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1 105 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
PER2349/1

1 media

PER2349/1

Date

janvier 1936-octobre 1943

Cote

PER2349/1

Résultat n°2
Pièces Isolées.

1 media

Pièces Isolées.

Date

S.d.

Cote

383J57

Résultat n°3
Livre de détail des recettes.

1 media

Livre de détail des recettes.

Date

1900-1906

Cote

5Q302

Résultat n°4
Liquidation du passif de la mense archiépiscopale, admission de créance, aliénation de rentes.

1 media

Liquidation du passif de la mense archiépiscopale, admission de créance, aliénation de rentes.

Date

1908-1910

Cote

5Q38

Résultat n°5
Registre de quittances à souche.

1 media

Registre de quittances à souche.

Date

1897-1899

Cote

5Q261

Résultat n°6
Poids de ville.

1 media

Poids de ville.

Date

1665-1797

Cote

1G288

Résultat n°7
Procédure en paiement du prix de la ferme générale.

1 media

Procédure en paiement du prix de la ferme générale.

Date

1768-1769

Cote

1G293

Résultat n°8
1775-1776.

1 media

1775-1776.

Date

1775-1776

Cote

1G22

Résultat n°9
Poule : copie du tableau d'assemblage du plan cadastral des communes de Poule et de Claveisolles.

2 lots 2 medias

Poule : copie du tableau d'assemblage du plan cadastral des communes de Poule et de Claveisolles.

Date

1861

Cote

2V29/2

Résultat n°10
Correspondance du cardinal Fesch aux vicaires généraux du diocèse de Lyon.

1 media

Correspondance du cardinal Fesch aux vicaires généraux du diocèse de Lyon.

Date

An XIII-1813

Cote

2V104

Résultat n°11
Procès intenté par les départements du Rhône et de la Loire contre Mrs Trombert et Richard, locataires principaux, pour impayés.

1 media

Procès intenté par les départements du Rhône et de la Loire contre Mrs Trombert et Richard, locataires principaux, pour impayés.

Date

1922-1928

Cote

5Q21

Résultat n°12
1600-1601.

1 media

1600-1601.

Date

1600-1601

Cote

1G55

Résultat n°13
Notre-Dame de Coise, L'Argentière, Saint-Martin de Salles, Neuville, Alix, Leignieux.

1 media

Notre-Dame de Coise, L'Argentière, Saint-Martin de Salles, Neuville, Alix, Leignieux.

Date

1772-1789

Cote

1G161

Résultat n°14
Bail de location des chaises de l'église.

1 media

Bail de location des chaises de l'église.

Date

1903

Cote

5Q380

Résultat n°15
PER2404/1

1 media

PER2404/1

Date

avril 1935-août 1966

Cote

PER2404/1

Résultat n°16
1613-1614.

2 lots 366 medias

1613-1614.

Date

1613-1614

Cote

1G48

Résultat n°17
PER2418/1

1 media

PER2418/1

Date

1908-1929

Cote

PER2418/1

Résultat n°18
PER2337/1

1 media

PER2337/1

Date

février 1909-janvier 1911

Cote

PER2337/1

Résultat n°19
1904-1930

1 media

1904-1930

Date

1884-1930

Cote

383J47

Résultat n°20
Création de la paroisse, érection de la succursale et du vicariat, dons et legs.

1 media

Création de la paroisse, érection de la succursale et du vicariat, dons et legs.

Date

1859-1876

Cote

5Q321