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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Demandes de secours à la Commission départementale.

1 media

Demandes de secours à la Commission départementale.
Cote
5N25
 Date
1889-1921
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Action sociale.
  • Demandes de secours à la Commission départementale.
2
Versement d'avances.

1 media

Versement d'avances.
Cote
3716W198
 Date
1940-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Régime des pensions civiles.
  • Versement d'avances.
3
Allocation viagère aux anciens agents de l'État et à leurs veuves.

1 media

Allocation viagère aux anciens agents de l'État et à leurs veuves.
Cote
3716W199
 Date
1953-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Régime des pensions civiles.
  • Allocation viagère aux anciens agents de l'État et...
4
Fonctionnaires retraités.

1 media

Fonctionnaires retraités.
Cote
1T4305
 Date
1928-1939
 Lieu - Type de document
MEMOIRE, CARTE DE VOEU, CERTIFICAT, DISCOURS, PROCES-VERBAL D'EXAMEN, SUJET D'EXAMEN

  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Régime des pensions civiles.
  • Fonctionnaires retraités.
5

Personnel départemental.
Cote
1506W 1-1506W6
 Date
1982
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : Personnel départemental.
6
Arrérages.

1 media

Arrérages.
Cote
5N22
 Date
1840-1852
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Arrérages.
7
1890-1917

1 media

1890-1917
Cote
5N8
 Date
1890-1917
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Relevé de comptes avec la Caisse des dépôts et consignations.
  • 1890-1917
8
Juin 1851-octobre 1855.

1 media

Juin 1851-octobre 1855.
Cote
5N13
 Date
1851-1855
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Sommes versées à la Caisse départementale des retraites.
  • Juin 1851-octobre 1855.
9
Validation des services auxiliaires ou temporaires : état nominatif, états récapitulatifs, notes de service, correspondance (mai 1924-mars 1928). Ordonnancement de retenues de 6% : instructions, notes, correspondance (décembre 1925-juin 1938).

1 media

Validation des services auxiliaires ou temporaires : état nominatif, états récapitulatifs, notes de service, correspondance (mai 1924-mars 1928). Ordonnancement de retenues de 6% : instructions, notes, correspondance (décembre 1925-juin 1938).
Cote
1T4304
 Date
1924-1938
 Lieu - Type de document
MEMOIRE, CARTE DE VOEU, CERTIFICAT, DISCOURS, PROCES-VERBAL D'EXAMEN, SUJET D'EXAMEN

  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Régime des pensions civiles.
  • Validation des services auxiliaires ou temporaires...
10
Aide sociale (1962-1976), Allocations vieillesse et retraites (1960-1983), Biens et intérêts des rapatriés (1962-1969), Bons de transports gratuits (1974-1982).

1 media

Aide sociale (1962-1976), Allocations vieillesse et retraites (1960-1983), Biens et intérêts des rapatriés (1962-1969), Bons de transports gratuits (1974-1982).
Cote
496W4
 Date
1960-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Réglementation.
  • Réglementation thématique.
  • Aide sociale (1962-1976), Allocations vieillesse et...
11
Retenues opérées pour la Caisse départementale des retraites sur le traitement des agents titulaires de cette caisse.

1 media

Retenues opérées pour la Caisse départementale des retraites sur le traitement des agents titulaires de cette caisse.
Cote
5N6
 Date
1822-1837
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Retenues opérées pour la Caisse départementale des...
12
Organisation, fonctionnement et modification des statuts.

1 media

Organisation, fonctionnement et modification des statuts.
Cote
5N2
 Date
1840-1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Création et fonctionnement.
  • Organisation, fonctionnement et modification des statuts.
13
Versement d'avances.

1 media

Versement d'avances.
Cote
3716W198
 Date
1940-1944
 Lieu - Type de document
MEMOIRE, CARTE DE VOEU, CERTIFICAT, DISCOURS, PROCES-VERBAL D'EXAMEN, SUJET D'EXAMEN

  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Régime des pensions civiles.
  • Versement d'avances.
14
Chambres consulaires.

1 media

Chambres consulaires.
Cote
1331W 1-1331W51
 Date
1972-1981
 Lieu - Type de document
LISTE ELECTORALE, PROCES-VERBAL D'ELECTION

  • Contexte : Chambres consulaires.
15
Validation pour la retraite des services accomplis par les agents ou fonctionnaires de collectivités locales.

1 media

Validation pour la retraite des services accomplis par les agents ou fonctionnaires de collectivités locales.
Cote
3716W197
 Date
1949-1950
 Lieu - Type de document
MEMOIRE, CARTE DE VOEU, CERTIFICAT, DISCOURS, PROCES-VERBAL D'EXAMEN, SUJET D'EXAMEN

  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Régime des pensions civiles.
  • Validation pour la retraite des services accomplis...
16
Réforme.

1 media

Réforme.
Cote
3716W195
 Date
1948-1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Régime des pensions civiles.
  • Réforme.
17
Autres prestations.

1 media

Autres prestations.
Cote
496W515
 Date
1974-1981
 Lieu
RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
  • BIAC.
  • Prestations.
  • Autres prestations.
18
Réforme.

1 media

Réforme.
Cote
3716W195
 Date
1948-1951
 Lieu - Type de document
MEMOIRE, CARTE DE VOEU, CERTIFICAT, DISCOURS, PROCES-VERBAL D'EXAMEN, SUJET D'EXAMEN

  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Régime des pensions civiles.
  • Réforme.
19
Prorogation des dispositions de l'article 10 de la loi du 14 avril 1924 sur la validation des services auxiliaires.

1 media

Prorogation des dispositions de l'article 10 de la loi du 14 avril 1924 sur la validation des services auxiliaires.
Cote
3716W196
 Date
1948-1949
 Lieu - Type de document
MEMOIRE, CARTE DE VOEU, CERTIFICAT, DISCOURS, PROCES-VERBAL D'EXAMEN, SUJET D'EXAMEN

  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Régime des pensions civiles.
  • Prorogation des dispositions de l'article 10 de la...
20

Comptabilité et personnel de l'Etat.
Cote
1518W 699-1518W723
 Date
1945-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Comptabilité et personnel de l'Etat.
21
Prorogation des dispositions de l'article 10 de la loi du 14 avril 1924 sur la validation des services auxiliaires.

1 media

Prorogation des dispositions de l'article 10 de la loi du 14 avril 1924 sur la validation des services auxiliaires.
Cote
3716W196
 Date
1948-1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Régime des pensions civiles.
  • Prorogation des dispositions de l'article 10 de la...
22
Ordonnancement des pensions.

1 media

Ordonnancement des pensions.
Cote
5N23
 Date
1935-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Ordonnancement des pensions.
23
Travaux préparatoires et création.

1 media

Travaux préparatoires et création.
Cote
5N1
 Date
1811-1826
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Création et fonctionnement.
  • Travaux préparatoires et création.
24
Demandes d’allocations complémentaires de pension.

1 media

Demandes d’allocations complémentaires de pension.
Cote
5N26
 Date
1918-1924
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Action sociale.
  • Demandes d’allocations complémentaires de pension.
25
1885

1 media

1885
Cote
5N17
 Date
1885
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Sommes versées à la Caisse départementale des retraites.
  • 1885
26
Situation de la Caisse départementale des retraites.

1 media

Situation de la Caisse départementale des retraites.
Cote
5N9
 Date
1838-1920
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Situation de la Caisse départementale des retraites.
27
Pensions allouées aux employés départementaux et administrations hospitalières au 1er janvier 1893.

1 media

Pensions allouées aux employés départementaux et administrations hospitalières au 1er janvier 1893.
Cote
5N24
 Date
1892-1893
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Pensions allouées aux employés départementaux et administrations...
28
1888

1 media

1888
Cote
5N19
 Date
1888
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Sommes versées à la Caisse départementale des retraites.
  • 1888
29
Validation pour la retraite des services accomplis par les agents ou fonctionnaires de collectivités locales.

1 media

Validation pour la retraite des services accomplis par les agents ou fonctionnaires de collectivités locales.
Cote
3716W197
 Date
1949-1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Régime des pensions civiles.
  • Validation pour la retraite des services accomplis...
30
1856-1882

1 media

1856-1882
Cote
5N7
 Date
1856-1882
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Relevé de comptes avec la Caisse des dépôts et consignations.
  • 1856-1882
31
Personnel départemental.

1 media

Personnel départemental.
Cote
1495W 1-1495W10
 Date
1857-1980
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : Personnel départemental.
32
Admission progressive de différents services ou personnels.

1 media

Admission progressive de différents services ou personnels.
Cote
5N5
 Date
1856-1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Création et fonctionnement.
  • Admission progressive de différents services ou personnels.
33
Comptes annuels du fonds de retraite des employés de la préfecture adressés par la Caisse des dépôts et consignations.

1 media

Comptes annuels du fonds de retraite des employés de la préfecture adressés par la Caisse des dépôts et consignations.
Cote
5N11
 Date
1824-1864
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Comptes annuels du fonds de retraite des employés de...
34
1860-septembre 1862.

1 media

1860-septembre 1862.
Cote
5N16
 Date
1860-1862
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Sommes versées à la Caisse départementale des retraites.
  • 1860-septembre 1862.
35
Achat de rentes par la Caisse des dépôts et consignations pour le compte du fonds de retraite.

1 media

Achat de rentes par la Caisse des dépôts et consignations pour le compte du fonds de retraite.
Cote
5N21
 Date
1822-1845
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Achat de rentes par la Caisse des dépôts et consignations...
36
Allocation viagère aux anciens agents de l'État et à leurs veuves.

1 media

Allocation viagère aux anciens agents de l'État et à leurs veuves.
Cote
3716W199
 Date
1953-1958
 Lieu - Type de document
MEMOIRE, CARTE DE VOEU, CERTIFICAT, DISCOURS, PROCES-VERBAL D'EXAMEN, SUJET D'EXAMEN

  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Régime des pensions civiles.
  • Allocation viagère aux anciens agents de l'État et...
37
Affaires sanitaires et sociales.

1 media

Affaires sanitaires et sociales.
Cote
4856W 1-4856W13
 Date
1962-1993
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE CARRIERE, DOSSIER DE PENSION

  • Contexte : Affaires sanitaires et sociales.
38
Projet de substitution de la Caisse départementale des retraites par la Caisse nationale des retraites pour la vieillesse.

1 media

Projet de substitution de la Caisse départementale des retraites par la Caisse nationale des retraites pour la vieillesse.
Cote
5N4
 Date
1910-1920
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Création et fonctionnement.
  • Projet de substitution de la Caisse départementale...
39
1889

1 media

1889
Cote
5N20
 Date
1889
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Sommes versées à la Caisse départementale des retraites.
  • 1889
40
Versements effectués à la Caisse départementale des retraites.

1 media

Versements effectués à la Caisse départementale des retraites.
Cote
5N10
 Date
1824-1845
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Versements effectués à la Caisse départementale des...
41
Octobre 1855-décembre 1857.

1 media

Octobre 1855-décembre 1857.
Cote
5N14
 Date
1855-1857
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Sommes versées à la Caisse départementale des retraites.
  • Octobre 1855-décembre 1857.
42
Versements du Trésorier-Payeur à la caisse des dépôts et consignations.

1 media

Versements du Trésorier-Payeur à la caisse des dépôts et consignations.
Cote
5N12
 Date
1873-1882
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Versements du Trésorier-Payeur à la caisse des dépôts...
43
Commission de réforme.

1 media

Commission de réforme.
Cote
5N27
 Date
1925-1931
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Action sociale.
  • Commission de réforme.
44
1858-1859

1 media

1858-1859
Cote
5N15
 Date
1858-1859
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Sommes versées à la Caisse départementale des retraites.
  • 1858-1859
45
Validation des services auxiliaires ou temporaires : état nominatif, états récapitulatifs, notes de service, correspondance (mai 1924-mars 1928). Ordonnancement de retenues de 6% : instructions, notes, correspondance (décembre 1925-juin 1938).

1 media

Validation des services auxiliaires ou temporaires : état nominatif, états récapitulatifs, notes de service, correspondance (mai 1924-mars 1928). Ordonnancement de retenues de 6% : instructions, notes, correspondance (décembre 1925-juin 1938).
Cote
1T4304
 Date
1924-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Régime des pensions civiles.
  • Validation des services auxiliaires ou temporaires...
46
1886

1 media

1886
Cote
5N18
 Date
1886
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Sommes versées à la Caisse départementale des retraites.
  • 1886
47
Fonctionnaires retraités.

1 media

Fonctionnaires retraités.
Cote
1T4305
 Date
1928-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Régime des pensions civiles.
  • Fonctionnaires retraités.
48
Statuts des Caisses de retraite de différents départements.

1 media

Statuts des Caisses de retraite de différents départements.
Cote
5N3
 Date
1839-1910
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Création et fonctionnement.
  • Statuts des Caisses de retraite de différents départements.