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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Recettes de séquestre.

2 lots 2 medias

Recettes de séquestre.
Cote
1Q762
 Date
1780-an VI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Gestion du séquestre.
  • Comptabilité.
  • Recettes de séquestre.
Résultat n°2
District de Villefranche.

2 lots 2 medias

District de Villefranche.
Cote
1Q1180
 Date
1780-an IX
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; CANTON), AMPLEPUIS (RHONE, FRANCE ; CANTON), ANSE (RHONE, FRANCE ; CANTON), BEAUJEU (RHONE, FRANCE ; CANTON), BELLEVILLE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; CANTON), LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE ; CANTON), CHAMELET (RHONE, FRANCE ; CANTON), MONSOLS (RHONE, FRANCE ; CANTON), SAINT-IGNY-DE-VERS (RHONE, FRANCE ; CANTON), VILLIE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Réparations aux domaines nationaux.
  • Demandes de réparations, devis et rapports d'architectes,...
  • Eglises presbytères et bâtiments nationaux divers.
  • District de Villefranche.
Résultat n°3
Etats avec pièces justificatives des recettes et dépenses sur les revenus des biens nationaux faites par Tourteau, séquestre du district de Villefranche.

2 lots 2 medias

Etats avec pièces justificatives des recettes et dépenses sur les revenus des biens nationaux faites par Tourteau, séquestre du district de Villefranche.
Cote
1Q771
 Date
juillet 1780-mars 1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Gestion du séquestre.
  • Etats avec pièces justificatives des recettes et dépenses...
Résultat n°4
Mémoires pour honoraires d'architectes.

2 lots 2 medias

Mémoires pour honoraires d'architectes.
Cote
1Q1181
 Date
1781-an VIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Réparations aux domaines nationaux.
  • Mémoires pour honoraires d'architectes.
Résultat n°5
Correspondance diverse relative aux ventes et aux paiements.

2 lots 2 medias

Correspondance diverse relative aux ventes et aux paiements.
Cote
2Q368
 Date
1782-an IV
 Lieu
SAINT-GENIS-LAVAL (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Saint-Genis-Laval (Campagne de Lyon).
  • Ventes de biens nationaux.
  • Correspondance diverse relative aux ventes et aux paiements.
Résultat n°6
Recette des rentes purement foncières.

2 lots 2 medias

Recette des rentes purement foncières.
Cote
2Q306
 Date
1782-an VII
 Lieu
LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau du Bois d'Oingt.
  • Recette des rentes purement foncières.
Résultat n°7
Mobilier national.

2 lots 2 medias

Mobilier national.
Cote
2Q292
 Date
1782-an XII
 Lieu
BEAUJEU (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Beaujeu.
  • Mobilier national.
Résultat n°8
Organisation du séquestre : correspondance relative à la gestion du séquestre.

2 lots 2 medias

Organisation du séquestre : correspondance relative à la gestion du séquestre.
Cote
2Q291
 Date
1782-an XII
 Lieu
BEAUJEU (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Beaujeu.
  • Organisation du séquestre : correspondance relative...
Résultat n°9
Sommier des liquidations en rachat de droits féodaux.

2 lots 2 medias

Sommier des liquidations en rachat de droits féodaux.
Cote
2Q267
 Date
1782
 Lieu
L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de l'Arbresle.
  • Sommier des liquidations en rachat de droits féodaux.
Résultat n°10
Hôtel des monnaies de Lyon.

2 lots 2 medias

Hôtel des monnaies de Lyon.
Cote
1Q1176
 Date
1782-an VII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Réparations aux domaines nationaux.
  • Demandes de réparations, devis et rapports d'architectes,...
  • Hôtel des monnaies de Lyon.
Résultat n°11
District de Lyon-Campagne.

2 lots 2 medias

District de Lyon-Campagne.
Cote
1Q1179
 Date
1782-an III
 Lieu
L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE ; CANTON), SAINT-GENIS-LAVAL (RHONE, FRANCE ; CANTON), SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE (RHONE, FRANCE ; CANTON), YZERON (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Réparations aux domaines nationaux.
  • Demandes de réparations, devis et rapports d'architectes,...
  • Eglises presbytères et bâtiments nationaux divers.
  • District de Lyon-Campagne.
Résultat n°12
8 février 1782-18 octobre 1808.

2 lots 2 medias

8 février 1782-18 octobre 1808.
Cote
2Q420
 Date
8 février 1782-18 octobre 1808
 Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Recette du revenu des domaines corporels affermés,...
  • 8 février 1782-18 octobre 1808.
Résultat n°13
1789-1790.

2 lots 2 medias

1789-1790.
Cote
1Q1
 Date
1789-1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Affaires générales.
  • Circulaires, délibérations, correspondance.
  • Lois et décrets, instructions et circulaires.
  • 1789-1790.
Résultat n°14
Biens de première origine.

2 lots 2 medias

Biens de première origine.
Cote
2Q226
 Date
1790-an X
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Baux de biens nationaux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • Division de l'Ouest.
  • Biens de première origine.
Résultat n°15
Saint-Just.

2 lots 2 medias

Saint-Just.
Cote
1Q72
 Date
1790-1796
 Lieu
SAINT-JUST (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Estimations.
  • Procès-verbaux d'estimation (classés par district et...
  • District de Lyon-Ville.
  • Biens de première origine (classés par paroisse).
  • Saint-Just.
Résultat n°16
Saint-Laurent-de-Chamousset.

2 lots 2 medias

Saint-Laurent-de-Chamousset.
Cote
1Q101
 Date
1790-1797
 Lieu
SAINT-LAURENT-DE-CHAMOUSSET (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Estimations.
  • Procès-verbaux d'estimation (classés par district et...
  • District de Lyon-Campagne.
  • Biens de première origine (classés par cantons).
  • Saint-Laurent-de-Chamousset.
Résultat n°17
Sainte-Colombe.

2 lots 2 medias

Sainte-Colombe.
Cote
1Q98
 Date
1790-1797
 Lieu
SAINTE-COLOMBE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Estimations.
  • Procès-verbaux d'estimation (classés par district et...
  • District de Lyon-Campagne.
  • Biens de première origine (classés par cantons).
  • Sainte-Colombe.
Résultat n°18
Frais divers de vente.

2 lots 2 medias

Frais divers de vente.
Cote
1Q452
 Date
1790-an VI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Frais de liquidation.
  • Frais divers de vente.
Résultat n°19
Chapitre de Saint-Irénée.

2 lots 2 medias

Chapitre de Saint-Irénée.
Cote
1Q458
 Date
1790-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Etats de consistance.
  • Biens de première origine.
  • District de Lyon-Ville.
  • Etablissements séculiers.
  • Chapitre de Saint-Irénée.
Résultat n°20
Notre-Dame de la Platière.

2 lots 2 medias

Notre-Dame de la Platière.
Cote
1Q80
 Date
1790-1796
 Lieu
NOTRE-DAME-DE-LA-PLATIERE (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Estimations.
  • Procès-verbaux d'estimation (classés par district et...
  • District de Lyon-Ville.
  • Biens de première origine (classés par paroisse).
  • Notre-Dame de la Platière.