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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Affiche annonçant la remise sous sequestre de tous les biens des rebelles, signée Fouché et Collot d'Herbois, 20 brumaire an II.

2 lots 2 medias

Affiche annonçant la remise sous sequestre de tous les biens des rebelles, signée Fouché et Collot d'Herbois, 20 brumaire an II.
Cote
1J1597
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

  • 1J 1-1J1950
  • Affiche annonçant la remise sous sequestre de tous...
Résultat n°2
Interdiction aux gardiens des effets séquestrés de les remettre à quiconque sans autorisation des représentants du peuple.

1 media

Interdiction aux gardiens des effets séquestrés de les remettre à quiconque sans autorisation des représentants du peuple.
Cote
1J1673
 Date
1er nivôse an II (21 décembre 1793)
 Lieu - Type de document
AFFICHE

  • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

  • 1J 1-1J1950
  • Arrêtés des représentants du peuple envoyés dans Commune-Affranchie...
  • Interdiction aux gardiens des effets séquestrés de...
Résultat n°3
Organisation du contrôle des effets séquestrés.

1 media

Organisation du contrôle des effets séquestrés.
Cote
1J1674
 Date
9 nivôse an II (29 décembre 1793)
 Lieu - Type de document
AFFICHE

  • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

  • 1J 1-1J1950
  • Arrêtés des représentants du peuple envoyés dans Commune-Affranchie...
  • Organisation du contrôle des effets séquestrés.
Résultat n°4
1789-1790.

2 lots 2 medias

1789-1790.
Cote
1Q1
 Date
1789-1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Affaires générales.
  • Circulaires, délibérations, correspondance.
  • Lois et décrets, instructions et circulaires.
  • 1789-1790.
Résultat n°5
1791.

2 lots 2 medias

1791.
Cote
1Q2
 Date
1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Affaires générales.
  • Circulaires, délibérations, correspondance.
  • Lois et décrets, instructions et circulaires.
  • 1791.
Résultat n°6
1792.

2 lots 2 medias

1792.
Cote
1Q3
 Date
1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Affaires générales.
  • Circulaires, délibérations, correspondance.
  • Lois et décrets, instructions et circulaires.
  • 1792.
Résultat n°7
1793.

2 lots 2 medias

1793.
Cote
1Q4
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Affaires générales.
  • Circulaires, délibérations, correspondance.
  • Lois et décrets, instructions et circulaires.
  • 1793.
Résultat n°8
an II.

2 lots 2 medias

an II.
Cote
1Q5
 Date
an II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Affaires générales.
  • Circulaires, délibérations, correspondance.
  • Lois et décrets, instructions et circulaires.
  • an II.
Résultat n°9
1794-1808.

2 lots 2 medias

1794-1808.
Cote
1Q6
 Date
1794-1808
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Affaires générales.
  • Circulaires, délibérations, correspondance.
  • Lois et décrets, instructions et circulaires.
  • 1794-1808.
Résultat n°10
Annotations relatives aux domaines nationaux, aux créances nationales, aux indemnités pour dîmes inféodées.

2 lots 2 medias

Annotations relatives aux domaines nationaux, aux créances nationales, aux indemnités pour dîmes inféodées.
Cote
1Q7
 Date
1790-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Affaires générales.
  • Circulaires, délibérations, correspondance.
  • Département.
  • Annotations relatives aux domaines nationaux, aux créances...
Résultat n°11
Correspondance générale diverse avec des ministres, la commission des revenus nationaux.

2 lots 2 medias

Correspondance générale diverse avec des ministres, la commission des revenus nationaux.
Cote
1Q8
 Date
1790-1799
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Affaires générales.
  • Circulaires, délibérations, correspondance.
  • Département.
  • Correspondance générale diverse avec des ministres,...
Résultat n°12
Avis et décisions du conseil général du district relatif aux domaines nationaux.

2 lots 2 medias

Avis et décisions du conseil général du district relatif aux domaines nationaux.
Cote
1Q9
 Date
1794-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Affaires générales.
  • Circulaires, délibérations, correspondance.
  • District de Lyon-Ville.
  • Avis et décisions du conseil général du district relatif...
Résultat n°13
20 germinal an II-13 pluviôse an III.

2 lots 2 medias

20 germinal an II-13 pluviôse an III.
Cote
1Q10
 Date
1794-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Affaires générales.
  • Circulaires, délibérations, correspondance.
  • District de Lyon-Ville.
  • Correspondance du bureau des domaines nationaux.
  • 20 germinal an II-13 pluviôse an III.
Résultat n°14
28 pluviôse an III-28 germinal an IV.

2 lots 2 medias

28 pluviôse an III-28 germinal an IV.
Cote
1Q11
 Date
1795-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Affaires générales.
  • Circulaires, délibérations, correspondance.
  • District de Lyon-Ville.
  • Correspondance du bureau des domaines nationaux.
  • 28 pluviôse an III-28 germinal an IV.
Résultat n°15
13 vendémiaire-17 thermidor an III.

2 lots 2 medias

13 vendémiaire-17 thermidor an III.
Cote
1Q12
 Date
1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Affaires générales.
  • Circulaires, délibérations, correspondance.
  • District de Villefranche.
  • Délibérations.
  • 1ère section.
  • 13 vendémiaire-17 thermidor an III.
Résultat n°16
21 thermidor an III- 8 pluviôse an IV.

2 lots 2 medias

21 thermidor an III- 8 pluviôse an IV.
Cote
1Q13
 Date
1795-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Affaires générales.
  • Circulaires, délibérations, correspondance.
  • District de Villefranche.
  • Délibérations.
  • 1ère section.
  • 21 thermidor an III- 8 pluviôse an IV.
Résultat n°17
11 vendémiaire 3 germinal.

2 lots 2 medias

11 vendémiaire 3 germinal.
Cote
1Q14
 Date
1794-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Affaires générales.
  • Circulaires, délibérations, correspondance.
  • District de Villefranche.
  • Délibérations.
  • 2e section.
  • 11 vendémiaire 3 germinal.
Résultat n°18
3 germinal 18 thermidor.

2 lots 2 medias

3 germinal 18 thermidor.
Cote
1Q15
 Date
1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Affaires générales.
  • Circulaires, délibérations, correspondance.
  • District de Villefranche.
  • Délibérations.
  • 2e section.
  • 3 germinal 18 thermidor.
Résultat n°19
21 thermidor an III 10 pluviôse.

2 lots 2 medias

21 thermidor an III 10 pluviôse.
Cote
1Q16
 Date
1795-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Affaires générales.
  • Circulaires, délibérations, correspondance.
  • District de Villefranche.
  • Délibérations.
  • 2e section.
  • 21 thermidor an III 10 pluviôse.
Résultat n°20
1ère section.

2 lots 2 medias

1ère section.
Cote
1Q17
 Date
1794-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Affaires générales.
  • Circulaires, délibérations, correspondance.
  • District de Villefranche.
  • Correspondance.
  • 1ère section.
Résultat n°21
2e section.

2 lots 2 medias

2e section.
Cote
1Q18
 Date
1794-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Affaires générales.
  • Circulaires, délibérations, correspondance.
  • District de Villefranche.
  • Correspondance.
  • 2e section.
Résultat n°22
Enregistrement des envois au département et aux parties des arrêtés émanant du bureau des domaines nationaux.

2 lots 2 medias

Enregistrement des envois au département et aux parties des arrêtés émanant du bureau des domaines nationaux.
Cote
1Q19
 Date
1794-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Affaires générales.
  • Circulaires, délibérations, correspondance.
  • District de Villefranche.
  • Enregistrement des envois au département et aux parties...
Résultat n°23
A-B.

2 lots 2 medias

A-B.
Cote
1Q20
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Affaires générales.
  • Emigrés et condamnés.
  • France entière.
  • Liste générale des émigrés de toute la République et...
  • Liste dressée en exécution des lois du 28 mars et du...
  • A-B.
Résultat n°24
C.

2 lots 2 medias

C.
Cote
1Q21
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Affaires générales.
  • Emigrés et condamnés.
  • France entière.
  • Liste générale des émigrés de toute la République et...
  • Liste dressée en exécution des lois du 28 mars et du...
  • C.
Résultat n°25
D.

2 lots 2 medias

D.
Cote
1Q22
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Affaires générales.
  • Emigrés et condamnés.
  • France entière.
  • Liste générale des émigrés de toute la République et...
  • Liste dressée en exécution des lois du 28 mars et du...
  • D.
Résultat n°26
E-K.

2 lots 2 medias

E-K.
Cote
1Q23
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Affaires générales.
  • Emigrés et condamnés.
  • France entière.
  • Liste générale des émigrés de toute la République et...
  • Liste dressée en exécution des lois du 28 mars et du...
  • E-K.
Résultat n°27
L.

2 lots 2 medias

L.
Cote
1Q24
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Affaires générales.
  • Emigrés et condamnés.
  • France entière.
  • Liste générale des émigrés de toute la République et...
  • Liste dressée en exécution des lois du 28 mars et du...
  • L.
Résultat n°28
L (double du registre précédent).

2 lots 2 medias

L (double du registre précédent).
Cote
1Q25
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Affaires générales.
  • Emigrés et condamnés.
  • France entière.
  • Liste générale des émigrés de toute la République et...
  • Liste dressée en exécution des lois du 28 mars et du...
  • L (double du registre précédent).
Résultat n°29
M.

2 lots 2 medias

M.
Cote
1Q26
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Affaires générales.
  • Emigrés et condamnés.
  • France entière.
  • Liste générale des émigrés de toute la République et...
  • Liste dressée en exécution des lois du 28 mars et du...
  • M.
Résultat n°30
N-P.

2 lots 2 medias

N-P.
Cote
1Q27
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Affaires générales.
  • Emigrés et condamnés.
  • France entière.
  • Liste générale des émigrés de toute la République et...
  • Liste dressée en exécution des lois du 28 mars et du...
  • N-P.
Résultat n°31
Q-S.

2 lots 2 medias

Q-S.
Cote
1Q28
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Affaires générales.
  • Emigrés et condamnés.
  • France entière.
  • Liste générale des émigrés de toute la République et...
  • Liste dressée en exécution des lois du 28 mars et du...
  • Q-S.
Résultat n°32
T-Z.

2 lots 2 medias

T-Z.
Cote
1Q29
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Affaires générales.
  • Emigrés et condamnés.
  • France entière.
  • Liste générale des émigrés de toute la République et...
  • Liste dressée en exécution des lois du 28 mars et du...
  • T-Z.
Résultat n°33
de E à L.

2 lots 2 medias

de E à L.
Cote
1Q30
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Affaires générales.
  • Emigrés et condamnés.
  • France entière.
  • Liste générale des émigrés de toute la République et...
  • Liste dressée en exécution de la loi du 25 juillet...
  • de E à L.
Résultat n°34
de M à Z.

2 lots 2 medias

de M à Z.
Cote
1Q31
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Affaires générales.
  • Emigrés et condamnés.
  • France entière.
  • Liste générale des émigrés de toute la République et...
  • Liste dressée en exécution de la loi du 25 juillet...
  • de M à Z.
Résultat n°35
Listes générales des individus maintenus sur la liste des émigrés.

2 lots 2 medias

Listes générales des individus maintenus sur la liste des émigrés.
Cote
1Q32
 Date
1795-1807
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Affaires générales.
  • Emigrés et condamnés.
  • France entière.
  • Listes générales des individus maintenus sur la liste...
Résultat n°36
Liste n°3.

2 lots 2 medias

Liste n°3.
Cote
1Q33
 Date
28 fructidor an II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Affaires générales.
  • Emigrés et condamnés.
  • France entière.
  • Liste générale des individus condamnés par jugement...
  • Liste n°3.
Résultat n°37
Liste n°4.

2 lots 2 medias

Liste n°4.
Cote
1Q34
 Date
6 vendémiaire an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Affaires générales.
  • Emigrés et condamnés.
  • France entière.
  • Liste générale des individus condamnés par jugement...
  • Liste n°4.
Résultat n°38
Etablissement des listes des émigrés et des condamnés dans le département.

2 lots 2 medias

Etablissement des listes des émigrés et des condamnés dans le département.
Cote
1Q35
 Date
1792-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Affaires générales.
  • Emigrés et condamnés.
  • Département.
  • Etablissement des listes des émigrés et des condamnés...
Résultat n°39
Liste des émigrés du département.

2 lots 2 medias

Liste des émigrés du département.
Cote
1Q36
 Date
1792-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Affaires générales.
  • Emigrés et condamnés.
  • Département.
  • Liste des émigrés du département.
Résultat n°40
Lyon-Ville.

2 lots 2 medias

Lyon-Ville.
Cote
1Q37
 Date
1792-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Affaires générales.
  • Emigrés et condamnés.
  • Département.
  • Liste des émigrés par district.
  • Lyon-Ville.
Résultat n°41
Lyon-Campagne.

2 lots 2 medias

Lyon-Campagne.
Cote
1Q38
 Date
1792-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Affaires générales.
  • Emigrés et condamnés.
  • Département.
  • Liste des émigrés par district.
  • Lyon-Campagne.
Résultat n°42
Villefranche.

2 lots 2 medias

Villefranche.
Cote
1Q39
 Date
1792-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Affaires générales.
  • Emigrés et condamnés.
  • Département.
  • Liste des émigrés par district.
  • Villefranche.
Résultat n°43
Tableau des pères, mères et ascendants d'émigrés possédant des propriétés dans le département.

2 lots 2 medias

Tableau des pères, mères et ascendants d'émigrés possédant des propriétés dans le département.
Cote
1Q40
 Date
1793-1799
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Affaires générales.
  • Emigrés et condamnés.
  • Département.
  • Tableau des pères, mères et ascendants d'émigrés possédant...
Résultat n°44
Demandes de radiation des listes des émigrés et des condamnés.

2 lots 2 medias

Demandes de radiation des listes des émigrés et des condamnés.
Cote
1Q41
 Date
1792-1800
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Affaires générales.
  • Emigrés et condamnés.
  • Département.
  • Demandes de radiation des listes des émigrés et des...
Résultat n°45
Instructions et circulaires, correspondance générale.

2 lots 2 medias

Instructions et circulaires, correspondance générale.
Cote
1Q42
 Date
1790-1797
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Rachat de droit féodaux.
  • Rentes.
  • Instructions et circulaires, correspondance générale.
Résultat n°46
25 novembre 1790-26 septembre 1791.

2 lots 2 medias

25 novembre 1790-26 septembre 1791.
Cote
1Q43
 Date
25 novembre 1790-26 septembre 1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Rachat de droit féodaux.
  • Rentes.
  • District de Lyon-Campagne.
  • 25 novembre 1790-26 septembre 1791.
Résultat n°47
5 octobre 1791-12mars 1792.

2 lots 2 medias

5 octobre 1791-12mars 1792.
Cote
1Q44
 Date
5 octobre 1791-12 mars 1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Rachat de droit féodaux.
  • Rentes.
  • District de Lyon-Campagne.
  • 5 octobre 1791-12mars 1792.
Résultat n°48
16 mai 1792-17 juin 1792.

2 lots 2 medias

16 mai 1792-17 juin 1792.
Cote
1Q45
 Date
16 mai-17 juin 1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Rachat de droit féodaux.
  • Rentes.
  • District de Lyon-Campagne.
  • 16 mai 1792-17 juin 1792.
Résultat n°49
4 floréal-30 fructidor an III.

2 lots 2 medias

4 floréal-30 fructidor an III.
Cote
1Q46
 Date
4 floréal-30 fructidor an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Rachat de droit féodaux.
  • Rentes.
  • District de Lyon-Campagne.
  • 4 floréal-30 fructidor an III.
Résultat n°50
District de Villefranche.

2 lots 2 medias

District de Villefranche.
Cote
1Q47
 Date
1790-1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Rachat de droit féodaux.
  • Rentes.
  • District de Villefranche.
Résultat n°51
Demandes en rachat.

2 lots 2 medias

Demandes en rachat.
Cote
1Q48
 Date
1790-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Rachat de droit féodaux.
  • Rentes.
  • Demandes en rachat et liquidation.
  • District de Lyon-Ville.
  • Demandes en rachat.
Résultat n°52
Demandes en liquidation.

2 lots 2 medias

Demandes en liquidation.
Cote
1Q49
 Date
1791-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Rachat de droit féodaux.
  • Rentes.
  • Demandes en rachat et liquidation.
  • District de Lyon-Ville.
  • Demandes en liquidation.
Résultat n°53
Demande en règlement des droits de lods.

2 lots 2 medias

Demande en règlement des droits de lods.
Cote
1Q50
 Date
1790-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Rachat de droit féodaux.
  • Rentes.
  • Demandes en rachat et liquidation.
  • District de Lyon-Ville.
  • Demande en règlement des droits de lods.
Résultat n°54
Demandes en rachat.

2 lots 2 medias

Demandes en rachat.
Cote
1Q51
 Date
1790-1796
 Lieu
BESSENAY (RHONE, FRANCE ; CANTON), CHASSELAY (RHONE, FRANCE ; CANTON), CONDRIEU (RHONE, FRANCE ; CANTON), MILLERY (RHONE, FRANCE ; CANTON), NEUVILLE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; CANTON), SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR (RHONE, FRANCE ; CANTON), SAINT-GENIS-LAVAL (RHONE, FRANCE ; CANTON), SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE (RHONE, FRANCE ; CANTON), VAUGNERAY (RHONE, FRANCE ; CANTON), YZERON (RHONE, FRANCE ; CANTON), CHATEAUVIEUX (YZERON, RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Rachat de droit féodaux.
  • Rentes.
  • Demandes en rachat et liquidation.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Demandes en rachat.
Résultat n°55
Demandes en liquidation.

2 lots 2 medias

Demandes en liquidation.
Cote
1Q52
 Date
1791-1793
 Lieu
CHASSELAY (RHONE, FRANCE ; CANTON), SAINTE-COLOMBE (RHONE, FRANCE ; CANTON), SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR (RHONE, FRANCE ; CANTON), SAINT-GENIS-LAVAL (RHONE, FRANCE ; CANTON), VAUGNERAY (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Rachat de droit féodaux.
  • Rentes.
  • Demandes en rachat et liquidation.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Demandes en liquidation.
Résultat n°56
District de Villefranche.

2 lots 2 medias

District de Villefranche.
Cote
1Q53
 Date
1791-1796
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; CANTON), AMPLEPUIS (RHONE, FRANCE ; CANTON), ANSE (RHONE, FRANCE ; CANTON), BEAUJEU (RHONE, FRANCE ; CANTON), LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE ; CANTON), MONSOLS (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Rachat de droit féodaux.
  • Rentes.
  • Demandes en rachat et liquidation.
  • District de Villefranche.
Résultat n°57
Département.

2 lots 2 medias

Département.
Cote
1Q54
 Date
1796-1800
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; CANTON), AMPLEPUIS (RHONE, FRANCE ; CANTON), ANSE (RHONE, FRANCE ; CANTON), L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE ; CANTON), BEAUJEU (RHONE, FRANCE ; CANTON), BELLEVILLE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; CANTON), LE BOIS D'OINGT (RHONE, FRANCE ; CANTON), CHAMELET (RHONE, FRANCE ; CANTON), CONDRIEU (RHONE, FRANCE ; CANTON), NEUVILLE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; CANTON), SAINTE-COLOMBE (RHONE, FRANCE ; CANTON), SAINT-LAURENT-DE-CHAMOUSSET (RHONE, FRANCE ; CANTON), SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE (RHONE, FRANCE ; CANTON), THIZY (RHONE, FRANCE ; CANTON), VAUGNERAY (RHONE, FRANCE ; CANTON), VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Rachat de droit féodaux.
  • Rentes.
  • Demandes en rachat et liquidation.
  • Département.
Résultat n°58
Instructions et circulaires.

2 lots 2 medias

Instructions et circulaires.
Cote
1Q55
 Date
1790-1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Rachat de droit féodaux.
  • Dîmes inféodées.
  • Instructions et circulaires.
Résultat n°59
Correspondance avec le directeur général de la Liquidation.

2 lots 2 medias

Correspondance avec le directeur général de la Liquidation.
Cote
1Q56
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Rachat de droit féodaux.
  • Dîmes inféodées.
  • Correspondance avec le directeur général de la Liquidation.
Résultat n°60
Lyon-Campagne.

2 lots 2 medias

Lyon-Campagne.
Cote
1Q57
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Rachat de droit féodaux.
  • Dîmes inféodées.
  • Liquidations de dîmes inféodées par district.
  • Lyon-Campagne.
Résultat n°61
Villefranche.

2 lots 2 medias

Villefranche.
Cote
1Q58
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Rachat de droit féodaux.
  • Dîmes inféodées.
  • Liquidations de dîmes inféodées par district.
  • Villefranche.
Résultat n°62
Circulaires et correspondance générale (districts de Lyon-Ville, Lyon-Campagne et Villefranche).

2 lots 2 medias

Circulaires et correspondance générale (districts de Lyon-Ville, Lyon-Campagne et Villefranche).
Cote
1Q59
 Date
1790-an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Estimations.
  • Circulaires et correspondance générale (districts de...
Résultat n°63
District de Lyon-Ville.

2 lots 2 medias

District de Lyon-Ville.
Cote
1Q60
 Date
1790-an VII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Estimations.
  • Experts, nomination et prestation de serment.
  • Nominations.
  • District de Lyon-Ville.
Résultat n°64
District de Lyon-Campagne.

2 lots 2 medias

District de Lyon-Campagne.
Cote
1Q61
 Date
an IV-an VI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Estimations.
  • Experts, nomination et prestation de serment.
  • Nominations.
  • District de Lyon-Campagne.
Résultat n°65
District de Villefranche.

2 lots 2 medias

District de Villefranche.
Cote
1Q62
 Date
an IV-an VII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Estimations.
  • Experts, nomination et prestation de serment.
  • Nominations.
  • District de Villefranche.
Résultat n°66
District de Lyon-Ville.

2 lots 2 medias

District de Lyon-Ville.
Cote
1Q63
 Date
1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Estimations.
  • Experts, nomination et prestation de serment.
  • Prestations de serment.
  • District de Lyon-Ville.
Résultat n°67
District de Lyon-Campagne.

2 lots 2 medias

District de Lyon-Campagne.
Cote
1Q64
 Date
1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Estimations.
  • Experts, nomination et prestation de serment.
  • Prestations de serment.
  • District de Lyon-Campagne.
Résultat n°68
District de Villefranche.

2 lots 2 medias

District de Villefranche.
Cote
1Q65
 Date
1790-1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Estimations.
  • Experts, nomination et prestation de serment.
  • Prestations de serment.
  • District de Villefranche.
Résultat n°69
District de Lyon-Ville.

2 lots 2 medias

District de Lyon-Ville.
Cote
1Q66
 Date
1790-1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Estimations.
  • Etats estimatifs de biens nationaux.
  • District de Lyon-Ville.
Résultat n°70
District de Lyon-Campagne.

2 lots 2 medias

District de Lyon-Campagne.
Cote
1Q67
 Date
1790-1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Estimations.
  • Etats estimatifs de biens nationaux.
  • District de Lyon-Campagne.
Résultat n°71
District de Villefranche.

2 lots 2 medias

District de Villefranche.
Cote
1Q68
 Date
1790-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Estimations.
  • Etats estimatifs de biens nationaux.
  • District de Villefranche.
Résultat n°72
Sainte-Croix.

2 lots 2 medias

Sainte-Croix.
Cote
1Q69
 Date
1790-1798
 Lieu
SAINTE-CROIX (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Estimations.
  • Procès-verbaux d'estimation (classés par district et...
  • District de Lyon-Ville.
  • Biens de première origine (classés par paroisse).
  • Sainte-Croix.
Résultat n°73
Saint-Pierre-le-Vieux.

2 lots 2 medias

Saint-Pierre-le-Vieux.
Cote
1Q70
 Date
1790-1797
 Lieu
SAINT-PIERRE-LE-VIEUX (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Estimations.
  • Procès-verbaux d'estimation (classés par district et...
  • District de Lyon-Ville.
  • Biens de première origine (classés par paroisse).
  • Saint-Pierre-le-Vieux.
Résultat n°74
Saint-Georges.

2 lots 2 medias

Saint-Georges.
Cote
1Q71
 Date
1790-1796
 Lieu
SAINT-GEORGES (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Estimations.
  • Procès-verbaux d'estimation (classés par district et...
  • District de Lyon-Ville.
  • Biens de première origine (classés par paroisse).
  • Saint-Georges.
Résultat n°75
Saint-Just.

2 lots 2 medias

Saint-Just.
Cote
1Q72
 Date
1790-1796
 Lieu
SAINT-JUST (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Estimations.
  • Procès-verbaux d'estimation (classés par district et...
  • District de Lyon-Ville.
  • Biens de première origine (classés par paroisse).
  • Saint-Just.
Résultat n°76
Saint-Irénée.

2 lots 2 medias

Saint-Irénée.
Cote
1Q73
 Date
1790-1796
 Lieu
SAINT-IRENEE (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Estimations.
  • Procès-verbaux d'estimation (classés par district et...
  • District de Lyon-Ville.
  • Biens de première origine (classés par paroisse).
  • Saint-Irénée.
Résultat n°77
Fourvière.

2 lots 2 medias

Fourvière.
Cote
1Q74
 Date
1790-1796
 Lieu
FOURVIERE (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Estimations.
  • Procès-verbaux d'estimation (classés par district et...
  • District de Lyon-Ville.
  • Biens de première origine (classés par paroisse).
  • Fourvière.
Résultat n°78
Saint-Paul.

2 lots 2 medias

Saint-Paul.
Cote
1Q75
 Date
1790-1796
 Lieu
SAINT-PAUL (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Estimations.
  • Procès-verbaux d'estimation (classés par district et...
  • District de Lyon-Ville.
  • Biens de première origine (classés par paroisse).
  • Saint-Paul.
Résultat n°79
Vaise.

2 lots 2 medias

Vaise.
Cote
1Q76
 Date
1790-1796
 Lieu
VAISE (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Estimations.
  • Procès-verbaux d'estimation (classés par district et...
  • District de Lyon-Ville.
  • Biens de première origine (classés par paroisse).
  • Vaise.
Résultat n°80
Croix-Rousse.

2 lots 2 medias

Croix-Rousse.
Cote
1Q77
 Date
1790-1796
 Lieu
CROIX-ROUSSE (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Estimations.
  • Procès-verbaux d'estimation (classés par district et...
  • District de Lyon-Ville.
  • Biens de première origine (classés par paroisse).
  • Croix-Rousse.