CIRCONSCRIPTION ECCLESIASTIQUE

1

1 media
PER2349/1

Date

janvier 1936-octobre 1943

Cote

PER2349/1
- Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins
- PER 2300-2527
- PER2349/1
2

1 media
Livre de détail des recettes.

Date

1900-1906

Cote

5Q302
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Le Perréon.
- Livre de détail des recettes.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
3

1 media
Liquidation du passif de la mense archiépiscopale, admission de créance, aliénation de rentes.

Date

1908-1910

Cote

5Q38
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
- Gestion du séquestre.
- Liquidation du passif de la mense archiépiscopale,...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
4

1 media
Registre de quittances à souche.

Date

1897-1899

Cote

5Q261
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Chénelette.
- Registre de quittances à souche.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
5

1 media
Poids de ville.

Date

1665-1797

Cote

1G288
- Contexte : 1G - Archevêché de Lyon
- Propriétés. – Rentes.
- Poids de ville.
Producteur :

Archevêché de Lyon
6

1 media
Procédure en paiement du prix de la ferme générale.

Date

1768-1769

Cote

1G293
- Contexte : 1G - Archevêché de Lyon
- Propriétés. – Rentes.
- Procédure en paiement du prix de la ferme générale.
Producteur :

Archevêché de Lyon
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1775-1776.

Date

1775-1776

Cote

1G22
- Contexte : 1G - Archevêché de Lyon
- Rapports de l'archevêque avec le clergé du diocèse.
- Discipline, juridiction quasi-épiscopale, administration...
- 1775-1776.
Producteur :

Archevêché de Lyon
8

2 lots 2 medias
Poule : copie du tableau d'assemblage du plan cadastral des communes de Poule et de Claveisolles.

Date

1861

Cote

2V29/2
- Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique
- Circonscriptions ecclésiastiques.
- Modification ou maintien de la circonscription, création...
- Communes de Poleymieux-au-Mont-d'Or à Rochetaillée-sur-Saône.
- Poule : copie du tableau d'assemblage du plan cadastral...
Producteur :

Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
9

1 media
Correspondance du cardinal Fesch aux vicaires généraux du diocèse de Lyon.

Date

An XIII-1813

Cote

2V104
- Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique
- Administration spirituelle du diocèse.
- Correspondance du cardinal Fesch aux vicaires généraux...
Producteur :

Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
10

1 media
Procès intenté par les départements du Rhône et de la Loire contre Mrs Trombert et Richard, locataires principaux, pour impayés.

Date

1922-1928

Cote

5Q21
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens diocésains en indivis entre les départements...
- Gestion provisoire.
- Instances judiciaires.
- Procès intenté par les départements du Rhône et de...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
11

1 media
1600-1601.

Date

1600-1601

Cote

1G55
- Contexte : 1G - Archevêché de Lyon
- Ordinations.
- 1600-1601.
Producteur :

Archevêché de Lyon
12

1 media
Notre-Dame de Coise, L'Argentière, Saint-Martin de Salles, Neuville, Alix, Leignieux.

Date

1772-1789

Cote

1G161
- Contexte : 1G - Archevêché de Lyon
- Chapitres nobles du diocèse.
- Notre-Dame de Coise, L'Argentière, Saint-Martin de...
Producteur :

Archevêché de Lyon
13

1 media
Bail de location des chaises de l'église.

Date

1903

Cote

5Q380
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Bail de location des chaises de l'église.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
14

1 media
PER2404/1

Date

avril 1935-août 1966

Cote

PER2404/1
- Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins
- PER 2300-2527
- PER2379/1-PER2404/1
- PER2404/1
15

2 lots 366 medias
1613-1614.

Date

1613-1614

Cote

1G48
- Contexte : 1G - Archevêché de Lyon
- Visites pastorales.
- 1613-1614.
Producteur :

Archevêché de Lyon
16

1 media
PER2418/1

Date

1908-1929

Cote

PER2418/1
- Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins
- PER 2300-2527
- PER2398/1-PER2425/2
- PER2418/1-2418/4
- PER2418/1
17

1 media
PER2337/1

Date

février 1909-janvier 1911

Cote

PER2337/1
- Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins
- PER 2300-2527
- PER2337/1
18

1 media
Création de la paroisse, érection de la succursale et du vicariat, dons et legs.

Date

1859-1876

Cote

5Q321
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Lyon.
- Sainte-Anne-du-Sacré-Cœur (La Guillotière).
- Création de la paroisse, érection de la succursale...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
19

1 media
1760.

Date

1760

Cote

1G255
- Contexte : 1G - Archevêché de Lyon
- Dîmes.
- Guillotière.
- Dîme du blé noir.
- 1760.
Producteur :

Archevêché de Lyon
20

1 media
Vente aux enchères publiques de deux maisons place du Marché et Près les Tours.

Date

1914-1922

Cote

5Q224
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Affiches administratives.
- Biens de la mense archiépiscopale.
- Propriétés à Anse.
- Vente aux enchères publiques de deux maisons place...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
21

1 media
T-V.

Date

An XI-1904

Cote

2V92
- Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique
- Surveillance et esprit public.
- Surveillance du clergé, des mouvements catholiques,...
- Conflits entre le clergé, les municipalités, les instituteurs...
- Affaires classées par communes.
- T-V.
Producteur :

Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
22

1 media
Pierre-Scize, Oullins.

Date

1707-1790

Cote

1G188
- Contexte : 1G - Archevêché de Lyon
- Juridiction temporelle.
- Plumitifs (audiences et sentences).
- Pierre-Scize, Oullins.
Producteur :

Archevêché de Lyon
23

2 lots 2 medias
1878.

Date

1878

Cote

2V28/2
- Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique
- Circonscriptions ecclésiastiques.
- Modification ou maintien de la circonscription, création...
- Communes du Perréon à Pierre-Bénite.
- Plan extrait du tableau d'assemblage de la commune...
- 1878.
Producteur :

Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
24

1 media
Livre-journal de caisse.

Date

1901-1906

Cote

5Q428
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
- Bureau de Monsols.
- Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
- Saint-Igny-de-Vers.
- Livre-journal de caisse.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
25

1 media
Communes de L à M.

Date

1818-1885

Cote

2V39
- Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique
- Circonscriptions ecclésiastiques.
- Vicariats subventionnés par l'Etat.
- Création et suppression des vicariats.
- Communes de L à M.
Producteur :

Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
26

1 media
Travaux.

Date

1860-1900

Cote

5Q323
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Lyon.
- Sainte-Anne-du-Sacré-Cœur (La Guillotière).
- Construction de l'église et du presbytère.
- Travaux.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
27

1 media
Contribution départementale et communale aux dépenses des cultes.

Date

An X-1891

Cote

2V95
- Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique
- Comptabilité générale.
- Dépenses des cultes.
- Contribution départementale et communale aux dépenses...
Producteur :

Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
28

1 media
PER2358/1

Date

mai 1930-décembre 1937

Cote

PER2358/1
- Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins
- PER 2300-2527
- PER2358/1
29

1 media
Registre des quittances à souche.

Date

1894-1906

Cote

5Q369
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Fabriques.
- Saint-Didier-sur-Beaujeu.
- Registre des quittances à souche.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
30

1 media
Demandes de location par la ville de Lyon pour y établir une école maternelle.

Date

1909-1912

Cote

5Q71
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Petits séminaires.
- Petit séminaire Saint-Jean.
- Propriété des Minimes.
- Gestion du séquestre.
- Demandes de location par la ville de Lyon pour y établir...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
31

1 media
Odenas-Orliénas.

Date

1906-1910

Cote

5Q138
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Odenas-Orliénas.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
32

1 media
Monsols-Morancé.

Date

1906-1914

Cote

5Q134
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Monsols-Morancé.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
33

1 media
PER2420/3

Date

1948-1966

Cote

PER2420/3
- Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins
- PER 2300-2527
- PER2398/1-PER2425/2
- PER2420/1-PER2420/3
- PER2420/3
34

1 media
Dossier général.

Date

1909-1915

Cote

5Q85
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Attribution des biens des anciens établissements ecclésiastiques...
- Dossier général.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
35

1 media
Propriété au Bois-d'Oingt, le Bourg, quartier de la Fond-Perroud.

Date

1913-1914

Cote

5Q26
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens diocésains en indivis entre les départements...
- Aliénation par adjudication et gestion des propriétés...
- Propriétés ayant appartenu à la mense archiépiscopale.
- Propriété au Bois-d'Oingt, le Bourg, quartier de la...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
36

1 media
Sommier des biens des menses et fabriques séquestrés dans le ressort du bureau.

Date

1906

Cote

5Q413
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
- Bureau de Monsols.
- Sommier des biens des menses et fabriques séquestrés...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
37

1 media
PER2301/1

Date

décembre 1963-juin 1974

Cote

PER2301/1
- Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins
- PER 2300-2527
- PER2301/1
38

1 media
Refus d'attribution à la Société d'éducation de Lyon par le bureau des séminaires.

Date

1906-1908

Cote

5Q79
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Petits séminaires.
- Petit séminaire de l'Argentière à Aveize.
- Attribution.
- Refus d'attribution à la Société d'éducation de Lyon...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
39

1 media
État des frais engagés pour l'archevêque dans des procès contre des curés du diocèse ; deux cahiers de Charles Démia ( ?).

Date

1680-1683

Cote

1G33
- Contexte : 1G - Archevêché de Lyon
- Rapports de l'archevêque avec le clergé du diocèse.
- État des frais engagés pour l'archevêque dans des procès...
Producteur :

Archevêché de Lyon
40

2 lots 2 medias
Plan au sol indiquant les restaurations projetées.

Date

lundi 20 juin 1836

Cote

2V23/3
- Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique
- Circonscriptions ecclésiastiques.
- Modification ou maintien de la circonscription, création...
- Lyon.
- Paroisses du 5e arrondissement.
- Saint-Paul, église de l'Observance (ancien couvent...
- Plan au sol indiquant les restaurations projetées.
Producteur :

Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

Résultats de la recherche

PER2349/1

Date

Cote

Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

Livre de détail des recettes.

Date

Cote

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Producteur :

Liquidation du passif de la mense archiépiscopale, admission de créance, aliénation de rentes.

Date

Cote

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Producteur :

Registre de quittances à souche.

Date

Cote

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Producteur :

Poids de ville.

Date

Cote

Contexte : 1G - Archevêché de Lyon

Producteur :

Procédure en paiement du prix de la ferme générale.

Date

Cote

Contexte : 1G - Archevêché de Lyon

Producteur :

1775-1776.

Date

Cote

Contexte : 1G - Archevêché de Lyon

Producteur :

Poule : copie du tableau d'assemblage du plan cadastral des communes de Poule et de Claveisolles.

Date

Cote

Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

Producteur :

Correspondance du cardinal Fesch aux vicaires généraux du diocèse de Lyon.

Date

Cote

Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

Producteur :

Procès intenté par les départements du Rhône et de la Loire contre Mrs Trombert et Richard, locataires principaux, pour impayés.

Date

Cote

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Producteur :

1600-1601.

Date

Cote

Contexte : 1G - Archevêché de Lyon

Producteur :

Notre-Dame de Coise, L'Argentière, Saint-Martin de Salles, Neuville, Alix, Leignieux.

Date

Cote

Contexte : 1G - Archevêché de Lyon

Producteur :

Bail de location des chaises de l'église.

Date

Cote

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Producteur :

PER2404/1

Date

Cote

Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

1613-1614.

Date

Cote

Contexte : 1G - Archevêché de Lyon

Producteur :

PER2418/1

Date

Cote

Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

PER2337/1

Date