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257 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Confrérie de l'Assomption de la Vierge de Neuville.

1 media

Confrérie de l'Assomption de la Vierge de Neuville.
Cote
2E196
 Date
1463
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Confrérie de l'Assomption de la Vierge de Neuville.
Résultat n°2
Contre Jean Tamien.

1 media

Contre Jean Tamien.
Cote
2E188
 Date
1729
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
  • Procès en reconnaissance et paiement de provisions.
  • Contre Jean Tamien.
Résultat n°3
Contre François et Pierre Barrel.

1 media

Contre François et Pierre Barrel.
Cote
2E186
 Date
1721
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
  • Procès en reconnaissance et paiement de provisions.
  • Contre François et Pierre Barrel.
Résultat n°4
Contre Jean La Court pour une pension sur une terre sise à Collonge.

1 media

Contre Jean La Court pour une pension sur une terre sise à Collonge.
Cote
2E180
 Date
1454
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
  • Procès en reconnaissance et paiement de provisions.
  • Contre Jean La Court pour une pension sur une terre...
Résultat n°5
Reconnaissance d'une pension de 7 sols sur un jardin à Neuville par Jean et Claude Grotta-Petit.

1 media

Reconnaissance d'une pension de 7 sols sur un jardin à Neuville par Jean et Claude Grotta-Petit.
Cote
2E178
 Date
1538
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
  • Pensions.
  • Reconnaissance d'une pension de 7 sols sur un jardin...
Résultat n°6
Fondation d'une pension par Bocher en faveur de la confrérie.

1 media

Fondation d'une pension par Bocher en faveur de la confrérie.
Cote
2E177
 Date
1520
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
  • Pensions.
  • Fondation d'une pension par Bocher en faveur de la...
Résultat n°7
Contrat établissant une pension de 20 sols en faveur de la chapelle de Saint-Esprit à Vimy.

1 media

Contrat établissant une pension de 20 sols en faveur de la chapelle de Saint-Esprit à Vimy.
Cote
2E176
 Date
1509
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
  • Pensions.
  • Contrat établissant une pension de 20 sols en faveur...
Résultat n°8
Transport par Jean de Cole à Jehan Régis, charpentier de Neuville, et reconnaissance au profit de la confrérie d'une pension d'une ânée et demi de vin et d'un bichet de fèves.

1 media

Transport par Jean de Cole à Jehan Régis, charpentier de Neuville, et reconnaissance au profit de la confrérie d'une pension d'une ânée et demi de vin et d'un bichet de fèves.
Cote
2E175
 Date
1415
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
  • Pensions.
  • Transport par Jean de Cole à Jehan Régis, charpentier...
Résultat n°9
Vente d'une vigne et d'une terre par Antoine Paviot à Pierre de Cole, portant reconnaissance de pension d'un bichet de fèves et d'une ânée de vin.

1 media

Vente d'une vigne et d'une terre par Antoine Paviot à Pierre de Cole, portant reconnaissance de pension d'un bichet de fèves et d'une ânée de vin.
Cote
2E174
 Date
1410
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
  • Pensions.
  • Vente d'une vigne et d'une terre par Antoine Paviot...
Résultat n°10
Vente par les recteurs de la confrérie à Thomas d'une maison sise à Neuville à charge d'une pension annuelle d'un bichet de froment.

1 media

Vente par les recteurs de la confrérie à Thomas d'une maison sise à Neuville à charge d'une pension annuelle d'un bichet de froment.
Cote
2E173
 Date
1409
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
  • Pensions.
  • Vente par les recteurs de la confrérie à Thomas d'une...
Résultat n°11
Des pensions dues à l'aumône de Neuville.

1 media

Des pensions dues à l'aumône de Neuville.
Cote
2E167
 Date
1722
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
  • Lièves.
  • Des pensions dues à l'aumône de Neuville.
Résultat n°12
Procuration passée par les habitants de Neuville aux recteurs de la confrérie leur permettant de procéder aux reconnaissances de pensions.

1 media

Procuration passée par les habitants de Neuville aux recteurs de la confrérie leur permettant de procéder aux reconnaissances de pensions.
Cote
2E154
 Date
1513
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
  • Procuration passée par les habitants de Neuville aux...
Résultat n°13
Accord entre les confrères et Hugonin Gaignard au sujet des droits de ce dernier à la quête dans l'église de Neuville.

1 media

Accord entre les confrères et Hugonin Gaignard au sujet des droits de ce dernier à la quête dans l'église de Neuville.
Cote
2E152
 Date
1464
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
  • Accord entre les confrères et Hugonin Gaignard au sujet...
Résultat n°14
Inventaire des titres de la confrérie.

1 media

Inventaire des titres de la confrérie.
Cote
2E151
 Date
1720
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
  • Inventaire des titres de la confrérie.
Résultat n°15
Vente des biens de feu Antoine David pour le paiement de ses dettes.

1 media

Vente des biens de feu Antoine David pour le paiement de ses dettes.
Cote
2E147
 Date
1697
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Successions.
  • Vente des biens de feu Antoine David pour le paiement...
Résultat n°16
État des réparations des églises et presbytères faites par l'autorité du lieutenant-général.

1 media

État des réparations des églises et presbytères faites par l'autorité du lieutenant-général.
Cote
2E141
 Date
1763
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Réparations aux églises et presbytères.
  • État des réparations des églises et presbytères faites...
Résultat n°17
Réfection des chemins de Lyon en Dombes

1 media

Réfection des chemins de Lyon en Dombes
Cote
2E138
 Date
1713
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Milice, police et voirie
  • Réfection des chemins de Lyon en Dombes
Résultat n°18
Alignement accordé à MM. Lagarde, Chomel, Chevalier et Gayet.

1 media

Alignement accordé à MM. Lagarde, Chomel, Chevalier et Gayet.
Cote
2E137
 Date
1788
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Milice, police et voirie
  • Alignement accordé à MM. Lagarde, Chomel, Chevalier...
Résultat n°19
Règlement contre les vagabonds.

1 media

Règlement contre les vagabonds.
Cote
2E136
 Date
1724
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Milice, police et voirie
  • Règlement contre les vagabonds.
Résultat n°20
Demande de permission par les fermiers généraux de mettre une brigade à Neuville.

1 media

Demande de permission par les fermiers généraux de mettre une brigade à Neuville.
Cote
2E135
 Date
1732
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Milice, police et voirie
  • Demande de permission par les fermiers généraux de...
Résultat n°21
Droit de prisée.

1 media

Droit de prisée.
Cote
2E132
 Date
1715
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Impositions.
  • Opposition du Franc Lyonnais à divers autres droits.
  • Droit de prisée.
Résultat n°22
Affaire Laurence.

1 media

Affaire Laurence.
Cote
2E123
 Date
1756
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Impositions.
  • Tentatives d'impositions indirectes.
  • Droits sur les vins.
  • Affaire Laurence.
Résultat n°23
Affaire Billiot.

1 media

Affaire Billiot.
Cote
2E121
 Date
1643
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Impositions.
  • Tentatives d'impositions indirectes.
  • Droits sur les vins.
  • Affaire Billiot.
Résultat n°24
Affaire Chamar.

1 media

Affaire Chamar.
Cote
2E119
 Date
1727
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Impositions.
  • Tentatives d'impositions indirectes.
  • Droits sur les vins.
  • Affaire Chamar.
Résultat n°25
Enquête du syndic général Versat sur les impôts levés en 1787.

1 media

Enquête du syndic général Versat sur les impôts levés en 1787.
Cote
2E112
 Date
1787
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Impositions.
  • Taille.
  • Enquête du syndic général Versat sur les impôts levés...
Résultat n°26
Réclamations contre l'imposition de la taille ou certains fonds malgré les privilèges.

1 media

Réclamations contre l'imposition de la taille ou certains fonds malgré les privilèges.
Cote
2E111
 Date
1613-1744
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Impositions.
  • Taille.
  • Réclamations contre l'imposition de la taille ou certains...
Résultat n°27
Saint-Jean-de-Thurigneux.

1 media

Saint-Jean-de-Thurigneux.
Cote
2E110
 Date
1711/1745
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Impositions.
  • Imposition de la capitation.
  • Rôles.
  • Saint-Jean-de-Thurigneux.
Résultat n°28
Saint-Bernard

1 media

Saint-Bernard
Cote
2E108
 Date
1757
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Impositions.
  • Imposition de la capitation.
  • Rôles.
  • Saint-Bernard
Résultat n°29
Rochetaillée.

1 media

Rochetaillée.
Cote
2E107
 Date
1748
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Impositions.
  • Imposition de la capitation.
  • Rôles.
  • Rochetaillée.
Résultat n°30
Croix-Rousse.

1 media

Croix-Rousse.
Cote
2E102
 Date
1736
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Impositions.
  • Imposition de la capitation.
  • Rôles.
  • Croix-Rousse.
Résultat n°31
Caluire-le-Vernay.

1 media

Caluire-le-Vernay.
Cote
2E100
 Date
1747
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Impositions.
  • Imposition de la capitation.
  • Rôles.
  • Caluire-le-Vernay.
Résultat n°32
Bernoud.

1 media

Bernoud.
Cote
2E99
 Date
1725/1787
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Impositions.
  • Imposition de la capitation.
  • Rôles.
  • Bernoud.
Résultat n°33
Saint-Jean-de-Thurigneux.

1 media

Saint-Jean-de-Thurigneux.
Cote
2E96
 Date
1773/1778
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Impositions.
  • Imposition du vingtième institué en 1749.
  • Rôles.
  • Saint-Jean-de-Thurigneux.
Résultat n°34
Saint-Bernard.

1 media

Saint-Bernard.
Cote
2E94
 Date
1778
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Impositions.
  • Imposition du vingtième institué en 1749.
  • Rôles.
  • Saint-Bernard.
Résultat n°35
Neuville.

1 media

Neuville.
Cote
2E91
 Date
1750/1763
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Impositions.
  • Imposition du vingtième institué en 1749.
  • Rôles.
  • Neuville.
Résultat n°36
Fleurieu-sur-Saône.

1 media

Fleurieu-sur-Saône.
Cote
2E88
 Date
1755
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Impositions.
  • Imposition du vingtième institué en 1749.
  • Rôles.
  • Fleurieu-sur-Saône.
Résultat n°37
Cuire-La-Croix-Rousse.

1 media

Cuire-La-Croix-Rousse.
Cote
2E87
 Date
1755
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Impositions.
  • Imposition du vingtième institué en 1749.
  • Rôles.
  • Cuire-La-Croix-Rousse.
Résultat n°38
Caluire.

1 media

Caluire.
Cote
2E85
 Date
1750/1752
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Impositions.
  • Imposition du vingtième institué en 1749.
  • Rôles.
  • Caluire.
Résultat n°39
Désignation des adjudicataires pour les différentes paroisses.

1 media

Désignation des adjudicataires pour les différentes paroisses.
Cote
2E83
 Date
1725
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Impositions.
  • Impositions du cinquantième.
  • Désignation des adjudicataires pour les différentes...
Résultat n°40
Saint-Jean-de-Thurigneux.

1 media

Saint-Jean-de-Thurigneux.
Cote
2E80
 Date
1753
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Impositions.
  • Don gratuit extraordinaire.
  • Don gratuit exceptionnel remplaçant l'impôt de deux...
  • Rôles.
  • Saint-Jean-de-Thurigneux.