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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Affiche annonçant la remise sous sequestre de tous les biens des rebelles, signée Fouché et Collot d'Herbois, 20 brumaire an II.

2 lots 2 medias

Affiche annonçant la remise sous sequestre de tous les biens des rebelles, signée Fouché et Collot d'Herbois, 20 brumaire an II.
Cote
1J1597
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

  • 1J 1-1J1950
  • Affiche annonçant la remise sous sequestre de tous...
Résultat n°2
Interdiction aux gardiens des effets séquestrés de les remettre à quiconque sans autorisation des représentants du peuple.

1 media

Interdiction aux gardiens des effets séquestrés de les remettre à quiconque sans autorisation des représentants du peuple.
Cote
1J1673
 Date
1er nivôse an II (21 décembre 1793)
 Lieu - Type de document
AFFICHE

  • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

  • 1J 1-1J1950
  • Arrêtés des représentants du peuple envoyés dans Commune-Affranchie...
  • Interdiction aux gardiens des effets séquestrés de...
Résultat n°3
Organisation du contrôle des effets séquestrés.

1 media

Organisation du contrôle des effets séquestrés.
Cote
1J1674
 Date
9 nivôse an II (29 décembre 1793)
 Lieu - Type de document
AFFICHE

  • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

  • 1J 1-1J1950
  • Arrêtés des représentants du peuple envoyés dans Commune-Affranchie...
  • Organisation du contrôle des effets séquestrés.
Résultat n°4
1789-1790.

2 lots 2 medias

1789-1790.
Cote
1Q1
 Date
1789-1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Affaires générales.
  • Circulaires, délibérations, correspondance.
  • Lois et décrets, instructions et circulaires.
  • 1789-1790.
Résultat n°5
1791.

2 lots 2 medias

1791.
Cote
1Q2
 Date
1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Affaires générales.
  • Circulaires, délibérations, correspondance.
  • Lois et décrets, instructions et circulaires.
  • 1791.
Résultat n°6
1792.

2 lots 2 medias

1792.
Cote
1Q3
 Date
1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Affaires générales.
  • Circulaires, délibérations, correspondance.
  • Lois et décrets, instructions et circulaires.
  • 1792.
Résultat n°7
1793.

2 lots 2 medias

1793.
Cote
1Q4
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Affaires générales.
  • Circulaires, délibérations, correspondance.
  • Lois et décrets, instructions et circulaires.
  • 1793.
Résultat n°8
an II.

2 lots 2 medias

an II.
Cote
1Q5
 Date
an II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Affaires générales.
  • Circulaires, délibérations, correspondance.
  • Lois et décrets, instructions et circulaires.
  • an II.
Résultat n°9
1794-1808.

2 lots 2 medias

1794-1808.
Cote
1Q6
 Date
1794-1808
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Affaires générales.
  • Circulaires, délibérations, correspondance.
  • Lois et décrets, instructions et circulaires.
  • 1794-1808.
Résultat n°10
Annotations relatives aux domaines nationaux, aux créances nationales, aux indemnités pour dîmes inféodées.

2 lots 2 medias

Annotations relatives aux domaines nationaux, aux créances nationales, aux indemnités pour dîmes inféodées.
Cote
1Q7
 Date
1790-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Affaires générales.
  • Circulaires, délibérations, correspondance.
  • Département.
  • Annotations relatives aux domaines nationaux, aux créances...
Résultat n°11
Correspondance générale diverse avec des ministres, la commission des revenus nationaux.

2 lots 2 medias

Correspondance générale diverse avec des ministres, la commission des revenus nationaux.
Cote
1Q8
 Date
1790-1799
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Affaires générales.
  • Circulaires, délibérations, correspondance.
  • Département.
  • Correspondance générale diverse avec des ministres,...
Résultat n°12
Avis et décisions du conseil général du district relatif aux domaines nationaux.

2 lots 2 medias

Avis et décisions du conseil général du district relatif aux domaines nationaux.
Cote
1Q9
 Date
1794-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Affaires générales.
  • Circulaires, délibérations, correspondance.
  • District de Lyon-Ville.
  • Avis et décisions du conseil général du district relatif...
Résultat n°13
20 germinal an II-13 pluviôse an III.

2 lots 2 medias

20 germinal an II-13 pluviôse an III.
Cote
1Q10
 Date
1794-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Affaires générales.
  • Circulaires, délibérations, correspondance.
  • District de Lyon-Ville.
  • Correspondance du bureau des domaines nationaux.
  • 20 germinal an II-13 pluviôse an III.
Résultat n°14
28 pluviôse an III-28 germinal an IV.

2 lots 2 medias

28 pluviôse an III-28 germinal an IV.
Cote
1Q11
 Date
1795-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Affaires générales.
  • Circulaires, délibérations, correspondance.
  • District de Lyon-Ville.
  • Correspondance du bureau des domaines nationaux.
  • 28 pluviôse an III-28 germinal an IV.
Résultat n°15
13 vendémiaire-17 thermidor an III.

2 lots 2 medias

13 vendémiaire-17 thermidor an III.
Cote
1Q12
 Date
1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Affaires générales.
  • Circulaires, délibérations, correspondance.
  • District de Villefranche.
  • Délibérations.
  • 1ère section.
  • 13 vendémiaire-17 thermidor an III.
Résultat n°16
21 thermidor an III- 8 pluviôse an IV.

2 lots 2 medias

21 thermidor an III- 8 pluviôse an IV.
Cote
1Q13
 Date
1795-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Affaires générales.
  • Circulaires, délibérations, correspondance.
  • District de Villefranche.
  • Délibérations.
  • 1ère section.
  • 21 thermidor an III- 8 pluviôse an IV.
Résultat n°17
11 vendémiaire 3 germinal.

2 lots 2 medias

11 vendémiaire 3 germinal.
Cote
1Q14
 Date
1794-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Affaires générales.
  • Circulaires, délibérations, correspondance.
  • District de Villefranche.
  • Délibérations.
  • 2e section.
  • 11 vendémiaire 3 germinal.
Résultat n°18
3 germinal 18 thermidor.

2 lots 2 medias

3 germinal 18 thermidor.
Cote
1Q15
 Date
1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Affaires générales.
  • Circulaires, délibérations, correspondance.
  • District de Villefranche.
  • Délibérations.
  • 2e section.
  • 3 germinal 18 thermidor.
Résultat n°19
21 thermidor an III 10 pluviôse.

2 lots 2 medias

21 thermidor an III 10 pluviôse.
Cote
1Q16
 Date
1795-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Affaires générales.
  • Circulaires, délibérations, correspondance.
  • District de Villefranche.
  • Délibérations.
  • 2e section.
  • 21 thermidor an III 10 pluviôse.
Résultat n°20
1ère section.

2 lots 2 medias

1ère section.
Cote
1Q17
 Date
1794-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Affaires générales.
  • Circulaires, délibérations, correspondance.
  • District de Villefranche.
  • Correspondance.
  • 1ère section.