiale.

    1 media

      Deuxième Guerre mondiale.

    Date

    1934-1961

    Cote

    EDEPOT236/41

    • Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

    • Archives postérieures à 1790. 
    • Affaires militaires.
    •   Deuxième Guerre mondiale.

    Producteur :

    Commune de Saint-Romain-en-Gier

  5. Résultat n°5
    Service militaire, recensement des classes.

    1 media

    Service militaire, recensement des classes.

    Date

    1830-1955

    Cote

    EDEPOT236/35

    • Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

    • Archives postérieures à 1790. 
    • Affaires militaires.
    • Service militaire, recensement des classes.

    Producteur :

    Commune de Saint-Romain-en-Gier

  6. Résultat n°6
    Assistance médicale gratuite et temporaire, suivi.

    1 media

    Assistance médicale gratuite et temporaire, suivi.

    Date

    1893-1955

    Cote

    EDEPOT236/82

    • Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

    • Archives postérieures à 1790. 
    • Assistance et prévoyance.
    • Lois d'assistance et de prévoyance, application.
    • Assistance médicale gratuite et temporaire, suivi.

    Producteur :

    Commune de Saint-Romain-en-Gier

  7. Résultat n°7
    Économiquement faibles, distribution de la carte sociale.

    1 media

    Économiquement faibles, distribution de la carte sociale.

    Date

    1950-1954

    Cote

    EDEPOT236/89

    • Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

    • Archives postérieures à 1790. 
    • Assistance et prévoyance.
    • Lois d'assistance et de prévoyance, application.
    • Économiquement faibles, distribution de la carte sociale.

    Producteur :

    Commune de Saint-Romain-en-Gier

  8. Résultat n°8
    Vieillards, infirmes et incurables.

    1 media

    Vieillards, infirmes et incurables.

    Date

    1889-1953

    Cote

    EDEPOT236/83

    • Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

    • Archives postérieures à 1790. 
    • Assistance et prévoyance.
    • Lois d'assistance et de prévoyance, application.
    • Vieillards, infirmes et incurables.

    Producteur :

    Commune de Saint-Romain-en-Gier

  9. Résultat n°9
    Anciens combattants et victimes de guerre.

    1 media

    Anciens combattants et victimes de guerre.

    Date

    1933-1953

    Cote

    EDEPOT236/81

    • Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

    • Archives postérieures à 1790. 
    • Assistance et prévoyance.
    • Lois d'assistance et de prévoyance, application.
    • Anciens combattants et victimes de guerre.

    Producteur :

    Commune de Saint-Romain-en-Gier

  10. Résultat n°10
    Comptabilité, gestion des recettes et dépenses.

    1 media

    Comptabilité, gestion des recettes et dépenses.

    Date

    1820-1953

    Cote

    EDEPOT236/55

    • Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

    • Archives postérieures à 1790. 
    • Finances de la commune.
    • Comptabilité, gestion des recettes et dépenses.

    Producteur :

    Commune de Saint-Romain-en-Gier

  11. Résultat n°11
    Aliénés et indigents, participation aux dépenses pour la pension des internés.

    1 media

    Aliénés et indigents, participation aux dépenses pour la pension des internés.

    Date

    1845-1952

    Cote

    EDEPOT236/90

    • Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

    • Archives postérieures à 1790. 
    • Assistance et prévoyance.
    • Lois d'assistance et de prévoyance, application.
    • Aliénés et indigents, participation aux dépenses pour...

    Producteur :

    Commune de Saint-Romain-en-Gier

  12. Résultat n°12
    Groupe scolaire, construction et aménagement.

    1 media

    Groupe scolaire, construction et aménagement.

    Date

    1936-1949

    Cote

    EDEPOT236/61

    • Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

    • Archives postérieures à 1790. 
    • Bâtiments communaux.
    • Groupe scolaire, construction et aménagement.

    Producteur :

    Commune de Saint-Romain-en-Gier

  13. Résultat n°13
    Population, dénombrement.

    1 media

    Population, dénombrement.

    Date

    1846-1946

    Cote

    EDEPOT236/25

    • Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

    • Archives postérieures à 1790. 
    • Population, dénombrement.

    Producteur :

    Commune de Saint-Romain-en-Gier

  14. Résultat n°14
    Budgets primitifs, budgets généraux, chapitres additionnels au budget.

    1 media

    Budgets primitifs, budgets généraux, chapitres additionnels au budget.

    Date

    1815-1945

    Cote

    EDEPOT236/52

    • Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

    • Archives postérieures à 1790. 
    • Finances de la commune.
    • Budgets primitifs, budgets généraux, chapitres additionnels...

    Producteur :

    Commune de Saint-Romain-en-Gier

  15. Résultat n°15
    Toutes contributions, suivi.

    1 media

    Toutes contributions, suivi.

    Date

    1861-1945

    Cote

    EDEPOT236/30

    • Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

    • Archives postérieures à 1790. 
    • Contributions.
    • Toutes contributions, suivi.

    Producteur :

    Commune de Saint-Romain-en-Gier

  16. Résultat n°16
    Tous bâtiments, location.

    1 media

    Tous bâtiments, location.

    Date

    1855-1945

    Cote

    EDEPOT236/56

    • Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

    • Archives postérieures à 1790. 
    • Bâtiments communaux.
    • Tous bâtiments, location.

    Producteur :

    Commune de Saint-Romain-en-Gier

  17. Résultat n°17
     1915-1944

    1 media

     1915-1944

    Date

    1915-1944

    Cote

    EDEPOT236/86

    • Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

    • Archives postérieures à 1790. 
    • Assistance et prévoyance.
    • Lois d'assistance et de prévoyance, application.
    • Protection du premier âge.
    • Nourrices, sevreuses ou gardeuses, déclarations : registres.
    •  1915-1944

    Producteur :

    Commune de Saint-Romain-en-Gier

  18. Résultat n°18
    Cantonnement des troupes, organisation.

    1 media

    Cantonnement des troupes, organisation.

    Date

    1934-1943

    Cote

    EDEPOT236/36

    • Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

    • Archives postérieures à 1790. 
    • Affaires militaires.
    • Administration militaire.
    • Cantonnement des troupes, organisation.

    Producteur :

    Commune de Saint-Romain-en-Gier

  19. Résultat n°19
    Parents ou ayants droit, déclarations : registre.

    1 media

    Parents ou ayants droit, déclarations : registre.

    Date

    1926-1943

    Cote

    EDEPOT236/84

    • Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

    • Archives postérieures à 1790. 
    • Assistance et prévoyance.
    • Lois d'assistance et de prévoyance, application.
    • Protection du premier âge.
    • Parents ou ayants droit, déclarations : registre.

    Producteur :

    Commune de Saint-Romain-en-Gier

  20. Résultat n°20
    École mixte et logement de l’instituteur, projet de construction.

    1 media

    École mixte et logement de l’instituteur, projet de construction.

    Date

    1905-1941

    Cote

    EDEPOT236/60

    • Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

    • Archives postérieures à 1790. 
    • Bâtiments communaux.
    • École mixte et logement de l’instituteur, projet de...

    Producteur :

    Commune de Saint-Romain-en-Gier