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  • 1
    Novembre 2015-juillet 2016.

    1 media

    Novembre 2015-juillet 2016.

    Date

    2015-2016

    Cote

    5533W5

    • Contexte : Contentieux de l'aide sociale.

    • Décisions.
    • Novembre 2015-juillet 2016.

    Producteur :

    Rhône. Commission départementale d'aide sociale du Rhône

  • 2
    Secret professionnel et éthique.

    1 media

    Secret professionnel et éthique.

    Date

    1981-2016

    Cote

    316J18

    • Contexte : Emma Gounot, présidente d'honneur de l'Association...

    • Groupe de réflexion éthico-juridique (GREJ).
    • Secret professionnel et éthique.

    Producteur :

    Emma Gounot

  • 3
    Dépôt de plainte en cas de violence, responsabilité de l'association, droit des personnes et secret professionnel.

    1 media

    Dépôt de plainte en cas de violence, responsabilité de l'association, droit des personnes et secret professionnel.

    Date

    1994-2016

    Cote

    316J14

    • Contexte : Emma Gounot, présidente d'honneur de l'Association...

    • Association pour la sauvegarde de l’enfance et de l’adolescence...
    • Dépôt de plainte en cas de violence, responsabilité...

    Producteur :

    Emma Gounot

  • 4
    Comité national des avis déontologiques.

    1 media

    Comité national des avis déontologiques.

    Date

    1985-2016

    Cote

    316J13

    • Contexte : Emma Gounot, présidente d'honneur de l'Association...

    • Association pour la sauvegarde de l’enfance et de l’adolescence...
    • Comité national des avis déontologiques.

    Producteur :

    Emma Gounot

  • 5
    Documentation.

    1 media

    Documentation.

    Date

    1994-2016

    Cote

    316J16

    • Contexte : Emma Gounot, présidente d'honneur de l'Association...

    • Association pour la sauvegarde de l’enfance et de l’adolescence...
    • Documentation.

    Producteur :

    Emma Gounot

  • 6
    Septembre-novembre 2016.

    1 media

    Septembre-novembre 2016.

    Date

    2016

    Cote

    5533W6

    • Contexte : Contentieux de l'aide sociale.

    • Décisions.
    • Septembre-novembre 2016.

    Producteur :

    Rhône. Commission départementale d'aide sociale du Rhône

  • 7
    Spécimens.

    1 media

    Spécimens.

    Date

    2015-2016

    Cote

    5533W7

    • Contexte : Contentieux de l'aide sociale.

    • Dossiers d'instruction.
    • Spécimens.

    Producteur :

    Rhône. Commission départementale d'aide sociale du Rhône

  • 8
    Fonctionnement.

    1 media

    Fonctionnement.

    Date

    1985-2015

    Cote

    316J17

    • Contexte : Emma Gounot, présidente d'honneur de l'Association...

    • Association pour la sauvegarde de l’enfance et de l’adolescence...
    • Fonctionnement.

    Producteur :

    Emma Gounot

  • 9
    Responsabilité de l'association et secret professionnel.

    1 media

    Responsabilité de l'association et secret professionnel.

    Date

    1995-2015

    Cote

    316J7

    • Contexte : Emma Gounot, présidente d'honneur de l'Association...

    • Groupe de réflexion éthico-juridique (GREJ).
    • Responsabilité de l'association et secret professionnel.

    Producteur :

    Emma Gounot

  • 10
    Décembre 2014-octobre 2015.

    1 media

    Décembre 2014-octobre 2015.

    Date

    2014-2015

    Cote

    5533W4

    • Contexte : Contentieux de l'aide sociale.

    • Décisions.
    • Décembre 2014-octobre 2015.

    Producteur :

    Rhône. Commission départementale d'aide sociale du Rhône

  • 11
    N° 3613-4039.

    1 media

    N° 3613-4039.

    Date

    2014

    Cote

    5763W/15

    • Contexte : Droit au logement opposable (DALO) : dossiers refusés.

    • 2014.
    • N° 3613-4039.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  • 12
    N° 22-569.

    1 media

    N° 22-569.

    Date

    2014

    Cote

    5763W/8

    • Contexte : Droit au logement opposable (DALO) : dossiers refusés.

    • 2014.
    • N° 22-569.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  • 13
    Responsabilité des travailleurs sociaux, secret professionnel, dépôt de plainte en cas de violence et accompagnement éducatif (non exhaustif).

    1 media

    Responsabilité des travailleurs sociaux, secret professionnel, dépôt de plainte en cas de violence et accompagnement éducatif (non exhaustif).

    Date

    1992-2014

    Cote

    316J2

    • Contexte : Emma Gounot, présidente d'honneur de l'Association...

    • Groupe de réflexion éthico-juridique (GREJ).
    • Responsabilité des travailleurs sociaux, secret professionnel,...

    Producteur :

    Emma Gounot

  • 14
    N° 3037-3586.

    1 media

    N° 3037-3586.

    Date

    2014

    Cote

    5763W/14

    • Contexte : Droit au logement opposable (DALO) : dossiers refusés.

    • 2014.
    • N° 3037-3586.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  • 15
    2012-octobre 2014.

    1 media

    2012-octobre 2014.

    Date

    2012-2014

    Cote

    5533W3

    • Contexte : Contentieux de l'aide sociale.

    • Décisions.
    • 2012-octobre 2014.

    Producteur :

    Rhône. Commission départementale d'aide sociale du Rhône

  • 16
    CO-F.

    1 media

    CO-F.

    Date

    2014

    Cote

    5717W/16

    • Contexte : Dossiers de suivi des familles par les travailleurs...

    • Dossiers instruits par les conseillers en économie...
    • CO-F.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône

  • 17
    GHE-JO.

    1 media

    GHE-JO.

    Date

    2014

    Cote

    5717W/7

    • Contexte : Dossiers de suivi des familles par les travailleurs...

    • Dossiers instruits par les travailleurs sociaux.
    • GHE-JO.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône

  • 18
    N° 1153-1650.

    1 media

    N° 1153-1650.

    Date

    2014

    Cote

    5763W/10

    • Contexte : Droit au logement opposable (DALO) : dossiers refusés.

    • 2014.
    • N° 1153-1650.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  • 19
    N-PE.

    1 media

    N-PE.

    Date

    2014

    Cote

    5717W/10

    • Contexte : Dossiers de suivi des familles par les travailleurs...

    • Dossiers instruits par les travailleurs sociaux.
    • N-PE.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône

  • 20
    N° 599-1134.

    1 media

    N° 599-1134.

    Date

    2014

    Cote

    5763W/9

    • Contexte : Droit au logement opposable (DALO) : dossiers refusés.

    • 2014.
    • N° 599-1134.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)