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171 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Législatives.

    1 media

    Législatives.

    Date

    1852-1951

    Cote

    EDEPOT295/124

    • Contexte : EDEPOT295 - Commune de Simandres

    •  Archives postérieures à 1790.  
    • Élections politiques.
    • Scrutin.
    • Législatives.

    Producteur :

    Commune de Simandres.

  2. Résultat n°2
    1874-1877

    1 media

    1874-1877

    Date

    1874-1877

    Cote

    EDEPOT295/93

    • Contexte : EDEPOT295 - Commune de Simandres

    •  Archives postérieures à 1790.  
    • Contributions.
    • Contributions foncières, mobilières et des portes et...
    • 1874-1877

    Producteur :

    Commune de Simandres.

  3. Résultat n°3
    Conseil général.

    1 media

    Conseil général.

    Date

    1833-1951

    Cote

    EDEPOT295/125

    • Contexte : EDEPOT295 - Commune de Simandres

    •  Archives postérieures à 1790.  
    • Élections politiques.
    • Scrutin.
    • Conseil général.

    Producteur :

    Commune de Simandres.

  4. Résultat n°4
    1836-1838

    1 media

    1836-1838

    Date

    1836-1838

    Cote

    EDEPOT295/75

    • Contexte : EDEPOT295 - Commune de Simandres

    •  Archives postérieures à 1790.  
    • Contributions.
    • Toutes taxes.
    • 1836-1838

    Producteur :

    Commune de Simandres.

  5. Résultat n°5
    1878-1898

    1 media

    1878-1898

    Date

    1878-1898

    Cote

    EDEPOT295/156

    • Contexte : EDEPOT295 - Commune de Simandres

    •  Archives postérieures à 1790.  
    • Assistance et prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l’enfance.
    • Registres de déclaration des nourrices, sevreuses ou...
    • 1878-1898

    Producteur :

    Commune de Simandres.

  6. Résultat n°6
    Archives et objets mobiliers.

    1 media

    Archives et objets mobiliers.

    Date

    1844

    Cote

    EDEPOT295/22

    • Contexte : EDEPOT295 - Commune de Simandres

    •  Archives postérieures à 1790.  
    • Administration générale.
    • Archives et objets mobiliers.

    Producteur :

    Commune de Simandres.

  7. Résultat n°7
    Procès concernant la possession et la délimitation de terrains.

    1 media

    Procès concernant la possession et la délimitation de terrains.

    Date

    1740-1744

    Cote

    EDEPOT295/12

    • Contexte : EDEPOT295 - Commune de Simandres

    • Archives antérieures à 1790.
    • Culte.
    • Cure de Simandres et société de prêtres de Saint-Symphorien-d’Ozon.
    • Procès concernant la possession et la délimitation...

    Producteur :

    Commune de Simandres.

  8. Résultat n°8
    Livre de détails.

    1 media

    Livre de détails.

    Date

    1909-1979

    Cote

    EDEPOT295/132

    • Contexte : EDEPOT295 - Commune de Simandres

    •  Archives postérieures à 1790.  
    •  Finances.
    • Comptabilité, gestion des recettes et dépenses.
    • Livre de détails.

    Producteur :

    Commune de Simandres.

  9. Résultat n°9
    Administration militaire.

    1 media

    Administration militaire.

    Date

    1810-1881

    Cote

    EDEPOT295/110

    • Contexte : EDEPOT295 - Commune de Simandres

    •  Archives postérieures à 1790.  
    • Affaires militaires.
    • Administration militaire.

    Producteur :

    Commune de Simandres.

  10. Résultat n°10
    Viticulture.

    1 media

    Viticulture.

    Date

    1938-1970

    Cote

    EDEPOT295/58

    • Contexte : EDEPOT295 - Commune de Simandres

    •  Archives postérieures à 1790.  
    • Agriculture.
    • Viticulture.

    Producteur :

    Commune de Simandres.

  11. Résultat n°11
    1815-1840

    1 media

    1815-1840

    Date

    1815-1840

    Cote

    EDEPOT295/36

    • Contexte : EDEPOT295 - Commune de Simandres

    •  Archives postérieures à 1790.  
    • État civil.
    • Registres des actes.
    • Mariages.
    • 1815-1840

    Producteur :

    Commune de Simandres.

  12. Résultat n°12
    Comptes de gestion.

    1 media

    Comptes de gestion.

    Date

    1825-1914

    Cote

    EDEPOT295/131

    • Contexte : EDEPOT295 - Commune de Simandres

    •  Archives postérieures à 1790.  
    •  Finances.
    • Comptes de gestion.

    Producteur :

    Commune de Simandres.

  13. Résultat n°13
    Presbytère.

    1 media

    Presbytère.

    Date

    1862-1920

    Cote

    EDEPOT295/144

    • Contexte : EDEPOT295 - Commune de Simandres

    •  Archives postérieures à 1790.  
    •  Édifices communaux et monuments.
    • Presbytère.

    Producteur :

    Commune de Simandres.

  14. Résultat n°14
    Nourrices.

    1 media

    Nourrices.

    Date

    1905-1930

    Cote

    EDEPOT295/158

    • Contexte : EDEPOT295 - Commune de Simandres

    •  Archives postérieures à 1790.  
    • Assistance et prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l’enfance.
    • Nourrices.

    Producteur :

    Commune de Simandres.

  15. Résultat n°15
    1904-1907

    1 media

    1904-1907

    Date

    1904-1907

    Cote

    EDEPOT295/100

    • Contexte : EDEPOT295 - Commune de Simandres

    •  Archives postérieures à 1790.  
    • Contributions.
    • Contributions foncières, mobilières et des portes et...
    • 1904-1907

    Producteur :

    Commune de Simandres.

  16. Résultat n°16
    1947-1951

    1 media

    1947-1951

    Date

    1947-1951

    Cote

    EDEPOT295/82

    • Contexte : EDEPOT295 - Commune de Simandres

    •  Archives postérieures à 1790.  
    • Contributions.
    • Toutes taxes.
    • 1947-1951

    Producteur :

    Commune de Simandres.

  17. Résultat n°17
    1841-1855

    1 media

    1841-1855

    Date

    1841-1855

    Cote

    EDEPOT295/42

    • Contexte : EDEPOT295 - Commune de Simandres

    •  Archives postérieures à 1790.  
    • État civil.
    • Registres des actes.
    • Décès.
    • 1841-1855

    Producteur :

    Commune de Simandres.

  18. Résultat n°18
    Service militaire.

    1 media

    Service militaire.

    Date

    1811-1893

    Cote

    EDEPOT295/111

    • Contexte : EDEPOT295 - Commune de Simandres

    •  Archives postérieures à 1790.  
    • Affaires militaires.
    • Service militaire.

    Producteur :

    Commune de Simandres.

  19. Résultat n°19
    Marais communal.

    1 media

    Marais communal.

    Date

    1879-1956

    Cote

    EDEPOT295/147

    • Contexte : EDEPOT295 - Commune de Simandres

    •  Archives postérieures à 1790.  
    • Biens communaux.
    • Marais communal.

    Producteur :

    Commune de Simandres.

  20. Résultat n°20
    1910-s.d.

    1 media

    1910-s.d.

    Date

    1910-s.d.

    Cote

    EDEPOT295/65

    • Contexte : EDEPOT295 - Commune de Simandres

    •  Archives postérieures à 1790.  
    •  Cadastre.
    • Matrices générales.
    • Propriétés bâties.
    • 1910-s.d.

    Producteur :

    Commune de Simandres.

  21. Résultat n°21
    1791

    1 media

    1791

    Date

    1791

    Cote

    EDEPOT295/83

    • Contexte : EDEPOT295 - Commune de Simandres

    •  Archives postérieures à 1790.  
    • Contributions.
    • Contributions foncières, mobilières et des portes et...
    • 1791

    Producteur :

    Commune de Simandres.

  22. Résultat n°22
    Journées de prestation.

    1 media

    Journées de prestation.

    Date

    1859

    Cote

    EDEPOT295/106

    • Contexte : EDEPOT295 - Commune de Simandres

    •  Archives postérieures à 1790.  
    • Contributions.
    • Chemins vicinaux.
    • Journées de prestation.

    Producteur :

    Commune de Simandres.

  23. Résultat n°23
    Novembre 1882-1908.

    2 lots 189 medias

    Novembre 1882-1908.

    Date

    1882-1908

    Cote

    EDEPOT295/20

    • Contexte : EDEPOT295 - Commune de Simandres

    •  Archives postérieures à 1790.  
    • Administration générale.
    • Conseil municipal.
    • Novembre 1882-1908.

    Producteur :

    Commune de Simandres.

  24. Résultat n°24
    Folios 1-604.

    1 media

    Folios 1-604.

    Date

    1832-1914

    Cote

    EDEPOT295/62

    • Contexte : EDEPOT295 - Commune de Simandres

    •  Archives postérieures à 1790.  
    •  Cadastre.
    • Matrices générales.
    • Propriétés foncières.
    • Folios 1-604.

    Producteur :

    Commune de Simandres.

  25. Résultat n°25
    Pension et services dus au curé de Simandres.

    1 media

    Pension et services dus au curé de Simandres.

    Date

    1561-1743

    Cote

    EDEPOT295/11

    • Contexte : EDEPOT295 - Commune de Simandres

    • Archives antérieures à 1790.
    • Culte.
    • Cure de Simandres et société de prêtres de Saint-Symphorien-d’Ozon.
    • Pension et services dus au curé de Simandres.

    Producteur :

    Commune de Simandres.

  26. Résultat n°26
    Étrangers.

    1 media

    Étrangers.

    Date

    1947-1958

    Cote

    EDEPOT295/118

    • Contexte : EDEPOT295 - Commune de Simandres

    •  Archives postérieures à 1790.  
    • Police.
    • Étrangers.

    Producteur :

    Commune de Simandres.

  27. Résultat n°27
    1806

    1 media

    1806

    Date

    1806

    Cote

    EDEPOT295/71

    • Contexte : EDEPOT295 - Commune de Simandres

    •  Archives postérieures à 1790.  
    • Contributions.
    • Toutes taxes.
    • 1806

    Producteur :

    Commune de Simandres.

  28. Résultat n°28
    1901-1919

    1 media

    1901-1919

    Date

    1901-1919

    Cote

    EDEPOT295/155

    • Contexte : EDEPOT295 - Commune de Simandres

    •  Archives postérieures à 1790.  
    • Assistance et prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l’enfance.
    • Registres de déclaration des parents et ayants droits.
    • 1901-1919

    Producteur :

    Commune de Simandres.

  29. Résultat n°29
    Chapitres additionnels au budget.

    1 media

    Chapitres additionnels au budget.

    Date

    1852-1893

    Cote

    EDEPOT295/129

    • Contexte : EDEPOT295 - Commune de Simandres

    •  Archives postérieures à 1790.  
    •  Finances.
    • Chapitres additionnels au budget.

    Producteur :

    Commune de Simandres.

  30. Résultat n°30
    1850-1853

    1 media

    1850-1853

    Date

    1850-1853

    Cote

    EDEPOT295/87

    • Contexte : EDEPOT295 - Commune de Simandres

    •  Archives postérieures à 1790.  
    • Contributions.
    • Contributions foncières, mobilières et des portes et...
    • 1850-1853

    Producteur :

    Commune de Simandres.

  31. Résultat n°31
    Propriétés non bâties.

    1 media

    Propriétés non bâties.

    Date

    1914-1934

    Cote

    EDEPOT295/66

    • Contexte : EDEPOT295 - Commune de Simandres

    •  Archives postérieures à 1790.  
    •  Cadastre.
    • Matrices générales.
    • Propriétés non bâties.

    Producteur :

    Commune de Simandres.

  32. Résultat n°32
    1831-4 juin 1871.

    1 media

    1831-4 juin 1871.

    Date

    Entre le 1er janvier 1831 et le 04 juin 1871

    Cote

    EDEPOT295/17

    • Contexte : EDEPOT295 - Commune de Simandres

    •  Archives postérieures à 1790.  
    • Administration générale.
    • Conseil municipal.
    • 1831-4 juin 1871.

    Producteur :

    Commune de Simandres.

  33. Résultat n°33
    État récapitulatif.

    1 media

    État récapitulatif.

    Date

    1806

    Cote

    EDEPOT295/68

    • Contexte : EDEPOT295 - Commune de Simandres

    •  Archives postérieures à 1790.  
    •  Cadastre.
    • Mutations de propriétés.
    • État récapitulatif.

    Producteur :

    Commune de Simandres.

  34. Résultat n°34
    Journal des dépenses et recettes.

    1 media

    Journal des dépenses et recettes.

    Date

    1908-1918

    Cote

    EDEPOT295/51

    • Contexte : EDEPOT295 - Commune de Simandres

    •  Archives postérieures à 1790.  
    • Agriculture.
    • Caisse syndicale de prévoyance contre la mortalité...
    • Journal des dépenses et recettes.

    Producteur :

    Commune de Simandres.

  35. Résultat n°35
    Création.

    1 media

    Création.

    Date

    1890-1902

    Cote

    EDEPOT295/24

    • Contexte : EDEPOT295 - Commune de Simandres

    •  Archives postérieures à 1790.  
    • Administration générale.
    • Assurance mutuelle « la Conciliante de Simandres ». 
    • Création.

    Producteur :

    Commune de Simandres.

  36. Résultat n°36
    Bureau d’assistance.

    1 media

    Bureau d’assistance.

    Date

    1907-1929

    Cote

    EDEPOT295/153

    • Contexte : EDEPOT295 - Commune de Simandres

    •  Archives postérieures à 1790.  
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau d’assistance.

    Producteur :

    Commune de Simandres.

  37. Résultat n°37
    1878-1881

    1 media

    1878-1881

    Date

    1878-1881

    Cote

    EDEPOT295/94

    • Contexte : EDEPOT295 - Commune de Simandres

    •  Archives postérieures à 1790.  
    • Contributions.
    • Contributions foncières, mobilières et des portes et...
    • 1878-1881

    Producteur :

    Commune de Simandres.

  38. Résultat n°38
    Poids publics.

    1 media

    Poids publics.

    Date

    1901-1917

    Cote

    EDEPOT295/134

    • Contexte : EDEPOT295 - Commune de Simandres

    •  Archives postérieures à 1790.  
    •  Finances.
    • Comptabilité, gestion des recettes et dépenses.
    • Poids publics.

    Producteur :

    Commune de Simandres.

  39. Résultat n°39
    1977-1978

    1 media

    1977-1978

    Date

    1977-1978

    Cote

    EDEPOT295/170

    • Contexte : EDEPOT295 - Commune de Simandres

    •  Archives postérieures à 1790.  
    • Instruction publique.
    • École primaire publique mixte.
    • Cantine.
    • 1977-1978

    Producteur :

    Commune de Simandres.

  40. Résultat n°40
    Prébende de la chapelle Saint-Antoine fondée dans l’église paroissiale de Simandres.

    1 media

    Prébende de la chapelle Saint-Antoine fondée dans l’église paroissiale de Simandres.

    Date

    1661-1679

    Cote

    EDEPOT295/9

    • Contexte : EDEPOT295 - Commune de Simandres

    • Archives antérieures à 1790.
    • Culte.
    • Cure de Simandres et société de prêtres de Saint-Symphorien-d’Ozon.
    • Chapelles situées dans l’église paroissiale de Simandres,...
    • Prébende de la chapelle Saint-Antoine fondée dans l’église...

    Producteur :

    Commune de Simandres.

  41. Résultat n°41
    1829-1831

    1 media

    1829-1831

    Date

    1829-1831

    Cote

    EDEPOT295/74

    • Contexte : EDEPOT295 - Commune de Simandres

    •  Archives postérieures à 1790.  
    • Contributions.
    • Toutes taxes.
    • 1829-1831

    Producteur :

    Commune de Simandres.

  42. Résultat n°42
    1793-1814

    1 media

    1793-1814

    Date

    1793-1814

    Cote

    EDEPOT295/30

    • Contexte : EDEPOT295 - Commune de Simandres

    •  Archives postérieures à 1790.  
    • État civil.
    • Registres des actes.
    • Naissances.
    • 1793-1814

    Producteur :

    Commune de Simandres.

  43. Résultat n°43
    Registre paroissial.

    1 media

    Registre paroissial.

    Date

    1720-1793

    Cote

    EDEPOT295/5

    • Contexte : EDEPOT295 - Commune de Simandres

    • Archives antérieures à 1790.
    • Culte.
    • Registre paroissial.

    Producteur :

    Commune de Simandres.

  44. Résultat n°44
    1792

    1 media

    1792

    Date

    1792

    Cote

    EDEPOT295/84

    • Contexte : EDEPOT295 - Commune de Simandres

    •  Archives postérieures à 1790.  
    • Contributions.
    • Contributions foncières, mobilières et des portes et...
    • 1792

    Producteur :

    Commune de Simandres.

  45. Résultat n°45
    1839-1841

    1 media

    1839-1841

    Date

    1839-1841

    Cote

    EDEPOT295/76

    • Contexte : EDEPOT295 - Commune de Simandres

    •  Archives postérieures à 1790.  
    • Contributions.
    • Toutes taxes.
    • 1839-1841

    Producteur :

    Commune de Simandres.

  46. Résultat n°46
    1856-1872

    1 media

    1856-1872

    Date

    1856-1872

    Cote

    EDEPOT295/43

    • Contexte : EDEPOT295 - Commune de Simandres

    •  Archives postérieures à 1790.  
    • État civil.
    • Registres des actes.
    • Décès.
    • 1856-1872

    Producteur :

    Commune de Simandres.

  47. Résultat n°47
    Changement de natures de culture des propriétés non bâties.

    1 media

    Changement de natures de culture des propriétés non bâties.

    Date

    1951-1977

    Cote

    EDEPOT295/69

    • Contexte : EDEPOT295 - Commune de Simandres

    •  Archives postérieures à 1790.  
    •  Cadastre.
    • Changement de natures de culture des propriétés non...

    Producteur :

    Commune de Simandres.

  48. Résultat n°48
    Journal des recettes et dépenses.

    1 media

    Journal des recettes et dépenses.

    Date

    1914-1923

    Cote

    EDEPOT295/53

    • Contexte : EDEPOT295 - Commune de Simandres

    •  Archives postérieures à 1790.  
    • Agriculture.
    • Syndicat mutuel d’assurances agricoles.
    • Journal des recettes et dépenses.

    Producteur :

    Commune de Simandres.

  49. Résultat n°49
    1815-1840

    1 media

    1815-1840

    Date

    1815-1840

    Cote

    EDEPOT295/41

    • Contexte : EDEPOT295 - Commune de Simandres

    •  Archives postérieures à 1790.  
    • État civil.
    • Registres des actes.
    • Décès.
    • 1815-1840

    Producteur :

    Commune de Simandres.

  50. Résultat n°50
    Culte catholique.

    1 media

    Culte catholique.

    Date

    1793-1830

    Cote

    EDEPOT295/152

    • Contexte : EDEPOT295 - Commune de Simandres

    •  Archives postérieures à 1790.  
    • Culte catholique.

    Producteur :

    Commune de Simandres.

  51. Résultat n°51
    Autres élections.

    1 media

    Autres élections.

    Date

    1851-1948

    Cote

    EDEPOT295/126

    • Contexte : EDEPOT295 - Commune de Simandres

    •  Archives postérieures à 1790.  
    • Élections politiques.
    • Scrutin.
    • Autres élections.

    Producteur :

    Commune de Simandres.

  52. Résultat n°52
    Création, statuts.

    1 media

    Création, statuts.

    Date

    1908-1918

    Cote

    EDEPOT295/50

    • Contexte : EDEPOT295 - Commune de Simandres

    •  Archives postérieures à 1790.  
    • Agriculture.
    • Caisse syndicale de prévoyance contre la mortalité...
    • Création, statuts.

    Producteur :

    Commune de Simandres.

  53. Résultat n°53
    Instruction primaire.

    1 media

    Instruction primaire.

    Date

    1856-1867

    Cote

    EDEPOT295/165

    • Contexte : EDEPOT295 - Commune de Simandres

    •  Archives postérieures à 1790.  
    • Instruction publique.
    • Instruction primaire.

    Producteur :

    Commune de Simandres.

  54. Résultat n°54
    Créances dues au curé de Simandres.

    1 media

    Créances dues au curé de Simandres.

    Date

    1750-1778

    Cote

    EDEPOT295/13

    • Contexte : EDEPOT295 - Commune de Simandres

    • Archives antérieures à 1790.
    • Culte.
    • Cure de Simandres et société de prêtres de Saint-Symphorien-d’Ozon.
    • Créances dues au curé de Simandres.

    Producteur :

    Commune de Simandres.

  55. Résultat n°55
    1790-1791.

    2 lots 16 medias

    1790-1791.

    Date

    1790-1791

    Cote

    EDEPOT295/15

    • Contexte : EDEPOT295 - Commune de Simandres

    •  Archives postérieures à 1790.  
    • Administration générale.
    • Conseil municipal.
    • 1790-1791.

    Producteur :

    Commune de Simandres.

  56. Résultat n°56
    Garde nationale.

    1 media

    Garde nationale.

    Date

    1840-1848

    Cote

    EDEPOT295/113

    • Contexte : EDEPOT295 - Commune de Simandres

    •  Archives postérieures à 1790.  
    • Affaires militaires.
    • Garde nationale.

    Producteur :

    Commune de Simandres.

  57. Résultat n°57
    Débits de boisson.

    1 media

    Débits de boisson.

    Date

    1914

    Cote

    EDEPOT295/116

    • Contexte : EDEPOT295 - Commune de Simandres

    •  Archives postérieures à 1790.  
    • Police.
    • Débits de boisson.

    Producteur :

    Commune de Simandres.

  58. Résultat n°58
    1831-1898

    1 media

    1831-1898

    Date

    1831-1898

    Cote

    EDEPOT295/121

    • Contexte : EDEPOT295 - Commune de Simandres

    •  Archives postérieures à 1790.  
    • Élections politiques.
    • Toutes élections.
    • 1831-1898

    Producteur :

    Commune de Simandres.

  59. Résultat n°59
    Budgets primitifs.

    1 media

    Budgets primitifs.

    Date

    1815-1892

    Cote

    EDEPOT295/128

    • Contexte : EDEPOT295 - Commune de Simandres

    •  Archives postérieures à 1790.  
    •  Finances.
    • Budgets primitifs.

    Producteur :

    Commune de Simandres.

  60. Résultat n°60
    1794-1830.

    2 lots 158 medias

    1794-1830.

    Date

    1794-1830

    Cote

    EDEPOT295/16

    • Contexte : EDEPOT295 - Commune de Simandres

    •  Archives postérieures à 1790.  
    • Administration générale.
    • Conseil municipal.
    • 1794-1830.

    Producteur :

    Commune de Simandres.

  61. Résultat n°61
    Sociétés des prêtres de Saint-Symphorien-d’Ozon.

    1 media

    Sociétés des prêtres de Saint-Symphorien-d’Ozon.

    Date

    1550-1557

    Cote

    EDEPOT295/10

    • Contexte : EDEPOT295 - Commune de Simandres

    • Archives antérieures à 1790.
    • Culte.
    • Cure de Simandres et société de prêtres de Saint-Symphorien-d’Ozon.
    • Sociétés des prêtres de Saint-Symphorien-d’Ozon.

    Producteur :

    Commune de Simandres.

  62. Résultat n°62
    Documents ne concernant pas directement la commune de Simandres.

    1 media

    Documents ne concernant pas directement la commune de Simandres.

    Date

    1644, s.d.

    Cote

    EDEPOT295/14

    • Contexte : EDEPOT295 - Commune de Simandres

    • Archives antérieures à 1790.
    • Documents ne concernant pas directement la commune...

    Producteur :

    Commune de Simandres.

  63. Résultat n°63
    1845-1848

    1 media

    1845-1848

    Date

    1845-1848

    Cote

    EDEPOT295/86

    • Contexte : EDEPOT295 - Commune de Simandres

    •  Archives postérieures à 1790.  
    • Contributions.
    • Contributions foncières, mobilières et des portes et...
    • 1845-1848

    Producteur :

    Commune de Simandres.

  64. Résultat n°64
    Vaccination.

    1 media

    Vaccination.

    Date

    1950-1953

    Cote

    EDEPOT295/119

    • Contexte : EDEPOT295 - Commune de Simandres

    •  Archives postérieures à 1790.  
    • Hygiène publique.
    • Vaccination.

    Producteur :

    Commune de Simandres.

  65. Résultat n°65
    1975-1976

    1 media

    1975-1976

    Date

    1975-1976

    Cote

    EDEPOT295/169

    • Contexte : EDEPOT295 - Commune de Simandres

    •  Archives postérieures à 1790.  
    • Instruction publique.
    • École primaire publique mixte.
    • Cantine.
    • 1975-1976

    Producteur :

    Commune de Simandres.

  66. Résultat n°66
    Assistance pour les vieillards, les infirmes et les incurables.

    1 media

    Assistance pour les vieillards, les infirmes et les incurables.

    Date

    1871, 1942-1952

    Cote

    EDEPOT295/161

    • Contexte : EDEPOT295 - Commune de Simandres

    •  Archives postérieures à 1790.  
    • Assistance et prévoyance.
    • Assistance pour les vieillards, les infirmes et les...

    Producteur :

    Commune de Simandres.

  67. Résultat n°67
    1815-1840

    1 media

    1815-1840

    Date

    1815-1840

    Cote

    EDEPOT295/31

    • Contexte : EDEPOT295 - Commune de Simandres

    •  Archives postérieures à 1790.  
    • État civil.
    • Registres des actes.
    • Naissances.
    • 1815-1840

    Producteur :

    Commune de Simandres.

  68. Résultat n°68
    Contentieux.

    1 media

    Contentieux.

    Date

    1794-1842

    Cote

    EDEPOT295/29

    • Contexte : EDEPOT295 - Commune de Simandres

    •  Archives postérieures à 1790.  
    • Administration générale.
    • Contentieux.

    Producteur :

    Commune de Simandres.

  69. Résultat n°69
    1917-1921

    1 media

    1917-1921

    Date

    1917-1921

    Cote

    EDEPOT295/102

    • Contexte : EDEPOT295 - Commune de Simandres

    •  Archives postérieures à 1790.  
    • Contributions.
    • Contributions foncières, mobilières et des portes et...
    • 1917-1921

    Producteur :

    Commune de Simandres.

  70. Résultat n°70
    Cadastre.

    1 media

    Cadastre.

    Date

    1601-1660, s.d.

    Cote

    EDEPOT295/4

    • Contexte : EDEPOT295 - Commune de Simandres

    • Archives antérieures à 1790.
    • Finances et impositions.
    • Cadastre.

    Producteur :

    Commune de Simandres.

  71. Résultat n°71
    Cultures et plantations.

    1 media

    Cultures et plantations.

    Date

    1791-1958

    Cote

    EDEPOT295/57

    • Contexte : EDEPOT295 - Commune de Simandres

    •  Archives postérieures à 1790.  
    • Agriculture.
    • Cultures et plantations.

    Producteur :

    Commune de Simandres.

  72. Résultat n°72
    1922-1926

    1 media

    1922-1926

    Date

    1922-1926

    Cote

    EDEPOT295/103

    • Contexte : EDEPOT295 - Commune de Simandres

    •  Archives postérieures à 1790.  
    • Contributions.
    • Contributions foncières, mobilières et des portes et...
    • 1922-1926

    Producteur :

    Commune de Simandres.

  73. Résultat n°73
      1901-1933

    1 media

      1901-1933

    Date

    1901-1933

    Cote

    EDEPOT295/157

    • Contexte : EDEPOT295 - Commune de Simandres

    •  Archives postérieures à 1790.  
    • Assistance et prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l’enfance.
    • Registres de déclaration des nourrices, sevreuses ou...
    •   1901-1933

    Producteur :

    Commune de Simandres.

  74. Résultat n°74
    1793-1814

    1 media

    1793-1814

    Date

    1793-1814

    Cote

    EDEPOT295/35

    • Contexte : EDEPOT295 - Commune de Simandres

    •  Archives postérieures à 1790.  
    • État civil.
    • Registres des actes.
    • Mariages.
    • 1793-1814

    Producteur :

    Commune de Simandres.

  75. Résultat n°75
    1842-1844

    1 media

    1842-1844

    Date

    1842-1844

    Cote

    EDEPOT295/77

    • Contexte : EDEPOT295 - Commune de Simandres

    •  Archives postérieures à 1790.  
    • Contributions.
    • Toutes taxes.
    • 1842-1844

    Producteur :

    Commune de Simandres.

  76. Résultat n°76
    Constructions nouvelles.

    1 media

    Constructions nouvelles.

    Date

    1891-1961

    Cote

    EDEPOT295/70

    • Contexte : EDEPOT295 - Commune de Simandres

    •  Archives postérieures à 1790.  
    •  Cadastre.
    • Constructions nouvelles.

    Producteur :

    Commune de Simandres.

  77. Résultat n°77
    1818

    1 media

    1818

    Date

    1818

    Cote

    EDEPOT295/72

    • Contexte : EDEPOT295 - Commune de Simandres

    •  Archives postérieures à 1790.  
    • Contributions.
    • Toutes taxes.
    • 1818

    Producteur :

    Commune de Simandres.

  78. Résultat n°78
    Tables décennales.

    1 media

    Tables décennales.

    Date

    1793-1902

    Cote

    EDEPOT295/46

    • Contexte : EDEPOT295 - Commune de Simandres

    •  Archives postérieures à 1790.  
    • État civil.
    • Tables décennales.

    Producteur :

    Commune de Simandres.

  79. Résultat n°79
    Autres voies de circulation.

    1 media

    Autres voies de circulation.

    Date

    1882-1885

    Cote

    EDEPOT295/150

    • Contexte : EDEPOT295 - Commune de Simandres

    •  Archives postérieures à 1790.  
    • Voirie et travaux publics.
    • Routes et chemins.
    • Autres voies de circulation.

    Producteur :

    Commune de Simandres.

  80. Résultat n°80
    Caisse d’épargne.

    1 media

    Caisse d’épargne.

    Date

    1891-1920

    Cote

    EDEPOT295/164

    • Contexte : EDEPOT295 - Commune de Simandres

    •  Archives postérieures à 1790.  
    • Assistance et prévoyance.
    • Caisse d’épargne.

    Producteur :

    Commune de Simandres.