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257 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Confrérie de l'Assomption de la Vierge de Neuville.

1 media

Confrérie de l'Assomption de la Vierge de Neuville.

Date

1463

Cote

2E196

Résultat n°2
Contre Jean Tamien.

1 media

Contre Jean Tamien.

Date

1729

Cote

2E188

Résultat n°3
Contre François et Pierre Barrel.

1 media

Contre François et Pierre Barrel.

Date

1721

Cote

2E186

Résultat n°4
Contre Jean La Court pour une pension sur une terre sise à Collonge.

1 media

Contre Jean La Court pour une pension sur une terre sise à Collonge.

Date

1454

Cote

2E180

Résultat n°5
Reconnaissance d'une pension de 7 sols sur un jardin à Neuville par Jean et Claude Grotta-Petit.

1 media

Reconnaissance d'une pension de 7 sols sur un jardin à Neuville par Jean et Claude Grotta-Petit.

Date

1538

Cote

2E178

Résultat n°6
Fondation d'une pension par Bocher en faveur de la confrérie.

1 media

Fondation d'une pension par Bocher en faveur de la confrérie.

Date

1520

Cote

2E177

Résultat n°7
Contrat établissant une pension de 20 sols en faveur de la chapelle de Saint-Esprit à Vimy.

1 media

Contrat établissant une pension de 20 sols en faveur de la chapelle de Saint-Esprit à Vimy.

Date

1509

Cote

2E176

Résultat n°8
Transport par Jean de Cole à Jehan Régis, charpentier de Neuville, et reconnaissance au profit de la confrérie d'une pension d'une ânée et demi de vin et d'un bichet de fèves.

1 media

Transport par Jean de Cole à Jehan Régis, charpentier de Neuville, et reconnaissance au profit de la confrérie d'une pension d'une ânée et demi de vin et d'un bichet de fèves.

Date

1415

Cote

2E175

Résultat n°9
Vente d'une vigne et d'une terre par Antoine Paviot à Pierre de Cole, portant reconnaissance de pension d'un bichet de fèves et d'une ânée de vin.

1 media

Vente d'une vigne et d'une terre par Antoine Paviot à Pierre de Cole, portant reconnaissance de pension d'un bichet de fèves et d'une ânée de vin.

Date

1410

Cote

2E174

Résultat n°10
Vente par les recteurs de la confrérie à Thomas d'une maison sise à Neuville à charge d'une pension annuelle d'un bichet de froment.

1 media

Vente par les recteurs de la confrérie à Thomas d'une maison sise à Neuville à charge d'une pension annuelle d'un bichet de froment.

Date

1409

Cote

2E173

Résultat n°11
Des pensions dues à l'aumône de Neuville.

1 media

Des pensions dues à l'aumône de Neuville.

Date

1722

Cote

2E167

Résultat n°12
Procuration passée par les habitants de Neuville aux recteurs de la confrérie leur permettant de procéder aux reconnaissances de pensions.

1 media

Procuration passée par les habitants de Neuville aux recteurs de la confrérie leur permettant de procéder aux reconnaissances de pensions.

Date

1513

Cote

2E154

Résultat n°13
Accord entre les confrères et Hugonin Gaignard au sujet des droits de ce dernier à la quête dans l'église de Neuville.

1 media

Accord entre les confrères et Hugonin Gaignard au sujet des droits de ce dernier à la quête dans l'église de Neuville.

Date

1464

Cote

2E152

Résultat n°14
Inventaire des titres de la confrérie.

1 media

Inventaire des titres de la confrérie.

Date

1720

Cote

2E151

Résultat n°15
Vente des biens de feu Antoine David pour le paiement de ses dettes.

1 media

Vente des biens de feu Antoine David pour le paiement de ses dettes.

Date

1697

Cote

2E147

Résultat n°16
État des réparations des églises et presbytères faites par l'autorité du lieutenant-général.

1 media

État des réparations des églises et presbytères faites par l'autorité du lieutenant-général.

Date

1763

Cote

2E141

Résultat n°17
Réfection des chemins de Lyon en Dombes

1 media

Réfection des chemins de Lyon en Dombes

Date

1713

Cote

2E138

Résultat n°18
Alignement accordé à MM. Lagarde, Chomel, Chevalier et Gayet.

1 media

Alignement accordé à MM. Lagarde, Chomel, Chevalier et Gayet.

Date

1788

Cote

2E137

Résultat n°19
Règlement contre les vagabonds.

1 media

Règlement contre les vagabonds.

Date

1724

Cote

2E136

Résultat n°20
Demande de permission par les fermiers généraux de mettre une brigade à Neuville.

1 media

Demande de permission par les fermiers généraux de mettre une brigade à Neuville.

Date

1732

Cote

2E135