BIENS NATIONAUX - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	2 lots 2 medias	Enregistrement des déclarations de créances et des dépôts de titres faits par les créanciers des émigrés compris dans les 1er, 2e, et 3e listes.	Cote 1Q1078	Date 27 frimaire an II-28 floréal an III	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Créances nationales. Biens de seconde origine. District de Lyon-Ville. Enregistrement des déclarations de créances et des...
Résultat n°2	2 lots 2 medias	Mornant.	Cote 1Q1144	Date an II-an III	Lieu MORNANT (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Baux de biens nationaux. Baux postérieurs au séquestre. District de Lyon-Campagne. Baux à ferme et à colonage (classés par cantons). Mornant.
Résultat n°3	2 lots 2 medias	Bâtiments réservés au culte : églises presbytères, cimetières.	Cote 2Q91	Date an XI-1807	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de la direction. Administration du séquestre des biens. Biens réservés. Bâtiments réservés au culte : églises presbytères,...
Résultat n°4	2 lots 2 medias	An II.	Cote 1Q1222	Date an II	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Contentieux. Décisions et correspondance relatives au contentieux... An II.
Résultat n°5	2 lots 2 medias	Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Côte, 2e division.	Cote 1Q653	Date brumaire an II-germinal an II	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DE LA CONVENTION	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Etablissement du séquestre. District de Lyon-Ville. Séquestre établi par les comités révolutionnaires après... Canton de la Convention. Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...
Résultat n°6	2 lots 2 medias	Biens de première origine.	Cote 2Q226	Date 1790-an X	Lieu LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Lyon. Administration de séquestre des biens. Baux de biens nationaux. Baux à ferme et à loyer. Division de l'Ouest. Biens de première origine.
Résultat n°7	2 lots 2 medias	District de Villefranche.	Cote 1Q62	Date an IV-an VII	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Vente de biens nationaux. Estimations. Experts, nomination et prestation de serment. Nominations. District de Villefranche.
Résultat n°8	2 lots 2 medias	Clergé du diocèse de Lyon.	Cote 1Q1049	Date 1791-an IV	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Créances nationales. Biens de première origine. Liquidation des créances sur les établissements ecclésiastiques. Clergé du diocèse de Lyon.
Résultat n°9	2 lots 2 medias	Tarare.	Cote 1Q319	Date novembre 1791	Lieu TARARE (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Vente de biens nationaux. Adjudications. Ventes aux municipalités. District de Villefranche (classées par canton). Tarare.
Résultat n°10	2 lots 2 medias	Saint-Just.	Cote 1Q72	Date 1790-1796	Lieu SAINT-JUST (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Vente de biens nationaux. Estimations. Procès-verbaux d'estimation (classés par district et... District de Lyon-Ville. Biens de première origine (classés par paroisse). Saint-Just.
Résultat n°11	2 lots 2 medias	Saint-Laurent-de-Chamousset.	Cote 1Q101	Date 1790-1797	Lieu SAINT-LAURENT-DE-CHAMOUSSET (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Vente de biens nationaux. Estimations. Procès-verbaux d'estimation (classés par district et... District de Lyon-Campagne. Biens de première origine (classés par cantons). Saint-Laurent-de-Chamousset.
Résultat n°12	2 lots 2 medias	L'Arbresle.	Cote 1Q915	Date an II	Lieu L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Mobilier national. Collecte et inventaire. Biens de seconde origine. District de Lyon-Campagne. L'Arbresle.
Résultat n°13	2 lots 2 medias	Tabard-Turin.	Cote 1Q845	Date germinal an II-ventôse an III	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Mainlevée de séquestre. District de Lyon Ville. Pétitions en mainlevée de séquestre. Tabard-Turin.
Résultat n°14	2 lots 2 medias	Sainte-Colombe.	Cote 1Q862	Date an II-an III	Lieu SAINTE-COLOMBE (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Mainlevée de séquestre. District de Lyon-Campagne. Mémoires et pétitions en mainlevée de séquestre et... Sainte-Colombe.
Résultat n°15	2 lots 2 medias	Canton du Bois-d'Oingt.	Cote 1Q554	Date 1793-an II	Lieu LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Etats de consistance. Biens de seconde origine. District de Villefranche. Canton du Bois-d'Oingt.
Résultat n°16	2 lots 2 medias	Sommier des biens et revenus des émigrés et des condamnés.	Cote 2Q269	Date 1793-an II	Lieu L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de l'Arbresle. Sommier des biens et revenus des émigrés et des condamnés.
Résultat n°17	2 lots 2 medias	Vachon-Zuphy.	Cote 2Q213	Date an III	Lieu LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Lyon. Administration de séquestre des biens. Organisation du séquestre. Sommier des comptes ouverts en recettes et en dépenses... Vachon-Zuphy.
Résultat n°18	2 lots 2 medias	Sainte-Colombe.	Cote 1Q98	Date 1790-1797	Lieu SAINTE-COLOMBE (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Vente de biens nationaux. Estimations. Procès-verbaux d'estimation (classés par district et... District de Lyon-Campagne. Biens de première origine (classés par cantons). Sainte-Colombe.
Résultat n°19	2 lots 2 medias	n° 94-186.	Cote 1Q394	Date 5 fructidor an III-28 fructidor an III	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Vente de biens nationaux. Adjudications. Ventes aux particuliers. Districts. District de Villefranche. Ventes réalisées en application des lois 12,15, et... n° 94-186.
Résultat n°20	2 lots 2 medias	Saint-Paul.	Cote 1Q146	Date 1791-1795	Lieu SAINT-PAUL (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Vente de biens nationaux. Affiches de vente. District de Lyon-Ville. Certificats d'apposition d'affiches (classés par paroisse). Saint-Paul.
Résultat n°21	2 lots 2 medias	Biens séquestrés sur les contre-révolutionnaires lyonnais.	Cote 2Q411	Date 16 frimaire an II+30 messidor an III	Lieu SAINT-LAURENT-DE-CHAMOUSSET (RHONE, FRANCE ; BUREAU)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Recette des revenus. Biens séquestrés sur les contre-révolutionnaires lyonnais.
Résultat n°22	2 lots 2 medias	Maisons sises à Lyon provenant des émigrés et des condamnés.	Cote 1Q1175	Date an II-an VIII	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Réparations aux domaines nationaux. Demandes de réparations, devis et rapports d'architectes,... Maisons sises à Lyon provenant des émigrés et des condamnés.
Résultat n°23	2 lots 2 medias	Frais divers de vente.	Cote 1Q452	Date 1790-an VI	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Vente de biens nationaux. Frais de liquidation. Frais divers de vente.
Résultat n°24	2 lots 2 medias	Biens de seconde origine.	Cote 2Q227	Date an II-an X	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--LOGE DU CHANGE, LYON (RHONE, FRANCE)--CHÂTEAU DE PIERRE-SCIZE, LYON (RHONE, FRANCE)--HOTEL DE FLECHERES	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Lyon. Administration de séquestre des biens. Baux de biens nationaux. Baux à ferme et à loyer. Division de l'Ouest. Biens de seconde origine.
Résultat n°25	2 lots 2 medias	Ventes et échanges des biens cédés à la légion d'honneur et à la sénatorerie.	Cote 1Q1272	Date an XI-1808	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Biens cédés à la caisse d'amortissement. Biens de la légion d'honneur et de la sénatorerie. Ventes et échanges des biens cédés à la légion d'honneur...
Résultat n°26	2 lots 2 medias	Amplepuis.	Cote 1Q398	Date an II	Lieu AMPLEPUIS (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Vente de biens nationaux. Adjudications. Ventes aux particuliers. Districts. District de Villefranche. Biens de deuxième origine (classés par canton). Amplepuis.
Résultat n°27	2 lots 2 medias	Enregistrement des réquisitions ordonnées par les représentations en mission.	Cote 1Q792	Date 5 frimaire-28 messidor an II	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Gestion du séquestre. Commission de surveillance des séquestres. Enregistrement des réquisitions ordonnées par les représentations...
Résultat n°28	2 lots 2 medias	Sommier des biens des émigrés, déportés et condamnés.	Cote 2Q261	Date an II-an III	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Lyon-La Guillotière. Sommier des biens des émigrés, déportés et condamnés.
Résultat n°29	2 lots 2 medias	Sommier des revenus des biens nationaux de toutes catégories.	Cote 2Q425	Date 1792-an VIII	Lieu SAINT-CLEMENT-LES-PLACES (RHONE, FRANCE), TARARE (RHONE, FRANCE), SAINT-FORGEUX (RHONE, FRANCE), SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE (RHONE, FRANCE), AFFOUX (RHONE, FRANCE), SAINT-ROMAIN-DE-POPEY (RHONE, FRANCE), ANCY (RHONE, FRANCE), VALSONNE (RHONE, FRANCE), SAINT-APOLLINAIRE (RHONE, FRANCE), SAINT-LOUP (RHONE, FRANCE), DAREIZE (RHONE, FRANCE), JOUX (RHONE, FRANCE), SAINT-VERAND (RHONE, FRANCE), LES SAUVAGES (RHONE, FRANCE), LES OLMES (RHONE, FRANCE), DIEME (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Tarare. Sommier des revenus des biens nationaux de toutes catégories.
Résultat n°30	2 lots 2 medias	Vaugneray.	Cote 1Q364	Date 1791-1793	Lieu VAUGNERAY (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Vente de biens nationaux. Adjudications. Ventes aux particuliers. Districts. District de Lyon-Campagne. Doubles (classés par canton). Vaugneray.
Résultat n°31	2 lots 2 medias	Contentieux. Domaines nationaux.	Cote 2Q245	Date 1812	Lieu LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Lyon. Administration de séquestre des biens. Contentieux. Domaines nationaux.
Résultat n°32	2 lots 2 medias	Enregistrement des procès-verbaux d'adjudication définitive des bois nationaux.	Cote 1Q1211	Date an IV-1822	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Bois et forêts. Enregistrement des procès-verbaux d'adjudication définitive...
Résultat n°33	2 lots 2 medias	Chapitre de Saint-Irénée.	Cote 1Q458	Date 1790-1792	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Etats de consistance. Biens de première origine. District de Lyon-Ville. Etablissements séculiers. Chapitre de Saint-Irénée.
Résultat n°34	2 lots 2 medias	Table alphabétique des condamnés.	Cote 2Q2	Date an II-an III	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de la direction. Affaires générales. Emigrés et condamnés. Table alphabétique des condamnés.
Résultat n°35	2 lots 2 medias	Notre-Dame de la Platière.	Cote 1Q80	Date 1790-1796	Lieu NOTRE-DAME-DE-LA-PLATIERE (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Vente de biens nationaux. Estimations. Procès-verbaux d'estimation (classés par district et... District de Lyon-Ville. Biens de première origine (classés par paroisse). Notre-Dame de la Platière.
Résultat n°36	2 lots 2 medias	Religieuses de l'Annonciade.	Cote 1Q494	Date 1790-1791	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Etats de consistance. Biens de première origine. District de Lyon-Ville. Etablissements réguliers. Etablissements réguliers de femmes. Religieuses de l'Annonciade.
Résultat n°37	2 lots 2 medias	Millery.	Cote 1Q95	Date 1790-1796	Lieu MILLERY (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Vente de biens nationaux. Estimations. Procès-verbaux d'estimation (classés par district et... District de Lyon-Campagne. Biens de première origine (classés par cantons). Millery.
Résultat n°38	2 lots 2 medias	Environs de Villefranche.	Cote 1Q929	Date 1792-an III	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Mobilier national. Collecte et inventaire. Biens de seconde origine. District de Villefranche. Environs de Villefranche.
Résultat n°39	2 lots 2 medias	29 septembre 1790-6 septembre 1792.	Cote 1Q1125	Date 29 septembre 1790-6 septembre 1792	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Baux de biens nationaux. Baux antérieurs au séquestre. District de Lyon-Campagne. Déclarations de baux anciens faites par les fermiers... 29 septembre 1790-6 septembre 1792.
Résultat n°40	2 lots 2 medias	Chamelet.	Cote 1Q998	Date an II-an III	Lieu CHAMELET (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Mobilier national. Ventes. Biens de seconde origine. District de Villefranche. Chamelet.
Résultat n°41	2 lots 2 medias	L'Arbresle.	Cote 1Q1261	Date 1813-1814	Lieu L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Biens cédés à la caisse d'amortissement. Biens des communes. Ventes de biens communaux et pièces annexes (classés... L'Arbresle.
Résultat n°42	2 lots 2 medias	Sommier de ventes des biens des communes (loi du 20 mars 1813).	Cote 2Q121	Date 1816	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de la direction. Administration du séquestre des biens. Biens cédés à la Caisse d'amortissement. Biens des communes. Sommier de ventes des biens des communes (loi du 20...
Résultat n°43	2 lots 2 medias	Décret du 22 octobre 1808.	Cote 2Q32	Date 1809	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de la direction. Vente des biens nationaux. Paiements. Sommier des décomptes des acquéreurs des domaines nationaux. Décret du 22 octobre 1808.
Résultat n°44	2 lots 2 medias	16 floréal an II-4 ventôse an III.	Cote 2Q263	Date 16 floréal an II-4 ventôse an III	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Lyon-La Guillotière. Recette des biens nationaux (classée par date). 16 floréal an II-4 ventôse an III.
Résultat n°45	2 lots 2 medias	Condrieu.	Cote 1Q108	Date 1798-1800	Lieu CONDRIEU (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Vente de biens nationaux. Estimations. Procès-verbaux d'estimation (classés par district et... District de Lyon-Campagne. Biens de deuxième origine (classés par cantons). Condrieu.
Résultat n°46	2 lots 2 medias	Vaugneray.	Cote 1Q867	Date an II-an III	Lieu VAUGNERAY (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Mainlevée de séquestre. District de Lyon-Campagne. Mémoires et pétitions en mainlevée de séquestre et... Vaugneray.
Résultat n°47	2 lots 2 medias	Recette des revenus de la Légion d'honneur.	Cote 2Q488	Date 24 brumaire an XIII-10 septembre 1812	Lieu VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Villefranche. Administration du séquestre des biens. Caisse d'amortissement. Recette des revenus de la Légion d'honneur.
Résultat n°48	2 lots 2 medias	Etats de consistance des biens cédés à l'état par la municipalité de Lyon.	Cote 2Q40	Date 1792	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de la direction. Administration du séquestre des biens. Etat de consistance des biens nationaux. Etats de consistance des biens cédés à l'état par la...
Résultat n°49	2 lots 2 medias	Journal des opérations de séquestre.	Cote 1Q680	Date germinal an II-brumaire an III	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DE LA LIBERTE	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Etablissement du séquestre. District de Lyon-Ville. Séquestre établi par les comités révolutionnaires après... Canton de la Liberté. Journal des opérations de séquestre.
Résultat n°50	2 lots 2 medias	Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.	Cote 2Q395	Date an II-an III	Lieu SAINT-GENIS-LAVAL (RHONE, FRANCE ; BUREAU)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Saint-Genis-Laval (Campagne de Lyon). Administration du séquestre des biens. Baux. Adjudications à ferme et à Loyer (classées par canton). Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
Résultat n°51	2 lots 2 medias	Baux et ventes de récoltes.	Cote 2Q484	Date an III-an IX	Lieu VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Villefranche. Administration du séquestre des biens. Baux et ventes de récoltes.
Résultat n°52	2 lots 2 medias	Tarare.	Cote 1Q135	Date 1793-1794	Lieu TARARE (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Vente de biens nationaux. Estimations. Procès-verbaux d'estimation (classés par district et... District de Villefranche. Biens de deuxième origine (classés par cantons). Tarare.
Résultat n°53	2 lots 2 medias	Séminaire Saint-Charles.	Cote 1Q482	Date 1790-1791	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Etats de consistance. Biens de première origine. District de Lyon-Ville. Etablissements réguliers. Etablissements réguliers d'hommes. Séminaire Saint-Charles.
Résultat n°54	2 lots 2 medias	L'Arbresle.	Cote 1Q257	Date an IV-an VII	Lieu L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Vente de biens nationaux. Soumissions d'acquérir. Règlements d'évaluation : procès-verbaux (classés par... L'Arbresle.
Résultat n°55	2 lots 2 medias	Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.	Cote 1Q1147	Date an II-an IX	Lieu SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Baux de biens nationaux. Baux postérieurs au séquestre. District de Lyon-Campagne. Baux à ferme et à colonage (classés par cantons). Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
Résultat n°56	2 lots 2 medias	Chamelet.	Cote 1Q234	Date 1790	Lieu CHAMELET (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Vente de biens nationaux. Soumissions d'acquérir. District de Villefranche. Procès-verbaux des soumissions d'acquérir faites par... Chamelet.
Résultat n°57	2 lots 2 medias	Chamelet.	Cote 1Q626	Date an II	Lieu CHAMELET (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Personnel. District de Villefranche. Chamelet.
Résultat n°58	2 lots 2 medias	Chasselay.	Cote 1Q1005	Date 1793-an II	Lieu CHASSELAY (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Mobilier national. Ventes. Récoltes, ventes et adjudications de fruits et de produits... District de Lyon-Campagne. Chasselay.
Résultat n°59	2 lots 2 medias	An IV.	Cote 1Q809	Date an IV-an IV	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Mainlevée de séquestre. Arrêtés de l'administration du département prononçant... An IV.
Résultat n°60	2 lots 2 medias	Archevêché de Lyon.	Cote 1Q1050	Date 1791-an III	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Créances nationales. Biens de première origine. Liquidation des créances sur les établissements ecclésiastiques. Archevêché de Lyon.
Résultat n°61	2 lots 2 medias	C.	Cote 1Q21	Date 1793	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Affaires générales. Emigrés et condamnés. France entière. Liste générale des émigrés de toute la République et... Liste dressée en exécution des lois du 28 mars et du... C.
Résultat n°62	2 lots 2 medias	Conservation et exploitation.	Cote 1Q1212	Date 1790-an V	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Bois et forêts. Conservation et exploitation.
Résultat n°63	2 lots 2 medias	18 messidor an V-22 messidor an VI.	Cote 2Q366	Date 18 messidor an V-22 messidor an VI	Lieu SAINT-GENIS-LAVAL (RHONE, FRANCE ; BUREAU)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Saint-Genis-Laval (Campagne de Lyon). Ventes de biens nationaux. Recette des ventes de biens faites en vertu de la loi... 18 messidor an V-22 messidor an VI.
Résultat n°64	2 lots 2 medias	Machique-Musset.	Cote 1Q836	Date germinal an II-ventôse an III	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Mainlevée de séquestre. District de Lyon Ville. Pétitions en mainlevée de séquestre. Machique-Musset.
Résultat n°65	2 lots 2 medias	Saint-Pierre-Saint-Saturnin.	Cote 1Q151	Date octobre 1790-1796	Lieu SAINT-PIERRE-SAINT-SATURNIN (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Vente de biens nationaux. Affiches de vente. District de Lyon-Ville. Certificats d'apposition d'affiches (classés par paroisse). Saint-Pierre-Saint-Saturnin.
Résultat n°66	2 lots 2 medias	Hôpitaux, hospices, établissements charitables.	Cote 1Q1196	Date 1791-an IX	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Biens réservés. Hôpitaux, hospices, établissements charitables.
Résultat n°67	2 lots 2 medias	Sommier de liquidation de sommes revenant à la république : bureau Geors.	Cote 2Q157	Date an III-an IV	Lieu LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Lyon. Ventes des biens nationaux. Paiements. Sommier de liquidation de sommes revenant à la république...
Résultat n°68	2 lots 2 medias	Demandes de délais et de facilités de paiement, cautions, subrogations.	Cote 1Q436	Date 1791-an VI	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Vente de biens nationaux. Paiements. Demandes de délais et de facilités de paiement, cautions,...
Résultat n°69	2 lots 2 medias	Bureau de Saint-Genis-Laval.	Cote 2Q53	Date an II	Lieu SAINT-GENIS-LAVAL (RHONE, FRANCE ; BUREAU)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de la direction. Administration du séquestre des biens. Etat de consistance des biens nationaux. Sommier des biens des condamnés. District de Lyon-Campagne. Bureau de Saint-Genis-Laval.
Résultat n°70	2 lots 2 medias	Tableau des cours des mandats en l'an IV pour servir aux liquidations d'indemnité.	Cote 1Q1275	Date 1826	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Liquidations d'indemnités aux émigrés. Tableau des cours des mandats en l'an IV pour servir...
Résultat n°71	2 lots 2 medias	Correspondance diverse relative aux ventes et aux paiements.	Cote 2Q368	Date 1782-an IV	Lieu SAINT-GENIS-LAVAL (RHONE, FRANCE ; BUREAU)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Saint-Genis-Laval (Campagne de Lyon). Ventes de biens nationaux. Correspondance diverse relative aux ventes et aux paiements.
Résultat n°72	2 lots 2 medias	Correspondance relative aux baux.	Cote 2Q316	Date 1792	Lieu MILLERY (RHONE, FRANCE ; BUREAU)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Millery. Correspondance relative aux baux.
Résultat n°73	2 lots 2 medias	Thizy.	Cote 1Q238	Date 1790	Lieu THIZY (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Vente de biens nationaux. Soumissions d'acquérir. District de Villefranche. Procès-verbaux des soumissions d'acquérir faites par... Thizy.
Résultat n°74	2 lots 2 medias	Etat des rentes foncières et constitués appartement à la république.	Cote 2Q14	Date an VIII	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de la direction. Rachats de droits féodaux. Rentes. Etat des rentes foncières et constitués appartement...
Résultat n°75	2 lots 2 medias	Givors.	Cote 1Q356	Date 1791-1793	Lieu GIVORS (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Vente de biens nationaux. Adjudications. Ventes aux particuliers. Districts. District de Lyon-Campagne. Doubles (classés par canton). Givors.
Résultat n°76	2 lots 2 medias	février-mai 1791.	Cote 1Q426	Date février 1791-mai 1791	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Vente de biens nationaux. Répertoires et états divers de ventes. District de Villefranche. Etats des ventes. février-mai 1791.
Résultat n°77	2 lots 2 medias	Bessenay.	Cote 1Q91	Date 1790-1797	Lieu BESSENAY (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Vente de biens nationaux. Estimations. Procès-verbaux d'estimation (classés par district et... District de Lyon-Campagne. Biens de première origine (classés par cantons). Bessenay.
Résultat n°78	2 lots 2 medias	1810.	Cote 1Q1240	Date 1810	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Contentieux. Décisions et correspondance relatives au contentieux... 1810.
Résultat n°79	2 lots 2 medias	Canton d'Amplepuis.	Cote 1Q550	Date 1793	Lieu AMPLEPUIS (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Etats de consistance. Biens de seconde origine. District de Villefranche. Canton d'Amplepuis.
Résultat n°80	2 lots 2 medias	Canton de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.	Cote 1Q566	Date an III-an IV	Lieu SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Etats de consistance. Biens de seconde origine. Etats de consistance des biens non encore vendus (par... District de Lyon-Campagne. Canton de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.

Résultats de la recherche

Enregistrement des déclarations de créances et des dépôts de titres faits par les créanciers des émigrés compris dans les 1er, 2e, et 3e listes.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Mornant.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Bâtiments réservés au culte : églises presbytères, cimetières.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

An II.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Côte, 2e division.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Biens de première origine.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

District de Villefranche.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Clergé du diocèse de Lyon.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Tarare.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Saint-Just.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Saint-Laurent-de-Chamousset.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

L'Arbresle.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Tabard-Turin.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Sainte-Colombe.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Canton du Bois-d'Oingt.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Sommier des biens et revenus des émigrés et des condamnés.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Vachon-Zuphy.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Sainte-Colombe.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

n° 94-186.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Saint-Paul.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Biens séquestrés sur les contre-révolutionnaires lyonnais.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Maisons sises à Lyon provenant des émigrés et des condamnés.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Frais divers de vente.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Biens de seconde origine.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Ventes et échanges des biens cédés à la légion d'honneur et à la sénatorerie.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Amplepuis.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Enregistrement des réquisitions ordonnées par les représentations en mission.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Sommier des biens des émigrés, déportés et condamnés.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Sommier des revenus des biens nationaux de toutes catégories.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Vaugneray.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Contentieux. Domaines nationaux.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Enregistrement des procès-verbaux d'adjudication définitive des bois nationaux.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Chapitre de Saint-Irénée.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Table alphabétique des condamnés.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Notre-Dame de la Platière.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Religieuses de l'Annonciade.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Millery.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Environs de Villefranche.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

29 septembre 1790-6 septembre 1792.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Chamelet.