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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Commission administrative.

1 media

Commission administrative.
Cote
EDEPOT1/84
 Date
1928-1955
 Lieu
AFFOUX (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

  • Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance.
  • Commission administrative.
Résultat n°2
1889-1919.

1 media

1889-1919.
Cote
EDEPOT1/85
 Date
1889-1919
 Lieu
AFFOUX (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

  • Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance.
  • Registre de délibérations du bureau de bienfaisance.
  • 1889-1919.
Résultat n°3
1920-1953.

1 media

1920-1953.
Cote
EDEPOT1/86
 Date
1920-1953
 Lieu
AFFOUX (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

  • Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance.
  • Registre de délibérations du bureau de bienfaisance.
  • 1920-1953.
Résultat n°4
Budgets et comptes.

1 media

Budgets et comptes.
Cote
EDEPOT1/87
 Date
1872-1960
 Lieu
AFFOUX (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

  • Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance.
  • Finances.
  • Budgets et comptes.
Résultat n°5
1852-1888.

1 media

1852-1888.
Cote
EDEPOT1/88
 Date
1852-1888
 Lieu
AFFOUX (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

  • Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance.
  • Finances.
  • Registres de comptabilité.
  • 1852-1888.
Résultat n°6
1889-1936.

1 media

1889-1936.
Cote
EDEPOT1/89
 Date
1889-1936
 Lieu
AFFOUX (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

  • Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance.
  • Finances.
  • Registres de comptabilité.
  • 1889-1936.
Résultat n°7
Statistiques.

1 media

Statistiques.
Cote
EDEPOT1/90
 Date
1873-1939
 Lieu
AFFOUX (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

  • Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance.
  • Statistiques.
Résultat n°8
Biens.

1 media

Biens.
Cote
EDEPOT1/91
 Date
1902-1916
 Lieu
AFFOUX (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

  • Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance.
  • Biens.
Résultat n°9
Hospitalisation.

1 media

Hospitalisation.
Cote
EDEPOT1/92
 Date
1911-1953
 Lieu
AFFOUX (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

  • Assistance et prévoyance.
  • Hospitalisation.
Résultat n°10
1880-1910.

1 media

1880-1910.
Cote
EDEPOT1/93
 Date
1880-1910
 Lieu
AFFOUX (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

  • Assistance et prévoyance.
  • Protection du premier âge et de l'enfance.
  • Déclaration des nourrices, sevreuses et gardiennes.
  • 1880-1910.
Résultat n°11
1911-1941.

1 media

1911-1941.
Cote
EDEPOT1/94
 Date
1911-1941
 Lieu
AFFOUX (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

  • Assistance et prévoyance.
  • Protection du premier âge et de l'enfance.
  • Déclaration des nourrices, sevreuses et gardiennes.
  • 1911-1941.
Résultat n°12
1941, 1960-1961.

1 media

1941, 1960-1961.
Cote
EDEPOT1/95
 Date
1941, 1960-1961
 Lieu
AFFOUX (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

  • Assistance et prévoyance.
  • Protection du premier âge et de l'enfance.
  • Déclaration des nourrices, sevreuses et gardiennes.
  • 1941, 1960-1961.
Résultat n°13
1943-1954.

1 media

1943-1954.
Cote
EDEPOT1/96
 Date
1943-1954
 Lieu
AFFOUX (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

  • Assistance et prévoyance.
  • Protection du premier âge et de l'enfance.
  • Déclaration des nourrices, sevreuses et gardiennes.
  • 1943-1954.
Résultat n°14
Placement.

1 media

Placement.
Cote
EDEPOT1/97
 Date
1941-1951
 Lieu
AFFOUX (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

  • Assistance et prévoyance.
  • Protection du premier âge et de l'enfance.
  • Placement.
Résultat n°15
Allocations aux familles.

1 media

Allocations aux familles.
Cote
EDEPOT1/98
 Date
1891-1956
 Lieu
AFFOUX (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

  • Assistance et prévoyance.
  • Allocations aux familles.
Résultat n°16
Allocations militaires.

1 media

Allocations militaires.
Cote
EDEPOT1/99
 Date
1913-1940
 Lieu
AFFOUX (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

  • Assistance et prévoyance.
  • Allocations militaires.
Résultat n°17
Vieillards, infirmes et incurables.

1 media

Vieillards, infirmes et incurables.
Cote
EDEPOT1/100
 Date
1919-1956
 Lieu
AFFOUX (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

  • Assistance et prévoyance.
  • Vieillards, infirmes et incurables.
Résultat n°18
Pensions d'état.

1 media

Pensions d'état.
Cote
EDEPOT1/101
 Date
1912-1921
 Lieu
AFFOUX (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

  • Assistance et prévoyance.
  • Pensions d'état.
Résultat n°19
Retraites ouvrières et paysannes.

1 media

Retraites ouvrières et paysannes.
Cote
EDEPOT1/102
 Date
1920-1926
 Lieu
AFFOUX (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

  • Assistance et prévoyance.
  • Retraites ouvrières et paysannes.
Résultat n°20
Mutualités.

1 media

Mutualités.
Cote
EDEPOT1/103
 Date
1923-1956
 Lieu
AFFOUX (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

  • Assistance et prévoyance.
  • Mutualités.
Résultat n°21
Commission administrative.

1 media

Commission administrative.
Cote
EDEPOT104/120
 Date
1803-1956
 Lieu
JULLIE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT104 - Commune de Jullié

  • Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance.
  • Commission administrative.
Résultat n°22
1821-1862

1 media

1821-1862
Cote
EDEPOT104/121
 Date
1821-1862
 Lieu
JULLIE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT104 - Commune de Jullié

  • Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance.
  • Registres de délibérations du bureau de bienfaisance.
  • 1821-1862
Résultat n°23
1862-1890

1 media

1862-1890
Cote
EDEPOT104/122
 Date
1862-1890
 Lieu
JULLIE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT104 - Commune de Jullié

  • Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance.
  • Registres de délibérations du bureau de bienfaisance.
  • 1862-1890
Résultat n°24
1891-1917

1 media

1891-1917
Cote
EDEPOT104/123
 Date
1891-1917
 Lieu
JULLIE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT104 - Commune de Jullié

  • Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance.
  • Registres de délibérations du bureau de bienfaisance.
  • 1891-1917
Résultat n°25
1917-1988

1 media

1917-1988
Cote
EDEPOT104/124
 Date
1917-1988
 Lieu
JULLIE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT104 - Commune de Jullié

  • Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance.
  • Registres de délibérations du bureau de bienfaisance.
  • 1917-1988
Résultat n°26
Statistiques.

1 media

Statistiques.
Cote
EDEPOT104/125
 Date
1874-1954
 Lieu
JULLIE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT104 - Commune de Jullié

  • Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance.
  • Statistiques.
Résultat n°27
Dons et legs.

1 media

Dons et legs.
Cote
EDEPOT104/126
 Date
1771-1911
 Lieu
JULLIE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT104 - Commune de Jullié

  • Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance.
  • Dons et legs.
Résultat n°28
Indigents.

1 media

Indigents.
Cote
EDEPOT104/127
 Date
1851-1907
 Lieu
JULLIE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT104 - Commune de Jullié

  • Assistance et prévoyance.
  • Indigents.
Résultat n°29
Hospitalisation.

1 media

Hospitalisation.
Cote
EDEPOT104/128
 Date
1820-1920
 Lieu
JULLIE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT104 - Commune de Jullié

  • Assistance et prévoyance.
  • Hospitalisation.
Résultat n°30
Enfants assistés.

1 media

Enfants assistés.
Cote
EDEPOT104/129
 Date
1883-1911
 Lieu
JULLIE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT104 - Commune de Jullié

  • Assistance et prévoyance.
  • Enfants assistés.
Résultat n°31
Soins médicaux aux victimes de guerre.

1 media

Soins médicaux aux victimes de guerre.
Cote
EDEPOT104/130
 Date
1922-1938
 Lieu
JULLIE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT104 - Commune de Jullié

  • Assistance et prévoyance.
  • Soins médicaux aux victimes de guerre.
Résultat n°32
Assistance médicale gratuite.

1 media

Assistance médicale gratuite.
Cote
EDEPOT104/131
 Date
1892-1937
 Lieu
JULLIE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT104 - Commune de Jullié

  • Assistance et prévoyance.
  • Assistance médicale gratuite.
Résultat n°33
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.

1 media

Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Cote
EDEPOT104/132
 Date
1910-1937
 Lieu
JULLIE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT104 - Commune de Jullié

  • Assistance et prévoyance.
  • Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Résultat n°34
Accidents du travail.

1 media

Accidents du travail.
Cote
EDEPOT104/133
 Date
1924-1948
 Lieu
JULLIE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT104 - Commune de Jullié

  • Assistance et prévoyance.
  • Accidents du travail.
Résultat n°35
Aide sociale.

1 media

Aide sociale.
Cote
EDEPOT104/134
 Date
1956-1972
 Lieu
JULLIE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT104 - Commune de Jullié

  • Assistance et prévoyance.
  • Aide sociale.
Résultat n°36
Société de secours mutuels.

1 media

Société de secours mutuels.
Cote
EDEPOT104/135
 Date
1880-1909
 Lieu
JULLIE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT104 - Commune de Jullié

  • Assistance et prévoyance.
  • Société de secours mutuels.
Résultat n°37
Membres de la commission administrative.

1 media

Membres de la commission administrative.
Cote
EDEPOT109/167
 Date
1893-1959
 Lieu
LANTIGNIE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT109 - Commune de Lantignié

  • Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance.
  • Membres de la commission administrative.
Résultat n°38
Registre de délibérations du bureau de bienfaisance.

1 media

Registre de délibérations du bureau de bienfaisance.
Cote
EDEPOT109/168
 Date
1912-1987
 Lieu
LANTIGNIE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT109 - Commune de Lantignié

  • Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance.
  • Registre de délibérations du bureau de bienfaisance.
Résultat n°39
Budgets et comptes.

1 media

Budgets et comptes.
Cote
EDEPOT109/169
 Date
1911-1960
 Lieu
LANTIGNIE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT109 - Commune de Lantignié

  • Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance.
  • Budgets et comptes.
Résultat n°40
Biens.

1 media

Biens.
Cote
EDEPOT109/170
 Date
1837-1938
 Lieu
LANTIGNIE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT109 - Commune de Lantignié

  • Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance.
  • Biens.
Résultat n°41
1884-1890.

1 media

1884-1890.
Cote
EDEPOT109/171
 Date
1884-1890
 Lieu
LANTIGNIE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT109 - Commune de Lantignié

  • Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance.
  • Statistiques.
  • 1884-1890.
Résultat n°42
1891-1954.

1 media

1891-1954.
Cote
EDEPOT109/172
 Date
1891-1954
 Lieu
LANTIGNIE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT109 - Commune de Lantignié

  • Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance.
  • Statistiques.
  • 1891-1954.
Résultat n°43
Parents et ayants droit.

1 media

Parents et ayants droit.
Cote
EDEPOT109/173
 Date
1878-1923
 Lieu
LANTIGNIE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT109 - Commune de Lantignié

  • Assistance et prévoyance.
  • Protection du premier âge et de l'enfance.
  • Parents et ayants droit.
Résultat n°44
Nourrices, sevreuses et gardiennes.

1 media

Nourrices, sevreuses et gardiennes.
Cote
EDEPOT109/174
 Date
1878-1905
 Lieu
LANTIGNIE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT109 - Commune de Lantignié

  • Assistance et prévoyance.
  • Protection du premier âge et de l'enfance.
  • Nourrices, sevreuses et gardiennes.
Résultat n°45
Aides et allocations.

1 media

Aides et allocations.
Cote
EDEPOT109/175
 Date
1877-1940
 Lieu
LANTIGNIE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT109 - Commune de Lantignié

  • Assistance et prévoyance.
  • Aides et allocations.
Résultat n°46
Accidents du travail.

1 media

Accidents du travail.
Cote
EDEPOT109/176
 Date
1901-1939
 Lieu
LANTIGNIE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT109 - Commune de Lantignié

  • Assistance et prévoyance.
  • Accidents du travail.
Résultat n°47
Membres de la commission administrative.

1 media

Membres de la commission administrative.
Cote
EDEPOT111/133
 Date
1907-1911
 Lieu
LEGNY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT111 - Commune de Légny

  • Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance.
  • Membres de la commission administrative.
Résultat n°48
Registre de délibérations du bureau de bienfaisance.

1 media

Registre de délibérations du bureau de bienfaisance.
Cote
EDEPOT111/134
 Date
1925-1973
 Lieu
LEGNY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT111 - Commune de Légny

  • Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance.
  • Registre de délibérations du bureau de bienfaisance.
Résultat n°49
Finances.

1 media

Finances.
Cote
EDEPOT111/135
 Date
1904-1943
 Lieu
LEGNY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT111 - Commune de Légny

  • Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance.
  • Finances.
Résultat n°50
Statistiques.

1 media

Statistiques.
Cote
EDEPOT111/136
 Date
1939-1955
 Lieu
LEGNY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT111 - Commune de Légny

  • Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance.
  • Statistiques.
Résultat n°51
Hospitalisation.

1 media

Hospitalisation.
Cote
EDEPOT111/137
 Date
1905-1919
 Lieu
LEGNY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT111 - Commune de Légny

  • Assistance et prévoyance.
  • Hospitalisation.
Résultat n°52
Œuvres charitables.

1 media

Œuvres charitables.
Cote
EDEPOT111/138
 Date
1916-1944
 Lieu
LEGNY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT111 - Commune de Légny

  • Assistance et prévoyance.
  • Œuvres charitables.
Résultat n°53
Parents et ayants droit.

1 media

Parents et ayants droit.
Cote
EDEPOT111/139
 Date
1879-1940
 Lieu
LEGNY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT111 - Commune de Légny

  • Assistance et prévoyance.
  • Protection du premier âge et de l'enfance.
  • Déclarations.
  • Parents et ayants droit.
Résultat n°54
1879-1920.

1 media

1879-1920.
Cote
EDEPOT111/140
 Date
1879-1920
 Lieu
LEGNY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT111 - Commune de Légny

  • Assistance et prévoyance.
  • Protection du premier âge et de l'enfance.
  • Déclarations.
  • Nourrices, sevreuses et gardiennes.
  • 1879-1920.
Résultat n°55
1919-1965.

1 media

1919-1965.
Cote
EDEPOT111/141
 Date
1919-1965
 Lieu
LEGNY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT111 - Commune de Légny

  • Assistance et prévoyance.
  • Protection du premier âge et de l'enfance.
  • Déclarations.
  • Nourrices, sevreuses et gardiennes.
  • 1919-1965.
Résultat n°56
Placement et retrait des enfants.

1 media

Placement et retrait des enfants.
Cote
EDEPOT111/142
 Date
1911-1962
 Lieu
LEGNY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT111 - Commune de Légny

  • Assistance et prévoyance.
  • Protection du premier âge et de l'enfance.
  • Placement et retrait des enfants.
Résultat n°57
Enfants assistés.

1 media

Enfants assistés.
Cote
EDEPOT111/143
 Date
1893-1940
 Lieu
LEGNY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT111 - Commune de Légny

  • Assistance et prévoyance.
  • Enfants assistés.
Résultat n°58
Assistance aux femmes enceintes et aux familles nombreuses.

1 media

Assistance aux femmes enceintes et aux familles nombreuses.
Cote
EDEPOT111/144
 Date
1910-1947
 Lieu
LEGNY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT111 - Commune de Légny

  • Assistance et prévoyance.
  • Assistance aux femmes enceintes et aux familles nombreuses.
Résultat n°59
Assistance aux militaires.

1 media

Assistance aux militaires.
Cote
EDEPOT111/145
 Date
1914-1952
 Lieu
LEGNY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT111 - Commune de Légny

  • Assistance et prévoyance.
  • Assistance aux militaires.
Résultat n°60
Assistance médicale gratuite.

1 media

Assistance médicale gratuite.
Cote
EDEPOT111/146
 Date
1908-1950
 Lieu
LEGNY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT111 - Commune de Légny

  • Assistance et prévoyance.
  • Assistance médicale gratuite.
Résultat n°61
Indigents.

1 media

Indigents.
Cote
EDEPOT111/147
 Date
1923-1955
 Lieu
LEGNY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT111 - Commune de Légny

  • Assistance et prévoyance.
  • Indigents.
Résultat n°62
Fiches non reliées.

1 media

Fiches non reliées.
Cote
EDEPOT111/148
 Date
1899-1968
 Lieu
LEGNY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT111 - Commune de Légny

  • Assistance et prévoyance.
  • Accidents du travail.
  • Déclarations.
  • Fiches non reliées.
Résultat n°63
1924- avril 1927.

1 media

1924- avril 1927.
Cote
EDEPOT111/149
 Date
1924-1927
 Lieu
LEGNY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT111 - Commune de Légny

  • Assistance et prévoyance.
  • Accidents du travail.
  • Déclarations.
  • Registres.
  • 1924- avril 1927.
Résultat n°64
mai 1927- avril 1928.

1 media

mai 1927- avril 1928.
Cote
EDEPOT111/150
 Date
1927-1928
 Lieu
LEGNY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT111 - Commune de Légny

  • Assistance et prévoyance.
  • Accidents du travail.
  • Déclarations.
  • Registres.
  • mai 1927- avril 1928.
Résultat n°65
septembre 1928-1931.

1 media

septembre 1928-1931.
Cote
EDEPOT111/151
 Date
1928-1931
 Lieu
LEGNY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT111 - Commune de Légny

  • Assistance et prévoyance.
  • Accidents du travail.
  • Déclarations.
  • Registres.
  • septembre 1928-1931.
Résultat n°66
1932-1946.

1 media

1932-1946.
Cote
EDEPOT111/152
 Date
1932-1946
 Lieu
LEGNY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT111 - Commune de Légny

  • Assistance et prévoyance.
  • Accidents du travail.
  • Déclarations.
  • Registres.
  • 1932-1946.
Résultat n°67
Adhésion à la législation sur les accidents du travail agricole.

1 media

Adhésion à la législation sur les accidents du travail agricole.
Cote
EDEPOT111/153
 Date
1922-1933
 Lieu
LEGNY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT111 - Commune de Légny

  • Assistance et prévoyance.
  • Accidents du travail.
  • Adhésion à la législation sur les accidents du travail...
Résultat n°68
Retraites ouvrières et paysannes.

1 media

Retraites ouvrières et paysannes.
Cote
EDEPOT111/154
 Date
1910-1921
 Lieu
LEGNY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT111 - Commune de Légny

  • Assistance et prévoyance.
  • Retraites ouvrières et paysannes.
Résultat n°69
Vieillards, infirmes et incurables.

1 media

Vieillards, infirmes et incurables.
Cote
EDEPOT111/155
 Date
1910-1952
 Lieu
LEGNY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT111 - Commune de Légny

  • Assistance et prévoyance.
  • Vieillards, infirmes et incurables.
Résultat n°70
Commission administrative.

1 media

Commission administrative.
Cote
EDEPOT122/135
 Date
1871-1980
 Lieu
LUCENAY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT122 - Commune de Lucenay

  • Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance.
  • Commission administrative.
Résultat n°71
Registres de délibérations du bureau de bienfaisance.

1 media

Registres de délibérations du bureau de bienfaisance.
Cote
EDEPOT122/136
 Date
1871-1998
 Lieu
LUCENAY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT122 - Commune de Lucenay

  • Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance.
  • Registres de délibérations du bureau de bienfaisance.
Résultat n°72
Budgets.

1 media

Budgets.
Cote
EDEPOT122/137
 Date
1872-1960
 Lieu
LUCENAY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT122 - Commune de Lucenay

  • Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance.
  • Finances.
  • Budgets.
Résultat n°73
Comptes administratifs.

1 media

Comptes administratifs.
Cote
EDEPOT122/138
 Date
1898-1944
 Lieu
LUCENAY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT122 - Commune de Lucenay

  • Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance.
  • Finances.
  • Comptes administratifs.
Résultat n°74
Comptes de gestion.

1 media

Comptes de gestion.
Cote
EDEPOT122/139
 Date
1895-1919
 Lieu
LUCENAY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT122 - Commune de Lucenay

  • Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance.
  • Finances.
  • Comptes de gestion.
Résultat n°75
Dons et legs.

1 media

Dons et legs.
Cote
EDEPOT122/140
 Date
1861-1924
 Lieu
LUCENAY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT122 - Commune de Lucenay

  • Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance.
  • Finances.
  • Dons et legs.
Résultat n°76
Statistiques.

1 media

Statistiques.
Cote
EDEPOT122/141
 Date
1894-1948
 Lieu
LUCENAY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT122 - Commune de Lucenay

  • Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance.
  • Statistiques.
Résultat n°77
Indigents.

1 media

Indigents.
Cote
EDEPOT122/142
 Date
1891-1924
 Lieu
LUCENAY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT122 - Commune de Lucenay

  • Assistance et prévoyance.
  • Indigents.
Résultat n°78
Hospitalisation.

1 media

Hospitalisation.
Cote
EDEPOT122/143
 Date
1852-1934
 Lieu
LUCENAY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT122 - Commune de Lucenay

  • Assistance et prévoyance.
  • Hospitalisation.
Résultat n°79
Parents et ayants droit.

1 media

Parents et ayants droit.
Cote
EDEPOT122/144
 Date
1878-1927
 Lieu
LUCENAY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT122 - Commune de Lucenay

  • Assistance et prévoyance.
  • Protection du premier âge et de l'enfance.
  • Parents et ayants droit.
Résultat n°80
Nourrices.

1 media

Nourrices.
Cote
EDEPOT122/145
 Date
1878-1905
 Lieu
LUCENAY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT122 - Commune de Lucenay

  • Assistance et prévoyance.
  • Protection du premier âge et de l'enfance.
  • Nourrices.