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671 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Des pensions dues à l’aumône depuis 1361.

1 media

Des pensions dues à l’aumône depuis 1361.
Cote
2E165
 Date
1361-1617
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
  • Lièves.
  • Des pensions dues à l’aumône depuis 1361.
Résultat n°2
Exposé juridique des prétentions de l’abbé de l’Ile-Barbe sur l’église de Neuville

1 media

Exposé juridique des prétentions de l’abbé de l’Ile-Barbe sur l’église de Neuville
Cote
2E153
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
  • Exposé juridique des prétentions de l’abbé de l’Ile-Barbe...
Résultat n°3
Des rentes de l’aumône de Neuville.

1 media

Des rentes de l’aumône de Neuville.
Cote
2E166
 Date
1361-1586
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
  • Lièves.
  • Des rentes de l’aumône de Neuville.
Résultat n°4
Liève du terrier de la châtellenie de Saint-Marcellin.

1 media

Liève du terrier de la châtellenie de Saint-Marcellin.
Cote
8C289
 Date
XIVe s.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

  • Activité.
  • Gestion du domaine.
  • Gestion du domaine.
  • Liève du terrier de la châtellenie de Saint-Marcellin.
Résultat n°5
Comptes du châtelain de Cours rendu à Marguerite de Poitiers.

1 media

Comptes du châtelain de Cours rendu à Marguerite de Poitiers.
Cote
8C292
 Date
1391-1392
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

  • Activité.
  • Gestion du domaine.
  • Gestion du domaine.
  • Chambre des comptes du Beaujolais.
  • Comptes du châtelain de Cours rendu à Marguerite de...
Résultat n°6
Terrier de la châtellenie de Lavieu.

1 media

Terrier de la châtellenie de Lavieu.
Cote
8C288
 Date
1394-1396
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

  • Activité.
  • Gestion du domaine.
  • Gestion du domaine.
  • Terrier de la châtellenie de Lavieu.
Résultat n°7
Liève du terrier de Saint-Romain-le-Puy.

1 media

Liève du terrier de Saint-Romain-le-Puy.
Cote
8C290
 Date
1397
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

  • Activité.
  • Gestion du domaine.
  • Gestion du domaine.
  • Liève du terrier de Saint-Romain-le-Puy.
Résultat n°8
Noblesse. Lettres d'anoblissement.

1 media

Noblesse. Lettres d'anoblissement.
Cote
8C423
 Date
1398-1784
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

  • Activité.
  • Lettres de naturalité et d'anoblissement.
  • Noblesse. Lettres d'anoblissement.
Résultat n°9
Livre des réclamations présentées par des particuliers pour des sommes à eux dues.

1 media

Livre des réclamations présentées par des particuliers pour des sommes à eux dues.
Cote
8C293
 Date
1401
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

  • Activité.
  • Gestion du domaine.
  • Gestion du domaine.
  • Chambre des comptes du Beaujolais.
  • Livre des réclamations présentées par des particuliers...
Résultat n°10
Vente et constitution de pension par Pierre Le Court, bourgeois de Neuville, sur une vigne sise à Curis, près de Saint-Germain-au-Mont-d’Or.

1 media

Vente et constitution de pension par Pierre Le Court, bourgeois de Neuville, sur une vigne sise à Curis, près de Saint-Germain-au-Mont-d’Or.
Cote
2E172
 Date
XVe s.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
  • Pensions.
  • Vente et constitution de pension par Pierre Le Court,...
Résultat n°11
État des redevances dues au roi à cause de son château de Saint Symphorien-sur-Coise.

1 media

État des redevances dues au roi à cause de son château de Saint Symphorien-sur-Coise.
Cote
8C285
 Date
1408-1415
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

  • Activité.
  • Gestion du domaine.
  • Gestion du domaine.
  • État des redevances dues au roi à cause de son château...
Résultat n°12
Vente par les recteurs de la confrérie à Thomas d'une maison sise à Neuville à charge d'une pension annuelle d'un bichet de froment.

1 media

Vente par les recteurs de la confrérie à Thomas d'une maison sise à Neuville à charge d'une pension annuelle d'un bichet de froment.
Cote
2E173
 Date
1409
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
  • Pensions.
  • Vente par les recteurs de la confrérie à Thomas d'une...
Résultat n°13
Vente d'une vigne et d'une terre par Antoine Paviot à Pierre de Cole, portant reconnaissance de pension d'un bichet de fèves et d'une ânée de vin.

1 media

Vente d'une vigne et d'une terre par Antoine Paviot à Pierre de Cole, portant reconnaissance de pension d'un bichet de fèves et d'une ânée de vin.
Cote
2E174
 Date
1410
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
  • Pensions.
  • Vente d'une vigne et d'une terre par Antoine Paviot...
Résultat n°14
Transport par Jean de Cole à Jehan Régis, charpentier de Neuville, et reconnaissance au profit de la confrérie d'une pension d'une ânée et demi de vin et d'un bichet de fèves.

1 media

Transport par Jean de Cole à Jehan Régis, charpentier de Neuville, et reconnaissance au profit de la confrérie d'une pension d'une ânée et demi de vin et d'un bichet de fèves.
Cote
2E175
 Date
1415
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
  • Pensions.
  • Transport par Jean de Cole à Jehan Régis, charpentier...
Résultat n°15
Reconnaissances de pensions (copies).

1 media

Reconnaissances de pensions (copies).
Cote
2E179
 Date
1421-1771
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
  • Pensions.
  • Reconnaissances de pensions (copies).
Résultat n°16
États au vrai de la recette et de la dépense des aides et équivalents du Lyonnais.

1 media

États au vrai de la recette et de la dépense des aides et équivalents du Lyonnais.
Cote
8C409
 Date
1436-1755
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

  • Activité.
  • Finances.
  • Impositions.
  • Aides.
  • États au vrai de la recette et de la dépense des aides...
Résultat n°17
Contre Jean La Court pour une pension sur une terre sise à Collonge.

1 media

Contre Jean La Court pour une pension sur une terre sise à Collonge.
Cote
2E180
 Date
1454
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
  • Procès en reconnaissance et paiement de provisions.
  • Contre Jean La Court pour une pension sur une terre...
Résultat n°18
Confrérie de l'Assomption de la Vierge de Neuville.

1 media

Confrérie de l'Assomption de la Vierge de Neuville.
Cote
2E196
 Date
1463
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Confrérie de l'Assomption de la Vierge de Neuville.
Résultat n°19
Accord entre les confrères et Hugonin Gaignard au sujet des droits de ce dernier à la quête dans l'église de Neuville.

1 media

Accord entre les confrères et Hugonin Gaignard au sujet des droits de ce dernier à la quête dans l'église de Neuville.
Cote
2E152
 Date
1464
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
  • Accord entre les confrères et Hugonin Gaignard au sujet...
Résultat n°20
Liève du terrier de Pelussin.

1 media

Liève du terrier de Pelussin.
Cote
8C291
 Date
1472
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

  • Activité.
  • Gestion du domaine.
  • Gestion du domaine.
  • Liève du terrier de Pelussin.
Résultat n°21
Délimitation et bornage des juridictions à Rochetaillée. Lettres patentes de Ls XI contenant celles de Charles VII du 13 janvier 1455 et demandant au bailli de Mâcon de restaurer les droits du roi sur le temporel des églises et abbayes royales que s'était appropriés le comte de Bresse (9 avril 1475). Procès-verbal des limites des sénéchaussées à Rochetaillée, Fontaines etc., fait en exécution des lettres précédentes (3 mai 1476). Lettres patentes de Ls XI demandant au bailli de Mâcon de replacer les armes et panonceaux du roi plantés le 3 mai 1476 et arrachés par les gens du comte de Bresse (30 mai 1476) ; procès-verbal de remise en place de ces armes et panonceaux royaux (6 juin 1476).

1 media

Délimitation et bornage des juridictions à Rochetaillée. Lettres patentes de Ls XI contenant celles de Charles VII du 13 janvier 1455 et demandant au bailli de Mâcon de restaurer les droits du roi sur le temporel des églises et abbayes royales que s'était appropriés le comte de Bresse (9 avril 1475). Procès-verbal des limites des sénéchaussées à Rochetaillée, Fontaines etc., fait en exécution des lettres précédentes (3 mai 1476). Lettres patentes de Ls XI demandant au bailli de Mâcon de replacer les armes et panonceaux du roi plantés le 3 mai 1476 et arrachés par les gens du comte de Bresse (30 mai 1476) ; procès-verbal de remise en place de ces armes et panonceaux royaux (6 juin 1476).
Cote
2E16
 Date
1475-1476
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Délimitation et bornage du Franc Lyonnais.
  • Délimitation et bornage des juridictions à Rochetaillée....
Résultat n°22
Contrat établissant une pension de 20 sols en faveur de la chapelle de Saint-Esprit à Vimy.

1 media

Contrat établissant une pension de 20 sols en faveur de la chapelle de Saint-Esprit à Vimy.
Cote
2E176
 Date
1509
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
  • Pensions.
  • Contrat établissant une pension de 20 sols en faveur...
Résultat n°23
Gouvernement général du Lyonnais.

1 media

Gouvernement général du Lyonnais.
Cote
2C 1-2C34
 Date
1512-1789
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Gouvernement général du Lyonnais.
Résultat n°24
Visite des limites de la juridiction de Rochetaillée.

1 media

Visite des limites de la juridiction de Rochetaillée.
Cote
2E17
 Date
1513-1629
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Délimitation et bornage du Franc Lyonnais.
  • Visite des limites de la juridiction de Rochetaillée.
Résultat n°25
Documents généraux.

1 media

Documents généraux.
Cote
2E33
 Date
1513-1788
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Impositions.
  • Don gratuit ordinaire.
  • Documents généraux.
Résultat n°26
Procuration passée par les habitants de Neuville aux recteurs de la confrérie leur permettant de procéder aux reconnaissances de pensions.

1 media

Procuration passée par les habitants de Neuville aux recteurs de la confrérie leur permettant de procéder aux reconnaissances de pensions.
Cote
2E154
 Date
1513
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
  • Procuration passée par les habitants de Neuville aux...
Résultat n°27
Fondation d'une pension par Bocher en faveur de la confrérie.

1 media

Fondation d'une pension par Bocher en faveur de la confrérie.
Cote
2E177
 Date
1520
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
  • Pensions.
  • Fondation d'une pension par Bocher en faveur de la...
Résultat n°28
Aliénations du domaine.

1 media

Aliénations du domaine.
Cote
8C298
 Date
1523-1781
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

  • Activité.
  • Gestion du domaine.
  • Gestion du domaine.
  • Aliénations du domaine.
Résultat n°29
Troupes, entretien et solde.

1 media

Troupes, entretien et solde.
Cote
8C417
 Date
1525-1785
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

  • Activité.
  • Affaires militaires.
  • Troupes, entretien et solde.
Résultat n°30
Terrier du roi pour les paroisses de Lentigny, Ouches, Pouilly, Bully, Saint-André.

1 media

Terrier du roi pour les paroisses de Lentigny, Ouches, Pouilly, Bully, Saint-André.
Cote
8C284
 Date
1535
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

  • Activité.
  • Gestion du domaine.
  • Gestion du domaine.
  • Terrier du roi pour les paroisses de Lentigny, Ouches,...
Résultat n°31
Terrier de la châtellenie de la Fouillouse.

1 media

Terrier de la châtellenie de la Fouillouse.
Cote
8C287
 Date
1535
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

  • Activité.
  • Gestion du domaine.
  • Gestion du domaine.
  • Terrier de la châtellenie de la Fouillouse.
Résultat n°32
Affaires diverses.

1 media

Affaires diverses.
Cote
8C411
 Date
1536-1633
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

  • Activité.
  • Finances.
  • Impositions.
  • Aides.
  • Affaires diverses.
Résultat n°33
Reconnaissance d'une pension de 7 sols sur un jardin à Neuville par Jean et Claude Grotta-Petit.

1 media

Reconnaissance d'une pension de 7 sols sur un jardin à Neuville par Jean et Claude Grotta-Petit.
Cote
2E178
 Date
1538
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
  • Pensions.
  • Reconnaissance d'une pension de 7 sols sur un jardin...
Résultat n°34
1540-1675.

1 media

1540-1675.
Cote
8C351
 Date
1540-1675
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

  • Activité.
  • Finances.
  • Trésorerie
  • Pièces justificatives.
  • 1540-1675.
Résultat n°35
Fragment d'un registre du greffe.

1 media

Fragment d'un registre du greffe.
Cote
8C243
 Date
XVIIe s
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

  • Activité.
  • Juridiction.
  • Fragment d'un registre du greffe.
Résultat n°36
Minutes diverses.

1 media

Minutes diverses.
Cote
8C247
 Date
1550-1776
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

  • Activité.
  • Juridiction.
  • Minutes diverses.
Résultat n°37
Enquête de 1556 sur les bornes du Franc Lyonnais à Cuire-La-Croix-Rousse, suivie des lettres patentes d’Henri II, François II, Charles VIII et Charles IX (copie et imprimé de 1714).

1 media

Enquête de 1556 sur les bornes du Franc Lyonnais à Cuire-La-Croix-Rousse, suivie des lettres patentes d’Henri II, François II, Charles VIII et Charles IX (copie et imprimé de 1714).
Cote
2E18
 Date
1556-1572
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Délimitation et bornage du Franc Lyonnais.
  • Enquête de 1556 sur les bornes du Franc Lyonnais à...
Résultat n°38
Projet de commission par l’intendant de Lyon pour la vérification et la confirmation de privilèges.

1 media

Projet de commission par l’intendant de Lyon pour la vérification et la confirmation de privilèges.
Cote
2E12
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Privilèges et titres.
  • Projet de commission par l’intendant de Lyon pour la...
Résultat n°39
Enquête de 1556 sur les bornes du Franc Lyonnais, suivie des lettres patentes d’Henri II (29 août 1556, copie). Vidimus par le garde des sceaux du bailliage de Mâcon (1566).

1 media

Enquête de 1556 sur les bornes du Franc Lyonnais, suivie des lettres patentes d’Henri II (29 août 1556, copie). Vidimus par le garde des sceaux du bailliage de Mâcon (1566).
Cote
2E2
 Date
1556-1566
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Privilèges et titres.
  • Enquête de 1556 sur les bornes du Franc Lyonnais, suivie...
Résultat n°40
Lettres patentes de François II confirmant les privilèges accordés au Franc Lyonnais par Henri II (1559 ; copie, 1680). Arrêt de la Cour des aides attestant que le Franc Lyonnais ne fait pas partie de la juridiction de Lyon (1559 ; copie, 1680). Arrêt de la Cour des aides confirmant les lettres patentes de François II (1559 ; copie, 1699). Consentement du général des finances pour l'enregistrement des lettres patentes de 1559 (1560 ; copie, 1680). Sentence du sénéchal de Lyon portant enregistrement des lettres patentes de 1559 (1560).

1 media

Lettres patentes de François II confirmant les privilèges accordés au Franc Lyonnais par Henri II (1559 ; copie, 1680). Arrêt de la Cour des aides attestant que le Franc Lyonnais ne fait pas partie de la juridiction de Lyon (1559 ; copie, 1680). Arrêt de la Cour des aides confirmant les lettres patentes de François II (1559 ; copie, 1699). Consentement du général des finances pour l'enregistrement des lettres patentes de 1559 (1560 ; copie, 1680). Sentence du sénéchal de Lyon portant enregistrement des lettres patentes de 1559 (1560).
Cote
2E3
 Date
1559-1560
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Privilèges et titres.
  • Lettres patentes de François II confirmant les privilèges...