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44 résultats

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  1. Résultat n°1

    Villefranche-sur-Saône, construction du palais de justice.

    Date

    1979-1981

    Cote

    4527W36

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Propriétés bâties.
    • Suivi administratif.
    • Villefranche-sur-Saône, construction du palais de justice.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  2. Résultat n°2

    Saint-Priest, acquisition de terrain pour l'implantation de la société Ilford.

    Date

    1994

    Cote

    4527W35

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Propriétés bâties.
    • Suivi administratif.
    • Saint-Priest, acquisition de terrain pour l'implantation...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  3. Résultat n°3

    Saint-André-de-Corsy, domaine de Vernage (Ain).

    Date

    1980-1987

    Cote

    4527W34

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Propriétés bâties.
    • Suivi administratif.
    • Saint-André-de-Corsy, domaine de Vernage (Ain).

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  4. Résultat n°4

    Saint-Romain-en-Gal, extension du site archéologique.

    Date

    1982-1996

    Cote

    4527W33

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Propriétés bâties.
    • Suivi administratif.
    • Saint-Romain-en-Gal, extension du site archéologique.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  5. Résultat n°5

    Institut du monde du travail, installation.

    Date

    1975-1984

    Cote

    4527W32

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Propriétés bâties.
    • Suivi administratif.
    • Marcy-l'Etoile.
    • Institut du monde du travail, installation.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  6. Résultat n°6

    École vétérinaire, transfert sur la commune.

    Date

    1966

    Cote

    4527W31

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Propriétés bâties.
    • Suivi administratif.
    • Marcy-l'Etoile.
    • École vétérinaire, transfert sur la commune.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  7. Résultat n°7

    Domaine Lacroix-Laval, acquisition par l'État pour installation d'un domaine universitaire.

    Date

    1958-1967

    Cote

    4527W30

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Propriétés bâties.
    • Suivi administratif.
    • Marcy-l'Etoile.
    • Domaine Lacroix-Laval, acquisition par l'État pour...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  8. Résultat n°8

    Immeuble Le Drapeau (26 rue de la Part-Dieu), projet d'acquisition.

    Date

    1991

    Cote

    4527W29

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Propriétés bâties.
    • Suivi administratif.
    • Lyon 3.
    • Immeuble Le Drapeau (26 rue de la Part-Dieu), projet...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  9. Résultat n°9

    Communication.

    Date

    1976-1988

    Cote

    4527W28

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Propriétés bâties.
    • Suivi administratif.
    • Lyon 3.
    • Cité judiciaire.
    • Construction.
    • Communication.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  10. Résultat n°10

    Avant-projet détaillé (APD).

    Date

    1984-1985

    Cote

    4527W27

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Propriétés bâties.
    • Suivi administratif.
    • Lyon 3.
    • Cité judiciaire.
    • Construction.
    • Avant-projet détaillé (APD).

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  11. Résultat n°11

    Nomination de l'architecte.

    Date

    1982

    Cote

    4527W26

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Propriétés bâties.
    • Suivi administratif.
    • Lyon 3.
    • Cité judiciaire.
    • Construction.
    • Nomination de l'architecte.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  12. Résultat n°12

    Conduite d'opération pour le compte du Département.

    Date

    1982

    Cote

    4527W25

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Propriétés bâties.
    • Suivi administratif.
    • Lyon 3.
    • Cité judiciaire.
    • Construction.
    • Conduite d'opération pour le compte du Département.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  13. Résultat n°13

    Contrôle technique.

    Date

    1981

    Cote

    4527W24

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Propriétés bâties.
    • Suivi administratif.
    • Lyon 3.
    • Cité judiciaire.
    • Construction.
    • Contrôle technique.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  14. Résultat n°14

    Concours d'architecture et d'ingénierie.

    Date

    1980-1982

    Cote

    4527W23

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Propriétés bâties.
    • Suivi administratif.
    • Lyon 3.
    • Cité judiciaire.
    • Construction.
    • Concours d'architecture et d'ingénierie.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  15. Résultat n°15

    Relation entre le ministère de la justice et le Département du Rhône.

    Date

    1979-1987

    Cote

    4527W22

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Propriétés bâties.
    • Suivi administratif.
    • Lyon 3.
    • Cité judiciaire.
    • Relation entre le ministère de la justice et le Département...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  16. Résultat n°16

    Financement.

    Date

    1978-1987

    Cote

    4527W21

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Propriétés bâties.
    • Suivi administratif.
    • Lyon 3.
    • Cité judiciaire.
    • Financement.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  17. Résultat n°17

    Commission régionale des opérations immobilières et de l'architecture, saisine.

    Date

    1979-1982

    Cote

    4527W20

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Propriétés bâties.
    • Suivi administratif.
    • Lyon 3.
    • Cité judiciaire.
    • Commission régionale des opérations immobilières et...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  18. Résultat n°18

    Acquisition des terrains.

    Date

    1977-1986

    Cote

    4527W19

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Propriétés bâties.
    • Suivi administratif.
    • Lyon 3.
    • Cité judiciaire.
    • Acquisition des terrains.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  19. Résultat n°19

    Bâtiments des juridictions locales.

    Date

    1971-1976

    Cote

    4527W18

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Propriétés bâties.
    • Suivi administratif.
    • Lyon 3.
    • Bâtiments des juridictions locales.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  20. Résultat n°20

    N°9 rue Sainte-Hélène.

    Date

    1987

    Cote

    4527W17

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Propriétés bâties.
    • Suivi administratif.
    • Lyon 2.
    • N°9 rue Sainte-Hélène.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière