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715 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossiers individuels.
Cote
3490W4
 Date
1929-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3490W - Service régional de police judiciaire (SRPJ)...

  • Dossiers individuels.
Résultat n°2

Dossiers individuels.
Cote
3490W1
 Date
1931-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3490W - Service régional de police judiciaire (SRPJ)...

  • Dossiers individuels.
Résultat n°3

Dossiers individuels.
Cote
3490W5
 Date
1932-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3490W - Service régional de police judiciaire (SRPJ)...

  • Dossiers individuels.
Résultat n°4

Dossiers individuels.
Cote
3490W3
 Date
1934-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3490W - Service régional de police judiciaire (SRPJ)...

  • Dossiers individuels.
Résultat n°5

Dossiers individuels.
Cote
3490W2
 Date
1938-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3490W - Service régional de police judiciaire (SRPJ)...

  • Dossiers individuels.
Résultat n°6
Individus suspectés ou recherchés.

1 media

Individus suspectés ou recherchés.
Cote
3554W 1-3554W12
 Date
1940-1990
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : Individus suspectés ou recherchés.
Résultat n°7
Pièces saisies dans l'affaire Barioz.

1 media

Pièces saisies dans l'affaire Barioz.
Cote
394W534-394W536
 Date
1941-1944
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 394W - Juridictions d'exception à la Libération : cours...

  • Cour de justice de Lyon (Rhône, Ain, Loire).
  • Section départementale du Rhône.
  • Greffe de la cour de justice de Lyon.
  • Dossiers clos par une ordonnance de non-lieu.
  • Pièces saisies dans l'affaire Barioz.
Résultat n°8
Collaboration militaire.

1 media

Collaboration militaire.
Cote
394W610
 Date
1942-1944
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 394W - Juridictions d'exception à la Libération : cours...

  • Cour de justice de Lyon (Rhône, Ain, Loire).
  • Section départementale de la Loire.
  • Fonds du commissaire du gouvernement.
  • Recherches des individus à poursuivre.
  • Collaboration militaire.
Résultat n°9
Recensement des membres dans le département de l'Ain : listes, correspondance.

1 media

Recensement des membres dans le département de l'Ain : listes, correspondance.
Cote
394W543
 Date
1943-1945
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 394W - Juridictions d'exception à la Libération : cours...

  • Cour de justice de Lyon (Rhône, Ain, Loire).
  • Section départementale de l'Ain.
  • Fonds du commissaire du gouvernement.
  • Recherche des individus à poursuivre.
  • Groupements antinationaux.
  • Recensement des membres dans le département de l'Ain...
Résultat n°10
Membres des groupements antinationaux du département de la Loire.

1 media

Membres des groupements antinationaux du département de la Loire.
Cote
394W605
 Date
1943-1945
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 394W - Juridictions d'exception à la Libération : cours...

  • Cour de justice de Lyon (Rhône, Ain, Loire).
  • Section départementale de la Loire.
  • Fonds du commissaire du gouvernement.
  • Recherches des individus à poursuivre.
  • Groupements antinationaux.
  • Recensement.
  • Membres des groupements antinationaux du département...
Résultat n°11
Collaboration économique, enquêtes.

1 media

Collaboration économique, enquêtes.
Cote
394W611
 Date
1943-1945
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 394W - Juridictions d'exception à la Libération : cours...

  • Cour de justice de Lyon (Rhône, Ain, Loire).
  • Section départementale de la Loire.
  • Fonds du commissaire du gouvernement.
  • Recherches des individus à poursuivre.
  • Collaboration économique, enquêtes.
Résultat n°12
N° 50-253.

1 media

N° 50-253.
Cote
394W616
 Date
1944-1945
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 394W - Juridictions d'exception à la Libération : cours...

  • Cour de justice de Lyon (Rhône, Ain, Loire).
  • Section départementale de la Loire.
  • Fonds du commissaire du gouvernement.
  • Dossiers classés sans suite.
  • N° 50-253.
Résultat n°13
A-D.

1 media

A-D.
Cote
394W29
 Date
[1944-1950]
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 394W - Juridictions d'exception à la Libération : cours...

  • Cour de justice de Lyon (Rhône, Ain, Loire).
  • Section départementale du Rhône.
  • Fonds du commissaire du gouvernement de la cour de...
  • Fonctionnement général.
  • Correspondance.
  • Procureur général près la cour d'appel de Lyon (classement...
  • A-D.
Résultat n°14
Cabinet d'instruction n°5.

1 media

Cabinet d'instruction n°5.
Cote
394W599
 Date
[1944-1945]
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 394W - Juridictions d'exception à la Libération : cours...

  • Cour de justice de Lyon (Rhône, Ain, Loire).
  • Section départementale de la Loire.
  • Fonds du commissaire du gouvernement.
  • Suivi des affaires.
  • Affaires suivies par les juges d'instruction : enregistrement.
  • Cabinet d'instruction n°5.
Résultat n°15
Préfet de la Loire et le Commissaire de la République du tribunal d'instance de Saint-Etienne.

1 media

Préfet de la Loire et le Commissaire de la République du tribunal d'instance de Saint-Etienne.
Cote
394W593
 Date
1944-1945
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 394W - Juridictions d'exception à la Libération : cours...

  • Cour de justice de Lyon (Rhône, Ain, Loire).
  • Section départementale de la Loire.
  • Fonds du commissaire du gouvernement.
  • Fonctionnement général.
  • Correspondance.
  • Préfet de la Loire et le Commissaire de la République...
Résultat n°16
N-P.

1 media

N-P.
Cote
394W14
 Date
1944-1945
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 394W - Juridictions d'exception à la Libération : cours...

  • Commissions de criblage des détenus.
  • Rhône : dossiers individuels.
  • N-P.
Résultat n°17
T-Z.

1 media

T-Z.
Cote
394W16
 Date
1944-1945
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 394W - Juridictions d'exception à la Libération : cours...

  • Commissions de criblage des détenus.
  • Rhône : dossiers individuels.
  • T-Z.
Résultat n°18
21 janvier au 31 janvier 1945.

1 media

21 janvier au 31 janvier 1945.
Cote
394W83
 Date
21 janvier au 31 janvier 1945
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 394W - Juridictions d'exception à la Libération : cours...

  • Cour de justice de Lyon (Rhône, Ain, Loire).
  • Section départementale du Rhône.
  • Fonds du commissaire du gouvernement de la cour de...
  • Dossiers classés sans suite.
  • 21 janvier au 31 janvier 1945.
Résultat n°19
BRET-DEH.

1 media

BRET-DEH.
Cote
394W57
 Date
1944-1952
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 394W - Juridictions d'exception à la Libération : cours...

  • Cour de justice de Lyon (Rhône, Ain, Loire).
  • Section départementale du Rhône.
  • Fonds du commissaire du gouvernement de la cour de...
  • Suivi et enregistrement des dossiers.
  • Enregistrement des affaires.
  • Fichiers alphabétiques des affaires entrées au parquet...
  • BRET-DEH.
Résultat n°20
PAB-SAL.

1 media

PAB-SAL.
Cote
394W61
 Date
1944-1952
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 394W - Juridictions d'exception à la Libération : cours...

  • Cour de justice de Lyon (Rhône, Ain, Loire).
  • Section départementale du Rhône.
  • Fonds du commissaire du gouvernement de la cour de...
  • Suivi et enregistrement des dossiers.
  • Enregistrement des affaires.
  • Fichiers alphabétiques des affaires entrées au parquet...
  • PAB-SAL.