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34 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Exercice et police du culte après la Séparation.

1 media

Exercice et police du culte après la Séparation.

Date

1906-1910

Cote

8V19

Résultat n°2
Etats des allocations temporaires concédées aux desservants et vicaires (cahiers).

1 media

Etats des allocations temporaires concédées aux desservants et vicaires (cahiers).

Date

1907-1909

Cote

8V18

Résultat n°3
Liquidation des demandes de pensions et d’allocations pour les membres des cultes protestants et israélite.

1 media

Liquidation des demandes de pensions et d’allocations pour les membres des cultes protestants et israélite.

Date

1906

Cote

8V17

Résultat n°4
S-Y.

1 media

S-Y.

Date

1906-1907

Cote

8V16

Résultat n°5
P-R.

1 media

P-R.

Date

1906-1907

Cote

8V15

Résultat n°6
L-O.

1 media

L-O.

Date

1906-1907

Cote

8V14

Résultat n°7
E-J.

1 media

E-J.

Date

1906-1907

Cote

8V13

Résultat n°8
C-D.

1 media

C-D.

Date

1906-1907

Cote

8V12

Résultat n°9
A-B.

1 media

A-B.

Date

1906-1907

Cote

8V11

Résultat n°10
Liste des ecclésiastiques dont la demande n'est pas encore parvenue à la préfecture, registre d'inscription des demandes.

1 media

Liste des ecclésiastiques dont la demande n'est pas encore parvenue à la préfecture, registre d'inscription des demandes.

Date

1906-1907

Cote

8V10

Résultat n°11
Attribution des allocations et pensions.

1 media

Attribution des allocations et pensions.

Date

1906-1907

Cote

8V9

Résultat n°12
Demandes d’attribution d’allocations, pensions, secours.

1 media

Demandes d’attribution d’allocations, pensions, secours.

Date

1906-1926

Cote

8V8

Résultat n°13
Commission d'instruction des demandes de pensions et d’allocations.

1 media

Commission d'instruction des demandes de pensions et d’allocations.

Date

1906-1907

Cote

8V7

Résultat n°14
Règlement des pensions et allocations à la charge de l’Etat.

1 media

Règlement des pensions et allocations à la charge de l’Etat.

Date

1905-1907

Cote

8V6

Résultat n°15
Réglementation.

1 media

Réglementation.

Date

1904-1907

Cote

8V5

Résultat n°16
Inventaires et classement des édifices et mobilier religieux.

1 media

Inventaires et classement des édifices et mobilier religieux.

Date

1905-1910

Cote

8V4

Résultat n°17
Application de la loi.

1 media

Application de la loi.

Date

1905-1906

Cote

8V3

Résultat n°18
Tableaux des églises curiales ou succursales, des presbytères, des églises paroissiales et de secours de Lyon et des communes des arrondissements de Lyon et de Villefranche-sur-Saône.

2 lots 4 medias

Tableaux des églises curiales ou succursales, des presbytères, des églises paroissiales et de secours de Lyon et des communes des arrondissements de Lyon et de Villefranche-sur-Saône.

Date

1905

Cote

8V2

Résultat n°19
Instructions et enquête.

1 media

Instructions et enquête.

Date

1905

Cote

8V1

Résultat n°20
Association des mères chrétiennes : membres et comptabilité.

1 media

Association des mères chrétiennes : membres et comptabilité.

Date

1909-1940

Cote

383J53