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3 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Répertoire numérique de la sous-série 6 U. Tribunaux de commerce (1800-1940)

    Auteur

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU VAR

    Cote

    INV 83 D

    • Contexte : Bibliothèque - INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 6 U. Tribunaux...
  2. Résultat n°2

    Archives de l'Essonne - Justice (1800-1940) : Répertoire numérique de la série U.

    Auteur

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES HAUTES-ALPES

    Cote

    INV 05 D

    • Contexte : Bibliothèque - INV

    • Archives de l'Essonne - Justice (1800-1940) : Répertoire...
  3. Résultat n°3

    Justice (1800-1940)

    Auteur

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES D'INDRE-ET-LOIRE

    Cote

    INV 37 D

    • Contexte : Bibliothèque - INV

    • Justice (1800-1940)