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Résultat n°1
Remises de titres à des particuliers, notamment aux acquéreurs de biens nationaux et correspondance diverse relative à ces titres.

2 lots 2 medias

Remises de titres à des particuliers, notamment aux acquéreurs de biens nationaux et correspondance diverse relative à ces titres.

Date

1791-1851

Cote

1Q1282

Résultat n°2
1836-1841.

2 lots 2 medias

1836-1841.

Date

1841

Cote

2Q110

Résultat n°3
1831-1835.

2 lots 2 medias

1831-1835.

Date

1835

Cote

2Q109

Résultat n°4
1829-1834.

2 lots 2 medias

1829-1834.

Date

-

Cote

2Q112

Résultat n°5
1824-1832.

2 lots 2 medias

1824-1832.

Date

1824-1832

Cote

1Q1249

Résultat n°6
Contestation entre le général de la Poype et la veuve Reynold de Serezins au sujet de la possession du domaine de Poule.

2 lots 2 medias

Contestation entre le général de la Poype et la veuve Reynold de Serezins au sujet de la possession du domaine de Poule.

Date

1831

Cote

2Q105

Résultat n°7
Recette du prix de vente des biens nationaux.

2 lots 2 medias

Recette du prix de vente des biens nationaux.

Date

1831

Cote

2Q460

Résultat n°8
Contestations relatives aux droits de la Compagnie Perrache sur les nouvelles terres entre Saône et Rhône.

2 lots 2 medias

Contestations relatives aux droits de la Compagnie Perrache sur les nouvelles terres entre Saône et Rhône.

Date

1831

Cote

2Q96

Résultat n°9
Contestation entre le général de la Poype et la veuve Reynold de Serezins au sujet de la possession du château de Poule.

2 lots 2 medias

Contestation entre le général de la Poype et la veuve Reynold de Serezins au sujet de la possession du château de Poule.

Date

1822-1831

Cote

1Q1250

Résultat n°10
Ventes et échanges de biens, contestations correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Ventes et échanges de biens, contestations correspondance diverse.

Date

an XII-1830

Cote

2Q129

Résultat n°11
Sommier des ventes d'immeubles en vertu des lois des 15 et 16 floréal an X et 5 ventose an XII : bureau Fion.

2 lots 2 medias

Sommier des ventes d'immeubles en vertu des lois des 15 et 16 floréal an X et 5 ventose an XII : bureau Fion.

Date

an XI-1830

Cote

2Q148

Résultat n°12
1829-1830.

2 lots 2 medias

1829-1830.

Date

1830

Cote

2Q108

Résultat n°13
Dangé de Bagneux-Loriol de Digoine veuve la Poype.

2 lots 2 medias

Dangé de Bagneux-Loriol de Digoine veuve la Poype.

Date

1825-1829

Cote

1Q1277

Résultat n°14
Maclas-Nolhac.

2 lots 2 medias

Maclas-Nolhac.

Date

1825-1829

Cote

1Q1278

Résultat n°15
Alliot de Mussey-Cugnot de Lépinay.

2 lots 2 medias

Alliot de Mussey-Cugnot de Lépinay.

Date

1825-1829

Cote

1Q1276

Résultat n°16
Etats divers de liquidation d'indemnités.

2 lots 2 medias

Etats divers de liquidation d'indemnités.

Date

1825-1829

Cote

1Q1274

Résultat n°17
Instructions, circulaires, correspondance générale.

2 lots 2 medias

Instructions, circulaires, correspondance générale.

Date

1824-1829

Cote

1Q1273

Résultat n°18
Correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Correspondance diverse.

Date

1820-1829

Cote

1Q1252

Résultat n°19
1821-1829.

2 lots 2 medias

1821-1829.

Date

1829

Cote

2Q323

Résultat n°20
Olivier veuve Hocquart-Vichy.

2 lots 2 medias

Olivier veuve Hocquart-Vichy.

Date

1825-1829

Cote

1Q1279

Résultat n°21
19 octobre 1808-16 juillet 1829.

2 lots 2 medias

19 octobre 1808-16 juillet 1829.

Date

19 octobre 1808-16 juillet 1829

Cote

2Q421

Résultat n°22
Sommier des biens nationaux tombés en déchéance.

2 lots 2 medias

Sommier des biens nationaux tombés en déchéance.

Date

an XIV-1828

Cote

2Q408

Résultat n°23
an XI-1828.

2 lots 2 medias

an XI-1828.

Date

an XI-1828

Cote

2Q111

Résultat n°24
Recette des revenus des biens séquestrés.

2 lots 2 medias

Recette des revenus des biens séquestrés.

Date

1828

Cote

2Q348

Résultat n°25
1825-1828.

2 lots 2 medias

1825-1828.

Date

1828

Cote

2Q107

Résultat n°26
Versement du prix de vente des biens nationaux : bureau Blachier.

2 lots 2 medias

Versement du prix de vente des biens nationaux : bureau Blachier.

Date

19 messidor an V-31 mars 1828

Cote

2Q160

Résultat n°27
Enregistrement des demandes d'indemnités faites par les émigrés.

2 lots 2 medias

Enregistrement des demandes d'indemnités faites par les émigrés.

Date

1827

Cote

2Q130

Résultat n°28
1817-1827.

2 lots 2 medias

1817-1827.

Date

1827

Cote

2Q277

Résultat n°29
Dossiers particuliers de liquidation d'indemnité.

2 lots 2 medias

Dossiers particuliers de liquidation d'indemnité.

Date

1827

Cote

2Q131

Résultat n°30
Recette des domaines fixes et corporels.

2 lots 2 medias

Recette des domaines fixes et corporels.

Date

-

Cote

2Q274

Résultat n°31
Tableau des cours des mandats en l'an IV pour servir aux liquidations d'indemnité.

2 lots 2 medias

Tableau des cours des mandats en l'an IV pour servir aux liquidations d'indemnité.

Date

1826

Cote

1Q1275

Résultat n°32
Enregistrement du prix de la vente des immeubles cédés à la Caisse.

2 lots 2 medias

Enregistrement du prix de la vente des immeubles cédés à la Caisse.

Date

1826

Cote

2Q120

Résultat n°33
Recette des revenus des biens confisqués.

2 lots 2 medias

Recette des revenus des biens confisqués.

Date

an VI-1825

Cote

2Q290

Résultat n°34
Recette des fermages, rentes et redevances de toute nature.

2 lots 2 medias

Recette des fermages, rentes et redevances de toute nature.

Date

1825

Cote

2Q301

Résultat n°35
Domaines nationaux.

2 lots 2 medias

Domaines nationaux.

Date

1825

Cote

2Q439

Résultat n°36
Recette des revenus nationaux.

2 lots 2 medias

Recette des revenus nationaux.

Date

1825

Cote

2Q278

Résultat n°37
Ventes, états de vente et correspondance diverse relative aux ventes.

2 lots 2 medias

Ventes, états de vente et correspondance diverse relative aux ventes.

Date

an VI-1824

Cote

2Q24

Résultat n°38
Sommier des ventes de bâtiments et usines d'origine nationale lois des 15 et 16 floréal an X et 5 ventose an XII.

2 lots 2 medias

Sommier des ventes de bâtiments et usines d'origine nationale lois des 15 et 16 floréal an X et 5 ventose an XII.

Date

an XI-1824

Cote

2Q23

Résultat n°39
1822-1824.

2 lots 2 medias

1822-1824.

Date

1824

Cote

2Q106

Résultat n°40
1820-1823.

2 lots 2 medias

1820-1823.

Date

1823

Cote

2Q36

Résultat n°41
1821-1823.

2 lots 2 medias

1821-1823.

Date

1821-1823

Cote

1Q1248

Résultat n°42
Etats des sommes reçues par la Caisse.

2 lots 2 medias

Etats des sommes reçues par la Caisse.

Date

1823

Cote

2Q486

Résultat n°43
Ventes, et échappes de biens, contestations, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Ventes, et échappes de biens, contestations, correspondance diverse.

Date

an XI-1823

Cote

2Q126

Résultat n°44
Enregistrement des procès-verbaux d'adjudication définitive des bois nationaux.

2 lots 2 medias

Enregistrement des procès-verbaux d'adjudication définitive des bois nationaux.

Date

an IV-1822

Cote

1Q1211

Résultat n°45
Correspondance relative aux paiements.

2 lots 2 medias

Correspondance relative aux paiements.

Date

an III-1822

Cote

2Q165

Résultat n°46
1821.

2 lots 2 medias

1821.

Date

1821

Cote

2Q104

Résultat n°47
Sommier des comptes ouverts aves les acquéreurs des biens des communes.

2 lots 2 medias

Sommier des comptes ouverts aves les acquéreurs des biens des communes.

Date

1821

Cote

2Q124

Résultat n°48
3 novembre 1806-4 Juillet 1820.

2 lots 2 medias

3 novembre 1806-4 Juillet 1820.

Date

1806-1820

Cote

1Q176

Résultat n°49
Instructions, circulaires, correspondance générale.

2 lots 2 medias

Instructions, circulaires, correspondance générale.

Date

an X-1820

Cote

1Q1253

Résultat n°50
Recette des revenus des domaines nationaux.

2 lots 2 medias

Recette des revenus des domaines nationaux.

Date

1820

Cote

2Q481

Résultat n°51
1820.

2 lots 2 medias

1820.

Date

1820

Cote

2Q103

Résultat n°52
Sommier des rentes dues sur les liens nationaux.

2 lots 2 medias

Sommier des rentes dues sur les liens nationaux.

Date

an IX -1820

Cote

2Q297

Résultat n°53
Décomptes des acquéreurs des biens nationaux : bureau Fion.

2 lots 2 medias

Décomptes des acquéreurs des biens nationaux : bureau Fion.

Date

1820

Cote

2Q158

Résultat n°54
Sommier des décomptes des ventes des biens nationaux.

2 lots 2 medias

Sommier des décomptes des ventes des biens nationaux.

Date

1820

Cote

2Q459

Résultat n°55
1819-1820.

2 lots 2 medias

1819-1820.

Date

1819-1820

Cote

1Q1247

Résultat n°56
3 germinal an II-31 décembre 1820.

2 lots 2 medias

3 germinal an II-31 décembre 1820.

Date

3 germinal an II-31 décembre 1820

Cote

2Q322

Résultat n°57
Recette des revenus des biens nationaux d'ancienne origine.

2 lots 2 medias

Recette des revenus des biens nationaux d'ancienne origine.

Date

25 brumaire an XII-5 décembre 1820

Cote

2Q347

Résultat n°58
Recette des droits des domaines corporels et incorporels.

2 lots 2 medias

Recette des droits des domaines corporels et incorporels.

Date

5 décembre 1792-5 décembre 1820

Cote

2Q326

Résultat n°59
n° 95-137.

2 lots 2 medias

n° 95-137.

Date

25 mai 1813-16 août 1820

Cote

1Q416

Résultat n°60
1813-1819.

2 lots 2 medias

1813-1819.

Date

1819

Cote

2Q116

Résultat n°61
Contestations relatives à la possession de l'église des Cordeliers et de la Halle aux blés à Lyon.

2 lots 2 medias

Contestations relatives à la possession de l'église des Cordeliers et de la Halle aux blés à Lyon.

Date

an V-1819

Cote

2Q97

Résultat n°62
1816-1819.

2 lots 2 medias

1816-1819.

Date

1819

Cote

2Q35

Résultat n°63
Journal de recettes et dépenses des biens des communes : bureau Fion.

2 lots 2 medias

Journal de recettes et dépenses des biens des communes : bureau Fion.

Date

1819

Cote

2Q252

Résultat n°64
Recette.

2 lots 2 medias

Recette.

Date

1819

Cote

2Q356

Résultat n°65
Lyon.

2 lots 2 medias

Lyon.

Date

1807-1819

Cote

1Q1258

Résultat n°66
1819.

2 lots 2 medias

1819.

Date

1819

Cote

2Q102

Résultat n°67
Bois et forêts.

2 lots 2 medias

Bois et forêts.

Date

1819

Cote

2Q353

Résultat n°68
Correspondance diverse relative aux biens des communes cédés à la Caisse.

2 lots 2 medias

Correspondance diverse relative aux biens des communes cédés à la Caisse.

Date

1819

Cote

2Q253

Résultat n°69
Beaujeu.

2 lots 2 medias

Beaujeu.

Date

1813-1818

Cote

1Q1262

Résultat n°70
1816-1818.

2 lots 2 medias

1816-1818.

Date

1816-1818

Cote

1Q1246

Résultat n°71
Belleville.

2 lots 2 medias

Belleville.

Date

1813-1818

Cote

1Q1263

Résultat n°72
Sommier des biens nationaux de toute origine.

2 lots 2 medias

Sommier des biens nationaux de toute origine.

Date

1818

Cote

2Q298

Résultat n°73
Liquidation des décomptes des acquéreurs des domaines nationaux.

2 lots 2 medias

Liquidation des décomptes des acquéreurs des domaines nationaux.

Date

1808-1818

Cote

1Q449

Résultat n°74
Sommier général des bois et forêts.

2 lots 2 medias

Sommier général des bois et forêts.

Date

1818

Cote

2Q352

Résultat n°75
1806-1818.

2 lots 2 medias

1806-1818.

Date

1818

Cote

2Q101

Résultat n°76
Sommier des biens séquestrés.

2 lots 2 medias

Sommier des biens séquestrés.

Date

1817

Cote

2Q270

Résultat n°77
Sommier de compte ouvert des biens séquestrés.

2 lots 2 medias

Sommier de compte ouvert des biens séquestrés.

Date

1817

Cote

2Q271

Résultat n°78
Sommier de ventes des biens des communes (loi du 20 mars 1813).

2 lots 2 medias

Sommier de ventes des biens des communes (loi du 20 mars 1813).

Date

1816

Cote

2Q121

Résultat n°79
Bâtiments réservés au service de la guerre.

2 lots 2 medias

Bâtiments réservés au service de la guerre.

Date

an IV-1816

Cote

2Q90

Résultat n°80
Anse.

2 lots 2 medias

Anse.

Date

1813-1816

Cote

1Q1260