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257 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Des pensions dues à l’aumône depuis 1361.

1 media

Des pensions dues à l’aumône depuis 1361.
Cote
2E165
 Date
1361-1617
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
  • Lièves.
  • Des pensions dues à l’aumône depuis 1361.
Résultat n°2
Exposé juridique des prétentions de l’abbé de l’Ile-Barbe sur l’église de Neuville

1 media

Exposé juridique des prétentions de l’abbé de l’Ile-Barbe sur l’église de Neuville
Cote
2E153
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
  • Exposé juridique des prétentions de l’abbé de l’Ile-Barbe...
Résultat n°3
Des rentes de l’aumône de Neuville.

1 media

Des rentes de l’aumône de Neuville.
Cote
2E166
 Date
1361-1586
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
  • Lièves.
  • Des rentes de l’aumône de Neuville.
Résultat n°4
Vente et constitution de pension par Pierre Le Court, bourgeois de Neuville, sur une vigne sise à Curis, près de Saint-Germain-au-Mont-d’Or.

1 media

Vente et constitution de pension par Pierre Le Court, bourgeois de Neuville, sur une vigne sise à Curis, près de Saint-Germain-au-Mont-d’Or.
Cote
2E172
 Date
XVe s.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
  • Pensions.
  • Vente et constitution de pension par Pierre Le Court,...
Résultat n°5
Vente par les recteurs de la confrérie à Thomas d'une maison sise à Neuville à charge d'une pension annuelle d'un bichet de froment.

1 media

Vente par les recteurs de la confrérie à Thomas d'une maison sise à Neuville à charge d'une pension annuelle d'un bichet de froment.
Cote
2E173
 Date
1409
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
  • Pensions.
  • Vente par les recteurs de la confrérie à Thomas d'une...
Résultat n°6
Vente d'une vigne et d'une terre par Antoine Paviot à Pierre de Cole, portant reconnaissance de pension d'un bichet de fèves et d'une ânée de vin.

1 media

Vente d'une vigne et d'une terre par Antoine Paviot à Pierre de Cole, portant reconnaissance de pension d'un bichet de fèves et d'une ânée de vin.
Cote
2E174
 Date
1410
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
  • Pensions.
  • Vente d'une vigne et d'une terre par Antoine Paviot...
Résultat n°7
Transport par Jean de Cole à Jehan Régis, charpentier de Neuville, et reconnaissance au profit de la confrérie d'une pension d'une ânée et demi de vin et d'un bichet de fèves.

1 media

Transport par Jean de Cole à Jehan Régis, charpentier de Neuville, et reconnaissance au profit de la confrérie d'une pension d'une ânée et demi de vin et d'un bichet de fèves.
Cote
2E175
 Date
1415
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
  • Pensions.
  • Transport par Jean de Cole à Jehan Régis, charpentier...
Résultat n°8
Reconnaissances de pensions (copies).

1 media

Reconnaissances de pensions (copies).
Cote
2E179
 Date
1421-1771
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
  • Pensions.
  • Reconnaissances de pensions (copies).
Résultat n°9
Contre Jean La Court pour une pension sur une terre sise à Collonge.

1 media

Contre Jean La Court pour une pension sur une terre sise à Collonge.
Cote
2E180
 Date
1454
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
  • Procès en reconnaissance et paiement de provisions.
  • Contre Jean La Court pour une pension sur une terre...
Résultat n°10
Confrérie de l'Assomption de la Vierge de Neuville.

1 media

Confrérie de l'Assomption de la Vierge de Neuville.
Cote
2E196
 Date
1463
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Confrérie de l'Assomption de la Vierge de Neuville.
Résultat n°11
Accord entre les confrères et Hugonin Gaignard au sujet des droits de ce dernier à la quête dans l'église de Neuville.

1 media

Accord entre les confrères et Hugonin Gaignard au sujet des droits de ce dernier à la quête dans l'église de Neuville.
Cote
2E152
 Date
1464
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
  • Accord entre les confrères et Hugonin Gaignard au sujet...
Résultat n°12
Délimitation et bornage des juridictions à Rochetaillée. Lettres patentes de Ls XI contenant celles de Charles VII du 13 janvier 1455 et demandant au bailli de Mâcon de restaurer les droits du roi sur le temporel des églises et abbayes royales que s'était appropriés le comte de Bresse (9 avril 1475). Procès-verbal des limites des sénéchaussées à Rochetaillée, Fontaines etc., fait en exécution des lettres précédentes (3 mai 1476). Lettres patentes de Ls XI demandant au bailli de Mâcon de replacer les armes et panonceaux du roi plantés le 3 mai 1476 et arrachés par les gens du comte de Bresse (30 mai 1476) ; procès-verbal de remise en place de ces armes et panonceaux royaux (6 juin 1476).

1 media

Délimitation et bornage des juridictions à Rochetaillée. Lettres patentes de Ls XI contenant celles de Charles VII du 13 janvier 1455 et demandant au bailli de Mâcon de restaurer les droits du roi sur le temporel des églises et abbayes royales que s'était appropriés le comte de Bresse (9 avril 1475). Procès-verbal des limites des sénéchaussées à Rochetaillée, Fontaines etc., fait en exécution des lettres précédentes (3 mai 1476). Lettres patentes de Ls XI demandant au bailli de Mâcon de replacer les armes et panonceaux du roi plantés le 3 mai 1476 et arrachés par les gens du comte de Bresse (30 mai 1476) ; procès-verbal de remise en place de ces armes et panonceaux royaux (6 juin 1476).
Cote
2E16
 Date
1475-1476
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Délimitation et bornage du Franc Lyonnais.
  • Délimitation et bornage des juridictions à Rochetaillée....
Résultat n°13
Contrat établissant une pension de 20 sols en faveur de la chapelle de Saint-Esprit à Vimy.

1 media

Contrat établissant une pension de 20 sols en faveur de la chapelle de Saint-Esprit à Vimy.
Cote
2E176
 Date
1509
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
  • Pensions.
  • Contrat établissant une pension de 20 sols en faveur...
Résultat n°14
Visite des limites de la juridiction de Rochetaillée.

1 media

Visite des limites de la juridiction de Rochetaillée.
Cote
2E17
 Date
1513-1629
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Délimitation et bornage du Franc Lyonnais.
  • Visite des limites de la juridiction de Rochetaillée.
Résultat n°15
Documents généraux.

1 media

Documents généraux.
Cote
2E33
 Date
1513-1788
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Impositions.
  • Don gratuit ordinaire.
  • Documents généraux.
Résultat n°16
Procuration passée par les habitants de Neuville aux recteurs de la confrérie leur permettant de procéder aux reconnaissances de pensions.

1 media

Procuration passée par les habitants de Neuville aux recteurs de la confrérie leur permettant de procéder aux reconnaissances de pensions.
Cote
2E154
 Date
1513
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
  • Procuration passée par les habitants de Neuville aux...
Résultat n°17
Fondation d'une pension par Bocher en faveur de la confrérie.

1 media

Fondation d'une pension par Bocher en faveur de la confrérie.
Cote
2E177
 Date
1520
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
  • Pensions.
  • Fondation d'une pension par Bocher en faveur de la...
Résultat n°18
Reconnaissance d'une pension de 7 sols sur un jardin à Neuville par Jean et Claude Grotta-Petit.

1 media

Reconnaissance d'une pension de 7 sols sur un jardin à Neuville par Jean et Claude Grotta-Petit.
Cote
2E178
 Date
1538
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
  • Pensions.
  • Reconnaissance d'une pension de 7 sols sur un jardin...
Résultat n°19
Enquête de 1556 sur les bornes du Franc Lyonnais à Cuire-La-Croix-Rousse, suivie des lettres patentes d’Henri II, François II, Charles VIII et Charles IX (copie et imprimé de 1714).

1 media

Enquête de 1556 sur les bornes du Franc Lyonnais à Cuire-La-Croix-Rousse, suivie des lettres patentes d’Henri II, François II, Charles VIII et Charles IX (copie et imprimé de 1714).
Cote
2E18
 Date
1556-1572
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Délimitation et bornage du Franc Lyonnais.
  • Enquête de 1556 sur les bornes du Franc Lyonnais à...
Résultat n°20
Projet de commission par l’intendant de Lyon pour la vérification et la confirmation de privilèges.

1 media

Projet de commission par l’intendant de Lyon pour la vérification et la confirmation de privilèges.
Cote
2E12
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Privilèges et titres.
  • Projet de commission par l’intendant de Lyon pour la...