AMENAGEMENT FONCIER

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	Juillet 1700-septembre 1705.	Cote 1ETP854	Date 1700-1705	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Organisation de la chambre de commerce et d'industrie... Administration. Correspondance. Correspondance particulière. Correspondance de Jean Anisson. Juillet 1700-septembre 1705.
Résultat n°2	2 lots 282 medias	1702-1747.	Cote 1ETP1026	Date 1702-1747	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Etudes et actions de la chambre de commerce et d'industrie... Droit, législation et questions diverses. Réglementation du commerce et de l'industrie. Police du commerce. Usages, pratiques commerciales. France. Registres de parères. 1702-1747.
Résultat n°3	2 lots 513 medias	1704-1705.	Cote 1ETP2	Date 1704-1705	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Organisation de la chambre de commerce et d'industrie... Organisation de la fonction représentative. Assemblée générale, bureau et commissions. Assemblée générale. Séances. Procès-verbaux et délibérations. Registres. 1704-1705.
Résultat n°4	1 media	Août 1702-octobre 1705.	Cote 1ETP338	Date 1702-1705	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Organisation de la chambre de commerce et d'industrie... Administration. Correspondance. Correspondance générale de la chambre. Registres des copies de lettres. Août 1702-octobre 1705.
Résultat n°5	2 lots 561 medias	1702-1703.	Cote 1ETP1	Date 1702-1703	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Organisation de la chambre de commerce et d'industrie... Organisation de la fonction représentative. Assemblée générale, bureau et commissions. Assemblée générale. Séances. Procès-verbaux et délibérations. Registres. 1702-1703.
Résultat n°6	1 media	1704-1705 (double).	Cote 1ETP3	Date 1704-1705	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Organisation de la chambre de commerce et d'industrie... Organisation de la fonction représentative. Assemblée générale, bureau et commissions. Assemblée générale. Séances. Procès-verbaux et délibérations. Registres. 1704-1705 (double).
Résultat n°7	1 media	Janvier 1706-avril 1740.	Cote 1ETP339	Date 1706-1740	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Organisation de la chambre de commerce et d'industrie... Administration. Correspondance. Correspondance générale de la chambre. Registres des copies de lettres. Janvier 1706-avril 1740.
Résultat n°8	1 media	Janvier 1706-mars 1712.	Cote 1ETP855	Date 1706-1712	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Organisation de la chambre de commerce et d'industrie... Administration. Correspondance. Correspondance particulière. Correspondance de Jean Anisson. Janvier 1706-mars 1712.
Résultat n°9	2 lots 362 medias	1706-1707.	Cote 1ETP4	Date 1706-1707	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Organisation de la chambre de commerce et d'industrie... Organisation de la fonction représentative. Assemblée générale, bureau et commissions. Assemblée générale. Séances. Procès-verbaux et délibérations. Registres. 1706-1707.
Résultat n°10	2 lots 373 medias	1708-1715.	Cote 1ETP5	Date 1708-1715	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Organisation de la chambre de commerce et d'industrie... Organisation de la fonction représentative. Assemblée générale, bureau et commissions. Assemblée générale. Séances. Procès-verbaux et délibérations. Registres. 1708-1715.
Résultat n°11	2 lots 340 medias	1716-1717.	Cote 1ETP6	Date 1716-1717	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Organisation de la chambre de commerce et d'industrie... Organisation de la fonction représentative. Assemblée générale, bureau et commissions. Assemblée générale. Séances. Procès-verbaux et délibérations. Registres. 1716-1717.
Résultat n°12	1 media	1718-1729 (manquant).	Cote 1ETP7	Date 1718-1729	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Organisation de la chambre de commerce et d'industrie... Organisation de la fonction représentative. Assemblée générale, bureau et commissions. Assemblée générale. Séances. Procès-verbaux et délibérations. Registres. 1718-1729 (manquant).
Résultat n°13	2 lots 354 medias	1730-1739.	Cote 1ETP8	Date 1730-1739	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Organisation de la chambre de commerce et d'industrie... Organisation de la fonction représentative. Assemblée générale, bureau et commissions. Assemblée générale. Séances. Procès-verbaux et délibérations. Registres. 1730-1739.
Résultat n°14	2 lots 516 medias	1740-1748.	Cote 1ETP9	Date 1740-1748	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Organisation de la chambre de commerce et d'industrie... Organisation de la fonction représentative. Assemblée générale, bureau et commissions. Assemblée générale. Séances. Procès-verbaux et délibérations. Registres. 1740-1748.
Résultat n°15	1 media	Janvier 1740-juin 1781.	Cote 1ETP340	Date 1740-1781	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Organisation de la chambre de commerce et d'industrie... Administration. Correspondance. Correspondance générale de la chambre. Registres des copies de lettres. Janvier 1740-juin 1781.
Résultat n°16	2 lots 485 medias	1749-26 janvier 1754.	Cote 1ETP10	Date 1749-1754	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Organisation de la chambre de commerce et d'industrie... Organisation de la fonction représentative. Assemblée générale, bureau et commissions. Assemblée générale. Séances. Procès-verbaux et délibérations. Registres. 1749-26 janvier 1754.
Résultat n°17	2 lots 50 medias	26 janvier 1754-14 septembre 1754.	Cote 1ETP11	Date 1754	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Organisation de la chambre de commerce et d'industrie... Organisation de la fonction représentative. Assemblée générale, bureau et commissions. Assemblée générale. Séances. Procès-verbaux et délibérations. Registres. 26 janvier 1754-14 septembre 1754.
Résultat n°18	2 lots 102 medias	14 septembre 1754-3 avril 1756.	Cote 1ETP12	Date 1754-1756	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Organisation de la chambre de commerce et d'industrie... Organisation de la fonction représentative. Assemblée générale, bureau et commissions. Assemblée générale. Séances. Procès-verbaux et délibérations. Registres. 14 septembre 1754-3 avril 1756.
Résultat n°19	2 lots 168 medias	3 avril 1756-décembre 1759.	Cote 1ETP13	Date 1756-1759	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Organisation de la chambre de commerce et d'industrie... Organisation de la fonction représentative. Assemblée générale, bureau et commissions. Assemblée générale. Séances. Procès-verbaux et délibérations. Registres. 3 avril 1756-décembre 1759.
Résultat n°20	2 lots 120 medias	Mars 1760-février 1766.	Cote 1ETP14	Date 1760-1766	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Organisation de la chambre de commerce et d'industrie... Organisation de la fonction représentative. Assemblée générale, bureau et commissions. Assemblée générale. Séances. Procès-verbaux et délibérations. Registres. Mars 1760-février 1766.
Résultat n°21	2 lots 156 medias	Février 1767-mars 1780.	Cote 1ETP15	Date 1767-1780	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Organisation de la chambre de commerce et d'industrie... Organisation de la fonction représentative. Assemblée générale, bureau et commissions. Assemblée générale. Séances. Procès-verbaux et délibérations. Registres. Février 1767-mars 1780.
Résultat n°22	1 media	1780-1790 (manquant).	Cote 1ETP16	Date 1780-1790	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Organisation de la chambre de commerce et d'industrie... Organisation de la fonction représentative. Assemblée générale, bureau et commissions. Assemblée générale. Séances. Procès-verbaux et délibérations. Registres. 1780-1790 (manquant).
Résultat n°23	1 media	Juillet 1781-février 1784.	Cote 1ETP341	Date 1781-1784	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Organisation de la chambre de commerce et d'industrie... Administration. Correspondance. Correspondance générale de la chambre. Registres des copies de lettres. Juillet 1781-février 1784.
Résultat n°24	1 media	1785-1790 (manquant).	Cote 1ETP342	Date 1785-1790	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Organisation de la chambre de commerce et d'industrie... Administration. Correspondance. Correspondance générale de la chambre. Registres des copies de lettres. 1785-1790 (manquant).
Résultat n°25	1 media	Usines et fabriques.	Cote 1ETP2871	Date 1790-1921	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Etudes et actions de la chambre de commerce et d'industrie... Economie régionale et nationale. Production et commercialisation par produit. Produits et industrie textiles. Appareils de production. Usines et fabriques.
Résultat n°26	1 media	Concessions commerciales.	Cote 1ETP2655	Date An V-1831	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Etudes et actions de la chambre de commerce et d'industrie... Droit, législation et questions diverses. Droit des affaires et banque. Actes de commerce, commerçants, fonds de commerce. Concessions commerciales.
Résultat n°27	1 media	Règlementation liée à la navigation.	Cote 1ETP1713	Date An X-1968	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Etudes et actions de la chambre de commerce et d'industrie... Transport, voie et moyens de communication. Voies navigables. Règlementation liée à la navigation.
Résultat n°28	1 media	Règlements de professions.	Cote 1ETP2697	Date An X-1958	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Etudes et actions de la chambre de commerce et d'industrie... Droit, législation et questions diverses. Droit social et questions sociales. Travail. Emploi. Conventions relatives au travail. Règlements de professions.
Résultat n°29	1 media	Création du bureau public de titrage.	Cote 1ETP2260	Date An X-1869	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Organisation de la chambre de commerce et d'industrie... Fonctionnement. Organisation des services. Établissements relevant de l'administration de la chambre. Condition des soies. Activités et services. Titrage ou essai. Création du bureau public de titrage.
Résultat n°30	1 media	Commerce ambulant et forain.	Cote 1ETP2400	Date An X-1953	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Etudes et actions de la chambre de commerce et d'industrie... Organisation industrielle, commerciale et professionnelle. Organisation et gestion commerciale et industrielle. Formes et méthodes industrielles et commerciales. Formes et méthodes commerciales. Fonction de détail. Commerce ambulant et forain.
Résultat n°31	2 lots 44 medias	Février 1802-mars 1803 (an X-an XI).	Cote 1ETP17	Date 1802-1803	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Organisation de la chambre de commerce et d'industrie... Organisation de la fonction représentative. Assemblée générale, bureau et commissions. Assemblée générale. Séances. Procès-verbaux et délibérations. Registres. Février 1802-mars 1803 (an X-an XI).
Résultat n°32	1 media	1802-1826	Cote 1ETP1027	Date 1802-1826	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Etudes et actions de la chambre de commerce et d'industrie... Droit, législation et questions diverses. Réglementation du commerce et de l'industrie. Police du commerce. Usages, pratiques commerciales. France. Registres de parères. 1802-1826
Résultat n°33	2 lots 715 medias	Février 1803-janvier 1815.	Cote 1ETP18	Date 1803-1815	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Organisation de la chambre de commerce et d'industrie... Organisation de la fonction représentative. Assemblée générale, bureau et commissions. Assemblée générale. Séances. Procès-verbaux et délibérations. Registres. Février 1803-janvier 1815.
Résultat n°34	1 media	Mars 1803-décembre 1825.	Cote 1ETP343	Date 1803-1825	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Organisation de la chambre de commerce et d'industrie... Administration. Correspondance. Correspondance générale de la chambre. Registres des copies de lettres. Mars 1803-décembre 1825.
Résultat n°35	1 media	Procédures de règlement des difficultés des entreprises.	Cote 1ETP2663	Date An XII-1962	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Etudes et actions de la chambre de commerce et d'industrie... Droit, législation et questions diverses. Droit des affaires et banque. Juridictions. Procédures. Procédures de règlement des difficultés des entreprises.
Résultat n°36	1 media	Soutien aux ouvriers sans travail de la fabrique lyonnaise.	Cote 1ETP2348	Date An XII-1847	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Organisation de la chambre de commerce et d'industrie... Fonctionnement. Régime financier et questions fiscales. Comptabilité. Subventions, cotisations, patronages. Œuvres de mutualité et de bienfaisance. Soutien et secours aux ouvriers. Soutien aux ouvriers et aux personnes ayant soutenu... Soutien aux ouvriers sans travail de la fabrique lyonnaise.
Résultat n°37	1 media	Création et historique.	Cote 1ETP2207	Date An XII-1878	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Organisation de la chambre de commerce et d'industrie... Fonctionnement. Organisation des services. Établissements relevant de l'administration de la chambre. Condition des soies. Historique. Création et historique.
Résultat n°38	1 media	Commémorations et anniversaires divers.	Cote 1ETP2147	Date An XIII-1956	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Organisation de la chambre de commerce et d'industrie... Organisation de la fonction représentative. Manifestations, réceptions, actions extérieures. Manifestations. Anniversaires et commémorations. Commémorations et anniversaires divers.
Résultat n°39	1 media	Enquêtes.	Cote 1ETP2781	Date An XIII-1865	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Etudes et actions de la chambre de commerce et d'industrie... Economie financière et questions fiscales. Finances publiques. Monnaie. Circulation monétaire et fiduciaire. Enquêtes.
Résultat n°40	1 media	Gestion de monsieur Revérony.	Cote 1ETP2237	Date An XIV-1824	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Organisation de la chambre de commerce et d'industrie... Fonctionnement. Organisation des services. Établissements relevant de l'administration de la chambre. Condition des soies. Affaires financières. Comptes et budgets. Comptes de gestion. Gestion de monsieur Revérony.
Résultat n°41	1 media	Matériel.	Cote 1ETP2272	Date An XIV-1937	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Organisation de la chambre de commerce et d'industrie... Fonctionnement. Organisation des services. Établissements relevant de l'administration de la chambre. Condition des soies. Matériel.
Résultat n°42	1 media	Droit d'argue.	Cote 1ETP2810	Date 1806-1858	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Etudes et actions de la chambre de commerce et d'industrie... Economie financière et questions fiscales. Fiscalité. Impôts directs. Taxes d'état diverses. Droit d'argue.
Résultat n°43	1 media	Teinture.	Cote 1ETP3209	Date 1806-1925	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Etudes et actions de la chambre de commerce et d'industrie... Economie régionale et nationale. Production et commercialisation par produit. Produits et industrie textiles. Usages et techniques. Teinture.
Résultat n°44	1 media	Etoffes.	Cote 1ETP2689	Date 1806	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Etudes et actions de la chambre de commerce et d'industrie... Droit, législation et questions diverses. Droit des affaires et banque. Propriété industrielle et commerciale. Propriété industrielle. Répression des fraudes, contrefaçon, usurpation, espionnage... Fraudes. Etoffes.
Résultat n°45	1 media	Organisation et gestion générale.	Cote 1ETP2224	Date 1806-[1947]	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Organisation de la chambre de commerce et d'industrie... Fonctionnement. Organisation des services. Établissements relevant de l'administration de la chambre. Condition des soies. Personnel. Gestion individuelle. Retraites. Caisse de retraite des employés de la Condition des... Organisation et gestion générale.
Résultat n°46	1 media	Condition des soies de Saint-Etienne.	Cote 1ETP2274	Date 1806-1896	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Organisation de la chambre de commerce et d'industrie... Fonctionnement. Organisation des services. Établissements relevant de l'administration de la chambre. Condition des soies. Administration. Relations publiques. Condition des soies de Saint-Etienne.
Résultat n°47	1 media	1806-1839.	Cote 1ETP1057	Date 1806-1839	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Organisation de la chambre de commerce et d'industrie... Fonctionnement. Organisation des services. Établissements relevant de l'administration de la chambre. Condition des soies. Affaires financières. Comptabilité. Mandats. Registres des mandats de la chambre tirés sur les fonds... 1806-1839.
Résultat n°48	1 media	1806-1872.	Cote 1ETP2296	Date 1806-1872	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Organisation de la chambre de commerce et d'industrie... Fonctionnement. Régime financier et questions fiscales. Suivi des dépenses et recettes de la chambre et de... 1806-1872.
Résultat n°49	1 media	Construction.	Cote 1ETP2246	Date 1807-1832	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Organisation de la chambre de commerce et d'industrie... Fonctionnement. Organisation des services. Établissements relevant de l'administration de la chambre. Condition des soies. Bâtiments. Immeubles occupés. Rue Saint-Polycarpe. Construction.
Résultat n°50	1 media	Changes.	Cote 1ETP2785	Date 1807-1925	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Etudes et actions de la chambre de commerce et d'industrie... Economie financière et questions fiscales. Finances publiques. Monnaie. Circulation monétaire et fiduciaire. Changes.
Résultat n°51	1 media	Budgets.	Cote 1ETP2240	Date 1808-1928	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Organisation de la chambre de commerce et d'industrie... Fonctionnement. Organisation des services. Établissements relevant de l'administration de la chambre. Condition des soies. Affaires financières. Comptes et budgets. Budgets.
Résultat n°52	1 media	Désignation d'un élève pour suivre l'enseignement de l'école de teinturerie des Gobelins.	Cote 1ETP2598	Date 1809	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Etudes et actions de la chambre de commerce et d'industrie... Organisation industrielle, commerciale et professionnelle. Enseignement et formation. Formation et perfectionnement professionnels. Généralités. Désignation d'un élève pour suivre l'enseignement de...
Résultat n°53	1 media	Agents de change de Lyon.	Cote 1ETP2474	Date 1809-1965	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Etudes et actions de la chambre de commerce et d'industrie... Organisation industrielle, commerciale et professionnelle. Organisation et gestion commerciale et industrielle. Activités et professions du secteur tertiaire. Agents de change de Lyon.
Résultat n°54	1 media	Industrie de la soierie lyonnaise.	Cote 1ETP2876	Date 1809-1937	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Etudes et actions de la chambre de commerce et d'industrie... Economie régionale et nationale. Production et commercialisation par produit. Produits et industrie textiles. Situation générale. Industrie de la soierie lyonnaise.
Résultat n°55	1 media	Tarification des opérations.	Cote 1ETP2268	Date 1809-1956	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Organisation de la chambre de commerce et d'industrie... Fonctionnement. Organisation des services. Établissements relevant de l'administration de la chambre. Condition des soies. Activités et services. Tarification. Tarification des opérations.
Résultat n°56	1 media	1810-1878.	Cote 1ETP1055	Date 1810-1878	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Organisation de la chambre de commerce et d'industrie... Fonctionnement. Organisation des services. Établissements relevant de l'administration de la chambre. Condition des soies. Affaires financières. Comptabilité. Mandats. Répertoires des mandats délivrés par la Condition des... 1810-1878.
Résultat n°57	1 media	Avis donnés au conseil de prud'hommes spécial pour la soierie.	Cote 1ETP2738	Date 1810-1888	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Etudes et actions de la chambre de commerce et d'industrie... Droit, législation et questions diverses. Droit social et questions sociales. Travail. Emploi. Conflits. Conseil des prud'hommes. Avis donnés au conseil de prud'hommes spécial pour...
Résultat n°58	1 media	Bureau de police du commerce.	Cote 1ETP2760	Date 1811	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Etudes et actions de la chambre de commerce et d'industrie... Droit, législation et questions diverses. Réglementation du commerce et de l'industrie. Police du commerce. Bureau de police du commerce.
Résultat n°59	1 media	Règles de tarification.	Cote 1ETP3072	Date 1811-1927	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Etudes et actions de la chambre de commerce et d'industrie... Commerce international. Douanes et réglementation des entrées et des sorties. Régime, organisation. Tarification. Règles de tarification.
Résultat n°60	1 media	Courtiers assermentés à la bourse de Lyon.	Cote 1ETP2476	Date 1812-1933	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Etudes et actions de la chambre de commerce et d'industrie... Organisation industrielle, commerciale et professionnelle. Organisation et gestion commerciale et industrielle. Activités et professions du secteur tertiaire. Courtiers assermentés à la bourse de Lyon.
Résultat n°61	1 media	Mise en place du conditionnement.	Cote 1ETP3158	Date 1813-1840	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Organisation de la chambre de commerce et d'industrie... Fonctionnement. Organisation des services. Établissements relevant de l'administration de la chambre. Condition des soies. Activités et services. Conditionnement. Soie. Mise en place du conditionnement.
Résultat n°62	1 media	1813-1827.	Cote 1ETP235	Date 1813-1827	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Organisation de la chambre de commerce et d'industrie... Organisation de la fonction représentative. Assemblée générale, bureau et commissions. Assemblée générale. Travaux. Rapports approuvés par l'assemblée générale. 1813-1827.
Résultat n°63	1 media	Etats de crise divers.	Cote 1ETP2865	Date 1814-1912	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Etudes et actions de la chambre de commerce et d'industrie... Economie régionale et nationale. Situation régionale et locale. Etats de crise divers.
Résultat n°64	1 media	Établissements français.	Cote 1ETP2797	Date 1814-1990	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Etudes et actions de la chambre de commerce et d'industrie... Economie financière et questions fiscales. Finances publiques. Banque et établissements financiers. Banques. Établissements français.
Résultat n°65	1 media	Mairie de Lyon.	Cote 1ETP2641	Date 1815-1830	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Etudes et actions de la chambre de commerce et d'industrie... Droit, législation et questions diverses. Droit public, constitutionnel et administratif. Organisation politique et administrative. Mairie de Lyon.
Résultat n°66	1 media	Généralité.	Cote 1ETP2639	Date 1815-1847	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Etudes et actions de la chambre de commerce et d'industrie... Droit, législation et questions diverses. Droit public, constitutionnel et administratif. Généralité.
Résultat n°67	1 media	22 septembre 1815-4 octobre 1816.	Cote 1ETP1345	Date 1815-1816	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Organisation de la chambre de commerce et d'industrie... Fonctionnement. Organisation des services. Établissements relevant de l'administration de la chambre. Bourse de commerce. Activités. Constatation des cours officiels des marchandises. Commissions chargées de constater le cours officiel... Commission des marchandises en gros. Registres de cotation. 22 septembre 1815-4 octobre 1816.
Résultat n°68	2 lots 804 medias	1815-1829.	Cote 1ETP19	Date 1815-1829	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Organisation de la chambre de commerce et d'industrie... Organisation de la fonction représentative. Assemblée générale, bureau et commissions. Assemblée générale. Séances. Procès-verbaux et délibérations. Registres. 1815-1829.
Résultat n°69	1 media	Demande de renseignements divers.	Cote 1ETP3157	Date 1815-1898	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Organisation de la chambre de commerce et d'industrie... Fonctionnement. Organisation des services. Établissements relevant de l'administration de la chambre. Condition des soies. Activités et services. Conditionnement. Soie. Demande de renseignements divers.
Résultat n°70	1 media	4 octobre 1816-28 octobre 1817.	Cote 1ETP1346	Date 1816-1817	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Organisation de la chambre de commerce et d'industrie... Fonctionnement. Organisation des services. Établissements relevant de l'administration de la chambre. Bourse de commerce. Activités. Constatation des cours officiels des marchandises. Commissions chargées de constater le cours officiel... Commission des marchandises en gros. Registres de cotation. 4 octobre 1816-28 octobre 1817.
Résultat n°71	1 media	Soies étrangères.	Cote 1ETP3077	Date 1817-1888	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Etudes et actions de la chambre de commerce et d'industrie... Commerce international. Douanes et réglementation des entrées et des sorties. Régime, organisation. Tarification. Droits perçus sur des marchandises spécifiques. Soies et soieries. Soies étrangères.
Résultat n°72	1 media	4 novembre 1817-6 novembre 1818.	Cote 1ETP1347	Date 1817-1818	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Organisation de la chambre de commerce et d'industrie... Fonctionnement. Organisation des services. Établissements relevant de l'administration de la chambre. Bourse de commerce. Activités. Constatation des cours officiels des marchandises. Commissions chargées de constater le cours officiel... Commission des marchandises en gros. Registres de cotation. 4 novembre 1817-6 novembre 1818.
Résultat n°73	1 media	10 novembre 1818-21 décembre 1819.	Cote 1ETP1348	Date 1818-1819	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Organisation de la chambre de commerce et d'industrie... Fonctionnement. Organisation des services. Établissements relevant de l'administration de la chambre. Bourse de commerce. Activités. Constatation des cours officiels des marchandises. Commissions chargées de constater le cours officiel... Commission des marchandises en gros. Registres de cotation. 10 novembre 1818-21 décembre 1819.
Résultat n°74	1 media	21 décembre 1819-23 janvier 1821.	Cote 1ETP1349	Date 1819-1821	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Organisation de la chambre de commerce et d'industrie... Fonctionnement. Organisation des services. Établissements relevant de l'administration de la chambre. Bourse de commerce. Activités. Constatation des cours officiels des marchandises. Commissions chargées de constater le cours officiel... Commission des marchandises en gros. Registres de cotation. 21 décembre 1819-23 janvier 1821.
Résultat n°75	1 media	Compagnies d'assurance : bilans, circulaire, balances des écritures, extraits de procès-verbaux de conseils d'administration de compagnies d'assurance, liste de composition du conseil d'administration de la Compagnie d'assurance générale, états de situation.	Cote 1ETP2656	Date 1819-1864	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Etudes et actions de la chambre de commerce et d'industrie... Droit, législation et questions diverses. Droit des affaires et banque. Contrats commerciaux. Contrats particuliers. Compagnies d'assurance : bilans, circulaire, balances...
Résultat n°76	1 media	Mesurage et pliage des tissus de soie.	Cote 1ETP3207	Date 1819-1926	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Etudes et actions de la chambre de commerce et d'industrie... Economie régionale et nationale. Production et commercialisation par produit. Produits et industrie textiles. Usages et techniques. Mesurage et pliage des tissus de soie.
Résultat n°77	1 media	Assurances, souscription et renouvellement.	Cote 1ETP2213	Date 1820-1956	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Organisation de la chambre de commerce et d'industrie... Fonctionnement. Organisation des services. Établissements relevant de l'administration de la chambre. Condition des soies. Fonctionnement. Assurances, souscription et renouvellement.
Résultat n°78	1 media	Maladies.	Cote 1ETP2741	Date 1821-1843	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Etudes et actions de la chambre de commerce et d'industrie... Droit, législation et questions diverses. Droit social et questions sociales. Assistance et prévoyance. Santé publique. Hygiène. Maladies.
Résultat n°79	1 media	Généralités.	Cote 1ETP2883	Date 1822-1953	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Etudes et actions de la chambre de commerce et d'industrie... Economie régionale et nationale. Production et commercialisation par produit. Produits et industrie textiles. Classement par produit. Soie et soieries. Production, consommation et commercialisation. Généralités.
Résultat n°80	1 media	Tissage.	Cote 1ETP3210	Date 1822-1932	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Etudes et actions de la chambre de commerce et d'industrie... Economie régionale et nationale. Production et commercialisation par produit. Produits et industrie textiles. Usages et techniques. Tissage.

Résultats de la recherche

Juillet 1700-septembre 1705.

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1702-1747.

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1704-1705.

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Août 1702-octobre 1705.

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1702-1703.

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1704-1705 (double).

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Janvier 1706-avril 1740.

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Janvier 1706-mars 1712.

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1706-1707.

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1708-1715.

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1716-1717.

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1718-1729 (manquant).

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1730-1739.

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1740-1748.

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Janvier 1740-juin 1781.

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1749-26 janvier 1754.

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26 janvier 1754-14 septembre 1754.

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14 septembre 1754-3 avril 1756.

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3 avril 1756-décembre 1759.

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Mars 1760-février 1766.

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Février 1767-mars 1780.

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1780-1790 (manquant).

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Juillet 1781-février 1784.

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1785-1790 (manquant).

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Usines et fabriques.

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Concessions commerciales.

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Règlementation liée à la navigation.

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Règlements de professions.

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Création du bureau public de titrage.

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Commerce ambulant et forain.

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Février 1802-mars 1803 (an X-an XI).

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1802-1826

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Février 1803-janvier 1815.

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Mars 1803-décembre 1825.

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Procédures de règlement des difficultés des entreprises.

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Soutien aux ouvriers sans travail de la fabrique lyonnaise.

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Création et historique.

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Commémorations et anniversaires divers.

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Enquêtes.

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Gestion de monsieur Revérony.