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195 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Personnel.

    1 media

    Personnel.

    Date

    1839-1982

    Cote

    EDEPOT265/128

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Personnel.
  2. Résultat n°2
    Conseil général.

    1 media

    Conseil général.

    Date

    1852-1979

    Cote

    EDEPOT265/116

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Politiques.
    • Scrutin.
    • Conseil général.
  3. Résultat n°3
    Changements de nature de culture.

    1 media

    Changements de nature de culture.

    Date

    1948-1975

    Cote

    EDEPOT265/67

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Cadastre.
    • Changements de nature de culture.
  4. Résultat n°4
    Impôt sur le revenu.

    1 media

    Impôt sur le revenu.

    Date

    1882-1965, s.d.

    Cote

    EDEPOT265/72

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Contributions, administration financière.
    • Impôt sur le revenu.
  5. Résultat n°5
    Tableaux récapitulatifs.

    1 media

    Tableaux récapitulatifs.

    Date

    1860-1975

    Cote

    EDEPOT265/75

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Contributions, administration financière.
    • Contributions foncière, personnelle, mobilière et des...
    • Tableaux récapitulatifs.
  6. Résultat n°6
    Présidentielles.

    1 media

    Présidentielles.

    Date

    1965-1974

    Cote

    EDEPOT265/118

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Politiques.
    • Scrutin.
    • Présidentielles.
  7. Résultat n°7
    Maire, arrêtés.

    1 media

    Maire, arrêtés.

    Date

    1930-1974

    Cote

    EDEPOT265/21

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale.
    • Administration municipale. 1829-1974
    • Maire, arrêtés.
  8. Résultat n°8
    Mutualité sociale agricole.

    1 media

    Mutualité sociale agricole.

    Date

    1949, s.d.

    Cote

    EDEPOT265/127

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Socioprofessionnelles.
    • Mutualité sociale agricole.
  9. Résultat n°9
    Tribunaux des baux ruraux.

    1 media

    Tribunaux des baux ruraux.

    Date

    1946-1974

    Cote

    EDEPOT265/123

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Socioprofessionnelles.
    • Tribunaux des baux ruraux.
  10. Résultat n°10
    Hommes mobilisables.

    1 media

    Hommes mobilisables.

    Date

    s.d.

    Cote

    EDEPOT265/86

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires.
    • Recrutement.
    • Hommes mobilisables.
  11. Résultat n°11
    Archives et objets mobiliers.

    1 media

    Archives et objets mobiliers.

    Date

    1850-1863, s.d.

    Cote

    EDEPOT265/22

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale.
    • Administration municipale. 1829-1974
    • Archives et objets mobiliers.
  12. Résultat n°12
    Chambre d’Agriculture.

    1 media

    Chambre d’Agriculture.

    Date

    1927-1974

    Cote

    EDEPOT265/122

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Socioprofessionnelles.
    • Chambre d’Agriculture.
  13. Résultat n°13
    Chambre et tribunal de commerce.

    1 media

    Chambre et tribunal de commerce.

    Date

    1884-1974

    Cote

    EDEPOT265/124

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Socioprofessionnelles.
    • Chambre et tribunal de commerce.
  14. Résultat n°14
    Classes, recensement.

    1 media

    Classes, recensement.

    Date

    1834-1974

    Cote

    EDEPOT265/82

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires.
    • Recrutement.
    • Classes, recensement.
  15. Résultat n°15
    1945-1973.

    1 media

    1945-1973.

    Date

    1945-1973

    Cote

    EDEPOT265/111

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Politiques.
    • Toutes élections.
    • 1945-1973.
  16. Résultat n°16
    Législatives.

    1 media

    Législatives.

    Date

    1852-1973

    Cote

    EDEPOT265/115

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Politiques.
    • Scrutin.
    • Législatives.
  17. Résultat n°17
    1902-1972.

    1 media

    1902-1972.

    Date

    1902-1972

    Cote

    EDEPOT265/130

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • Budgets et chapitres additionnels au budget.
    • 1902-1972.
  18. Résultat n°18
    Référendums.

    1 media

    Référendums.

    Date

    1946-1972

    Cote

    EDEPOT265/121

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Politiques.
    • Scrutin.
    • Référendums.
  19. Résultat n°19
    Régime des eaux.

    1 media

    Régime des eaux.

    Date

    1852, 1892

    Cote

    EDEPOT265/163

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régime...
    • Régime des eaux.
  20. Résultat n°20
    Énergie électrique.

    1 media

    Énergie électrique.

    Date

    1908-1972

    Cote

    EDEPOT265/161

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régime...
    • Énergie électrique.
  21. Résultat n°21
    Affaires communales, gestion.

    1 media

    Affaires communales, gestion.

    Date

    1829-1971

    Cote

    EDEPOT265/23

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale.
    • Administration municipale. 1829-1974
    • Affaires communales, gestion.
  22. Résultat n°22
    Chambres des métiers.

    1 media

    Chambres des métiers.

    Date

    1933-1971

    Cote

    EDEPOT265/125

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Socioprofessionnelles.
    • Chambres des métiers.
  23. Résultat n°23
    Municipales.

    1 media

    Municipales.

    Date

    1834-1971

    Cote

    EDEPOT265/113

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Politiques.
    • Scrutin.
    • Municipales.
  24. Résultat n°24
    Extraits des registres. 1945-1970

    1 media

    Extraits des registres. 1945-1970

    Date

    1945-1970

    Cote

    EDEPOT265/20

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale.
    • Conseil municipal, délibérations.
    • Extraits des registres. 1945-1970
  25. Résultat n°25
    Place publique.

    1 media

    Place publique.

    Date

    1857-1970

    Cote

    EDEPOT265/159

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régime...
    • Routes et chemins.
    • Place publique.
  26. Résultat n°26
    Cimetière.

    1 media

    Cimetière.

    Date

    1812-1969

    Cote

    EDEPOT265/150

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux.
    • Cimetière.
  27. Résultat n°27
    Budgets supplémentaires.

    1 media

    Budgets supplémentaires.

    Date

    1942-1969

    Cote

    EDEPOT265/131

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • Budgets supplémentaires.
  28. Résultat n°28
    Abattoirs et tueries.

    1 media

    Abattoirs et tueries.

    Date

    1835, 1910-1913

    Cote

    EDEPOT265/106

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Hygiène.
    • Abattoirs et tueries.
  29. Résultat n°29
    Épizooties.

    1 media

    Épizooties.

    Date

    1892-1968

    Cote

    EDEPOT265/107

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Hygiène.
    • Épizooties.
  30. Résultat n°30
    Sénatoriales.

    1 media

    Sénatoriales.

    Date

    1880-1968

    Cote

    EDEPOT265/117

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Politiques.
    • Scrutin.
    • Sénatoriales.
  31. Résultat n°31
    Police rurale.

    1 media

    Police rurale.

    Date

    1852-1967

    Cote

    EDEPOT265/99

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Police.
    • Police rurale.
  32. Résultat n°32
    Aliénés.

    1 media

    Aliénés.

    Date

    1850-1912, 1955

    Cote

    EDEPOT265/188

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Aliénés.
  33. Résultat n°33
    Délégués de l’administration pour la révision des listes.

    1 media

    Délégués de l’administration pour la révision des listes.

    Date

    1874-1966

    Cote

    EDEPOT265/112

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Politiques.
    • Délégués de l’administration pour la révision des listes.
  34. Résultat n°34
    Économiquement faibles.

    1 media

    Économiquement faibles.

    Date

    1950-1966

    Cote

    EDEPOT265/189

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Économiquement faibles.
  35. Résultat n°35
    Écoles.

    1 media

    Écoles.

    Date

    1833-1964

    Cote

    EDEPOT265/151

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux.
    • Écoles.
  36. Résultat n°36
    Comptes finaux.

    1 media

    Comptes finaux.

    Date

    1824-1962

    Cote

    EDEPOT265/134

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • Comptes de gestion.
    • Comptes finaux.
  37. Résultat n°37
    Recensement.

    1 media

    Recensement.

    Date

    1795-1962

    Cote

    EDEPOT265/54

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Population.
    • Recensement.
  38. Résultat n°38
    Assistance médicale gratuite.

    1 media

    Assistance médicale gratuite.

    Date

    1897-1960

    Cote

    EDEPOT265/180

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite.
  39. Résultat n°39
    Service vicinal.

    1 media

    Service vicinal.

    Date

    1912-1959

    Cote

    EDEPOT265/153

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régime...
    • Service vicinal.
  40. Résultat n°40
    Journal centralisateur.

    1 media

    Journal centralisateur.

    Date

    1959

    Cote

    EDEPOT265/141

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Journal centralisateur.
  41. Résultat n°41
    Budgets et chapitres additionnels au budget.

    1 media

    Budgets et chapitres additionnels au budget.

    Date

    1883-1958

    Cote

    EDEPOT265/169

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • Budgets et chapitres additionnels au budget.
  42. Résultat n°42
    Animaux de ferme.

    1 media

    Animaux de ferme.

    Date

    1857, 1940, s.d

    Cote

    EDEPOT265/63

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Agriculture.
    • Animaux de ferme.
  43. Résultat n°43
    Calamités agricoles.

    1 media

    Calamités agricoles.

    Date

    1830-1956

    Cote

    EDEPOT265/64

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Agriculture.
    • Calamités agricoles.
  44. Résultat n°44
    Caisse locale d’assurance mutuelle agricole.

    1 media

    Caisse locale d’assurance mutuelle agricole.

    Date

    1911, s.d.

    Cote

    EDEPOT265/56

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Agriculture.
    • Caisse locale d’assurance mutuelle agricole.
  45. Résultat n°45
    Organismes de Sécurité sociale.

    1 media

    Organismes de Sécurité sociale.

    Date

    1947-1955

    Cote

    EDEPOT265/126

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Socioprofessionnelles.
    • Organismes de Sécurité sociale.
  46. Résultat n°46
    Livres de détails.

    1 media

    Livres de détails.

    Date

    1947-1954

    Cote

    EDEPOT265/140

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Livres de détails.
  47. Résultat n°47
    Statistiques agricoles.

    1 media

    Statistiques agricoles.

    Date

    1858-1953

    Cote

    EDEPOT265/57

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Agriculture.
    • Statistiques agricoles.
  48. Résultat n°48
    Vieillards, infirmes et incurables.

    1 media

    Vieillards, infirmes et incurables.

    Date

    1837-1953

    Cote

    EDEPOT265/181

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Vieillards, infirmes et incurables.
  49. Résultat n°49
    mai 1913-1953.

    1 media

    mai 1913-1953.

    Date

    1913-1953

    Cote

    EDEPOT265/167

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Registres des délibérations.
    • mai 1913-1953.
  50. Résultat n°50
    Église.

    1 media

    Église.

    Date

    1851-1953

    Cote

    EDEPOT265/148

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux.
    • Église.
  51. Résultat n°51
    Familles nombreuses.

    1 media

    Familles nombreuses.

    Date

    1913-1952

    Cote

    EDEPOT265/187

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Familles nombreuses.
  52. Résultat n°52
    Statistiques.

    1 media

    Statistiques.

    Date

    1876-1952

    Cote

    EDEPOT265/175

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Statistiques.
  53. Résultat n°53
    Étrangers.

    1 media

    Étrangers.

    Date

    1933-1949

    Cote

    EDEPOT265/102

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Police.
    • Police nationale.
    • Étrangers.
  54. Résultat n°54
    Femmes en couches.

    1 media

    Femmes en couches.

    Date

    1930-1948

    Cote

    EDEPOT265/185

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Femmes en couches.
  55. Résultat n°55
    Générales.

    1 media

    Générales.

    Date

    1945-1946

    Cote

    EDEPOT265/119

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Politiques.
    • Scrutin.
    • Générales.
  56. Résultat n°56
    Réfugiés.

    1 media

    Réfugiés.

    Date

    1938-1945

    Cote

    EDEPOT265/97

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires.
    • Faits de guerre.
    • Seconde Guerre mondiale.
    • Réfugiés.
  57. Résultat n°57
    1800-1808, 1846.

    2 lots 31 medias

    1800-1808, 1846.

    Date

    1800-1808, 1846.

    Cote

    EDEPOT265/11

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale.
    • Conseil municipal, délibérations.
    • Registres.
    • 1800-1808, 1846.
  58. Résultat n°58
    Mandements.

    1 media

    Mandements.

    Date

    1836-1945

    Cote

    EDEPOT265/74

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Contributions, administration financière.
    • Contributions foncière, personnelle, mobilière et des...
    • Mandements.
  59. Résultat n°59
    juin 1910-septembre 1945.

    2 lots 43 medias

    juin 1910-septembre 1945.

    Date

    juin 1910-septembre 1945.

    Cote

    EDEPOT265/19

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale.
    • Conseil municipal, délibérations.
    • Registres.
    • juin 1910-septembre 1945.
  60. Résultat n°60
    Travail obligatoire.

    1 media

    Travail obligatoire.

    Date

    1943-1944

    Cote

    EDEPOT265/95

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires.
    • Faits de guerre.
    • Seconde Guerre mondiale.
    • Travail obligatoire.
  61. Résultat n°61
    États de situation.

    1 media

    États de situation.

    Date

    1938-1943

    Cote

    EDEPOT265/173

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • États de situation.
  62. Résultat n°62
    Allocations militaires.

    1 media

    Allocations militaires.

    Date

    1855-1943

    Cote

    EDEPOT265/178

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Allocations militaires.
  63. Résultat n°63
    Prisonniers.

    1 media

    Prisonniers.

    Date

    1942-1943

    Cote

    EDEPOT265/96

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires.
    • Faits de guerre.
    • Seconde Guerre mondiale.
    • Prisonniers.
  64. Résultat n°64
    Récolte de céréales.

    1 media

    Récolte de céréales.

    Date

    1934-1943

    Cote

    EDEPOT265/59

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Agriculture.
    • Récolte de céréales.
  65. Résultat n°65
    Comptes administratifs.

    1 media

    Comptes administratifs.

    Date

    1879-1942

    Cote

    EDEPOT265/170

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • Comptes administratifs.
  66. Résultat n°66
    Ravitaillement.

    1 media

    Ravitaillement.

    Date

    1940-1941

    Cote

    EDEPOT265/94

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires.
    • Faits de guerre.
    • Seconde Guerre mondiale.
    • Ravitaillement.
  67. Résultat n°67
    Décès de militaires.

    1 media

    Décès de militaires.

    Date

    1835-1938

    Cote

    EDEPOT265/88

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires.
    • Recrutement.
    • Décès de militaires.
  68. Résultat n°68
    Exemptés, réformés et ajournés.

    1 media

    Exemptés, réformés et ajournés.

    Date

    1835-1938

    Cote

    EDEPOT265/83

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires.
    • Recrutement.
    • Exemptés, réformés et ajournés.
  69. Résultat n°69
    Arrondissement.

    1 media

    Arrondissement.

    Date

    1852-1937

    Cote

    EDEPOT265/114

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Politiques.
    • Scrutin.
    • Arrondissement.
  70. Résultat n°70
    1886-1936.

    1 media

    1886-1936.

    Date

    1886-1936

    Cote

    EDEPOT265/110

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Politiques.
    • Toutes élections.
    • 1886-1936.
  71. Résultat n°71
    Armes.

    1 media

    Armes.

    Date

    1869, s.d.

    Cote

    EDEPOT265/90

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires.
    • Administration militaire.
    • Armes.
  72. Résultat n°72
    Chevaux, mules, mulets, voitures attelées et véhicules automobiles.

    1 media

    Chevaux, mules, mulets, voitures attelées et véhicules automobiles.

    Date

    1874-1931

    Cote

    EDEPOT265/89

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires.
    • Administration militaire.
    • Chevaux, mules, mulets, voitures attelées et véhicules...
  73. Résultat n°73
    Chemins vicinaux ordinaires.

    1 media

    Chemins vicinaux ordinaires.

    Date

    1841-1930

    Cote

    EDEPOT265/155

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régime...
    • Routes et chemins.
    • Chemins vicinaux ordinaires.
  74. Résultat n°74
    Revenus.

    1 media

    Revenus.

    Date

    1834-1930

    Cote

    EDEPOT265/174

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Finances.
    • Revenus.
  75. Résultat n°75
    Comptes de gestion.

    1 media

    Comptes de gestion.

    Date

    1886-1929

    Cote

    EDEPOT265/171

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • Comptes de gestion.
  76. Résultat n°76
    Consentement des ascendants.

    1 media

    Consentement des ascendants.

    Date

    1914-1926

    Cote

    EDEPOT265/53

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • État civil.
    • Consentement des ascendants.
  77. Résultat n°77
    Recettes et dépenses.

    1 media

    Recettes et dépenses.

    Date

    1833-1923

    Cote

    EDEPOT265/137

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Recettes et dépenses.
  78. Résultat n°78
    Emprunts.

    1 media

    Emprunts.

    Date

    1894-1921

    Cote

    EDEPOT265/142

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Revenus et charges de la commune.
    • Emprunts.
  79. Résultat n°79
    Rôles de perception.

    1 media

    Rôles de perception.

    Date

    1868-1918

    Cote

    EDEPOT265/77

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Contributions, administration financière.
    • Chiens, taxe.
    • Rôles de perception.
  80. Résultat n°80
    Première Guerre mondiale.

    1 media

    Première Guerre mondiale.

    Date

    1914-1917

    Cote

    EDEPOT265/93

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires.
    • Faits de guerre.
    • Première Guerre mondiale.