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195 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Fanfare de Jarnioux.

    1 media

    Fanfare de Jarnioux.

    Date

    1866

    Cote

    EDEPOT265/195

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique, arts.
    • Fanfare de Jarnioux.
  2. Résultat n°2
    Matériel et fournitures.

    1 media

    Matériel et fournitures.

    Date

    1835-1887

    Cote

    EDEPOT265/194

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique, arts.
    • Matériel et fournitures.
  3. Résultat n°3
    Instituteurs.

    1 media

    Instituteurs.

    Date

    1834-1889

    Cote

    EDEPOT265/193

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique, arts.
    • Instituteurs.
  4. Résultat n°4
    Écoles primaires.

    1 media

    Écoles primaires.

    Date

    1833-1853

    Cote

    EDEPOT265/192

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique, arts.
    • Écoles primaires.
  5. Résultat n°5
    Caisse des écoles.

    1 media

    Caisse des écoles.

    Date

    1882-1886

    Cote

    EDEPOT265/191

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique, arts.
    • Caisse des écoles.
  6. Résultat n°6
    Instruction primaire.

    1 media

    Instruction primaire.

    Date

    1833-1914

    Cote

    EDEPOT265/190

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique, arts.
    • Instruction primaire.
  7. Résultat n°7
    Économiquement faibles.

    1 media

    Économiquement faibles.

    Date

    1950-1966

    Cote

    EDEPOT265/189

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Économiquement faibles.
  8. Résultat n°8
    Aliénés.

    1 media

    Aliénés.

    Date

    1850-1912, 1955

    Cote

    EDEPOT265/188

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Aliénés.
  9. Résultat n°9
    Familles nombreuses.

    1 media

    Familles nombreuses.

    Date

    1913-1952

    Cote

    EDEPOT265/187

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Familles nombreuses.
  10. Résultat n°10
    Enfants assistés.

    1 media

    Enfants assistés.

    Date

    1857-1914

    Cote

    EDEPOT265/186

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Enfants assistés.
  11. Résultat n°11
    Femmes en couches.

    1 media

    Femmes en couches.

    Date

    1930-1948

    Cote

    EDEPOT265/185

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Femmes en couches.
  12. Résultat n°12
    Parents ou ayants droit.

    1 media

    Parents ou ayants droit.

    Date

    1874-1890

    Cote

    EDEPOT265/184

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Parents ou ayants droit.
  13. Résultat n°13
    Suivi général.

    1 media

    Suivi général.

    Date

    1874-1913

    Cote

    EDEPOT265/183

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Suivi général.
  14. Résultat n°14
    Indigents.

    1 media

    Indigents.

    Date

    1853-1907

    Cote

    EDEPOT265/182

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Indigents.
  15. Résultat n°15
    Vieillards, infirmes et incurables.

    1 media

    Vieillards, infirmes et incurables.

    Date

    1837-1953

    Cote

    EDEPOT265/181

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Vieillards, infirmes et incurables.
  16. Résultat n°16
    Assistance médicale gratuite.

    1 media

    Assistance médicale gratuite.

    Date

    1897-1960

    Cote

    EDEPOT265/180

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite.
  17. Résultat n°17
    Invalides du travail.

    1 media

    Invalides du travail.

    Date

    1895-1904

    Cote

    EDEPOT265/179

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Invalides du travail.
  18. Résultat n°18
    Allocations militaires.

    1 media

    Allocations militaires.

    Date

    1855-1943

    Cote

    EDEPOT265/178

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Allocations militaires.
  19. Résultat n°19
    Retraite ouvrière et paysanne.

    1 media

    Retraite ouvrière et paysanne.

    Date

    1911-1913

    Cote

    EDEPOT265/177

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Retraite ouvrière et paysanne.
  20. Résultat n°20
    Hospitalisation.

    1 media

    Hospitalisation.

    Date

    1893-1902

    Cote

    EDEPOT265/176

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Hospitalisation.
  21. Résultat n°21
    Statistiques.

    1 media

    Statistiques.

    Date

    1876-1952

    Cote

    EDEPOT265/175

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Statistiques.
  22. Résultat n°22
    Revenus.

    1 media

    Revenus.

    Date

    1834-1930

    Cote

    EDEPOT265/174

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Finances.
    • Revenus.
  23. Résultat n°23
    États de situation.

    1 media

    États de situation.

    Date

    1938-1943

    Cote

    EDEPOT265/173

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • États de situation.
  24. Résultat n°24
    Bordereaux détaillés des recettes et dépenses.

    1 media

    Bordereaux détaillés des recettes et dépenses.

    Date

    1883-1890

    Cote

    EDEPOT265/172

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Bordereaux détaillés des recettes et dépenses.
  25. Résultat n°25
    Comptes de gestion.

    1 media

    Comptes de gestion.

    Date

    1886-1929

    Cote

    EDEPOT265/171

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • Comptes de gestion.
  26. Résultat n°26
    Comptes administratifs.

    1 media

    Comptes administratifs.

    Date

    1879-1942

    Cote

    EDEPOT265/170

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • Comptes administratifs.
  27. Résultat n°27
    Budgets et chapitres additionnels au budget.

    1 media

    Budgets et chapitres additionnels au budget.

    Date

    1883-1958

    Cote

    EDEPOT265/169

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • Budgets et chapitres additionnels au budget.
  28. Résultat n°28
    Membres de la commission administrative.

    1 media

    Membres de la commission administrative.

    Date

    1882-1914

    Cote

    EDEPOT265/168

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Membres de la commission administrative.
  29. Résultat n°29
    mai 1913-1953.

    1 media

    mai 1913-1953.

    Date

    1913-1953

    Cote

    EDEPOT265/167

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Registres des délibérations.
    • mai 1913-1953.
  30. Résultat n°30
    1882-janvier 1913.

    1 media

    1882-janvier 1913.

    Date

    1882-janvier 1913.

    Cote

    EDEPOT265/166

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Registres des délibérations.
    • 1882-janvier 1913.
  31. Résultat n°31
    Église de Jarnioux.

    1 media

    Église de Jarnioux.

    Date

    1852-1859

    Cote

    EDEPOT265/165

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Cultes.
    • Église de Jarnioux.
  32. Résultat n°32
    Conseil de Fabrique.

    1 media

    Conseil de Fabrique.

    Date

    1832-1857

    Cote

    EDEPOT265/164

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Cultes.
    • Conseil de Fabrique.
  33. Résultat n°33
    Régime des eaux.

    1 media

    Régime des eaux.

    Date

    1852, 1892

    Cote

    EDEPOT265/163

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régime...
    • Régime des eaux.
  34. Résultat n°34
    Chemin de fer d’intérêt local du Beaujolais.

    1 media

    Chemin de fer d’intérêt local du Beaujolais.

    Date

    1891-1908

    Cote

    EDEPOT265/162

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régime...
    • Chemin de fer d’intérêt local du Beaujolais.
  35. Résultat n°35
    Énergie électrique.

    1 media

    Énergie électrique.

    Date

    1908-1972

    Cote

    EDEPOT265/161

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régime...
    • Énergie électrique.
  36. Résultat n°36
    Distribution d’eau.

    1 media

    Distribution d’eau.

    Date

    1887-1893

    Cote

    EDEPOT265/160

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régime...
    • Distribution d’eau.
  37. Résultat n°37
    Place publique.

    1 media

    Place publique.

    Date

    1857-1970

    Cote

    EDEPOT265/159

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régime...
    • Routes et chemins.
    • Place publique.
  38. Résultat n°38
    N°31 de Villefranche-sur-Saône à Ternand.

    1 media

    N°31 de Villefranche-sur-Saône à Ternand.

    Date

    1852-1913

    Cote

    EDEPOT265/158

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régime...
    • Routes et chemins.
    • Chemins de grande communication.
    • N°31 de Villefranche-sur-Saône à Ternand.
  39. Résultat n°39
    N°19 de Chessy à Saint-Étienne-les-Ollières.

    1 media

    N°19 de Chessy à Saint-Étienne-les-Ollières.

    Date

    1841-1914

    Cote

    EDEPOT265/157

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régime...
    • Routes et chemins.
    • Chemins de grande communication.
    • N°19 de Chessy à Saint-Étienne-les-Ollières.
  40. Résultat n°40
    Chemins d’intérêt commun.

    1 media

    Chemins d’intérêt commun.

    Date

    1858-1914

    Cote

    EDEPOT265/156

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régime...
    • Routes et chemins.
    • Chemins d’intérêt commun.
  41. Résultat n°41
    Chemins vicinaux ordinaires.

    1 media

    Chemins vicinaux ordinaires.

    Date

    1841-1930

    Cote

    EDEPOT265/155

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régime...
    • Routes et chemins.
    • Chemins vicinaux ordinaires.
  42. Résultat n°42
    Tous chemins.

    1 media

    Tous chemins.

    Date

    1828-1908

    Cote

    EDEPOT265/154

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régime...
    • Routes et chemins.
    • Tous chemins.
  43. Résultat n°43
    Service vicinal.

    1 media

    Service vicinal.

    Date

    1912-1959

    Cote

    EDEPOT265/153

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régime...
    • Service vicinal.
  44. Résultat n°44
    Biens communaux.

    1 media

    Biens communaux.

    Date

    1830-1868

    Cote

    EDEPOT265/152

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Biens communaux.
  45. Résultat n°45
    Écoles.

    1 media

    Écoles.

    Date

    1833-1964

    Cote

    EDEPOT265/151

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux.
    • Écoles.
  46. Résultat n°46
    Cimetière.

    1 media

    Cimetière.

    Date

    1812-1969

    Cote

    EDEPOT265/150

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux.
    • Cimetière.
  47. Résultat n°47
    Presbytère.

    1 media

    Presbytère.

    Date

    1840-1915

    Cote

    EDEPOT265/149

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux.
    • Presbytère.
  48. Résultat n°48
    Église.

    1 media

    Église.

    Date

    1851-1953

    Cote

    EDEPOT265/148

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux.
    • Église.
  49. Résultat n°49
    Halles.

    1 media

    Halles.

    Date

    1865

    Cote

    EDEPOT265/147

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux.
    • Halles.
  50. Résultat n°50
    Bascule publique.

    1 media

    Bascule publique.

    Date

    1895-1910

    Cote

    EDEPOT265/146

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux.
    • Bascule publique.
  51. Résultat n°51
    Horloge publique.

    1 media

    Horloge publique.

    Date

    1864-1901

    Cote

    EDEPOT265/145

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux.
    • Horloge publique.
  52. Résultat n°52
    Maison commune.

    1 media

    Maison commune.

    Date

    1859

    Cote

    EDEPOT265/144

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux.
    • Maison commune.
  53. Résultat n°53
    Dons et legs.

    1 media

    Dons et legs.

    Date

    1853-1905

    Cote

    EDEPOT265/143

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Revenus et charges de la commune.
    • Dons et legs.
  54. Résultat n°54
    Emprunts.

    1 media

    Emprunts.

    Date

    1894-1921

    Cote

    EDEPOT265/142

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Revenus et charges de la commune.
    • Emprunts.
  55. Résultat n°55
    Journal centralisateur.

    1 media

    Journal centralisateur.

    Date

    1959

    Cote

    EDEPOT265/141

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Journal centralisateur.
  56. Résultat n°56
    Livres de détails.

    1 media

    Livres de détails.

    Date

    1947-1954

    Cote

    EDEPOT265/140

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Livres de détails.
  57. Résultat n°57
    Additions des comptes ouverts sur les livres de détails.

    1 media

    Additions des comptes ouverts sur les livres de détails.

    Date

    1860-1890

    Cote

    EDEPOT265/139

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Additions des comptes ouverts sur les livres de détails.
  58. Résultat n°58
    Mandats.

    1 media

    Mandats.

    Date

    1883

    Cote

    EDEPOT265/138

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Mandats.
  59. Résultat n°59
    Recettes et dépenses.

    1 media

    Recettes et dépenses.

    Date

    1833-1923

    Cote

    EDEPOT265/137

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Recettes et dépenses.
  60. Résultat n°60
    Comptes de la commune et du bureau de bienfaisance.

    1 media

    Comptes de la commune et du bureau de bienfaisance.

    Date

    1883-1913

    Cote

    EDEPOT265/136

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • Comptes de la commune et du bureau de bienfaisance.
  61. Résultat n°61
    Arrêtés du conseil de préfecture.

    1 media

    Arrêtés du conseil de préfecture.

    Date

    1824-1905

    Cote

    EDEPOT265/135

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • Comptes de gestion.
    • Arrêtés du conseil de préfecture.
  62. Résultat n°62
    Comptes finaux.

    1 media

    Comptes finaux.

    Date

    1824-1962

    Cote

    EDEPOT265/134

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • Comptes de gestion.
    • Comptes finaux.
  63. Résultat n°63
    Comptes d’ordre.

    1 media

    Comptes d’ordre.

    Date

    1828-1833

    Cote

    EDEPOT265/133

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • Comptes d’ordre.
  64. Résultat n°64
    Comptes administratifs.

    1 media

    Comptes administratifs.

    Date

    1843-1869

    Cote

    EDEPOT265/132

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • Comptes administratifs.
  65. Résultat n°65
    Budgets supplémentaires.

    1 media

    Budgets supplémentaires.

    Date

    1942-1969

    Cote

    EDEPOT265/131

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • Budgets supplémentaires.
  66. Résultat n°66
    1902-1972.

    1 media

    1902-1972.

    Date

    1902-1972

    Cote

    EDEPOT265/130

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • Budgets et chapitres additionnels au budget.
    • 1902-1972.
  67. Résultat n°67
    1832-1898.

    1 media

    1832-1898.

    Date

    1832-1898

    Cote

    EDEPOT265/129

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • Budgets et chapitres additionnels au budget.
    • 1832-1898.
  68. Résultat n°68
    Personnel.

    1 media

    Personnel.

    Date

    1839-1982

    Cote

    EDEPOT265/128

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Personnel.
  69. Résultat n°69
    Mutualité sociale agricole.

    1 media

    Mutualité sociale agricole.

    Date

    1949, s.d.

    Cote

    EDEPOT265/127

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Socioprofessionnelles.
    • Mutualité sociale agricole.
  70. Résultat n°70
    Organismes de Sécurité sociale.

    1 media

    Organismes de Sécurité sociale.

    Date

    1947-1955

    Cote

    EDEPOT265/126

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Socioprofessionnelles.
    • Organismes de Sécurité sociale.
  71. Résultat n°71
    Chambres des métiers.

    1 media

    Chambres des métiers.

    Date

    1933-1971

    Cote

    EDEPOT265/125

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Socioprofessionnelles.
    • Chambres des métiers.
  72. Résultat n°72
    Chambre et tribunal de commerce.

    1 media

    Chambre et tribunal de commerce.

    Date

    1884-1974

    Cote

    EDEPOT265/124

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Socioprofessionnelles.
    • Chambre et tribunal de commerce.
  73. Résultat n°73
    Tribunaux des baux ruraux.

    1 media

    Tribunaux des baux ruraux.

    Date

    1946-1974

    Cote

    EDEPOT265/123

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Socioprofessionnelles.
    • Tribunaux des baux ruraux.
  74. Résultat n°74
    Chambre d’Agriculture.

    1 media

    Chambre d’Agriculture.

    Date

    1927-1974

    Cote

    EDEPOT265/122

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Socioprofessionnelles.
    • Chambre d’Agriculture.
  75. Résultat n°75
    Référendums.

    1 media

    Référendums.

    Date

    1946-1972

    Cote

    EDEPOT265/121

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Politiques.
    • Scrutin.
    • Référendums.
  76. Résultat n°76
    Plébiscites.

    1 media

    Plébiscites.

    Date

    1852-1870

    Cote

    EDEPOT265/120

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Politiques.
    • Scrutin.
    • Plébiscites.
  77. Résultat n°77
    Générales.

    1 media

    Générales.

    Date

    1945-1946

    Cote

    EDEPOT265/119

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Politiques.
    • Scrutin.
    • Générales.
  78. Résultat n°78
    Présidentielles.

    1 media

    Présidentielles.

    Date

    1965-1974

    Cote

    EDEPOT265/118

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Politiques.
    • Scrutin.
    • Présidentielles.
  79. Résultat n°79
    Sénatoriales.

    1 media

    Sénatoriales.

    Date

    1880-1968

    Cote

    EDEPOT265/117

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Politiques.
    • Scrutin.
    • Sénatoriales.
  80. Résultat n°80
    Conseil général.

    1 media

    Conseil général.

    Date

    1852-1979

    Cote

    EDEPOT265/116

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Politiques.
    • Scrutin.
    • Conseil général.