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34 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Exercice et police du culte après la Séparation.

1 media

Exercice et police du culte après la Séparation.
Cote
8V19
 Date
1906-1910
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 8V - Associations cultuelles

  • Exercice et police du culte après la Séparation.
Résultat n°2
Etats des allocations temporaires concédées aux desservants et vicaires (cahiers).

1 media

Etats des allocations temporaires concédées aux desservants et vicaires (cahiers).
Cote
8V18
 Date
1907-1909
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 8V - Associations cultuelles

  • Pensions, allocations, secours après la Séparation.
  • Etats des allocations temporaires concédées aux desservants...
Résultat n°3
Liquidation des demandes de pensions et d’allocations pour les membres des cultes protestants et israélite.

1 media

Liquidation des demandes de pensions et d’allocations pour les membres des cultes protestants et israélite.
Cote
8V17
 Date
1906
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 8V - Associations cultuelles

  • Pensions, allocations, secours après la Séparation.
  • Liquidation des demandes de pensions et d’allocations...
Résultat n°4
S-Y.

1 media

S-Y.
Cote
8V16
 Date
1906-1907
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 8V - Associations cultuelles

  • Pensions, allocations, secours après la Séparation.
  • Liquidation des demandes de pensions et d'allocations...
  • Dossiers individuels.
  • S-Y.
Résultat n°5
P-R.

1 media

P-R.
Cote
8V15
 Date
1906-1907
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 8V - Associations cultuelles

  • Pensions, allocations, secours après la Séparation.
  • Liquidation des demandes de pensions et d'allocations...
  • Dossiers individuels.
  • P-R.
Résultat n°6
L-O.

1 media

L-O.
Cote
8V14
 Date
1906-1907
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 8V - Associations cultuelles

  • Pensions, allocations, secours après la Séparation.
  • Liquidation des demandes de pensions et d'allocations...
  • Dossiers individuels.
  • L-O.
Résultat n°7
E-J.

1 media

E-J.
Cote
8V13
 Date
1906-1907
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 8V - Associations cultuelles

  • Pensions, allocations, secours après la Séparation.
  • Liquidation des demandes de pensions et d'allocations...
  • Dossiers individuels.
  • E-J.
Résultat n°8
C-D.

1 media

C-D.
Cote
8V12
 Date
1906-1907
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 8V - Associations cultuelles

  • Pensions, allocations, secours après la Séparation.
  • Liquidation des demandes de pensions et d'allocations...
  • Dossiers individuels.
  • C-D.
Résultat n°9
A-B.

1 media

A-B.
Cote
8V11
 Date
1906-1907
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 8V - Associations cultuelles

  • Pensions, allocations, secours après la Séparation.
  • Liquidation des demandes de pensions et d'allocations...
  • Dossiers individuels.
  • A-B.
Résultat n°10
Liste des ecclésiastiques dont la demande n'est pas encore parvenue à la préfecture, registre d'inscription des demandes.

1 media

Liste des ecclésiastiques dont la demande n'est pas encore parvenue à la préfecture, registre d'inscription des demandes.
Cote
8V10
 Date
1906-1907
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 8V - Associations cultuelles

  • Pensions, allocations, secours après la Séparation.
  • Liquidation des demandes de pensions et d'allocations...
  • Liste des ecclésiastiques dont la demande n'est pas...
Résultat n°11
Attribution des allocations et pensions.

1 media

Attribution des allocations et pensions.
Cote
8V9
 Date
1906-1907
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 8V - Associations cultuelles

  • Pensions, allocations, secours après la Séparation.
  • Attribution des allocations et pensions.
Résultat n°12
Demandes d’attribution d’allocations, pensions, secours.

1 media

Demandes d’attribution d’allocations, pensions, secours.
Cote
8V8
 Date
1906-1926
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 8V - Associations cultuelles

  • Pensions, allocations, secours après la Séparation.
  • Demandes d’attribution d’allocations, pensions, secours.
Résultat n°13
Commission d'instruction des demandes de pensions et d’allocations.

1 media

Commission d'instruction des demandes de pensions et d’allocations.
Cote
8V7
 Date
1906-1907
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 8V - Associations cultuelles

  • Pensions, allocations, secours après la Séparation.
  • Commission d'instruction des demandes de pensions et...
Résultat n°14
Règlement des pensions et allocations à la charge de l’Etat.

1 media

Règlement des pensions et allocations à la charge de l’Etat.
Cote
8V6
 Date
1905-1907
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 8V - Associations cultuelles

  • Pensions, allocations, secours après la Séparation.
  • Règlement des pensions et allocations à la charge de...
Résultat n°15
Réglementation.

1 media

Réglementation.
Cote
8V5
 Date
1904-1907
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 8V - Associations cultuelles

  • Pensions, allocations, secours après la Séparation.
  • Réglementation.
Résultat n°16
Inventaires et classement des édifices et mobilier religieux.

1 media

Inventaires et classement des édifices et mobilier religieux.
Cote
8V4
 Date
1905-1910
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 8V - Associations cultuelles

  • Loi de séparation des églises et de l'Etat du 9 décembre...
  • Inventaires et classement des édifices et mobilier...
Résultat n°17
Application de la loi.

1 media

Application de la loi.
Cote
8V3
 Date
1905-1906
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 8V - Associations cultuelles

  • Loi de séparation des églises et de l'Etat du 9 décembre...
  • Application de la loi.
Résultat n°18
Tableaux des églises curiales ou succursales, des presbytères, des églises paroissiales et de secours de Lyon et des communes des arrondissements de Lyon et de Villefranche-sur-Saône.

2 lots 4 medias

Tableaux des églises curiales ou succursales, des presbytères, des églises paroissiales et de secours de Lyon et des communes des arrondissements de Lyon et de Villefranche-sur-Saône.
Cote
8V2
 Date
1905
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 8V - Associations cultuelles

  • Loi de séparation des églises et de l'Etat du 9 décembre...
  • Enquête sur la propriété des églises et des presbytères.
  • Tableaux des églises curiales ou succursales, des presbytères,...
Résultat n°19
Instructions et enquête.

1 media

Instructions et enquête.
Cote
8V1
 Date
1905
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 8V - Associations cultuelles

  • Loi de séparation des églises et de l'Etat du 9 décembre...
  • Enquête sur la propriété des églises et des presbytères.
  • Instructions et enquête.
Résultat n°20
Association des mères chrétiennes : membres et comptabilité.

1 media

Association des mères chrétiennes : membres et comptabilité.
Cote
383J53
 Date
1909-1940
 Lieu
BESSENAY (RHONE)
 Type de document -

  • Contexte : 383J - Paroisses

  • Bessenay.
  • Spirituel.
  • Confréries, congrégations et associations.
  • Association des mères chrétiennes : membres et comptabilité.