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671 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Description sommaire des confins.

1 media

Description sommaire des confins.
Cote
2E14
 Date
XVIIIe s.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Délimitation et bornage du Franc Lyonnais.
  • Description sommaire des confins.
Résultat n°2
Limites de Fontaines et de la Bresse.

1 media

Limites de Fontaines et de la Bresse.
Cote
2E22
 Date
XVIIIe s.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Délimitation et bornage du Franc Lyonnais.
  • Limites de Fontaines et de la Bresse.
Résultat n°3
Billets de prise en charge, rôles d’indigents.

1 media

Billets de prise en charge, rôles d’indigents.
Cote
2E156
 Date
XVIIIe s.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
  • Billets de prise en charge, rôles d’indigents.
Résultat n°4
Livre des Compositions du Forez, transcription de plusieurs titres.

1 media

Livre des Compositions du Forez, transcription de plusieurs titres.
Cote
8C282
 Date
XVIIIe siècle
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

  • Activité.
  • Gestion du domaine.
  • Gestion du domaine.
  • Livre des Compositions du Forez, transcription de plusieurs...
Résultat n°5
Mémoires descriptifs des privilèges du Franc Lyonnais rédigés lors des demandes de confirmation et de procès contre les fermiers des aides.

1 media

Mémoires descriptifs des privilèges du Franc Lyonnais rédigés lors des demandes de confirmation et de procès contre les fermiers des aides.
Cote
2E13
 Date
XVIIIe s.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Privilèges et titres.
  • Mémoires descriptifs des privilèges du Franc Lyonnais...
Résultat n°6
2 cartes administratives et géographiques représentant les provinces (Lyonnais, Beaujolais, principauté de Dombes, Bresse), les 14 paroisses du Franc-Lyonnais, d'autres lieux environnants (Lyon et ses quartiers, Villefranche, les villes sur la rive droite de la Saône, l'Ile-Barbe, etc.) et les cours d'eau (Rhône, Saône, Formans).

1 media

2 cartes administratives et géographiques représentant les provinces (Lyonnais, Beaujolais, principauté de Dombes, Bresse), les 14 paroisses du Franc-Lyonnais, d'autres lieux environnants (Lyon et ses quartiers, Villefranche, les villes sur la rive droite de la Saône, l'Ile-Barbe, etc.) et les cours d'eau (Rhône, Saône, Formans).
Cote
2E27/1-2E27/2
 Date
1701-1800, XVIIIe
 Lieu
LYON, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, NEUVILLE-SUR-SAONE, MONTANAY, CALUIRE-ET-CUIRE, GENAY, FONTAINES-SUR-SAONE, FLEURIEU-SUR-SAONE, ROCHETAILLEE-SUR-SAONE, CIVRIEUX-D'AZERGUES, RHONE (FLEUVE), SAONE (RIVIERE), BEAUJOLAIS (PROVINCE), FRANC-LYONNAIS, DOMBES (PRINCIPAUTE), CROIX-ROUSSE (PAROISSE), SAINT-MARTIN (EGLISE), ILE-BARBE, RIOTTIER, SAINT-BERNARD, SAINT-DIDIER-SUR-FORMANS, SAINT-JEAN-DE-THURIGNEUX, BERNOUD
 Type de document
PLAN MANUSCRIT

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Délimitation et bornage du Franc Lyonnais.
  • Franc-Lyonnais : deux cartes et un plan.
  • 2 cartes administratives et géographiques représentant...
Résultat n°7
Plans terriers.

1 media

Plans terriers.
Cote
2E169
 Date
XVIIIe siècle
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
  • Plans terriers.
Résultat n°8
Droits de franc-fief.

1 media

Droits de franc-fief.
Cote
2E130
 Date
XVIIIe s.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Impositions.
  • Opposition du Franc Lyonnais à divers autres droits.
  • Droits de franc-fief.
Résultat n°9
Mémoires du syndic général sur les différentes impositions exigées par les fermiers des aides.

1 media

Mémoires du syndic général sur les différentes impositions exigées par les fermiers des aides.
Cote
2E113
 Date
XVIIIe s.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Impositions.
  • Tentatives d'impositions indirectes.
  • Mémoires du syndic général sur les différentes impositions...
Résultat n°10
Analyses des transactions de 1512 entre la famille de Bourbon et l’Église de Lyon portant fixation des limites des terres de Genay, Riottier et Saint-Bernard d’une part et des châtellenies d’Ambérieux, Beauregard, Trévoux et Villeneuve d’autre part.

1 media

Analyses des transactions de 1512 entre la famille de Bourbon et l’Église de Lyon portant fixation des limites des terres de Genay, Riottier et Saint-Bernard d’une part et des châtellenies d’Ambérieux, Beauregard, Trévoux et Villeneuve d’autre part.
Cote
2E24
 Date
XVIIIe s.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Délimitation et bornage du Franc Lyonnais.
  • Analyses des transactions de 1512 entre la famille...
Résultat n°11
Montanay.

1 media

Montanay.
Cote
2E23
 Date
XVIIIe s.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Délimitation et bornage du Franc Lyonnais.
  • Montanay.
Résultat n°12
Droits dus par la confrérie.

1 media

Droits dus par la confrérie.
Cote
2E171
 Date
XVIIIe s.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
  • Droits dus par la confrérie.
Résultat n°13
Litige entre les bourgeois de Lyon possédant des biens à la Croix-Rousse et les habitants de la Croix-Rousse d’une part et les directeurs des aides d’autre part au sujet de la vente au détail du vin.

1 media

Litige entre les bourgeois de Lyon possédant des biens à la Croix-Rousse et les habitants de la Croix-Rousse d’une part et les directeurs des aides d’autre part au sujet de la vente au détail du vin.
Cote
2E115
 Date
XVIIe-XVIIIe s.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Impositions.
  • Tentatives d'impositions indirectes.
  • Droits sur les vins.
  • Litige entre les bourgeois de Lyon possédant des biens...
Résultat n°14
Droits sur les prés fauchés.

1 media

Droits sur les prés fauchés.
Cote
2E125
 Date
1787-1797
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Impositions.
  • Tentatives d'impositions indirectes.
  • Autres droits d'aides.
  • Droits sur les prés fauchés.
Résultat n°15
Recettes et dépenses éparses.

1 media

Recettes et dépenses éparses.
Cote
2E161
 Date
1736-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
  • Recettes et dépenses éparses.
Résultat n°16
Reçus et quittances.

1 media

Reçus et quittances.
Cote
2E162
 Date
1738-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
  • Reçus et quittances.
Résultat n°17
Exposé juridique des prétentions de l’abbé de l’Ile-Barbe sur l’église de Neuville

1 media

Exposé juridique des prétentions de l’abbé de l’Ile-Barbe sur l’église de Neuville
Cote
2E153
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
  • Exposé juridique des prétentions de l’abbé de l’Ile-Barbe...
Résultat n°18
N°2

1 media

N°2
Cote
2E28/3
 Date
1788-1790
 Lieu
NEUVILLE-SUR-SAONE, MONTANAY, CHATELLARD (CROIX), SAONE (RIVIERE), TORRIERE (RUISSEAU), SAGNE (PORTE), SAULZAYE (PORTE), MONTANAY (CHATEAU), NEUVILLE-SUR-SAONE (CHATEAU), OMBREVAL (CHATEAU), MONTELLIER (DOMAINE), MONTELLIER (CHATEAU), VIEUX-CHEMIN (PLACE)
 Type de document
PLAN MANUSCRIT

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Délimitation et bornage du Franc Lyonnais.
  • Atlas : plan cadastral du territoire de Neuville
  • N°2
Résultat n°19
N°20

1 media

N°20
Cote
2E28/21
 Date
1788-1790
 Lieu
GENAY, RONZIERE (CREUSE), GENAY (RUISSEAU), FRANC-LYONNAIS, DOMBES (PRINCIPAUTE)
 Type de document
PLAN MANUSCRIT

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Délimitation et bornage du Franc Lyonnais.
  • Atlas : plan cadastral du territoire de Neuville
  • N°20
Résultat n°20
1783-1790.

1 media

1783-1790.
Cote
8C230
 Date
1783-1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

  • Activité.
  • Administration.
  • Enregistrement des affaires particulières du bureau...
  • 1783-1790.