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  1. Résultat n°1
    Extrait du registre de délibération de Villefranche.

    1 media

    Extrait du registre de délibération de Villefranche.

    Date

    1893

    Cote

    4ETP1

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Administration.
    • Création.
    • Extrait du registre de délibération de Villefranche.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  2. Résultat n°2
    Copie du décret de création.

    1 media

    Copie du décret de création.

    Date

    1895

    Cote

    4ETP2

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Administration.
    • Création.
    • Copie du décret de création.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  3. Résultat n°3
    Note d'information sur les activités de la Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche.

    1 media

    Note d'information sur les activités de la Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche.

    Date

    s.d.

    Cote

    4ETP3

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Administration.
    • Communication générale sur les activités de la Chambre.
    • Note d'information sur les activités de la Chambre...

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  4. Résultat n°4
    Fascicule de présentation de la Chambre.

    1 media

    Fascicule de présentation de la Chambre.

    Date

    v.1970

    Cote

    4ETP4

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Administration.
    • Communication générale sur les activités de la Chambre.
    • Fascicule de présentation de la Chambre.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  5. Résultat n°5
    Rapports d'activités.

    1 media

    Rapports d'activités.

    Date

    1985-2013

    Cote

    4ETP5

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Administration.
    • Communication générale sur les activités de la Chambre.
    • Rapports d'activités.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  6. Résultat n°6
    1959.

    1 media

    1959.

    Date

    1959-1961

    Cote

    4ETP6

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Administration.
    • Élections consulaires.
    • 1959.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  7. Résultat n°7
    1961.

    1 media

    1961.

    Date

    1961-1962

    Cote

    4ETP7

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Administration.
    • Élections consulaires.
    • 1961.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  8. Résultat n°8
    1974.

    1 media

    1974.

    Date

    1972-1975

    Cote

    4ETP8

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Administration.
    • Élections consulaires.
    • 1974.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  9. Résultat n°9
    1976.

    1 media

    1976.

    Date

    1970-1976

    Cote

    4ETP9

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Administration.
    • Élections consulaires.
    • 1976.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  10. Résultat n°10
    1979.

    1 media

    1979.

    Date

    1977-1979

    Cote

    4ETP10

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Administration.
    • Élections consulaires.
    • 1979.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  11. Résultat n°11
    1982.

    1 media

    1982.

    Date

    1981-1982

    Cote

    4ETP11

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Administration.
    • Élections consulaires.
    • 1982.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  12. Résultat n°12
    1985.

    1 media

    1985.

    Date

    1984-1985

    Cote

    4ETP12

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Administration.
    • Élections consulaires.
    • 1985.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  13. Résultat n°13
    1988.

    1 media

    1988.

    Date

    1986-1989

    Cote

    4ETP13

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Administration.
    • Élections consulaires.
    • 1988.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  14. Résultat n°14
    1994.

    1 media

    1994.

    Date

    1993-1994

    Cote

    4ETP14

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Administration.
    • Élections consulaires.
    • 1994.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  15. Résultat n°15
    1997.

    1 media

    1997.

    Date

    1996-1997

    Cote

    4ETP15

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Administration.
    • Élections consulaires.
    • 1997.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  16. Résultat n°16
    2000.

    1 media

    2000.

    Date

    2000

    Cote

    4ETP16

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Administration.
    • Élections consulaires.
    • 2000.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  17. Résultat n°17
    Instructions et procédures, Commission d'établissement des listes électorales, listes électorales, recensement des entreprises et des salariés.

    1 media

    Instructions et procédures, Commission d'établissement des listes électorales, listes électorales, recensement des entreprises et des salariés.

    Date

    2003-2004

    Cote

    4ETP17

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Administration.
    • Élections consulaires.
    • 2004.
    • Instructions et procédures, Commission d'établissement...

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  18. Résultat n°18
    Commission d'organisation des élections, situation économique, candidatures, propagande, communication, résultats, statistiques, articles de presse, séminaire "Élections consulaires : ce qui change" (janvier et février 2004).

    1 media

    Commission d'organisation des élections, situation économique, candidatures, propagande, communication, résultats, statistiques, articles de presse, séminaire "Élections consulaires : ce qui change" (janvier et février 2004).

    Date

    2004

    Cote

    4ETP18

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Administration.
    • Élections consulaires.
    • 2004.
    • Commission d'organisation des élections, situation...

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  19. Résultat n°19
    Du 30 avril 1907 au 11 juin 1919.

    1 media

    Du 30 avril 1907 au 11 juin 1919.

    Date

    1907-1919

    Cote

    4ETP19

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Administration.
    • Correspondance.
    • Du 30 avril 1907 au 11 juin 1919.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  20. Résultat n°20
    Du 11 juin 1919 au 27 avril 1921.

    1 media

    Du 11 juin 1919 au 27 avril 1921.

    Date

    1919-1921

    Cote

    4ETP20

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Administration.
    • Correspondance.
    • Du 11 juin 1919 au 27 avril 1921.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)