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195 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Personnel.

    1 media

    Personnel.

    Date

    1839-1982

    Cote

    EDEPOT265/128

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Personnel.
  2. Résultat n°2
    Conseil général.

    1 media

    Conseil général.

    Date

    1852-1979

    Cote

    EDEPOT265/116

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Politiques.
    • Scrutin.
    • Conseil général.
  3. Résultat n°3
    Changements de nature de culture.

    1 media

    Changements de nature de culture.

    Date

    1948-1975

    Cote

    EDEPOT265/67

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Cadastre.
    • Changements de nature de culture.
  4. Résultat n°4
    Impôt sur le revenu.

    1 media

    Impôt sur le revenu.

    Date

    1882-1965, s.d.

    Cote

    EDEPOT265/72

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Contributions, administration financière.
    • Impôt sur le revenu.
  5. Résultat n°5
    Tableaux récapitulatifs.

    1 media

    Tableaux récapitulatifs.

    Date

    1860-1975

    Cote

    EDEPOT265/75

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Contributions, administration financière.
    • Contributions foncière, personnelle, mobilière et des...
    • Tableaux récapitulatifs.
  6. Résultat n°6
    Présidentielles.

    1 media

    Présidentielles.

    Date

    1965-1974

    Cote

    EDEPOT265/118

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Politiques.
    • Scrutin.
    • Présidentielles.
  7. Résultat n°7
    Maire, arrêtés.

    1 media

    Maire, arrêtés.

    Date

    1930-1974

    Cote

    EDEPOT265/21

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale.
    • Administration municipale. 1829-1974
    • Maire, arrêtés.
  8. Résultat n°8
    Mutualité sociale agricole.

    1 media

    Mutualité sociale agricole.

    Date

    1949, s.d.

    Cote

    EDEPOT265/127

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Socioprofessionnelles.
    • Mutualité sociale agricole.
  9. Résultat n°9
    Tribunaux des baux ruraux.

    1 media

    Tribunaux des baux ruraux.

    Date

    1946-1974

    Cote

    EDEPOT265/123

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Socioprofessionnelles.
    • Tribunaux des baux ruraux.
  10. Résultat n°10
    Hommes mobilisables.

    1 media

    Hommes mobilisables.

    Date

    s.d.

    Cote

    EDEPOT265/86

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires.
    • Recrutement.
    • Hommes mobilisables.
  11. Résultat n°11
    Archives et objets mobiliers.

    1 media

    Archives et objets mobiliers.

    Date

    1850-1863, s.d.

    Cote

    EDEPOT265/22

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale.
    • Administration municipale. 1829-1974
    • Archives et objets mobiliers.
  12. Résultat n°12
    Chambre d’Agriculture.

    1 media

    Chambre d’Agriculture.

    Date

    1927-1974

    Cote

    EDEPOT265/122

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Socioprofessionnelles.
    • Chambre d’Agriculture.
  13. Résultat n°13
    Chambre et tribunal de commerce.

    1 media

    Chambre et tribunal de commerce.

    Date

    1884-1974

    Cote

    EDEPOT265/124

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Socioprofessionnelles.
    • Chambre et tribunal de commerce.
  14. Résultat n°14
    Classes, recensement.

    1 media

    Classes, recensement.

    Date

    1834-1974

    Cote

    EDEPOT265/82

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires.
    • Recrutement.
    • Classes, recensement.
  15. Résultat n°15
    1945-1973.

    1 media

    1945-1973.

    Date

    1945-1973

    Cote

    EDEPOT265/111

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Politiques.
    • Toutes élections.
    • 1945-1973.
  16. Résultat n°16
    Législatives.

    1 media

    Législatives.

    Date

    1852-1973

    Cote

    EDEPOT265/115

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Politiques.
    • Scrutin.
    • Législatives.
  17. Résultat n°17
    1902-1972.

    1 media

    1902-1972.

    Date

    1902-1972

    Cote

    EDEPOT265/130

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • Budgets et chapitres additionnels au budget.
    • 1902-1972.
  18. Résultat n°18
    Référendums.

    1 media

    Référendums.

    Date

    1946-1972

    Cote

    EDEPOT265/121

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Politiques.
    • Scrutin.
    • Référendums.
  19. Résultat n°19
    Régime des eaux.

    1 media

    Régime des eaux.

    Date

    1852, 1892

    Cote

    EDEPOT265/163

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régime...
    • Régime des eaux.
  20. Résultat n°20
    Énergie électrique.

    1 media

    Énergie électrique.

    Date

    1908-1972

    Cote

    EDEPOT265/161

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régime...
    • Énergie électrique.